N° de brevet Brevet
FR2623076 DISPOSITIF D'AMENEE D'EAU AUX BRAS MUNIS DE JETS DANS UNE MACHINE A LAVER
FR2623285 ADAPTATION D'UN APPAREIL POUR LA MESURE AUTOMATIQUE ET CONTINUE DE LA DURETE PAR LA METHODE DE LA RAYURE
FR2623284 CAPTEUR D'EFFORTS SPATIAUX
FR2623077 DISPOSITIF D'AVANCE DE PANIERS POUR LES LAVEUSES DE VAISSELLES
FR2623291 DISPOSITIF DE CARACTERISATION ELECTRIQUE D'ECHANTILLONS ET APPLICATION A LA CARTOGRAPHIE ELECTRIQUE D'ECHANTILLONS SEMI–CONDUCTEURS DE GRANDE SURFACE
FR2623289 PRINCIPE D'IDENTIFICATION DE CONCENTRATION D'OXYGENE PERMETTANT D'INDIQUER LA TENEUR EN OXYGENE D'AIR ENRICHI EN OXYGENE
FR2623288 INSTALLATION D'EXPERIMENTATION SUR MAQUETTE, NOTAMMENT POUR MESURE DE RETRODIFFUSION EN BISTATISME
FR2623315 SYSTEME D'ALARME ELECTRONIQUE A TEMPORISATION
FR2623287 ANALYSEUR OPTIQUE NON DISPERSIF DE GAZ
FR2623280 PROJECTILE D'ARTILLERIE GUIDE COMPORTANT UN REGULATEUR DE TRAJECTOIRE
FR2623175 APPAREIL DISTRIBUTEUR DE LUNETTES EN PAPIER POUR LES W.C.
FR2623281 MINE ROULANTE SPHERIQUE
FR2623282 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA GEOMETRIE DE CADRES DE MOTOCYCLETTES ET ENSEMBLE DE REDRESSAGE ET DE CONTROLE DE CES CADRES LE COMPORTANT
FR2623283 DISPOSITIF POUR DELIVRER UNE DOSE PREDETERMINEE D'UN LIQUIDE
FR2623148 SYSTEME DE COMMANDE POUR VEHICULE AUTOMOBILE POUR MESURER DES GRANDEURS PHYSIQUES TELLES QUE VITESSE DE ROTATION, TEMPERATURES OU AUTRES
FR2623290 PROCEDE D'ANALYSE CHROMATOGRAPHIQUE DE MELANGES DE SUBSTANCES LIQUIDES ET CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2623078 L'OTOSCOPE FAMILIAL
FR2623303 DISPOSITIF POUR LA PRISE DE VUE DE SUJETS
FR2623300 VISIERES AMOVIBLES POUR LUNETTES
FR2623306 DISPOSITIF DE NETTOYAGE POUR " TONER " MAGNETIQUE CONDUCTEUR ET APPAREIL D'ENREGISTREMENT D'IMAGES L'UTILISANT
FR2623305 APPAREIL DE FORMATION D'IMAGES AVEC EVACUATION D'AIR
FR2623356 COMMANDE PERFECTIONNEE DE LA PUISSANCE POUR UN APPAREIL MENAGER COMPRENANT UNE SURFACE DE CUISSON EN VITROCERAMIQUE
FR2623085 IMPLANT CHIRURGICAL POUR LIMITER LE MOUVEMENT RELATIF DES VERTEBRES
FR2623299 MICROSCOPE A REGLAGE AUTOMATIQUE
FR2623298 SYSTEME OPTIQUE BIFOCAL INFRAROUGE
FR2623292 PROCEDE DE LOCALISATION PAR ECOUTE AUDIOPHONIQUE, NOTAMMENT POUR SONAR
FR2623324 DISPOSITIF D'IMAGERIE RMN, PROCEDE DE CORRECTION D'INHOMOGENEITE ET PROCEDE DE REALISATION D'AIMANTS MIS EN OEUVRE DANS LE DISPOSITIF
FR2623125 MATERIAU COMPOSITE PERMETTANT LA REFLEXION ET EVENTUELLEMENT LA TRANSMISSION DE LA LUMIERE, ET ECRAN REALISE A PARTIR DE CE MATERIAU
FR2623293 OBJECTIF DE PRISE DE VUE COMPORTANT UN SYSTEME REDUCTEUR DE PROFONDEUR DE CHAMP
FR2623342 OUTIL DE COUPE CONCU POUR ENLEVER LES GAINES DE CABLES, NOTAMMENT DE CABLES EN FIBRE DE VERRE
FR2623294 DISPOSITIF PASSIF POUR L'ACQUISITION ET LA TRANSMISSION D'IMAGES PAR FIBRES OPTIQUE
FR2623178 TORCHON OU LAVETTE HUMIDE, CONSTITUE PAR DES FEUILLES DE TISSU HUMIDES ENROULEES ET RELIEES LES UNES AUX AUTRES DANS LA DIRECTION LONGITUDINALE, PAR DES LIGNES PERFOREES, POUR FAIRE DES NETTOYAGES
FR2623278 ECHANGEUR DE CHALEUR SOUS FORME D'UN ELEMENT A TUBES JUMELES
FR2623254 POMPE MULTIPLE A TRANSMISSION MAGNETIQUE
FR2623072 Titre non disponible
FR2623255 MAITRE–CYLINDRE D'EMBRAYAGE
FR2623257 ECROU D'ASSEMBLAGE A FIXER SUR UN GOUJON LISSE, PROCEDE DE FIXATION D'UNE PIECE MOULEE SUR UNE SURFACE DE MONTAGE ET STRUCTURE D'ASSEMBLAGE
FR2623258 PALIER DE BUTEE EN MATERIAU EN COUCHES ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2623073 DISPOSITION PERMETTANT DE REGLER AUTOMATIQUEMENT L'HORIZONTALITE ET LE DEGRE D'INCLINAISON D'UN TABLEAU
FR2623065 ELEMENT DE MOBILIER DESTINE NOTAMMENT AUX ENFANTS
FR2623340 TETINE RENFORCEE POUR CABLE D'ALLUMAGE
FR2623066 ELEMENT DE REHAUSSE POUR SIEGE
FR2623068 ELEMENT DE LITERIE, DU TYPE SOMMIER OU MATELAS, COMPRENANT UNE NAPPE D'ORGANES ELASTIQUES ASSOCIEE A DES LATTES FLEXIBLES
FR2623346 AGENCEMENT DE CONDUCTEURS DE CONNEXION POUR MOTEUR A COURANT CONTINU
FR2623326 AXE COMPOSITE DE CONTACTEUR ELECTROMAGNETIQUE NOTAMMENT DE DEMARREUR ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2623338 GAINE RIGIDE POUR CABLE D'ALLUMAGE, ET SA TETINE
FR2623252 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2623260 ROULEMENT A DETECTEUR DE CHAMP MAGNETIQUE
FR2623270 RECOUVREMENT PROTECTEUR POUR UN BOUT D'ARBRE TOURNANT DEPASSANT D'UN MECANISME
FR2623274 PROCEDE POUR LA COMBUSTION DE SCHISTE DANS UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
FR2623295 APPLICATION AUX FIBRES OPTIQUES DES RACCORDS RAPIDES UTILISES DANS LES LIAISONS FLUIDIQUES
FR2623107 DISPOSITIF ROTATIF ET PROCEDE DE PULVERISATION
FR2623275 CHAUDIERE SOLAIRE
FR2623279 PROCEDE ET APPAREIL DE MARQUAGE DE TUBE D'ECHANGEUR A PLAQUE TUBULAIRE
FR2623277 PROCEDE ET APPAREIL DE LYOPHILISATION COMPORTANT DES MOYENS FORMANT ECRAN THERMIQUE ENTRE LES ETAGERES DE LYOPHILISATION
FR2623269 ROBINET MELANGEUR
FR2623248 METHODE DESTINEE A AMELIORER LE GLISSEMENT DES PISTONS ALTERNATIFS DES MOTEURS THERMIQUES ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2623232 ENTRAINEMENT POUR DEPLACER UN ORGANE, NOTAMMENT UN ELEMENT DE VERROUILLAGE, QUI APPARTIENT AU MECANISME DE FERMETURE D'UN ELEMENT DE RECOUVREMENT ASSOCIE A UNE OUVERTURE DANS UNE CARROSSERIE DE VEHICULE
FR2623262 EMBRAYAGE MULTIDISQUE AVEC LIMITATION DE LA COURSE DE DESSERRAGE DU PLATEAU INTERMEDIAIRE
FR2623051 MOISSONNEUSE–BATTEUSE AUTOMOTRICE
FR2623263 FREIN POUR VEHICULES ROUTIERS, FERROVIAIRES ET AERONEFS
FR2623075 DISPOSITIF DE BOITES AUX LETTRES A ELEMENTS DE STRUCTURES SEPARABLES
FR2623265 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT FONCTIONNEL MULTIPLICATEUR DE FORCE DESTINE A TOUS LES ENGINS MECANIQUES ROTATIFS MOBILES ET IMMOBILES (PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE)
FR2623350 CONVERTISSEUR NUMERIQUE ANALOGIQUE A HAUTE STABILITE DE TENSION DE SORTIE
FR2623308 CIRCUIT D'INITIALISATION POUR CIRCUITS ELECTRONIQUES
FR2623353 SYSTEME DE CAMERA DE TELEVISION
FR2623089 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR L'ADMINISTRATION PARENTERALE DE NAVELBINE
FR2623352 Titre non disponible
FR2623354 PROCEDE ET SYSTEME DE DIFFUSION DE PROGRAMME DE TELEVISION A HAUTE DEFINITION
FR2623337 Titre non disponible
FR2623190 NICOTINATES D'OXIMES FONGICIDES
FR2623357 THERMOPLONGEUR A DOUBLE PAROI
FR2623309 DISPOSITIF ET PROCEDE DE SECURISATION D'ECHANGE DE DONNEES ENTRE UN TERMINAL VIDEOTEX ET UN SERVEUR
FR2623348 DISPOSITIF A ONDES ELASTIQUES DE SURFACE
FR2623313 CADRE DE CONTACT POUR LECTEUR DE CARTE A PUCE
FR2623336 ANTENNE PLANE A MICRORUBAN SUSPENDU, ET PLANS DE MASSE AUTOPORTEURS A FENTES RAYONNANTES EPAISSES, SANS PLOTS DE POSITIONNEMENT
FR2623339 EMBOUT COUDE POUR COSSE COUDEE DE FIL DE BOUGIE D'ALLUMAGE PAR ETINCELLE
FR2623198 DISPERSION AQUEUSE ACTIVE AU LASER D'UN COLORANT DE LASER
FR2623351 CIRCUIT DE MODULATION DE PHASE, REPETEUR LE COMPORTANT, ET ENSEMBLE DE TELECOMMUNICATIONS COMPORTANT DES REPETEURS
FR2623344 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ETANCHE D'UN CABLE ELECTRIQUE A UN COFFRET
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