N° de brevet Brevet
FR2634016 APPAREIL INDICATEUR ANALOGIQUE A AIGUILLE LUMINEUSE ET INDICATION D'UNE VALEUR LIMITE
FR2634050 DISPOSITIF ASSURANT L'IMMOBILISATION ET L'INDEXAGE DE LA ROUE D'UN DISSOLVEUR
FR2634018 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'EMPOUSSIEREMENT D'UNE SURFACE
FR2634049 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION DU DEFAUT D'ETANCHEITE D'UN CRAYON ABSORBEUR DE NEUTRONS D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2634019 DISPOSITIF DE MESURE DE L'EMPOUSSIEREMENT D'UNE SURFACE
FR2634020 CUVETTE POUR ANALYSEUR BIOLOGIQUE
FR2634014 DISPOSITIF DE CALAGE ENTRE UN CHARGEMENT EXPLOSIF ET UN SYSTEME D'AMORCAGE CONTENUS DANS LE CORPS D'UN PROJECTILE
FR2634013 DISPOSITIF DE SECURITE ET D'ARMEMENT POUR UN SOUS–PROJECTILE DISPOSE A L'INTERIEUR D'UN CONTENEUR ET LIBERE PAR CE DERNIER SUR TRAJECTOIRE
FR2634009 LINTEAU POUR OUVERTURE DE FOUR
FR2634007 PROCEDE DE SECHAGE D'UN PRODUIT POREUX CONTENANT UN SOLVANT, AVEC RECUPERATION DU SOLVANT
FR2634010 LANCEUR D'ECLATS A TRES GRANDES VITESSES
FR2633820 DISTRIBUTEUR DE SERVIETTE EN BANDE
FR2634011 SYSTEME MECANIQUE DE RECOPIE D'UNE POSITION ANGULAIRE
FR2634026 Titre non disponible
FR2634021 FOUR A TUBE DE GRAPHITE AVEC SUPPORT D'ECHANTILLON POUR LA SPECTROSCOPIE PAR ABSORPTION ATOMIQUE
FR2633972 ELEMENT DE CUVELAGE ET DISPOSITIFS D'EXCITATION POUR LA DETERMINATION DES CARACTERISTIQUES DYNAMIQUES DU TERRAIN DANS UN FORAGE
FR2634088 CAPTEUR PIEZO–ELECTRIQUE COMPORTANT AU MOINS UNE PAIRE D'ELEMENTS SENSIBLES SOUPLES DE GRANDE LONGUEUR
FR2634087 SYSTEME DE VISUALISATION D'IMAGE COULEUR UTILISANT UN MELANGEUR OPTIQUE A FIBRES ORDONNEES
FR2634030 COMMUTATEUR ROTATIF A FIBRES OPTIQUES
FR2634033 DISPOSITIF DE REPRESENTATION VISUELLE DE DIVISIONS DU TEMPS, NOTAMMENT DES TEMPS D'UNE MESURE MUSICALE
FR2634032 APPAREIL DE MESURE DE LUMINOSITE A ZONES MULTIPLES
FR2633973 SOURCE SISMIQUE DE PUITS A CONFINEMENT
FR2634027 DETECTEUR PASSIF DE RAYONNEMENT
FR2634024 DISPOSITIF DE DETERMINATION ET D'INDICATION D'UNE VITESSE MAXIMALE CONSEILLEE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2634022 PROCEDE AMPEROMETRIQUE POUR MESURER L'ACIDITE
FR2634025 ADAPTATEUR DE BROCHAGE POUR LE TEST DE CIRCUITS IMPRIMES DE HAUTE DENSITE
FR2634092 GENERATEUR D'ECLAIRS, ET APPAREILLAGE ELECTRIQUE, EN PARTICULIER VERIFICATEUR DE TENSION ALTERNATIVE, COMPORTANT UN TEL GENERATEUR D'ECLAIRS
FR2634015 DISPOSITIF OPTIQUE DE REPERAGE DE DIRECTION D'UN SUPPORT MOBILE
FR2634006 PERFECTIONNEMENTS AUX APPAREILS DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE
FR2634004 POUSSOIR DE BRIQUET
FR2633983 DISPOSITIF D'ASPIRATION POUR HOTTE DE CUISINE, EPURATEUR D'AIR ET ANALOGUES, ET HOTTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2633982 DISPOSITIF RECUPERATEUR D'ENERGIE PAR EOLIENNE AUTOMATIQUE MONTEE DIRECTEMENT SUR UN VEHICULE
FR2633985 VENTILATEUR ACTIONNE PAR MOTEUR ELECTRIQUE ET MUNI D'UN DISPOSITIF DE BARRAGE DE BRUIT
FR2633984 ROTOR DE VENTILATEUR POUR ELECTROPOMPE, NOTAMMENT POUR MACHINES LAVE–LINGE
FR2634043 PINCE EN PARTICULIER POUR CADRE SUPPORT D'AFFICHAGE
FR2633815 DISPOSITIF TRANSFORMANT UNE RAQUETTE DE TENNIS EN PRESENTOIR D'ENCADREMENT, D'ELEMENTS INTERCHANGEABLES
FR2633981 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE A BLOCAGE PROVISOIRE DU ROTOR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2633980 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE A BLOCAGE PROVISOIRE DU ROTOR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2633986 PROCEDE ET TUBE DE COMPRESSION POUR AUGMENTER LA PRESSION D'UN MILIEU GAZEUX EN ECOULEMENT, ET MACHINE POUR LA MISE EN OEUVRE DU TUBE DE COMPRESSION
FR2633995 MECANISME D'EQUILIBRAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2633978 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DU COUPLE FOURNI PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2634005 ENSEMBLE INJECTEUR DE CARBURANT DE PILOTAGE POUR UN STATOREACTEUR SUPERSONIQUE
FR2633979 APPAREIL A SOLENOIDE AVEC COUVERCLE DE PROTECTION CONTRE L'EAU
FR2633988 ATTACHE DE BLOCAGE D'EMPILEMENT DE MODULES SUR UN RAIL DE RECEPTION
FR2633991 ROULEMENT A DEUX RANGEES DE CORPS DE ROULEMENT
FR2633905 ELEMENT EN BANDE POUR ENTOURER ET MAINTENIR DES OBJETS
FR2633834 VALVE DE COMMANDE PNEUMATIQUE
FR2634001 GARNITURE D'ETANCHEITE FORMANT COUSSINET POUR JOINT UNIVERSEL A ROTULE
FR2634002 COMPENSATEUR POUR UN CONDUIT DE TRANSPORT DE CORPS SOLIDES
FR2633818 PERFECTIONNEMENT AUX FRITEUSES
FR2633999 DISPOSITIF DE PERFORATION D'OBTURATEUR
FR2634000 CORPS DE VANNE A MANCHON SOUPLE CONSTITUE DE DEUX DEMI–COQUILLES EN MATERIAU THERMOPLASTIQUE
FR2633994 AMORTISSEUR HYDRAULIQUE
FR2633816 CHAUFFE–ASSIETTE INDIVIDUEL DE TABLE
FR2633997 POULIE POUR LA RECEPTION D'UN LIEN SOUPLE, NOTAMMENT UN CABLE
FR2633998 POULIE A CABLE DU TYPE A CORPS CREUX
FR2633817 SUPPORT POUR TRINGLES A RIDEAUX
FR2633821 CLOU INTRAMEDULLAIRE UNIVERSEL, EN PARTICULIER POUR LE FEMUR
FR2634079 DISPOSITIF DE REGULATION DE TENSION ALTERNATIVE
FR2634093 LAMPE ELECTRIQUE AMELIOREE A ALLUMAGE AUTOMATIQUE
FR2634091 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UN LIQUIDE EN CIRCULATION PAR MICRO–ONDES
FR2634094 APPAREIL A RAYONS X A VISUALISATION DE LA GEOMETRIE DU FAISCEAU DE RAYONS X
FR2633801 DISPOSITIF POUR LA CULTURE DE CHAMPIGNONS
FR2633803 AGROTEXTILE COMPOSITE ET SES APPLICATIONS
FR2633802 INSTALLATION PERMETTANT DE REALISER EN CONTINU DES MOTTES AVEC UN SUBSTRAT DE CULTURE AINSI QUE LEUR CONDITIONNEMENT EN CAGETTES (OU PLATEAUX) COMPORTANT UN NOMBRE PREDETERMINE DE TELLES MOTTES
FR2634038 MICRO–ORDINATEUR INTEGRANT UNE TERMINAISON NUMERIQUE D'ABONNE DE RESEAU NUMERIQUE A INTEGRATION DE SERVICES
FR2634085 DISPOSITIF D'EMBROUILLAGE OU DE DESEMBROUILLAGE POUR UN SYSTEME DE TELEVISION MAC
FR2634083 PROCEDE D'ASSERVISSEMENT EN PHASE DU RYTHME RECUPERE DANS UNE DEMODULATION NUMERIQUE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2634035 DISPOSITIF POUR LE CODAGE ET LA MISE EN FORME DE DONNEES POUR ENREGISTREURS A TETES TOURNANTES
FR2634036 CIRCUIT D'INTERFACE POUR LIAISON, SERIE OU BOUCLE DE COURANT
FR2634081 SYSTEME DE COMMUNICATION PRIVE
FR2634086 DISPOSITIF DE SOUS–ECHANTILLONNAGE TEMPOREL ET D'INTERPOLATION TEMPORELLE COMPENSEE EN MOUVEMENT DANS UNE SEQUENCE D'IMAGES ENTRELACEES, UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF DANS LES DISPOSITIFS DE CODAGE ET DE DECODAGE D'UN SYSTEME DE TRANSMISSION D'IMAGES DE TELEVISION A HAUTE DEFINITION, ET DISPOSITIFS DE CODAGE ET DE DECODAGE POUR UN TEL SYSTEME
FR2633831 COMPOSITION ASSOCIANT UN ANTAGONISTE DE 5HT3 A UN INHIBITEUR DE CYCLO–OXYGENASE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET L'UTILISATION COMBINEE D'UN ANTAGONISTE DE 5HT3 ET D'UN INHIBITEUR DE CYCLO–OXYGENASE EN THERAPEUTIQUE
FR2633804 MACHINE PERMETTANT D'IMPLANTER DES AMARRES DE PIQUETS DE VIGNE
FR2633917 ENSEMBLE GENERATEUR D'OXYGENE A CHLORATE DE SODIUM A HAUT DEBIT
FR2633846 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN MELANGE GAZEUX PAR ADSORPTION A VARIATION DE PRESSION
FR2633927 PROCEDE PERFECTIONNE POUR L'OBTENTION DE N,N–DIMETHYL–ALKYLAMINES PAR HYDROGENATION CATALYTIQUE DE N,N–DIMETHYL–ALKYLAMIDES
FR2633924 CATALYSEUR A BASE DE MORDENITE ET SON UTILISATION DANS UN PROCEDE DE TRANSFORMATION DU METHANOL EN OLEFINES LEGERES
FR2633925 PROCEDE D'OXYDATION PAR CATALYSE BIOMIMETIQUE D'ALCOOLS BENZYLIQUES ET DE COMPOSES APPARENTES
FR2633845 DISPOSITIF DE JEU DE SOCIETE EDUCATIF PERMETTANT D'APPRENDRE A CONNAITRE ET RECONNAITRE DES PERSONNAGES ET DES SUJETS PARMI UNE SERIE
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