N° de brevet Brevet
FR2624714 ASPIRATEUR MANUEL DE POUSSIERES, NOTAMMENT DE PETIT MODELE
FR2624962 TETE DE PROJECTILE, DESTINEE A LA DISPERSION D'UNE SUBSTANCE DISPERSABLE TELLE QU'UNE COMPOSITION INCENDIAIRE
FR2624961 COIN DE CULASSE POUR CANON D'ARTILLERIE
FR2624715 ASPIRATEUR ELECTRIQUE DE POUSSIERES, NOTAMMENT MANUEL
FR2624965 DISPOSITIF D'EXPLOITATION POUR LE SIGNAL DE MESURE D'UNE SONDE LAMBDA, DISPOSEE DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EXEMPT DE PERTURBATION
FR2624970 BALANCE A PLATE–FORME
FR2624967 PROCEDE POUR LE TARAGE D'UNE VALEUR DE RETROSIGNAL DE POSITION
FR2624968 DISPOSITIF DE MESURE DES PARAMETRES DE STOCKAGE, TELS QUE LE NIVEAU ET LA TEMPERATURE, DE LIQUIDES OU FLUIDES DE DENSITES DIFFERENTES DANS UN RESERVOIR
FR2624959 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AU MONTAGE DES OUVREAUX DE FOUR DE TRAITEMENT THERMIQUE
FR2624933 SYSTEME TOURNANT UTILISE DANS UN FOUR ET SON UTILISATION
FR2624955 ECHANGEUR–RADIATEUR–ABSORBEUR ET CAPTEUR SOLAIRE
FR2624689 EQUIPEMENT POUR LA RECOLTE DES TOMATES
FR2624953 CHAMBRE DE COMBUSTION, POUR TURBOMACHINES, POSSEDANT UN CONVERGENT A DOUBLES PAROIS
FR2624957 APPAREIL DE REFRIGERATION
FR2624956 DISPOSITIF DE SUR–REFROIDISSEMENT TEMPORAIRE D'UN DETECTEUR REFROIDI
FR2624958 ARMOIRE FRIGORIFIQUE DE TYPE DOMESTIQUE
FR2624809 DISPOSITIF D'EVACUATION D'EAU A TRAVERS UNE CLOISON ET VEHICULE EQUIPE DE CE DISPOSITIF
FR2624856 Titre non disponible
FR2624801 ELEMENTS NECESSAIRES A L'EXCITATION ET A L'ECOUTE DES MODULES DE ROUES DANS UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DES ROUES D'UN VEHICULE
FR2624976 DISPOSITIF DE MESURE DE LA VITESSE D'UN VEHICULE
FR2625010 ILLUMINATEUR DE FORTE PUISSANCE POUR CAMERA
FR2624981 DISPOSITIF ET PROCEDE DE RADIONAVIGATION POUR AERONEF A VOILURE TOURNANTE
FR2624982 DISPOSITIF DE DETECTION DE PROXIMITE DE CHAMP ELECTRIQUE
FR2625036 PROCEDE DE REALISATION D'UN RESEAU DE DIFFRACTION SUR UN MATERIAU SEMI–CONDUCTEUR, ET DISPOSITIF OPTO–ELECTRONIQUE COMPORTANT UN RESEAU DE DIFFRACTION REALISE SELON CE PROCEDE
FR2624985 DISPOSITIFS OPTIQUES A CRISTAUX LIQUIDES PRESENTANT UN GRADIENT CONTROLE D'ORDRE EN SURFACE
FR2624716 CEINTURE THORACIQUE POUR LA SURVEILLANCE RESPIRATOIRE DES INDIVIDUS
FR2624989 DISPOSITIF INERTIEL DE STABILISATION EN INCLINAISON D'UN ELEMENT ORIENTABLE ET MIROIR DE TELESCOPE EMBARQUE MUNI D'UN TEL DISPOSITIF
FR2624980 MAGNETOMETRE VECTORIEL CONTINU A CAPTEUR CAPACITIF MAGNETOSTRICTIF ET GRADIENTMETRE COMPORTANT APPLICATION DE CE CAPTEUR
FR2624979 APPAREIL D'ESSAI POUR LE DIAGNOSTIC DES ANOMALIES OU DES PANNES DE SYSTEMES ELECTRONIQUES DE CONTROLE INSTALLES A BORD DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2624718 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSE DU SANG
FR2624855 NOUVEAU PROCEDE D'OBTENTION D'ACIDES AROYLPYRROLE CARBOXYLIQUES
FR2624972 APPAREIL ET PROCEDE POUR CONTROLER LE FONCTIONNEMENT D'UN ARBRE D'ENTRAINEMENT D'UN VEHICULE
FR2624973 DISPOSITIF DE DETECTION D'UN PHENOMENE THERMIQUE INTERVENANT DANS UN PRODUIT
FR2624974 DISPOSITIF DETECTEUR DE GAZ
FR2624978 DISPOSITIF DE VERIFICATION DU TEMPS DE RETARD
FR2624757 DISPOSITIF ASSURANT L'EXTRACTION D'UNE PHASE DISTINCTE
FR2624951 DISPOSITIF POUR LE REFROIDISSEMENT D'UN BRULEUR
FR2624952 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN ECRAN DE CHAUDIERE DE RECUPERATION DE CHALEUR ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF
FR2624918 POMPE RADIALE A PISTONS
FR2624916 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2624915 UNITE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT SUR LE PISTON DE FERMETURE, UNE DES DEUX SURFACES QUI EST PLUS PETITE QUE L'AUTRE
FR2624919 DISPOSITIF DE REGLAGE DU DEBIT D'UNE POMPE DOSEUSE ALTERNATIVE
FR2624712 PRESENTOIR TOURNANT A PROGRAMMATION
FR2624930 ATTACHE AMOVIBLE D'UN PANNEAU A UNE BROCHE
FR2624922 DISPOSITIF DE DETECTION DE RUPTURE D'UNE MEMBRANE DE POMPE A MEMBRANE
FR2624921 PERFECTIONNEMENTS APPORTES A UN COMPRESSEUR A PISTON ALTERNATIF POUR DE PETITES MACHINES DE REFRIGERATION ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE A CET EFFET
FR2624954 STRUCTURE DE CHAMBRE DE COMBUSTION POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2624943 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT EN ROTATION A DEUX RAPPORTS D'ENTRAINEMENT
FR2624911 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT POUR SOUPAPE DE MOTEUR
FR2624710 SUPPORT CORPOREL INTERVENANT DANS LES TRAVAUX NECESSITANT UNE INCLINAISON DU BUSTE VERS L'AVANT
FR2624914 DISPOSITIF DE FIXATION A VIS D'UNE PIECE DE REVOLUTION SUR UNE BRIDE ANNULAIRE DE TURBOMACHINE
FR2624917 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA COMBUSTION DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2624688 FAUCHEUSE AVEC RIGIDIFICATION PERFECTIONNEE DE LA BARRE DE COUPE
FR2624711 DISPOSITIF PORTABLE POUR RIGIDIFIER UN ENSEMBLE SOMMIER/MATELAS D'UN LIT
FR2624969 DISPOSITIF A RESISTANCE POUR MESURER LE NIVEAU D'UN LIQUIDE DANS UN RECIPIENT, EN PARTICULIER LE NIVEAU DE L'HUILE DANS UN MOTEUR D'AUTOMOBILE
FR2624923 VENTILATEUR AXIAL OU CENTRIFUGE–AXIAL POUR LA CIRCULATION D'UN GAZ
FR2624924 VENTILATEUR CENTRIFUGE PORTANT UN BOITIER EN MATIERE SYNTHETIQUE, COQUE FORMANT UNE FACE DE CE BOITIER, ET PROCEDE DE FABRICATION DU BOITIER
FR2624941 EMBOUT POUR L'ATTACHE DE CABLE OU CORDE EN FIBRES SYNTHETIQUES ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2624937 DISPOSITIF DE COMPENSATION AUTOMATIQUE DU JEU ENTRE LA GARNITURE DE FREIN ET UNE PIECE A FREINER TOURNANT AVEC LA ROUE A FREINER
FR2624942 DIFFERENTIEL A REPONSE LINEAIRE ET GLISSEMENT LIMITE
FR2624804 SYSTEME DIFFERENTIEL A GLISSEMENT VARIABLE CONTROLE
FR2624912 PIECE TUBULAIRE D'ECHAPPEMENT A DEUX CONDUITS, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDES DE FABRICATION DE CETTE PIECE
FR2624743 SUPPORT DE PERFUSION MOBILE AUTOPORTE
FR2624949 LIGNE DE TRANSFERT DE GAZ LIQUEFIE COMPORTANT AU MOINS UNE DERIVATION DES VAPEURS DE CE GAZ
FR2624947 DISPOSITIF POUR FIXATION DE TUBES TRAVERSANT UNE PAROI
FR2624935 PIECE D'ACCOSTAGE POUR MONTAGE DE BUTEE DE DEBRAYAGE, ET MONTAGE DE BUTEE DE DEBRAYAGE METTANT EN OEUVRE UNE TELLE PIECE D'ACCOSTAGE
FR2624939 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION
FR2625027 DISPOSITIF DE COMMUTATION ACTIONNABLE NOTAMMENT EN FONCTION DE POSITIONS DONNEES DU PISTON D'UN ENSEMBLE CYLINDRE–PISTON
FR2624926 ACCUMULATEUR HYDROPNEUMATIQUE
FR2624925 SIPHON AMORCE PAR AIR SOUFFLE DE LA BOUCHE POUR TRANSFERT DE LIQUIDE
FR2624931 ELEMENT FILETE PERFECTIONNE FORMANT PAR EXEMPLE UNE VIS, ET ASSEMBLAGE DE PIECES REALISE A L'AIDE DE CET ELEMENT
FR2624720 IMPLANT POUR DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE, NOTAMMENT DU RACHIS
FR2624934 ACCOUPLEMENT DE SECURITE
FR2624928 ASSEMBLAGE D'UN TUBE INTERIEUREMENT FILETE ET D'UNE TIGE EXTERIEUREMENT FILETEE ET PROCEDE DE REALISATION DE CET ASSEMBLAGE
FR2624746 SYSTEME POUR L'EMBOLISATION ARTIFICIELLE DES VAISSEAUX SANGUINS ET DISPOSITIFS A UTILISER AVEC CE SYSTEME
FR2624986 APPAREIL DE FORMATION D'IMAGES A CARTOUCHE DE TRAITEMENT
FR2625052 CIRCUIT HYPERFREQUENCES COMPRENANT AU MOINS UN TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP CHARGE
FR2625051 OSCILLATEUR DOUBLEUR DE FREQUENCE, ACCORDE PAR VARACTORS
FR2625048 MOTEUR ELECTRIQUE A HAUT RENDEMENT ET A FAIBLE ONDULATION DE COUPLE
FR2625054 DISPOSITIF DE TRANSFORMATION DE PAQUETS DE DONNEES EN UN MULTIPLEX REGULIER POUR SYSTEME DE TRANSMISSION UTILISANT LE PRINCIPE D'A.M.R.T.
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