N° de brevet Brevet
FR2622287 PROCEDE ET APPAREIL DE CALCUL DE LA FRACTION SECHE DE VAPEUR D'EAU
FR2622296 PROCEDE POUR DECELER DES SUBSTANCES NOCIVES DANS DES ECHANTILLONS SOLIDES
FR2622294 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA PREPARATION DE MATIERES TELLES QUE SELLES EN VUE D'ANALYSES
FR2622297 PROCEDE POUR DETERMINER LA VITESSE DE PROPAGATION D'UN FLUIDE TEL QUE L'AIR, L'EAU, ETC., ET DISPOSITIF POUR METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2622299 MANCHE A AIR PUBLICITAIRE MOBILE
FR2622298 APPAREIL DE CONTROLE D'ECOULEMENT
FR2622285 SYSTEME DE CONTROLE DES DEPLACEMENTS ANGULAIRES D'UN PLATEAU TOURNANT ET APPLICATION A UN SPECTROMETRE A RAYONS X
FR2622295 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR DETERMINER LA TENEUR TOTALE EN SOUFRE DE COMBINAISONS CHIMIQUES
FR2622286 BIELLE A CONTACT, POUR COMMANDES DE VOL D'AERODYNES
FR2622095 DISPOSITIF POUR UTILISER DES ACCESSOIRES SUCEURS D'APPAREIL CHARGE D'ASPIRER LES FLUIDES ET LES SOLIDES
FR2622288 BALANCE ELECTRIQUE A AFFICHAGE NUMERIQUE
FR2622097 ELECTROENCEPHALOGRAPHE DE MOMENT D'INERTIE A LA PLUME NUL
FR2622305 COMMUTATEUR OPTIQUE ET SYSTEME DE CONTROLE SPECTROMETRIQUE UTILISANT CE COMMUTATEUR
FR2622096 APPAREIL D'OBSERVATION DU FOND D'OEIL DE TYPE A BALAYAGE PAR FAISCEAU LASER
FR2622300 PROCEDE D'AMELIORATION DE L'EXPLORATION DE L'ANGLE MORT DE LA RETROVISION DU CONDUCTEUR D'UN VEHICULE
FR2622313 APPAREIL POUR EXPOSITION DE FILMS PHOTOSENSIBLES
FR2622310 PAQUET DE COUCHES A EFFET D'ELECTROCHROME
FR2622315 CADRAN D'HORLOGERIE PERMETTANT LA LECTURE SIMULTANEE DE L'HEURE SELON LE SYSTEME DECIMAL ET LE SYSTEME DUODECIMAL
FR2622100 IMPLANT PROTHETIQUE ARTICULAIRE A FIXATION TEMPORAIRE
FR2622099 INTERRUPTEUR PNEUMATIQUE MANUEL
FR2622348 DISPOSITIF DE COMMUTATION ELECTRIQUE A COMMANDE THERMIQUE, COMPRENANT UN REGULATEUR ET UN LIMITEUR DE TEMPERATURE
FR2622309 MIROIR RETROVISEUR INCORPORE A DES LUNETTES DE VUE
FR2622284 VISEUR A REFLEXION POUR LE POINTAGE D'ARMES
FR2622375 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE NUMERIQUE A GRANDE DYNAMIQUE
FR2622301 SYSTEME ANTICOLLISION POUR AVIONS ET AUTRES MOYENS DE TRANSPORT, PROCEDE ET APPAREIL POUR SON APPLICATION
FR2622302 DOSIMETRE–RADIAMETRE POUR LA MESURE DANS UNE LARGE GAMME D'UN DEBIT DE DOSE DE RAYONNEMENT IONISANT
FR2622098 PROCEDE ET SONDE AZIMUTALE POUR REPERER LE POINT D'EMERGENCE DES TACHYCARDIES VENTRICULAIRES
FR2622307 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE LA DISTORSION TOTALE ENGENDREE PAR LA FORME D'UNE PAROI TRANSPARENTE
FR2622181 SYSTEME DE PROTECTEUR DE SIEGE DE WC
FR2622080 MACHINE A VENDANGER PERFECTIONNEE
FR2622281 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE GLACONS
FR2622265 MECANISME DE DEBRAYAGE NOTAMMENT POUR EMBRAYAGE DE VEHICULE
FR2622081 MOISSONNEUSE–BATTEUSE A FLUX TANGENTIEL
FR2622092 ROND DE SERVIETTE A DENTS DE MAINTIEN
FR2622269 RESSORT A DOUILLE EN CAOUTCHOUC
FR2622267 PERFECTIONNEMENTS AUX SUPPORTS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2622158 EMBRAYAGE A FRICTION
FR2622263 PERFECTIONNEMENT AU PALIER HYDRODYNAMIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL PALIER
FR2622258 DISPOSITIF DE FIXATION
FR2622257 PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE PANNEAUX DE GRANDES DIMENSIONS NOTAMMENT PAR RIVETAGE
FR2622177 BANDE D'ENTREPOSAGE POUR ELEMENT DE FIXATION AVEC UNE SERIE D'ORIFICES SE SUIVANT A DISTANCES LES UNS DES AUTRES EN DIRECTION LONGITUDINALE POUR INTRODUIRE OU VISSER LES ELEMENTS DE FIXATION
FR2622262 FLEXIBLE DE TRANSMISSION MECANIQUE D'UN MOUVEMENT DE ROTATION
FR2622260 DISPOSITIF DE COMMANDE PAR CABLE DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE CLOISON TELLE QUE PAR EXEMPLE UN TABLIER DE VEHICULE
FR2622268 RESSORT A DOUILLE EN CAOUTCHOUC
FR2622093 DISPOSITIF POUR FIXER AU MUR DES USTENSILES TELS QUE BASSINES
FR2622280 PORTE GUILLOTINE PERFECTIONNEE POUR FOYER FERME DE CHEMINEE
FR2622279 ETANCHEITE DE TIGE DE CLAPET POUR BRIQUET A GAZ
FR2622317 BOUTON ROTATIF A RAS DE SURFACE POUR ENTRAINEMENT EN ROTATION D'UN AXE D'UN DISPOSITIF
FR2622083 GROUPE DE VENTILATION POUR UNE ENCEINTE D'INCUBATION D'OEUFS OU UNE ENCEINTE D'ECLOSOIR
FR2622094 FIXATION MURALE POUR BAIGNOIRE OU BAC DE DOUCHE
FR2622275 PIEDS–ETAUX POUR LE SUPPORT D'APPAREILS NOTAMMENT DE CHAUFFAGE
FR2622278 DISPOSITIF DE LIAISON DE BARREAUX D'UNE GRILLE A MOUVEMENT DE RECUL D'UN FOYER DE COMBUSTION
FR2622277 BRULEUR A GAZ POUR LE CHAUFFAGE D'UN COURANT D'AIR OU AUTRE GAZ COMBURANT
FR2622273 PERFECTIONNEMENT AUX SYSTEMES DE RACCORDEMENT INSTANTANE
FR2622272 RACCORD RAPIDE POUR BRANCHEMENTS FLUIDIQUES BASSE PRESSION
FR2622274 DISPOSITIF DE FIXATION POUR CLAPET ANTI–RETOUR, OU ANALOGUE, EN PARTICULIER DE BAIGNOIRES D'HYDROMASSAGE
FR2622276 PROJECTEUR ELLIPTIQUE, EN PARTICULIER POUR VEHICULES
FR2622249 CHAUDIERE A COMBUSTION INTERNE
FR2622320 OPERATEUR D'INTERPOLATION LINEAIRE
FR2622330 OBJET PORTATIF COMPRENANT UN CIRCUIT ELECTRONIQUE POUR MEMORISER DES DONNEES
FR2622373 ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE A ENROULEMENT D'EXCITATION SUPRACONDUCTEUR
FR2622372 ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE A ENROULEMENT D'EXCITATION SUPRACONDUCTEUR
FR2622374 GENERATEUR REGLABLE DE RAMPE DE TENSION
FR2622376 MODULATEUR PAR DEPLACEMENT DE PHASE A QUATRE ETATS, NOTAMMENT POUR MODULATION D'AMPLITUDE A DEUX PORTEUSES EN QUADRATURE A GRAND NOMBRE D'ETATS
FR2622380 SYSTEME DE DISTRIBUTION DE LIGNES TELEPHONIQUES POUR UN POSTE TELEPHONIQUE SIMPLE
FR2622377 COMBINE TELEPHONIQUE ET AGENCEMENTS DE RACCORDEMENT D'UN TERMINAL TELEMATIQUE A UNE LIGNE TELEPHONIQUE PAR VOIE ACOUSTIQUE AU MOYEN D'UN TEL COMBINE
FR2622369 INTERRUPTEUR DIFFERENTIEL SELECTIF A COURANT DE DEFAUT
FR2622368 INTERRUPTEUR DIFFERENTIEL SELECTIF A COURANT DE DEFAUT
FR2622364 PORTE–BALAIS MULTIPLE A DISPOSITIF DE SIGNALISATION DE L'USURE DES BALAIS
FR2622104 PROCEDE DE STABILISATION DE PHASES LAMELLAIRES LIPIDIQUES HYDRATEES, PAR EX. DE LIPOSOMES, COMPOSITION DE PHASES LAMELLAIRES LIPIDIQUES HYDRATEES, PAR EX. DES LIPOSOMES, STABILISEES PAR UN EMPLOI D'UN SUPPORT STABILISANT A BASE D'ATELOCOLLAGENE ET DE GLYCOSAMINOGLYCANNES ET UTILISATION EN PHARMACIE OU EN COSMETOLOGIE
FR2622370 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT DE DERIVATEURS DE SURTENSIONS
FR2622365 BOITIER POUR L'EQUIPEMENT D'UNE ARMOIRE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2622367 GRILLE DE DERIVATION NOTAMMENT GRILLE PILOTE POUR LA DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DANS LES IMMEUBLES
FR2622379 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX POUR CAMERA NUMERIQUE A IMAGEUR A SEMI–CONDUCTEUR
FR2622381 THERMOPLONGEUR ELECTRIQUE
FR2622126 CATALYSEUR POUR LE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE CATALYSEUR
FR2622123 PERFECTIONNEMENT A UN JEU DU TYPE COMPRENANT DES MOYENS COMPORTANT DES INFORMATIONS CODEES NON DIRECTEMENT ACCESSIBLES A UN JOUEUR ET DES MOYENS DE DECODAGE DE CES INFORMATIONS
FR2622084 CHARIOT D'INCUBATION D'OEUFS POUR UNE ENCEINTE D'INCUBATION VENTILEE
FR2622199 PROCEDE DE PREPARATION DE RESINES ECHANGEUSES D'IONS ET ADSORBANTES
FR2622290 DISPOSITIF POUR LA DETECTION DU BALOURD D'UNE MACHINE TOURNANTE, A PARTIR D'UN SEUIL PREDETERMINE
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