N° de brevet Brevet
FR2623894 ECHANGEUR DE CHALEUR A CIRCUITS D'ECHANGE EN SPIRALE; PLAQUE NERVUREE POUR UN TEL ECHANGEUR
FR2623889 DISPOSITIF REFRIGERATEUR A ENERGIE THERMIQUE
FR2623893 ECHANGEUR DE CHALEUR AYANT DES TUBES COMPORTANT DES AILETTES INTERIEURES
FR2623896 MECANISME DE DETENTE POUR ARMES A FEU NOTAMMENT POUR PISTOLETS AUTOMATIQUES A BUT SPORTIF
FR2623784 APPAREIL DE DISTRIBUTION ET DE COUPE SIMULTANEES DE BANDES DE MATERIAUX ENROULES, UTILISES POUR LA PROTECTION
FR2623886 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'ECOULEMENT D'AIR
FR2623883 FOUR DE CUISSON ELECTRIQUE A VENTILATION
FR2623877 APPAREIL DE COMBUSTION EQUIPE D'UN BLOC–BRULEUR AUXILIAIRE POUR DES FLUIDES LIQUIDES
FR2623694 APPAREIL DE TRAITEMENT/CONSERVATION D'ALIMENTS
FR2623879 GRILLE MECANIQUE DE COMBUSTION POUR CHARBON
FR2623881 FOYER DE CHEMINEE OU POELE DE TYPE BUCHES A GAZ
FR2623884 PROCEDE DE CONTROLE DU TEMPS DE CHAUFFAGE POUR UN NETTOYAGE PAR PYROLYSE D'UN FOUR DE CUISSON, ET FOUR DE CUISSON METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2623706 PROTECTION HYGIENIQUE INTERCHANGEABLE, EVACUEE AUTOMATIQUEMENT ET DESTINEE AUX SIEGES DE CUVETTES W.C. TOUS MODELES
FR2623897 PERFECTIONNEMENT A UN DISPOSITIF DE NEUTRALISATION D'OBJECTIFS MILITAIRES
FR2623903 APPAREIL DE PESEE A SIMPLE CHASSIS
FR2623707 APPAREIL DE NETTOYAGE POUR NETTOYER LES REGIONS EN CHEVAUCHEMENT DE PORTES COULISSANTES
FR2623906 CAPTEUR DE MESURE POUR ANALYSEUR PORTABLE
FR2623905 APPAREIL POUR DETERMINER LA FORMULATION DE PEINTURE POUR REPARATION DE CARROSSERIE
FR2623909 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MESURER LE POINT DE ROSEE DE LA VAPEUR D'EAU DANS LES GAZ
FR2623904 BALANCE DE PRECISION A PLATEAU SUPERIEUR SELON LE PRINCIPE DE LA COMPENSATION DE FORCE MAGNETIQUE
FR2623911 SYSTEME DE CONTROLE OU D'AIDE A LA NAVIGATION MARITIME OU LA CIRCULATION
FR2623912 DETECTEUR RADIOALTIMETRIQUE ET FUSEE DE PROXIMITE EQUIPEE D'UN TEL DETECTEUR
FR2623898 DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT D'UNE AILETTE DE PROJECTILE
FR2623899 PROCEDE DE MESURE DE DIAMETRES DE FILS OU DE PROFILS OU PIECES CIRCULAIRES PAR DIFFRACTION DE RAYONS LUMINEUX ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2623900 CAPTEUR DE MICRO–DEPLACEMENTS A FIBRES OPTIQUES
FR2623901 SOURCE LUMINEUSE POUR DETECTEUR OPTIQUE ET DISPOSITIF OPTIQUE DE MESURE METTANT EN OEUVRE CETTE SOURCE
FR2623876 DISPOSITIF ADAPTABLE POUR COUPURE AUTOMATIQUE DE L'EAU OU AUTRE FLUIDE
FR2623874 RESERVOIR POUR FLUIDES SOUS HAUTE PRESSION
FR2623855 DISRUPTEUR DE DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2623703 HOUSSE AMOVIBLE POUR FAUTEUILS DE DIMENSIONS VARIABLES
FR2623873 CLAPET DE SECURITE POUR MAINTENIR LA PRESSION HYDRAULIQUE OU PNEUMATIQUE DANS UNE CHAMBRE D'APPAREIL, EN CAS DE BAISSE DE LA PRESSION DANS LA CONDUITE D'ALIMENTATION DE L'APPAREIL
FR2623857 DISPOSITIF DE FIXATION POUR TUBULURE OU ANALOGUE
FR2623926 PATIN POUR PEDALE DE COMMANDE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE PATIN
FR2623853 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2623727 MATERIAU FILTRANT ET BLOC FILTRANT A BASE DE CATALYSEUR
FR2623850 JOINT D'ETANCHEITE DE TIGE DE SOUPAPE
FR2623758 DISPOSITIF DE RABATTEMENT D'AILE LATERALE DE SIEGE ET SIEGE BAQUET POUR VEHICULE AUTOMOBILE OU ANALOGUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2623854 DISPOSITIF D'INJECTION PNEUMATIQUE DE CARBURANT DANS UN CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2623852 DISPOSITIF POUR ASSURER L'ETANCHEITE D'UN COUVERCLE DE BOITIER DE DISTRIBUTION, FIXE SUR LE COTE FRONTAL D'UN CARTER DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SE COMPOSANT D'UNE CULASSE ET D'UN CARTER DE VILEBREQUIN
FR2623851 MOTEUR A EXPLOSION A DOUBLE PISTON
FR2623863 EMBRAYAGE DE VEHICULE DU TYPE " TIRE "
FR2623933 DISPOSITIF D'ISOLATION ELECTRIQUE ET/OU GALVANIQUE D'UNE VISSERIE
FR2623868 UNITE DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2623869 TRANSMISSION MECANIQUE MULTI–VITESSES POUR UN VEHICULE INDUSTRIEL
FR2623871 DISPOSITIF D'ETANCHEITE EN PARTICULIER POUR LE PLONGEUR D'UNE POMPE DE PULVERISATION POUR LA DISTRIBUTION DE PRODUITS LIQUIDES
FR2623756 PROCEDE DE MONTAGE D'UN CLIMATISEUR SUR UN VEHICULE
FR2623880 MECANISME D'ALIMENTATION MODULABLE DU GAZ AU BRULEUR D'UN APPAREIL DU GENRE CHAUDIERE A GAZ
FR2623867 MAILLON DE JONCTION POUR CHAINE ET SON OUTIL DE DEMONTAGE
FR2623865 AMORTISSEUR PNEUMATIQUE
FR2623860 CAGE FENDUE, EN PARTICULIER POUR ROULEMENT A AIGUILLES
FR2623861 SOUFFLET DE PROTECTION NOTAMMENT POUR TRANSMISSION AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2623862 EMBRAYAGES A FRICTION CARBONE SUR CARBONE
FR2623864 FREIN A TAMBOUR A REGLAGE AUTOMATIQUE
FR2623910 DISPOSITIF DE MESURE SANS CONTACT DE CHAMPS ELECTRIQUES QUI SE MODIFIENT STATISTIQUEMENT ET/OU DANS LE TEMPS
FR2623908 APPAREIL D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE ET ANTENNE DE RECEPTION POUR UN TEL APPAREIL
FR2623806 ESTERS D'ACIDES 3,6–DIHYDRO–1,5(2H)–PYRIMIDINECARBOXYLIQUES A ACTION THERAPEUTIQUE
FR2623952 COMPARATEUR DIFFERENTIEL A BASCULE AUTOSTABILISE A HORLOGE UNIQUE
FR2623957 DISPOSITIF D'AMELIORATION DE LA DYNAMIQUE ET DE LA SENSIBILITE DE CAPTEUR D'IMAGES
FR2623958 PERFECTIONNEMENT DES ENCEINTES ACOUSTIQUES
FR2623960 PANNEAU DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE PAR RAYONNEMENT
FR2623951 AMPLIFICATEUR LINEAIRE HYPERFREQUENCE A TRES LARGE BANDE PASSANTE
FR2623950 CONVERTISSEUR STATIQUE D'UNE TENSION CONTINUE D'ENTREE EN UNE TENSION CONTINUE DE SORTIE
FR2623943 BORNES DE DISTRIBUTION ET/OU DE CONNEXION, EN PARTICULIER POUR LIGNES TELEPHONIQUES
FR2623946 LASER A CORPS SOLIDE
FR2623948 DISPOSITIF DE CIRCUIT POUR SURVEILLER PLUSIEURS SORTIES DE PUISSANCE BRANCHEES EN PARALLELE, NOTAMMENT POUR DETECTER DES COURTS–CIRCUITS DANS DES EQUIPEMENTS D'ENTRAINEMENT DANS UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION D'UN VEHICULE
FR2623714 FORME A LIBERATION PROLONGEE DU DILTIAZEM, ET SON MEDICAMENT AINSI OBTENU
FR2623949 MOTEUR ET GROUPE MOTEUR
FR2623961 FILM CHAUFFANT A PUISSANCE LINEIQUE VARIABLE
FR2623788 DESCENDEUR AUTOMATIQUE A CORDE SIMPLE
FR2623731 MELANGEUR A CUVE ROTATIVE INCLINEE AVEC OUVERTURE DE VIDANGE EN PARTIE BASSE
FR2623730 INSTALLATION DE FABRICATION DE MOUSSES, NOTAMMENT POUR LA REALISATION D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION CELLULAIRES PERMETTANT LA FABRICATION DE MOUSSES AVEC DE TRES FAIBLES PROPORTIONS D'AGENT EMULSIFIANT COMPRISES ENTRE 1 ET 15 POUR MILLE
FR2623803 ALKYLTHIOLATION DES PHENOLS
FR2623733 APPAREIL D'EPURATION A UN ET DEUX COMPARTIMENTS DE LAVAGE EN MILIEU DENSE ET ENSEMBLE D'APPAREILS D'EPURATION, NOTAMMENT A UN ET DEUX COMPARTIMENTS ET A APPAREILS D'EPURATION MONOCOMPARTIMENT DE LAVAGE EN MILIEU DENSE, PLUS PARTICULIEREMENT A TROIS PRODUITS
FR2623689 CELLULE POUR L'ELEVAGE DES ESCARGOTS
FR2623688 PROCEDE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION D'UNE QUANTITE INDIVIDUELLEMENT CONTROLEE D'ALIMENT A DES ANIMAUX EN LIBERTE
FR2623729 MULTI MACHINE DE CENTRIFUGATION
FR2623720 APPAREIL DE MUSCULATION
FR2623719 DISPOSITIF POUR LA PRATIQUE D'UN SPORT A BASE DE DETENTES VERTICALES
FR2623721 PIOLET SANS TETE
FR2623724 PATIN A NEIGE
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