N° de brevet Brevet
EP0316292 Circuit de réglage du zéro et d'étalonnage pour transducteur courant pression.
EP0315775 Dispositif pour connecter un support longitudinal à une pièce s'y rattachant en travers.
EP0315941 Jonction pour matériaux ayant une dilatation thermique différente.
EP0315747 Ventilateur électrique à boîtier plat.
EP0315761 Dispositif d'alimentation d'huile.
EP0316190 Douille.
EP0315922 Accouplement à disques.
EP0316238 Chaîne de transmission.
EP0316197 Courroie de transmission crantée et transmission.
EP0315862 Fluorométhoxy– et fluorométhylthioaminobenzènes fluorés sur le noyau aromatique et leur préparation.
EP0315847 Anneau de serrage pouvant être chargé hydrauliquement en particulier pour la transmission de couple entre un moyeu et un arbre.
EP0315878 Pompe à engrènement interne.
EP0315750 Pompe pour matière épaisse.
EP0316071 Structure de tête de puits et procédé pour son assemblage.
EP0315743 Méthode pour réaliser un tunnel ou une galerie et machine de forage de tunnel pour la mise en oeuvre de la méthode.
EP0316265 Coussin gonflable.
EP0315767 Verrouillage de fausse manoeuvre.
EP0315813 Bande lumineuse pour armoires, en particulier pour chambres à coucher.
EP0316046 Lit d'hÔpital.
EP0316286 Moteur pour avions ultralégers.
EP0315934 Méthode pour le réglage de la température des bougies dans un moteur diesel et circuit pour la réalisation de la méthode.
EP0316164 Pompe à débit variable pour fluide.
EP0315745 Système de démarrage à froid et de purge d'air pour moteur.
EP0315751 Dispositif pour limiter la vitesse de rotation maximale d'un moteur à combustion interne entraînant une véhicule.
EP0316239 Chaîne de transmission.
EP0316288 Dispositif inverseur de mouvement avec roues coniques et opposées adaptées à être couplées alternativement à un arbre par un mouvement axial.
EP0315785 Dispositif de blocage.
EP0315658 APPLICATEUR POUR LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION D'UNE COMPOSITION PARTICULAIRE DE NETTOYAGE DE TAPIS.
EP0316274 Revêtement de protection pour baignoire.
EP0316130 Dispositif de chauffage des locaux.
EP0316132 Générateur de vapeur.
EP0316052 Machine auto propulsée à frotter des tapis.
EP0315846 Cellule de charge "rocker pin" autostabilisante.
EP0315854 Méthode et système de mesure du taux d'hydratation de la peau.
EP0316260 Procédé pour la détermination analytique du contenu en composés organiques chlorés.
EP0315972 Dispositif pour tester un échantillon pour la comparaison de couleurs.
EP0316048 Appareil de mesure.
EP0316080 Raccord de tuyaux connectable contre la pression.
EP0315723 Bride fondue à épaulement de soudure et bride fondue tournante en acier ou en aluminium, avec oeillet de suspension, collier de soudure et évidements pour disques de soudure.
EP0316301 Système de commande de transmissions à changement de vitesse pour véhicules motorisés.
EP0316300 Système de commande de transmissions à changement de vitesse pour véhicules motorisés.
EP0315735 Moyen de fermeture pour un dispositif libre–service ainsi que verrou à blocage automatique et moyen d'actionnement.
EP0316160 Variateur continu hydraulique.
EP0316302 Système de commande de transmissions à changement de vitesse pour véhicules motorisés.
EP0316303 Système de commande de transmissions à changement de vitesse pour véhicules motorisés.
EP0315796 Système de tuyauterie à double paroi.
EP0315797 Clapet antiretour.
EP0316127 Système de vanne à double obturation et aération.
EP0316121 Dispositif à diaphragme.
EP0315756 Charnière dégonflable.
EP0315729 Structure plane et tridimensionnelle telle qu'un cadre, en particulier pour des meubles et des aménagements intérieurs, ainsi que les éléments de construction à cet effet avec les pièces de support et les accessoires.
EP0315948 Procédé pour la fabrication de tôles minces d'acier électrique à grains orientés, à faibles pertes dans le fer et à densité de flux élevée.
EP0315985 Procédé pour chlorer les matières titanifères dans un lit fluidisé et l'utilisation de coke dans ce procédé.
EP0315935 Emballage avec boîte et contenu.
EP0315975 Procédé de trempe rapide.
EP0316299 Procédé pour dézinguer le flux de matières pendant l'opération d'une installation pour la production de la fonte brute.
EP0315678 PROCEDE ET APPAREIL DE PLACAGE DE CRISTAUX DE GRAND VOLUME.
EP0316298 Procédé permettant la réduction du contenu d'eau des éléments cristallins piézoélectriques en phosphate de gallium.
EP0315909 Dispositif de réglage collectif de serre des métiers à tricoter circulaires.
EP0316029 Pince de fil.
EP0316028 Méthode et appareil pour régler l'alimentation de fil de trame pour machine à tisser.
EP0315930 Plieuse pour voile.
EP0315680 ANTICORPS COMBINANT DES SITES PRESENTANT UNE ACTIVITE DE SYNTHASE STEREOSELECTIVE ET PROCEDES UTILISANT CES ANTICORPS.
EP0316023 Plasmides, méthodes pour les construire, micro–organismes les contenant et méthodes de production extracellulaire de xylanase par culture de ces micro–organismes.
EP0316057 Gazogène.
EP0315719 Procédé pour la fabrication de stock de coupage de l'essence.
EP0315976 Appareil supraconducteur limitant le courant.
EP0316112 Utilisation d'informations spectrales instantanées et transitoires dans des systèmes pour la reconnaissance de la parole.
EP0316135 Production d'images à partir de données tomographiques.
EP0316294 Procédé pour la fabrication de bois haché sec.
EP0316152 Utilisation de phosphates d'alkyle pour la stabilisation de compositions thixotropiques.
EP0315950 Procédé de cultivation de cellules qui expriment des protéines recombinantes.
EP0315782 Méthode de production de protéines.
EP0315944 Fermentation avec contrôle du taux de croissance.
EP0315928 Support de tube pour échangeur de chaleur.
EP0316195 Etoffe non tissée en sulfure de polyallyllène.
EP0316267 Dispositif et procédé pour l'obtention de couvertures piquées et similaires.
EP0315943 Plancher surélevé pour l'extraction de l'air hors d'une piece.
EP0316126 Murs et toits résistant au feu et panneaux préfabriqués pour leur production.
EP0315726 Procédé pour la liaison de profilés dans des systèmes de panneaux modulaires portables.
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