N° de brevet Brevet
EP0315602 Organe de coupe muni de lames pour faucheuses constitué d'une seule pièce formant des lames et moyeu pour l'insertion de l'arbre.
EP0314878 Soupape de recirculation de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne.
EP0315564 Pompe–injecteur combinée à commande électronique.
EP0315618 Charge propulsive solide.
EP0314762 APPAREIL DE CONDITIONNEMENT D'AIR.
EP0315485 Stabilisateur de flamme refroidi par gaz.
EP0314961 Dispositif pour déterminer la quantité de carburant à injecter pour un moteur à combustion interne.
EP0314680 PROCEDE D'INJECTION DE CARBURANT.
EP0315348 Installation d'allumage.
EP0315171 Dispositif et méthode du contrôle électronique d'un moteur.
EP0314704 SYSTEME REAGISSANT A LA CHARGE UTILISANT UNE COMMANDE DE POMPE REAGISSANT A LA CHARGE DU TYPE A DERIVATION.
EP0314965 Attache pour la fixation de câbles ou faisceaux de câbles.
EP0314912 Cheville d'expansion pour l'ancrage dans des trous ayant une retassure.
EP0314819 Pompe à vide à deux arbres avec au moins un passage de liaison entre les chambres des paliers.
EP0314994 Dispositif de pompage avec double pompe.
EP0315034 Méthode et dispositif de réglage de température d'une bougie à incandescence.
EP0314765 DISPOSITIF PERMETTANT DE RECUPERER L'ENERGIE CINETIQUE INHERENTE DES VAGUES.
EP0315588 Articulation en particulier pour lit à surface multiple.
EP0315622 Connexion du villebrequin d'un moteur à combustion interne insonorisé avec l'arbre de transmission coaxial de dispositifs auxiliaires fixés hors du capot sur une poutre transversale.
EP0315474 Clenche.
EP0314742 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE.
EP0315056 Serrure à clenche pour l'ouverture et la fermeture de portes.
EP0314837 Garage automatique à étages multiples pour véhicules à moteur.
EP0315397 Simulateur de mouvement du point de visualisation.
EP0315617 Elément de montage.
EP0314927 Ancrage d'extrémité d'un élément de précontrainte et procédé de réalisation d'un ancrage.
EP0314964 Armoire suspendue en tôle.
EP0314747 SERRURE A BARILLET, NOTAMMENT POUR AUTOMOBILE.
EP0315608 Système pour la fermeture.
EP0315404 Siège.
EP0315098 Dispositif pour la récupération de chaleur dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion.
EP0315328 Système d'injection pneumatique directe de combustible dans le cylindre.
EP0315486 Structure de châssis pour un réacteur d'avion.
EP0314773 MACHINE MOTRICE OU DE TRAVAIL, NOTAMMENT MACHINE A COMBUSTION INTERNE.
EP0315603 Appareil de coupe à filament.
EP0315612 Méthode de fixation d'un châssis de fenêtre dans une baie créée dans ce but, et châssis de fenêtre conçu à ce propos.
EP0314938 Monture de lunettes avec fixation par vis.
EP0315137 Procédé de fabrication de vilebrequins.
EP0315412 Garniture.
EP0315095 Baignoire pour le remplacement d'une ancienne baignoire existante.
EP0314743 TETE DE REMPLISSAGE POUR DISPOSITIFS DE PRODUCTION DE PATES.
EP0315579 Chaudière à circuit fermé.
EP0314826 Grille–pain électrique.
EP0315391 Système de surveillance diagnostique en ligne pour des soupapes.
EP0314868 Dispositif pour faire des infusions de café ou de thé.
EP0315037 Conteneur pour filtres de machine à café.
EP0314721 PROCEDE D'ALIGNEMENT D'AGENCEMENT DE CONDUITE DE TIR ET AGENCEMENT DE CONDUITE DE TIR DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE.
EP0315067 Suceur à brosse pour un appareil de nettoyage par succion (aspirateur des poussières).
EP0314884 Tête de balai à franges.
EP0315099 Dispositif pour l'examen radiographique omnidirectionnel d'un pneu d'automobile supporté et mobile en rotation, pendant une rotation.
EP0314686 DISPOSITIF POUR MESURER LE FROTTEMENT SUR UNE SURFACE.
EP0315432 Coussin de savon.
EP0314789 THERMOMETRE ELECTRONIQUE A IMPRIMANTE INCORPOREE.
EP0315068 Dispositif de réglage de la buse suceuse à brosse d'un appareil de nettoyage par aspiration (aspirateur des poussières).
EP0314926 Dispositif affiloir pour une machine de nettoyage de plancher et de surface.
EP0315578 Chauffage à circuit fermé.
EP0314823 Soupape avec couvercle sans vis.
EP0315346 Courroie à maillons pour transmission continûment variable à pivot cambré.
EP0315609 Engrenage.
EP0315214 Ensemble de transmission de couple du type sensible à la différence de vitesses rotatives.
EP0314911 Frein à disque à garnitures partielles.
EP0315444 Freins à disque pour véhicules du type à refroidissement par liquide.
EP0314913 Palier en élastomère–métal amorti hydrauliquement.
EP0315443 Freins à disque pour véhicules du type à refroidissement par liquide.
EP0315128 Fixation à cadre de serrage pour soufflet d'un levier de changement de vitesse.
EP0315174 Dispositif de verrouillage pour levier de changement de vitesse.
EP0315454 Montage pour vanne.
EP0315302 Soupape de commande de passage de liquides.
EP0314832 Mécanisme de fermeture pour tiroir à vide.
EP0314734 TRINGLE TELESCOPIQUE A FIXATION PAR PRESSION.
EP0315011 Dispositif d'obturation pour une buse se déversant dans un réservoir, en particulier un générateur de vapeur.
EP0315347 Dispositif de changement de vitesses X–Y à commande électrique et actionné hydrauliquement.
EP0315448 Dispositif de commande de vitesse pour une transmission à variation continue.
EP0314751 SYSTEME DE CONSTRUCTION DE MEUBLES.
EP0314702 GLISSIERE DE SECURITE POUR ROUTES.
EP0315072 Couche de colle de contact.
EP0315069 Réfrigérants.
EP0315425 Système informatique réparti.
EP0315275 Microcalculateur avec des circuits intégrés flexibles et spécifiques pour l'application.
EP0315083 Procédé pour augmenter la faculté des peintures pulvérulentes ou des poudres à se charger électrostatiquement et leur utilisation dans le revêtement de surface d'objets solides.
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