N° de brevet Brevet
FR2623387 BLOC SANITAIRE COMPLET EXTENSIBLE ET REPLIABLE
FR2623386 DISPOSITIF DE PREHENSION D'ARTICLES CHAUDS
FR2623603 PROCEDE DE FABRICATION DE BLOCS DE GLACE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2623607 DISPOSITIF DE CULASSE A MOUVEMENT RECTILIGNE POUR UNE ARME A FEU AUTOMATIQUE, EN PARTICULIER POUR UN CANON A TIR RAPIDE
FR2623608 ARME A TUBE AUTOMATIQUE A ENTRAINEMENT INDEPENDANT
FR2623610 ENVELOPPE DE TETE OFFENSIVE COMPORTANT DES GARNITURES PERIPHERIQUES POUR FORMER DES PROJECTILES AU MOYEN DE MATIERE EXPLOSIVE
FR2623609 VEHICULE BLINDE A ARME A TUBE MONTEE SUR AFFUT AU POINT LE PLUS ELEVE
FR2623602 DISPOSITIF D'EMISSION ET D'EXPLOITATION D'UN SIGNAL DE SECURITE COLLECTIVE POUR UN RESEAU D'EXTRACTION MECANIQUE DE GAZ DE COMBUSTION DES CHAUDIERES DE LOCAUX D'HABITATION
FR2623600 GENERATEUR DE VAPEUR
FR2623625 DISPOSITIF POUR DETERMINER LE DEBUT DE DETERIORATION DE PIECES METALLIQUES MOBILES, LUBRIFIEES A L'AIDE D'UN LIQUIDE, PAR DETERMINATION DE LA CONCENTRATION DE PARTICULES METALLIQUES DANS LEDIT LIQUIDE
FR2623595 SUPPORT MULTIFONCTIONS DESTINE A MAINTENIR STABLE UN APPAREIL DE PRISE DE VUE
FR2623539 SYSTEME DE CONSTRUCTION EN PIECES PREFABRIQUEES
FR2623597 DISPOSITIF LUMINEUX A SOURCE LUMINEUSE DISPOSEE EN REGARD D'UN ELEMENT REFRINGENT
FR2623634 APPAREIL EMETTEUR DE RAYONNEMENT INFRAROUGE COMPORTANT UNE SOURCE PLANE DE RAYONS INFRAROUGES ET UN REFLECTEUR
FR2623633 APPAREIL EMETTEUR DE RAYONNEMENT INFRAROUGE COMPORTANT AU MOINS UNE SOURCE CYLINDRIQUE DE RAYONS INFRAROUGES ET UN REFLECTEUR
FR2623615 DISPOSITIF DE MESURE ELECTRONIQUE D'UNE SURFACE, NOTAMMENT APPLICABLE AU CONTROLE DE CONNEXION
FR2623613 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE VARIATIONS DE SECTIONS DANS UN OBJET DE GRANDE LONGUEUR, NOTAMMENT UN CABLE
FR2623652 UNITE DE MEMOIRE STATIQUE A PLUSIEURS MODES DE TEST ET ORDINATEUR MUNI DE TELLES UNITES
FR2623616 Titre non disponible
FR2623629 DETECTEUR D'ETINCELLES D'ALLUMAGE
FR2623631 SENSEUR RADIOELECTRIQUE POUR L'ETABLISSEMENT D'UNE CARTE RADIOELECTRIQUE D'UN SITE
FR2623636 DISPOSITIF DE VISEE OPTO–ELECTRONIQUE
FR2623389 APPAREIL DE DESTRUCTION DE CONCRETIONS DANS UN MILIEU OU UN ORGANISME
FR2623388 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE LA RESPIRATION D'UN INDIVIDU
FR2623628 SERUM ETALON, DE NATURE HUMAINE, RECONSTITUE A PARTIR DES FRACTIONS REJETEES (NON UTILISEES EN THERAPEUTIQUE), DU FRACTIONNEMENT DU PLASMA HUMAIN, DU SANG HUMAIN, DU SANG PLACENTAIRE OU RETROPLACENTAIRE
FR2623618 DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT ET LA MESURE DU DEBIT D'UN LIQUIDE EN CIRCULATION CONSTANTE OU PULSEE
FR2623617 DISPOSITIF POUR LA MESURE D'UN DEBIT DE FLUIDE DANS UNE CANALISATION
FR2623614 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE VARIATIONS DE SECTIONS DANS UN OBJET DE GRANDE LONGUEUR, EN PARTICULIER UN CABLE
FR2623620 BALANCE ELECTRONIQUE A CORRECTION ELECTRONIQUE DE CHARGE D'ANGLE
FR2623622 DISPOSITIF POUR LE CONTROLE D'UN EVENTUEL RECHAUFFEMENT D'UN PRODUIT ET POUR L'ENREGISTREMENT PAR UN MARQUAGE IRREVERSIBLE D'UNE TELLE EVENTUALITE
FR2623626 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF DE TUBES PAR ULTRASONS
FR2623623 PROCEDE POUR ETALONNER DES APPAREILS DE MESURE DE FORCE OU DE MOMENT ET APPAREILS S'Y RAPPORTANT
FR2623666 DISPOSITIF POUR L'OBTURATION ET L'ETANCHEITE DE L'EXTREMITE LIBRE D'UN TUBE DE GUIDAGE DE CABLES
FR2623584 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ETANCHE ENTRE UN CORPS ET UN ARBRE MONTE DANS CE CORPS, ET CYLINDRE DE SUSPENSION DE VEHICULE AUTOMOBILE UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2623381 EMBOUT CENTRAL DE LATTE DE SOMMIER
FR2623564 MOTEUR A DEUX TEMPS A PLUSIEURS CYLINDRES DE COUT ET DE COMPLEXITE REDUITS
FR2623570 MULTIPLICATEUR DE PRESSION A FLUIDE INTERMEDIAIRE
FR2623566 DISPOSITIF PNEUMATIQUE D'ACTIONNEMENT POUR COMMANDER LE DEPLACEMENT D'UNE PIECE MOBILE, EN PARTICULIER, UNE TIGE DE COMMANDE D'UN PAPILLON DE CARBURATEUR
FR2623382 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN REVETEMENT NOTAMMENT UN REVETEMENT DE SIEGE
FR2623568 DEMARREUR ELECTRIQUE A CONTACTEUR ELECTROMAGNETIQUE SOLENOIDAL POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2623383 MEUBLE RECOUVERT D'UNE PIECE DE TISSU FORMANT HOUSSE
FR2623569 AUBE DE COMPRESSEUR A LECHETTES D'EXTREMITE DISSYMETRIQUES
FR2623562 CADRE DE SOUTENEMENT DEPLOYABLE ET PROCEDE ET APPAREIL DE MISE EN PLACE D'UN TEL CADRE
FR2623556 COMPLEXE TRANSLUCIDE COMPOSE D'AU MOINS DEUX VITRAGES ASSOCIANT DES FONCTIONS D'ISOLATION ET DE PROTECTION SOLAIRE
FR2623554 DISPOSITIF DE REGLAGE DE FONCTIONNEMENT POUR CHARNIERE
FR2623558 DISPOSITIF DE SUSPENSION DE LANIERES POUR PORTES SOUPLES
FR2623559 DISPOSITIF D'INCLINAISON POUR DES STORES VENITIENS
FR2623563 PROCEDE ET APPAREIL DE REMPLISSAGE D'UN TROU FORE
FR2623560 ECHELLE SOUPLE A ACCROCHAGE MAGNETIQUE
FR2623588 Titre non disponible
FR2623565 PROCEDE DE COMMANDE D'ALIMENTATION DES BOUGIES DE PRECHAUFFAGE D'UN MOTEUR DIESEL
FR2623583 SUPPORTS ELASTIQUES
FR2623581 SYSTEME DE COMMANDE AUTOMATIQUE D'UN EMBRAYAGE D'ACCOUPLEMENT DE DEUX ARBRES ROTATIFS
FR2623585 DISPOSITIF TENDEUR POUR COURROIE D'ENTRAINEMENT
FR2623591 ENSEMBLE DE VANNES A PLUSIEURS VOIES
FR2623572 COLLIER DE SERRAGE DE PRECISION
FR2623593 DISPOSITIFS POUR DISTRIBUER SELECTIVEMENT UN FLUIDE SOUS PRESSION DANS PLUSIEURS CONDUITS SUCCESSIFS
FR2623580 DISPOSITIF DE COMMANDE D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2623582 RESSORT ANNULAIRE ET ENSEMBLE UNITAIRE ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR VARIATEURS DE VITESSE ET EMBRAYAGES
FR2623571 DISPOSITIF A VERIN TELESCOPIQUE DOUBLE EN OPPOSITION
FR2623384 PRESENTOIR DE VENTE
FR2623575 DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'ACCESSOIRES D'EQUIPEMENT DOMESTIQUE EN FORME DE BARRES
FR2623576 BOULON EXPANSIBLE POUR ANCRAGE DANS UN TROU DETALONNE
FR2623577 PIECE EN MATIERE PLASTIQUE ASSURANT LA RETENUE D'UN BOULON, EN PARTICULIER D'UN BOULON A FILETAGE GROSSIER
FR2623392 DISPOSITIF DE MAINTIEN TEMPORAIRE D'UN FAUTEUIL ROULANT DE HANDICAPE AU PLANCHER D'UN VEHICULE SPECIALEMENT AMENAGE
FR2623530 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE DONNEES POUR UNE MACHINE A BRODER OU UNE MACHINE A COUDRE
FR2623639 DISPOSITIF LIMITEUR DE COURSE
FR2623369 MACHINE DE PALISSAGE POUR LA VIGNE OU AUTRES PLANTES OU ARBRISSEAUX
FR2623368 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN FIL SUR UN POTEAU DE VIGNE
FR2623502 ESTERS D'ACIDE 3–OXO–1,2,4–TRIAZOLO (4,3–A)PYRIMIDINE–6–CARBOXYLIQUE A ACTION THERAPEUTIQUE
FR2623578 AGRAFE PERMETTANT D'ETABLIR UNE LIAISON ENTRE DEUX FILS COURANT COTE A COTE
FR2623359 COUTRE REVERSIBLE POUR SOC DE CHARRUE
FR2623406 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PERMETTRE A UN HOMME DE SEJOURNER DANS UNE AMBIANCE AERIENNE IRRESPIRABLE OU TOUT DEGAGEMENT D'OXYGENE EST PROSCRIT
FR2623411 DISPOSITIF AUTOBLOQUEUR POUR CORDES
FR2623599 TUTEUR LUMINEUX, NOTAMMENT POUR PLANTES D'ORNEMENT EN APPARTEMENT
FR2623367 DISPOSITIF DE PRE–TAILLE DES SARMENTS SUR DES CEPS DE VIGNE
FR2623684 ELEMENT CHAUFFANT EN VITROCERAMIQUE
FR2623656 PROCEDE DE FIXATION D'UN BLOC ISOLATEUR A UNE BOBINE, DISPOSITIF DE RETENUE ET D'EXPANSION DE BOBINE REGLABLE ET CAME UTILISEE DANS CE DISPOSITIF
FR2623619 ELEMENT DE CIRCUIT ELECTRIQUE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2623397 COMPOSITION MEDICAMENTEUSE A BASE DE PLANTES A USAGE INTERNE
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