N° de brevet Brevet
FR2625801 CIBLE ET REPETITEUR DE CIBLE ELECTRONIQUES
FR2625669 PROTEGE–LUNETTE DE CUVETTES DE W.–C. ET PROTEGE–REBORDS DE BIDETS
FR2625800 ARME D'EPAULE A USAGE DE LANCE–ROQUETTE
FR2625692 REACTEUR A CONTROLE THERMIQUE INTERNE PAR PLAQUES CREUSES ECHANGEUSES DE CHALEUR
FR2625802 PROJECTILE COMPRENANT DES SOUS–MUNITIONS
FR2625803 INSTRUMENT DE CONTROLE ET DE MESURE DES CAISSES DE VEHICULES PAR POUTRE, REGLETS ET PIGES SUSPENDUES
FR2625805 BALANCE A PLATEAU OSCILLANT
FR2625831 PROCEDE DE FABRICATION DE RESISTANCES ELECTRIQUES VARIABLES ET RESISTANCES OBTENUES PAR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2625670 TAMBOUR BROSSEUR
FR2625798 BALLON DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE ET PROCEDE DE MISE EN CHAUFFE DUDIT BALLON
FR2625797 DISPOSITIF DESTINE A MAINTENIR LA TEMPERATURE AMBIANTE RELATIVEMENT CONSTANTE
FR2625643 CADRE POUR COLLECTEUR DE DEBRIS ET ENSEMBLE DE COLLECTE
FR2625792 RACCORD SOUDE DEMONTABLE NOTAMMENT POUR HAUTE ETANCHEITE DE GAZ RARES
FR2625791 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE MODULAIRE ENTRE DEUX OU PLUSIEURS PROFILES
WO8906331 RACCORDS DE TUYAU
FR2625795 ROTISSOIRE A VAPEUR
FR2625846 INSTALLATION D'ALIMENTATION ELECTRIQUE EN BASSE TENSION
FR2625668 FOUR DE CUISSON A PANIER TOURNANT
WO8906107 DISPOSITIF CHAUFFANT ET RECIPIENT CHAUFFANT L'UTILISANT
FR2625794 GENERATEUR DE VAPEUR D'EAU POUR APPAREIL DE CUISSON
FR2625804 BALANCE A PLATEAU VIBRANT BLOCABLE
FR2625807 BALANCE A DISPOSITIF DE TRANSPORT D'ARTICLES A PESER
FR2625810 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT DE LIQUIDES A USAGE UNIQUE
FR2625815 DIFFUSEUR OPTIQUE DU TYPE N PAR N
FR2625860 PROCEDE ET DISPOSITIF EN VUE DE LIMITER LES APPELS VERS UN TELEPHONE
WO8906368 SYSTEME SONAR DE BALAYAGE
WO8906373 INTERFACE CASSETTE/MACHINE COUPLEE OPTIQUEMENT
WO8906376 SOUS–ENSEMBLE DE POSITIONNEMENT POUR MACHINE DE LITHOGRAPHIE
WO8906110 DISPOSITIF D'ECHANTILLONNAGE DE CELLULES
WO8906379 SOLUTION DE DEVELOPPEMENT AQUEUSE ET SON UTILISATION DANS LE DEVELOPPEMENT D'UNE COMPOSITION D'AGENT DE RESERVE A EXPOSITION POSITIVE
WO8906374 CONTROLEUR ET MEMOIRE D'INFORMATION RELATIVES A UNE CASSETTE
FR2625814 PROCEDE DE FORMATION D'UN SIGNAL POUR LA COMMUTATION D'UN COMPOSANT DE CIRCUIT RADIO–ELECTRIQUE ET DISPOSITIF POUR REALISER CE PROCEDE
WO8906366 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER LA CAPACITE D'UN CONDENSATEUR
WO8906356 DETECTEUR DE DEFAUTS DE COUPE DANS DES FEUILLES DE VERRE
FR2625691 ENSEMBLE A COLONNE DE SEPARATION OU DE REACTION LOGEABLE EN CENTRIFUGEUSE
WO8906350 MANOMETRE DIFFERENTIEL
WO8906347 DISPOSITIF DE MESURE DE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET MULTICOLORE
WO8906357 PROCEDE ET APPAREIL DE DIFFUSION DE NEUTRONS SERVANT A L'INTERROGATION NON INVASIVE D'OBJETS
WO8906359 DETECTEUR PERFECTIONNE POUR CHROMATOGRAPHE A GAZ PORTATIF
FR2625813 DISPOSITIF INDICATEUR PERMANENT DE PRESENCE DE TENSION ELECTRIQUE POUR POSTES DE DISTRIBUTION, ET PRISES DE COURANT MOYENNE TENSION
WO8906365 APPAREIL INDIQUANT LA TENSION
FR2625812 APPAREIL DE MESURE FERROMAGNETIQUE
FR2625790 ELEMENT DE RACCORDEMENT
FR2625788 VANNE MITIGEUSE THERMOSTATIQUE
WO8906314 MECANISME ACTIONNE PAR LA PRESSION DE COMPRESSION POUR INJECTER DU CARBURANT DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION
WO8906309 TURBINE COMBUSTOR WITH TANGENTIAL FUEL INJECTION AND BENDER JETS
WO8906303 POMPE OU MOTEUR COMPORTANT AU MOINS UN CORPS DE PISTON DISPOSE DANS UN LOGEMENT CYLINDRIQUE
WO8906311 SYSTEME D'ASPIRATION DE CARBURANT SALE POUR MOTEUR A INJECTION DE CARBURANT
FR2625662 TABLE A LANGER, RABATTABLE, FIXEE AU–DESSUS D'UNE BAIGNOIRE
FR2625770 DEMARREUR DE MOTEUR COAXIAL
FR2625664 DISTRIBUTEUR DE GOBELETS A JETER
WO8906315 APPAREIL POUR CONVERTIR LE MOUVEMENT DE L'OCEAN EN ENERGIE EXPLOITABLE
FR2625771 TURBINE DE GENERATEUR AUTO–REGLEE
FR2625769 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'USURE D'HUILE
WO8906306 PROCEDE ET AGENCEMENT POUR PRODUIRE UN TRAVAIL MECANIQUE
WO8906102 CHAISE PLIANTE
FR2625660 SIEGE S'ADAPTANT AUX ATTITUDES MORPHOLOGIQUES DE L'UTILISATEUR
WO8906101 CHAISE ERGONOMIQUE AVEC POSITION VARIABLE DU SIEGE
FR2625659 SIEGE DEMONTABLE ET EMPILABLE
FR2625768 SOUTENEMENT D'UNE FENTE CALOTTE
FR2625663 LIT D'ENFANT
WO8906305 SPEED–LIMITED ELECTRICALLY COMPENSATED CONSTANT SPEED DRIVE
FR2625661 FAUTEUIL REMBOURRE A CHAUFFAGE ELECTRIQUE
WO8906304 ACTUATEUR UTILISANT UNE BANDE SOUPLE INEXTENSIBLE
WO8906316 POMPE A ENTRAINEMENT FLUIDIQUE AMELIOREE
WO8906317 POMPE DE CONDENSATION CRYOGENIQUE
FR2625782 AMORTISSEUR DE TORSION CONCENTRIQUE NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2625781 RESSORT A DOUILLE EN CAOUTCHOUC A AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE
FR2625780 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS PERFECTIONNE
FR2625772 ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES GLOBALEMENT ANNULAIRES, EN PARTICULIER DIAPHRAGME ET PIECE D'ACCOSTAGE POUR MECANISME D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2625783 ORGANE DE TRANSMISSION POUR VARIATEUR CONTINU DE VITESSE, A MAILLONS TRANSVERSAUX POUSSANTS ET AME SOUPLE, FONCTIONNANT PAR FROTTEMENT SEC
WO8906195 APPAREIL DE CHANGEMENT DE VITESSES ELECTRIQUE AVEC MECANISME MANUEL DE DEROGATION
FR2625785 MITIGEUR THERMOSTATIQUE
FR2625784 MITIGEUR THERMOSTATIQUE
FR2625786 COMBINAISON D'UNE VALVE ET D'UN VERIN PNEUMATIQUE
WO8906326 EMBRAYAGE DOUBLE
WO8906325 SYSTEME DE COUVERCLE POUR ARBRE DE PRISE DE FORCE
WO8906104 ELEMENT DE FIXATION
WO8906318 MACHINES ROTATIVES DYNAMIQUES REGENERATRICES
FR2625665 PRESENTOIR POUR DISQUES COMPACT A LECTURE LASER
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