N° de brevet Brevet
FR2625295 PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A ASSURER LA COMBUSTION ETAGEE D'UN MELANGE COMBUSTIBLE–COMBURANT DIMINUANT LA PRODUCTION D'OXYDES D'AZOTE
FR2625376 DOUILLE DE LAMPE POUR UN LUMINAIRE A LONGUE PORTEE ANTIDEFLAGRANT
FR2625294 PROCEDE DE POSTCOMBUSTION AMELIOREE DES IMBRULES ET MOYENS POUR LE METTRE EN OEUVRE DANS UN APPAREIL DE CHAUFFAGE
FR2625297 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT D'UN FLUX D'AIR, NOTAMMENT POUR LE CHAUFFAGE OU REFROIDISSEMENT DES PIECES D'UN BATIMENT
FR2625300 DISPOSITIF POUR L'ETUVAGE ET LA DESHYDRATATION DE MATIERES EN VRAC
FR2625298 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT D'UN FLUIDE GAZEUX UTILISABLE NOTAMMENT COMME BATTERIE TERMINALE D'UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR
FR2625106 SUPPORT DE RADIATION DE RAYONS LUMINEUX
FR2625292 KIT D'ECLAIRAGE FORMANT DIFFERENTES COMBINAISONS DE LUMINAIRES
FR2625287 RACCORD POUR TUYAU FLEXIBLE
FR2625285 TRONCON DE GAINE POUR LA CIRCULATION D'UN FLUIDE
FR2625288 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE CONDUITES SOUPLES SUR UN ORGANE QUELCONQUE ET ORGANE MUNI DE CE DISPOSITIF
FR2625289 DISPOSITIF POUR REALISER UNE PRISE EN CHARGE SUR UNE CONDUITE
FR2625367 BOBINE D'EXCITATION POUR LAMPE A DECHARGE DE HAUTE INTENSITE SANS ELECTRODES
FR2625290 PROCEDE DE DOUBLAGE D'UN TRONCON DE TUYAU D'EMBRANCHEMENT D'UN TUYAU PRINCIPAL SOUTERRAIN AU MOYEN D'UN TUBE EN MATIERE PLASTIQUE RIGIDE OU SEMI–RIGIDE
FR2625110 DISPOSITIF POUR LA PURIFICATION DE PRODUITS CRISTALLISABLES
FR2625303 TUYAU PLAT POUR ECHANGEURS DE CHALEUR
FR2625315 DISPOSITIF POUR LE PESAGE DE VEHICULES
FR2625314 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN INSTRUMENT INDICATEUR DU NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RESERVOIR
FR2625317 CAPTEUR DE TEMPERATURE ASSEMBLE POUR ENSEMBLE AUTOMATIQUE DE SURFACE D'UNE TABLE DE CUISSON
FR2625318 DISPOSITIF POUR MESURER LA CONCENTRATION DE COMPOSANTS GAZEUX OU A L'ETAT DE VAPEUR D'UN MELANGE FLUIDE
FR2625310 DETECTEUR D'HUMIDITE SUR UNE SURFACE, NOTAMMENT SUR UN PARE–BRISE DE VEHICULE
FR2625312 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET DE DOSAGE POUR DES INSTALLATIONS DE LAVAGE OU DE NETTOYAGE
FR2625311 INSTRUMENT INDICATEUR A BOBINES CROISEES
FR2625309 REGLE DE NAVIGATION MARINE
FR2625306 MUNITIONS AVEC DOUILLE COMPORTANT UN CHARGEMENT PROPULSIF MIXTE ET CHARGES FRAGMENTABLES EN POUDRE AGGLOMEREE POUR LA REALISATION DE CE CHARGEMENT
FR2625304 BANDE DE BATTUE AVEC HAUSSE REGLABLE POUR CARABINE NOTAMMENT
FR2625307 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ALLUMEURS DE MINES
FR2625197 PROCEDE D'ACYLATION D'UNE N,N–DIALLYLANILINE
FR2625308 PROCEDE NON DESTRUCTIF DE DETECTION DE DEFAUTS DANS UN PNEUMATIQUE
FR2625090 BUSE ASPIRANTE UNIVERSELLE POUR ASPIRATEUR
FR2625141 GOULOTTE DE REMPLISSAGE DE CARBURANT EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE FERMETURE PERFECTIONNE COMMANDE DE L'INTERIEUR DU VEHICULE
FR2625283 JOINTS POUR SURFACES CYLINDRIQUES
FR2625263 SYSTEME D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE
FR2625262 CARBURATEUR A REGLAGE ELECTRIQUE DU RALENTI
FR2625264 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT PERFECTIONNE POUR L'ALIMENTATION D'UN INJECTEUR
FR2625265 EMBRAYAGE ROTATIF UNIDIRECTIONNEL POUR DEMARREUR
FR2625087 PROCEDE DE PRESENTATION A LA VENTE D'OBJETS ET PRESENTOIR POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2625266 DEMARREUR COAXIAL
FR2625281 JOINT EN DEUX MATERIAUX, SANS AMIANTE, ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2625260 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE CONTROLE D'INJECTEURS DE COMBUSTIBLE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MULTICYLINDRE NOTAMMENT A DEUX TEMPS
FR2625253 CENTREUR EMBRAYABLE EN ROTATION NOTAMMENT POUR GARNITURE DE FORAGE
FR2625252 LAME VERTICALE DE STORE
FR2625085 SIEGE D'EXTERIEUR ETANCHE A L'EAU, PLIANT DU TYPE BANQUETTE–COFFRE
FR2625259 MODIFICATION APPORTEE A LA CONCEPTION DU MOTEUR FAISANT L'OBJET DU BREVET INITIAL, DANS LEQUEL LES DIFFERENTES FONCTIONS DU CYCLE SONT REPARTIES EN DEUX CYLINDRES. LA MODIFICATION CONSISTE EN LA SUPPRESSION DE LA COMMANDE DES SOUPAPES, QUI FONCTIONNENT EN SOUPAPES AUTOMATIQUES.
FR2625086 CADRE DE LIT, AVEC UNE PARTIE DE TETE ASSEMBLEE AU CADRE DE MANIERE PIVOTANTE
FR2625256 SYSTEME DE LUBRIFICATION POUR MOTEURS
FR2625089 PRESENTOIR DE LUNETTES A VERROUILLAGE
FR2625268 ENSEMBLE DE FIXATION DE PANNEAU A BOULON CAPTIF ET ENSEMBLE A VIROLE POUR UN TEL ENSEMBLE DE FIXATION
FR2625282 BAGUE D'ETANCHEITE, EN PARTICULIER POUR UN ROULEMENT A ELEMENTS ROULANTS, COMPRENANT UN DISPOSITIF DE FIXATION DE TYPE PERFECTIONNE
FR2625272 PALIER A ROULEMENT ETANCHE PERFECTIONNE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2625278 ACTIONNEUR POUR DISPOSITIF DE MISE EN PRISE A FRICTION
FR2625274 VISCO–COUPLEUR
FR2625143 DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE DE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE
FR2625275 RESSORT HELICOIDAL DE COMPRESSION NON BRUYANT
FR2625273 DISPOSITIF DE MONTAGE DE PALIERS A ROULEMENTS
FR2625271 PALIER DE BUTEE FORME D'UN ROULEMENT DE BUTEE ET D'UN DISPOSITIF DE PORTEE ET DE GUIDAGE PREVU SUR UN ORGANE TOURNANT, NOTAMMENT POUR UNE TRANSMISSION D'AUTOMOBILE
FR2625334 MECANISME POUR POSITIONNER L'EXTREMITE PHOTORECEPTRICE D'UN CABLE CONDUCTEUR OPTIQUE AU FOYER D'UNE LENTILLE
FR2625258 DISPOSITIF DE JONCTION DE DEUX BRIDES ESPACEES D'ASSEMBLAGE D'UN TUYAU D'ECHAPPEMENT
FR2625267 FIXATION IMPERDABLE DE TYPE A RESSORT POUR PANNEAUX, NOTAMMENT D'AERONEFS
FR2625270 ENSEMBLE DE RETENUE D'ATTACHE
FR2625269 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS, NOTAMMENT DE PROFILES TUBULAIRES
FR2625319 DISPOSITIF INCORPORANT UNE ELECTRODE DE REFERENCE POUR LA MESURE DE DONNEES ELECTROCHIMIQUES
FR2625352 DETECTEUR DE FUMEE PAR IONISATION
FR2625385 VARIATEUR DE VITESSE POUR MOTEUR ASYNCHRONE A CAGE D'ECUREUIL
FR2625382 BUTEE A VERROUILLAGE MAGNETIQUE
FR2625400 SYSTEME DE GENERATION D'ENERGIE MICRO–ONDE
FR2625384 CIRCUIT ELECTRONIQUE DE DEMARRAGE POUR MOTEUR A COURANT ALTERNATIF
FR2625389 SYSTEME RADIOELECTRIQUE POUR PERMETTRE L'ECHANGE D'INFORMATIONS ENTRE UN ENSEMBLE DE STATIONS
FR2625387 DISPOSITIF DE CONTROLE AUTOMATIQUE DE GAIN POUR RECEPTEUR RADIOFREQUENCE, A BANDE LATERALE UNIQUE ET EVASION DE FREQUENCE ET RECEPTEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2625383 VALISE POLYVALENTE POUR L'ALIMENTATION D'ENERGIE ELECTRIQUE, COMPORTANT DES BATTERIES
FR2625380 DISPOSITIF DE CABLAGE DES RESEAUX BASSE TENSION ET TRES BASSE TENSION D'UN BATIMENT
FR2625368 CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE MICRO–ONDE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
FR2625232 PROGRAMMATEUR DE MACHINE A LAVER
FR2625369 DISPOSITIFS, ELEMENTS ET SYSTEMES DE VISUALISATION D'IMAGES THERMIQUES
FR2625371 ACCUMULATEUR ELECTROCHIMIQUE DE PUISSANCE RECHARGEABLE A HAUTE TEMPERATURE
FR2625404 STRUCTURE LEGERE EN MATERIAUX COMPOSITES DESTINEE A RECEVOIR DES CIRCUITS IMPRIMES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE STRUCTURE
FR2625373 LIGNE DE PROPAGATION HYPERFREQUENCE EN MICRORUBAN
FR2625393 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE STOCKAGE ET L'ACHEMINEMENT DE SIGNAUX VOCAUX ET POUR PRODUIRE DES REPONSES
FR2625394 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR STOCKER ET ACHEMINER DES SIGNAUX VOCAUX AVEC ACCES CONTROLE
FR2625070 MACHINE A LAVER LES ANIMAUX
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