N° de brevet Brevet
FR2633712 PERFECTIONNEMENT APPORTE AUX MUNITIONS A ETUIS RECHARGEABLES
FR2633711 APPAREIL D'AIDE AU POINTAGE D'UNE ARME
FR2633507 DISPOSITIF D'ASPIRATION DE SCORIES ET DE DECHETS, ANTIDEFLAGRANT DANS LES SILOS DE STOCKAGE A GRAINS
FR2633722 GENERATEUR D'IMPULSIONS POUR CAPTEUR DE VITESSE DE ROTATION
FR2633715 BALANCE, APPAREIL DE PESEE ET PROCEDES DE MESURE ET D'AUTHENTIFICATION DE MASSE
FR2633748 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'OUTIL D'ECRITURE
FR2633709 CANON D'ARME PERFECTIONNE DU TYPE COMPORTANT DES TROUS D'EVENT
FR2633707 SECHOIR VERTICAL POUR GRAINS ET GRANULES A ENVELOPPE AUTO–PORTEUSE EN BETON ARME
FR2633504 CAFETIERE MENAGERE
FR2633503 RECIPIENT CHAUFFANT ELECTRIQUE ET SON ALIMENTATION
FR2633702 BRIQUET DE SECURITE
FR2633505 PERFECTIONNEMENT AUX MOULINS A EPICES
FR2633705 BATTERIE ECHANGEUSE DE CHALEUR POUR MACHINE FRIGORIFIQUE ET PROCEDE DE REALISATION
FR2633506 ACCESSOIRE POUR APPAREIL DE PREPARATION D'ALIMENTS, APPAREIL DE PREPARATION D'ALIMENTS, ET PROCEDE POUR FOUETTER LA CREME
FR2633720 APPAREIL DE MESURE AUTOMATIQUE DU POIDS APPARENT D'UNE BOUE CHARGEANT UN LIQUIDE, SYSTEME DE MESURE AUTOMATIQUE DE L'INDICE DE PONSAR D'UNE TELLE BOUE, UTILISANT L'APPAREIL ET APPLICATION A LA CONDUITE DE STATIONS D'EPURATION D'EAUX USEES
FR2633677 GENERATEUR DE CHOC AERODYNAMIQUE
FR2633735 Titre non disponible
FR2633727 COMPOSANT OPTIQUE POUR LIGNES DE TRANSMISSION ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2633782 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'UN FAISCEAU SECONDAIRE A PARTIR D'UN FAISCEAU LASER PRINCIPAL
FR2633734 Titre non disponible
FR2633736 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROJECTION D'IMAGES SUR UN ECRAN FORME DE JETS D'EAU
FR2633739 Titre non disponible
FR2633729 SYSTEME OPTIQUE A DEUX CHAMPS OPTIQUES ET PROCEDE DE TRANSMISSION D'UNE LUMIERE PROVENANT D'UN OBJET DANS UN TEL SYSTEME OPTIQUE
FR2633725 SYSTEME RADAR RADIOALTIMETRIQUE A ONDE CONTINUE MODULEE EN FREQUENCE
FR2633719 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE POUR DETERMINER UNE CARACTERISTIQUE DE POMPAGE OU UN PARAMETRE D'UN FLUIDE
FR2633718 CELLULE D'ESSAIS TRIAXIAUX DE CONTRAINTES SUR UN ECHANTILLON DE ROCHE ET METHODE D'ESSAIS UTILISANT UNE TELLE CELLULE
FR2633619 NOUVEAU SEL DE STRONTIUM, SON PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LE RENFERMANT
FR2633759 DISPOSITIF INSCRIPTEUR POUR ENREGISTREUR A DEUX DISQUES PORTE–DIAGRAMME
FR2633724 PROCEDE POUR CARACTERISER MAGNETIQUEMENT LA COUCHE D'ENREGISTREMENT D'UN SUPPORT MAGNETIQUE D'INFORMATIONS ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2633696 MITIGEUR SIMPLIFIE POUR CHAUFFE–EAU/CHAUFFE–BAIN INSTANTANE FONCTIONNANT AU GAZ
FR2633695 MICROELECTROVANNE DE COMMUTATION A UNE SEULE MEMBRANE
FR2633664 DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT DES PRODUITS DE COMBUSTION POUR MOTEUR A DEUX TEMPS
FR2633665 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS DU TYPE A LUBRIFICATION PAREE
FR2633694 VANNE ROTATIVE A COMMANDE ELECTRIQUE
FR2633668 POMPE A COMBUSTIBLE
FR2633671 POMPE A SOUFFLET POUR TUBES A ESSAIS D'ANALYSE DE GAZ
FR2633670 INTERRUPTEUR D'ALLUMAGE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE ELECTRIQUE
FR2633663 SYSTEME D'IMMOBILISATION EN ROTATION D'UNE SOUPAPE
FR2633666 STATOR D'UN TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX A RAPPORT DE DILUTION ELEVE
FR2633660 DISPOSITIF FORMANT LECHEUR POUR VITRES COULISSANTES DE VEHICULE
FR2633490 PORTE POUR ANIMAUX FAMILIERS
FR2633661 DISPOSITIF FORMANT JOINT D'ETANCHEITE POUR VITRES AFFLEURANTES
FR2633502 ORGANE DE LIAISON ENTRE LES FILS DE TENSION D'UN COUSSIN DE SIEGE, ET COUSSIN DE SIEGE
FR2633667 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'AIR DANS LA VEINE SECONDAIRE D'UN TURBOREACTEUR
FR2633672 DISPOSITIF POUR LE POMPAGE DE L'EAU UTILISANT UNE POMPE A CLAPETS IMMERGEE VERS LE FOND D'UN FORAGE
FR2633673 POMPE OU MOTEUR VOLUMIQUE HELICOIDAL
FR2633685 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, NOTAMMENT POUR DISQUE DE FRICTION D'EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2633686 VOLANT AMORTISSEUR POUR TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2633687 COURROIE STRIEE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE
FR2633688 DISPOSITIF DE CRABOTAGE D'UN MECANISME DIFFERENTIEL
FR2633693 GARNITURE D'ETANCHEITE POUR L'ESPACE ENTRE DEUX PANNEAUX TRANSPARENTS, PARALLELES, INDEPENDANTS
FR2633692 PISTON A MOUVEMENT RECTILIGNE ALTERNATIF POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2633710 DISPOSITIF D'ETANCHEITE ENTRE LES ORGANES MOBILES D'UN FREIN DE RECUL D'ARTILLERIE
FR2633691 EMBRAYAGE HYDRAULIQUE, COMME UN EMBRAYAGE FOTTINGER OU UN CONVERTISSEUR DE COUPLE
FR2633675 POMPE TURBOMOLECULAIRE
FR2633674 POMPE TURBOMOLECULAIRE A VIDE
FR2633679 ROULEMENT COMPORTANT AU MOINS UNE BAGUE FRACTIONNEE ET UNE LIAISON D'ASSEMBLAGE
FR2633680 DISPOSITIF POUR COMPENSER DES A–COUPS EN ROTATION
FR2633682 DISPOSITIF POUR COMPENSER DES A–COUPS DE ROTATION
FR2633737 DISPOSITIF POUR INTRODUIRE L'EXTREMITE LIBRE D'UN FILM NEGATIF A DEVELOPPER, DEROULE DEPUIS UNE BOBINE, DANS UNE UNITE DE DEVELOPPEMENT DE FILMS
FR2633738 FILM STRATIFIE TRANSPARENT ET PROCEDE DE FORMATION D'UNE IMAGE EN COULEURS
FR2633789 FILTRE COMPACT A RESONATEURS UTILISANT L'EFFET PIEZOELECTRIQUE
FR2633788 PROCEDE ET INSTALLATION POUR ATTENUER LE CHAMP DANS DES MACHINES ELECTRIQUES DE TYPE SERIE DE VEHICULES A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE ET CIRCUIT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2633790 DISPOSITIF DE RECEPTION DE SIGNAUX A CODAGE NUMERIQUE MODULES EN FREQUENCE
FR2633793 PROCEDE DE CORRECTION DE LA DISTORSION D'IMAGES RADIOLOGIQUES
FR2633798 INSTALLATION POUR L'ALIMENTATION DE TUBES DE RADIOLOGIE
FR2633794 TUBE INTENSIFICATEUR D'IMAGES RADIOLOGIQUES MUNI D'UN CIRCUIT DE COMPENSATION DES EFFETS DE DISTORSION MAGNETIQUE
FR2633787 CIRCUIT DE COMMANDE EN MODE PAS A PAS OU EN MODE AUTO–COMMUTE D'UN MOTEUR
FR2633785 CARTE DE CIRCUIT POUR CONDUCTEURS OMNIBUS ET BOITE DE CONNEXION CORRESPONDANTE
FR2633781 COLLECTEUR, EN PARTICULIER COLLECTEUR PLAN D'UNE MACHINE ELECTRIQUE
FR2633516 COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE TRAITEMENT DES PEAUX SENSIBLES DESHYDRATEES
FR2633732 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION D'IMPULSIONS LUMINEUSES DE COURTE DUREE
FR2633783 PROCEDE POUR L'INSTALLATION, SUR UN SUPPORT, D'AU MOINS UN APPAREILLAGE ELECTRIQUE, ET FOND ET CHASSIS PROPRES A LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2633784 DISPOSITIF DE SUPPORT POUR APPAREILS ELECTRIQUES
FR2633488 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LIER DES BALLES RONDES PROVENANT DE RECOLTES AGRICOLES
FR2633530 DISPOSITIF POUR BROYER DES PRODUITS AGRICOLES, FOURRAGES CONTENANT DE LA PAILLE, ETC
FR2633528 PROCEDE DE PRESULFURATION ET DE CONTROLE DE L'ACTIVITE DE CATALYSEUR DE TRAITEMENT D'HYDROCARBURES
FR2633491 CASQUE PERFECTIONNE POUR OISEAUX, EN PARTICULIER POUR GALLINACES, INTERDISANT L'USAGE AGRESSIF DU BEC
FR2633606 PROCEDE DE SEPARATION PAR PRECIPITATION DU ZIRCONIUM CONTENU DANS DES SOLUTIONS CARBONATEES URANIFERES
FR2633531 MACHINE A FLOTTATION MECANIQUE
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