N° de brevet Brevet
FR2634555 MANOMETRE COMPORTANT UN CADRAN CIRCULAIRE ET UNE AIGUILLE A AXE CENTRAL
FR2634557 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE SIMULTANEE DANS UN CONDUIT, DE LA DENSITE, CONCENTRATION, VITESSE D'ECOULEMENT, DEBIT ET TEMPERATURE D'UN FLUIDE LIQUIDE OU PATEUX PAR TRANSMISSION ULTRASONORE
FR2634367 EGOUTTOIR POUR RACKS A VERRES SALES
FR2634382 PANCREAS ARTIFICIEL
FR2634434 DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS SUR LE PARE–BRISE D'UN VEHICULE NOTAMMENT AUTOMOBILE
FR2634381 PROCEDE POUR LA FABRICATION DE MEDICAMENTS HOMEOPATHIQUES EN UNE SEULE OPERATION QUELQUE SOIT LA DILUTION CHOISIE
FR2634554 DISPOSITIF DE PESAGE ELECTRONIQUE
FR2634553 DISPOSITIF A CAPTEURS OPTIQUES PRINCIPAL ET SECONDAIRE
FR2634547 ARC DE COMPETITION DEMONTABLE
FR2634549 ARME A FEU DE TYPE PORTABLE, NOTAMMENT A USAGE LANCE–ROQUETTES
FR2634550 UNITE DE SURETE
FR2634551 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION DU FINI D'UNE SURFACE METALLIQUE
FR2634552 GYROMETRES A LASERS REDONDANTS
FR2634566 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FIGER L'IMAGE D'UN CHAMP ELECTRIQUE DANS UN MATERIAU
FR2634613 PROCEDE DE MESURE D'UN PALIER DANS UN SIGNAL BRUITE, ET APPAREIL DE MESURE AUTOMATIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2634569 ALIMENTATION ELECTRONIQUE POUR APPAREIL PORTATIF
FR2634568 CADRAN SOLAIRE FLOTTANT, AUTO–REGLABLE
FR2634370 POSTE DE TRAITEMENT DENTAIRE
FR2634571 PROCEDE D'ORGANISATION ET DE LECTURE D'UN SUPPORT MAGNETIQUE ET SUPPORT EN FAISANT APPLICATION
FR2634570 SYSTEME D'AUTHENTIFICATION MULTIBIOMETRIQUE
FR2634567 BOITIER DE MONTRE
FR2634565 DISPOSITIF OPTIQUE DE MARQUAGE PAR TRAIT
FR2634560 SYSTEMES DE MESURE ELECTRO–OPTIQUES POUR L'ANALYSE FREQUENTIELLE DE SIGNAUX A TRES LARGE BANDE
FR2634559 PROCEDE DE MESURE DE COURANTS FAIBLES A GRANDE DYNAMIQUE PAR CONVERSION COURANT FREQUENCE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2634556 PROCEDE DE CARACTERISATION DE MATERIAUX POUR LEUR UTILISATION EN MAGNETOMETRIE A RESONANCE, SPECTROMETRE POUR CETTE CARACTERISATION ET PROCEDE DE CALIBRATION DE CE SPECTROMETRE
FR2634561 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE EN CONTINU DE L'ACTIVITE ALPHA PORTEE PAR UN GAZ
FR2634563 PROCEDE POUR L'EVALUATION DES CHUTES DE PLUIE ET CAPTEUR PLUVIOMETRIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2634344 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MANUTENTIONNER DES PRODUITS RECOLTES MECANIQUEMENT EN ELIMINANT DE CEUX–CI LES DECHETS LEGERS ARRACHES AU COURS DE LA RECOLTE
FR2634541 CHAUDIERE A BOIS A ELEMENTS MODULAIRES
FR2634517 SYSTEME DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR A TURBINE ET CE MOTEUR
FR2634452 MECANISME DE GOUVERNE ASSISTEE POUR DISPOSITIF DE PROPULSION MARIN
FR2634520 PERFECTIONNEMENTS APPORTES A LA CONSTRUCTION DE POMPES A COMBUSTIBLE
FR2634409 PROCEDE POUR FABRIQUER UN ARBRE DE SORTIE ROTATIF
FR2634522 DISPOSITIF REGULATEUR DE POUSSEE AXIALE POUR ROTOR D'EOLIENNE OU D'AEROGENERATEUR
FR2634451 MECANISME DE GOUVERNE ASSISTEE POUR DISPOSITIF DE PROPULSION MARIN
FR2634519 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A TURBOCOMPRESSEURS DANS LEQUEL L'ARRIVEE DU CARBURANT DANS CERTAINS CYLINDRES PEUT ETRE COUPEE
FR2634513 PORTE MOBILE DE GRANDE EPAISSEUR, NOTAMMENT POUR INSTALLATION NUCLEAIRE
FR2634511 HUISSERIE EMBOITABLE
FR2634515 DISPOSITIF D'ABSORPTION CONTROLEE DES FORCES AXIALES ET DE TORSION SUR UN TRAIN DE TIGES DE FORAGE
FR2634588 DISPOSITIF DE CONTACTEUR THERMIQUE D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR, EN PARTICULIER D'UN RADIATEUR DE REFROIDISSEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2634546 DISPOSITIF D'ECHANGEUR DE CHALEUR POUR PLUSIEURS CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT UTILISANT UN MEME FLUIDE CALOPORTEUR
FR2634363 PRESENTOIR POUR SANGLES, CORDES ET AUTRES OBJETS
FR2634368 DISPOSITIF DE FIXATION FONCTIONNELLE POUR OSTEO–SYNTHESE AU MOYEN DE PLAQUE A GLISSEMENT
FR2634533 BAGUE D'ETANCHEITE
FR2634531 Titre non disponible
FR2634539 DISPOSITIF LUMINEUX A ECRAN COLORE DOPE PAR DES ELEMENTS FLUORESCENTS
FR2634365 COUVERCLE POUR BAC A MOUTURE ET VERSEUSE DE CAFETIERE ELECTRIQUE
FR2634542 DISPOSITIF POUR LE MONTAGE D'UNE PORTE D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE EN FONTE
FR2634532 DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR AUTOREGULER LA VITESSE RELATIVE ENTRE DEUX ROUES TOURNANT DANS LE MEME SENS
FR2634530 Titre non disponible
FR2634364 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION PARTIELLE D'ASSIETTE
FR2634528 DISPOSITIF POUR IMMOBILISER EN ROTATION DES ROULEMENTS
FR2634428 REGULATEUR D'EMBRAYAGE
FR2634514 DISPOSITIF POUR AMENAGER UNE SUSPENSION A L'ARRIERE D'UNE PORTE
FR2634529 Titre non disponible
FR2634573 DISPOSITIF DE COMPTAGE DE POISSONS
FR2634574 ETIQUETTE D'IDENTIFICATION POUR FLACONS OU BOUTEILLES PENDANT LE STOCKAGE
FR2634342 CHARRUE REVERSIBLE A SOCS MULTIPLES
FR2634347 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT POUR SEPARER ET RAMASSER DU FOURRAGE
FR2634384 DISPOSITIF DE MESURE DE LA TAILLE D'UNE MAIN, EN VUE DE LA DETERMINATION DE LA DIMENSION DU MANCHE D'UNE RAQUETTE ADAPTEE A CETTE MAIN
FR2634385 SKI OU ENGIN DE SPORT SIMILAIRE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2634386 DISPOSITIF POUR RELIER L'EXTREMITE ANTERIEURE D'UNE CHAUSSURE A UN SKI
FR2634615 PLAQUE DE CUISSON A INDUCTION COMPORTANT UN DISPOSITIF DE VISUALISATION DE LA PUISSANCE EFFECTIVEMENT TRANSMISE A L'USTENSILE
FR2634614 DISPOSITIF DE COMMANDE DE PUISSANCE, NOTAMMENT POUR FOYERS DE PLAQUES DE CUISSON OU ANALOGUES
FR2634609 DISPOSITIF DE MODULATION POUR MODULER UNE ONDE EN PHASE ET EN AMPLITUDE
FR2634606 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE NUMERIQUE AVEC CORRECTION D'ERREUR DE GAIN FINI
FR2634610 TERMINAL DE TELECOMMUNICATION A COMMANDE DE FONCTIONS PERFECTIONNEE
FR2634346 DISPOSITIF DE SEPARATION PAILLE–GRAIN POUR MOISSONNEUSE–BATTEUSE
FR2634607 SYSTEME DE RADIOMESSAGERIE UNILATERALE
FR2634387 DISPOSITIF POUR RELIER L'EXTREMITE ANTERIEURE D'UNE CHAUSSURE A UN SKI
FR2634348 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT AUTOMATIQUE D'UN APPAREIL DE TRAITE, GOBELET TRAYEUR, DISPOSITIF DE POSE DE GOBELETS TRAYEURS, COLLECTEUR A GRIFFLE POUR MACHINE DE TRAITE ET PROCEDE DE POSE DE GOBELETS TRAYEURS
FR2634399 BROYEUR A MARTEAUX POUR LE DECHIQUETAGE D'OBJETS METALLIQUES
FR2634345 DISPOSITIF DE COMMANDE DU VOLET DEFLECTEUR ET DE LA GOULOTTE DISTRIBUTRICE D'UNE MACHINE A DISTRIBUER DES FOURRAGES
FR2634400 BROYEUR A MARTEAUX POUR LE DECHIQUETAGE D'OBJETS METALLIQUES MUNI D'UN DISPOSITIF DE PROTECTION DU TAMBOUR D'ENTRAINEMENT DES MARTEAUX
FR2634401 ROTOR EQUIPE DE BOUCLIERS DE PROTECTION, DESTINE A UN CONCASSEUR
FR2634350 CHALUT A SIX RALINGUES POURVU D'UNE POCHE A EXTENSION VERTICALE
FR2634581 CORPS POREUX CONTINU GENERATEUR D'ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET PROCEDE POUR LE FABRIQUER
FR2634390 CHASSIS DE SUPPORT POUR ELEMENT FILTRANT
FR2634521 FILTRE ECHANGEABLE POUR LIQUIDE D'ALIMENTATION OU DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR
FR2634391 DISPOSITIF DE REGULATION DES FILTRES D'UNE USINE DE FILTRATION A FILTRES MULTIPLES
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