N° de brevet Brevet
FR2622650 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT DE LIAISON
FR2622651 DISPOSITIF DE TRACTION A BANDE PLATE
FR2622648 RONDELLE DEFORMABLE, PERMETTANT NOTAMMENT DE PREDETERMINER LA FORCE MINIMALE DE SERRAGE D'UN ECROU OU D'UNE VIS
FR2622430 AGRAFE CHIRURGICALE POUR LA FIXATION IMMEDIATE DE LIGAMENTS ARTIFICIELS ET INSTRUMENT ANCILLAIRE POUR SON IMPLANTATION DANS L'OS
WO8903948 APPAREIL PNEUMATIQUE A ROTATION INTERMITTENTE
FR2622645 PROCEDE POUR REMETTRE EN MARCHE L'ECOULEMENT CENTRAL D'HUILES TRES VISQUEUSES DANS UNE CONDUITE APRES UNE PERIODE D'ARRET
FR2622389 DISPOSITIF DE PREHENSION D'UN OBJET, EN PARTICULIER UN POT DE FLEURS
FR2622658 RESSORT A RUBAN POLYGONAL POUR LE MAINTIEN RADIALEMENT ELASTIQUE DE PIECES DE MACHINES SUPERPOSEES COAXIALEMENT
WO8903941 AMELIORATIONS APPORTEES A DES EMBRAYAGES
FR2622424 CUILLERE A USAGE ALIMENTAIRE
WO8903783 ENSEMBLE DE MAITRE–CYLINDRE
WO8903782 ENSEMBLE DE MAITRE CYLINDRE
FR2622403 MACHINE AUTOMATIQUE A OTER LA COQUILLE DES OEUFS DURS
WO8903655 BOUCHE D'EPOUSSETAGE D'EDREDONS POUR ASPIRATEUR ELECTRIQUE
FR2622672 RACCORD PNEUMATIQUE COUDE POURVU DE MOYENS DE REGLAGE DE DEBIT UNIDIRECTIONNEL
FR2622641 DEMARREUR
FR2622642 STRUCTURE DE DEMARREUR DE MOTEUR
FR2622417 DISPOSITIF DE SECURITE POUR SUPPORT A LANGER
FR2622640 DISPOSITIF COMBINE POUR DEMARRAGE ELECTRIQUE/MANUEL D'UN MOTEUR
FR2622638 DISPOSITIF POUR MOTEUR A CARBURATION MIXTE
FR2622639 DISPOSITIF POUR EVITER L'ENTREE D'EAU DANS UN CARTER DE FILTRE A AIR
FR2622643 MOYEN D'ARRET D'UN PIGNON D'UN DEMARREUR DE MOTEUR
FR2622644 MOTEUR DIESEL A COMBUSTION INTERNE
FR2622420 PRESENTOIR DE CONDITIONNEMENT POUR BOUTEILLES, DESTINE AUX MAGASINS DE DISTRIBUTION
FR2622422 MEUBLE–CAISSE DE SORTIE POUR SUPERMARCHE ET HYPERMARCHE
FR2622419 DISPOSITIF AMOVIBLE DE FIXATION POUR PANNEAUX SUPPORTS DE LIASSES DE CARTES POSTALES ET SIMILAIRES DE FORMATS DIVERS SUR UN UNIQUE PRESENTOIR
FR2622652 ROULEMENT EXECUTANT UN MOUVEMENT OSCILLANT, AVEC ENTRAINEMENT SYNCHRONE DE LA CAGE GUIDANT LES CORPS ROULANTS
FR2622418 NACELLE PORTE–NOURRISSON
WO8903651 DISPOSITIF DU TYPE CINTRE POUR LA SUSPENSION D'ARTICLES FLEXIBLES
FR2622661 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS
FR2622688 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT DE MISE A FEU DEJOUANT LES MASQUES
WO8903823 PREPARATION DE N–VINYLPYRROLID–2–ONE A L'ETAT PUR
FR2622687 CHARGEMENT PROPULSIF POUR MUNITION COMPORTANT UN PROJECTILE EMPENNE AINSI QUE SON PROCEDE DE REALISATION
WO8903969 PISTOLET EN POLYMERE
FR2622685 ECHANGEUR DE CHALEUR GAZ/LIQUIDE AVEC CONDENSATION
FR2622686 TUBE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2622690 SYSTEME DE SIGNAUX DE CONTROLE ET DE REGLAGE AUTOMATIQUE DU VOLUME D'UN FLUIDE CONTENU DANS DES NIVEAUX DITS A VASES COMMUNIQUANTS
FR2622703 DISPOSITIF POUR LOCALISER LE POINT DE FRANCHISSEMENT D'UNE LIMITE PAR UN MOBILE
FR2622705 TETE DE DETECTEUR OPTIQUE GRAND ANGLE
FR2622696 DISPOSITIF DE MESURE DE LA RESULTANTE DES FORCES AERODYNAMIQUES AGISSANT SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2622726 DECONVOLUEUR POUR SIGNAL AUDIOPHONIQUE
FR2622693 APPAREIL DE MESURE ELECTRONIQUE, EN PARTICULIER BALANCE
FR2622692 VANNE D'ECHANTILLONNAGE A DEPLACEMENT LINEAIRE ET SON DISPOSITIF DE FIXATION
FR2622684 INSTALLATION DE CONGELATION
FR2622670 APPAREIL DE COMMANDE DE VOLUME D'AIR ACTIONNE PAR UNE PRESSION DANS UNE CONDUITE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION D'AIR COMPORTANT UN TEL APPAREIL DE COMMANDE, NOTAMMENT POUR LE CHAUFFAGE–REFROIDISSEMENT DE BATIMENTS
WO8903947 APPAREIL SERVANT A DEVELOPPER UN COUPLE VARIABLE
WO8903949 POULIE AVEC CONSTRUCTION DE MOYEU EN DEUX PARTIES AXIALES
WO8903944 SYSTEME D'ENGRENAGES DE CHANGEMENT DE VITESSES POUR VEHICULES TOUT–TERRAIN EN PARTICULIER
FR2622663 CHAINE DE TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR CYCLES
FR2622662 DISPOSITIF POUR EQUILIBRAGE DYNAMIQUE DES MECANISMES A PISTON
WO8903652 CINTRE EXTENSIBLE
WO8903950 POULIE AVEC MOYEU INTEGRE
WO8903951 ASSEMBLAGE DE PIGNONS A CHAINE DE DIAMETRE VARIABLE
FR2622671 RACCORD ARTICULE ENTRE DEUX TUYAUX
FR2622634 ENSEMBLE INJECTEUR DE CARBURANT POUR UNE MACHINE ROTATIVE A FLUX AXIAL ET PROCEDE DE PROTECTION DU CARBURANT S'ECOULANT DANS UN PASSAGE DE CET ENSEMBLE
WO8903953 JOINT D'ETANCHEITE POUR HELIUM SOUS PRESSION DANS UN REFRIGERATEUR CRYOGENIQUE
FR2622668 ROBINET D'ARRET AVEC SOUPAPE DE RETENUE AMOVIBLE, POUR GROUPES DE SECURITE HYDRAULIQUES
FR2622669 SOUPAPE DE DECHARGE POUR CANALISATION DE TRANSPORT DE FLUIDE CHAUD
WO8903930 REVETEMENT MINCE JOUANT LE ROLE DE BARRIERE THERMIQUE POUR DES MOTEURS
WO8903650 DUST RUFFLES FOR A BED
FR2622610 ELEMENT A COMBINAISONS MULTIPLES POUR DALLAGES, EN PARTICULIER POUR DALLAGES EXTERIEURS FORMES D'ELEMENTS EN BETON
WO8903914 CONVOYEUR MALAXEUR A CHAUD POUR FABRICATION EN CONTINU D'ASPHALTE ROUTIER OU D'ASPHALTE COULE
FR2622609 MACHINE COMPACTE ET LEGERE DESTINEE AUX TRAVAUX DE SERRAGE ET DESSERRAGE DES TIREFONDS ET BOULONS DE FIXATION DES RAILS DE CHEMINS DE FER
FR2622608 PAPIER MODIFIE, PROCEDE POUR SA PREPARATION ET SYSTEME FORMANT CELLULE POUR LA CROISSANCE DE PLANTES REALISEE AVEC UN TEL PAPIER
WO8903721 TEXTILE DE PRODUCTION DE GELS D'ELECTROPHORESE
WO8903910 TRAITEMENT INTERMEDIAIRE DE PATE MECANIQUE
FR2622561 DISPOSITIF A PASSERELLE INCLINABLE, NOTAMMENT POUR L'EPANDAGE DU GRAVILLON
FR2622611 BARRIERE POUR BLOCS ET PIERRES DEVALANTS
FR2622616 MODULE DE CONSTRUCTION POUR PAROIES VERTICALES NERVUREES MINCES
FR2622617 PANNEAU PREFABRIQUE A OSSATURE BOIS POUR MUR DE MAISON
WO8903915 EXCAVATRICE DE TRANCHEES ROTATIVE
FR2622612 DISPOSITIF DE MARQUAGE DE ROUTES
FR2622613 MODELE DE PIQUET DE BALISAGE AMOVIBLE
FR2622607 SUPPORT POUR FER A REPASSER A CHAUFFAGE ELECTRIQUE SANS CORDON
FR2622606 ABRI SECHOIR EXTERIEUR DOMESTIQUE OU DE COLLECTIVITE A VENTILATION NATURELLE
WO8903674 MICROSPHERES, PROCEDE DE PRODUCTION DES MICROSPHERES ET LEUR UTILISATION
FR2622586 NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DES POLYNUCLEOTIDES AINSI QUE LES PRODUITS OBTENUS SELON CE PROCEDE
FR2622597 DISPOSITIF DE MESURE DE L'ACTIVITE CELLULAIRE
FR2622416 PARAPLUIE ET PARASOL GONFLABLE
FR2622415 BIJOU A ELEMENTS CONSTITUTIFS INTERCHANGEABLES
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