N° de brevet Brevet
FR2621122 SYSTEME DE SURVEILLANCE DE PARAMETRES D'UN VEHICULE MOTORISE, NOTAMMENT DU MOTEUR DE CE VEHICULE
FR2621121 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA PRESSION DANS UNE ENCEINTE OU CAPACITE
FR2620923 MONTAGE D'UN BRAS D'ASPERSION ET DISPOSITIF D'AMENEE D'EAU POUR LAVE–VAISSELLE
FR2621124 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE PAR VOIE OPTIQUE, SANS CONTACT, DE LA GRANULOMETRIE D'UN NUAGE DE PARTICULES OU DE LA RUGOSITE D'UNE SURFACE
FR2621119 DISPOSITIF DE SIGNALISATION DU DEPASSEMENT D'UNE LIMITE DE VITESSE PREDETERMINEE POUR UN VEHICULE
FR2620925 APPAREIL ELECTRIQUE A ACCUMULATEUR PERMETTANT LE NETTOYAGE DES USTENSILES DE CUISINE (CASSEROLES), RECIPIENTS INDUSTRIELS
FR2621151 SYSTEME DE NAVIGATION EMBARQUE POUR VEHICULES A MOTEUR
FR2621117 INDICATEUR D'ECART ANGULAIRE FORME ENTRE LA DIRECTION DE ROUTE D'UN AERONEF OU NAVIRE ET L'AXE LONGITUDINAL DE CE DERNIER
FR2621108 GENERATEUR SOLAIRE A " INFLUENCE THERMIQUE PAR IRRADIATION " (I.N.T.I.)
FR2620896 DISPOSITIF DE RECOLTE DES PLANTES A FIBRES NOTAMMENT DU LIN, AVEC BATTAGE DES GRAINES ET EXTRACTION SOMMAIRE DE LA FIBRE AU CHAMP
FR2621112 DISPOSITIF DE REPARTITION D'UN LIQUIDE S'ECOULANT AUTOUR D'UN TUBE VERTICAL, NOTAMMENT POUR UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2621114 DISPOSITIF POUR LA MESURE SANS CONTACT DE LA POSITION D'UNE PREMIERE PIECE PAR RAPPORT A UNE SECONDE PIECE
FR2621118 DISPOSITIF DE MULTIMESURE DE VARIATION VERTICALE DE POSITION ET SYSTEME DE MISE DE NIVEAU MUNI D'UN TEL DISPOSITIF
FR2621115 NIVEAU/INCLINOMETRE/ACCELEROMETRE ELECTRONIQUE PAR VARIATION DE CAPACITE
FR2621129 DISPOSITIF DE DETECTION D'ACCELERATION
FR2621131 DISPOSITIF DE CONNEXION PAR CARTE POUR SYSTEME DE TEST ET CARTE MERE POUR UN TEL DISPOSITIF
FR2621156 ARTICLE COMPORTANT UNE MARQUE INTEGREE, PROCEDE POUR FABRIQUER UN TEL ARTICLE, NOTAMMENT EN APPLICATION AVEC UN PHOTOCOPIEUR
FR2621134 SYSTEME DE DISCRIMINATION D'OBJETS MOBILES
FR2621135 MONTURE DE LUNETTES AVEC UNE PIECE NASALE VERROUILLABLE ET FABRIQUEE SUR MESURE
FR2621137 DISPOSITIF D'INSCRIPTION, SUR LA PARTIE MARGINALE D'UN FILM CINEMATOGRAPHIQUE PERFORE, D'INFORMATIONS EN CODE ET EN CLAIR
FR2621138 Titre non disponible
FR2620973 PROCEDE DE NETTOYAGE ET DE REMPLISSAGE DE CASSETTES POUR IMPRIMANTE A LASER
FR2621132 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURES DE DISTANCES
FR2621133 DISPOSITIF DE COMMUTATION POUR UN SYSTEME DU TYPE DME
FR2620930 INSTRUMENT DE TRAITEMENT DENTAIRE
FR2621139 PROCEDE ET STRUCTURE DE DETECTION DE DEFAUT D'UN CAPTEUR DE TEMPERATURE UTILISANT UN COMPTEUR D'ENERGIE D'ELEMENT CHAUFFANT
FR2621130 DISPOSITIF DE MESURE DE PRODUITS D'INTERMODULATION D'UN SYSTEME RECEPTEUR
FR2620926 DISPOSITIF POUR EFFECTUER UN EXAMEN OU UNE REEDUCATION DE LA VISION BINOCULAIRE
FR2620927 APPAREIL POUR MESURER LES FACTEURS NECESSAIRES A L'ADAPTATION DE VERRES OPTIQUES SUR UNE MONTURE
FR2621125 SYSTEME DE BOBINES DE GRADIENT POUR MACHINE DE RMN
FR2621104 ECHANGEUR VERTICAL ISOTHERME A VIROLE CYLINDRIQUE POUR LE RECHAUFFAGE D'AIR SOUS PRESSION EN CONTRE–COURANT DE FUMEES
FR2621103 BRULEUR A GAZ A PREMELANGE AVEC UNE PLATINE COMPORTANT UN MATERIAU REFRACTAIRE
FR2621078 DISPOSITIF DE SIGNALISATION ASSOCIE A UNE COMMANDE DE DEPART A FROID POUR MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2621080 REGULATEUR CENTRIFUGE DE ROTATION POUR POMPES D'INJECTION
FR2621141 PROCEDE DE DEMARRAGE DE POMPES A VIDE COUPLEES EN SERIE, ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2620920 PRESENTOIR DE VENTE
FR2621084 DISPOSITIF DE FIXATION
FR2621083 POMPE IMMERGEE DE PRELEVEMENT DE LIQUIDE DANS UNE CONDUITE, NOTAMMENT UNE CONDUITE DE REJET EN EAU PROFONDE D'EAUX DE REFROIDISSEMENT DE CENTRALE NUCLEAIRE
FR2621079 SYSTEME DE REPARTITION DE CARBURANT POUR INJECTEURS DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2621076 STRUCTURE DE CHAMBRE DE PRECOMBUSTION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2621074 PROCEDE POUR REVETIR LA PAROI D'UN TUNNEL FORME PAR EXCAVATION AU BOUCLIER
FR2621073 SYSTEME DE TRANSMISSION ELECTROMAGNETIQUE D'INFORMATION A TRAVERS DES ROCHES, NOTAMMENT DEPUIS LE FOND D'UN TROU EN COURS DE FORAGE
FR2621029 SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UNE MATELASSURE PRINCIPALE ET UNE MATELASSURE SECONDAIRE
FR2621077 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AU RENDEMENT DES MOTEURS A EXPLOSIONS ET SIMILAIRES
FR2621088 DISPOSITIF DE COUPLAGE PAR FLUIDE
FR2621102 BRULEUR POUR UN DISPOSITIF DESTINE A BRULER DES PARTICULES SOLIDES CONTENUES DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2621182 DISPOSITIF DE CONNEXION MULTIPLE ET DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT EN COMPORTANT APPLICATION
FR2621087 ASSEMBLAGE A VIS INDESSERRABLE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET APPLICATION DE CELUI–CI NOTAMMENT AUX MONTURES DE LUNETTES
FR2621099 ELEMENT D'ECLAIREMENT CHIMILUMINESCENT DIRECTIONNEL
FR2621098 CITERNE DU TYPE DE CELLES UTILISEES POUR LE CONDITIONNEMENT DE FLUIDES A HAUTE PRESSION EN VUE DE LEUR TRANSPORT
FR2620984 PHARE DU TYPE PROJECTEUR POUR AUTOMOBILE
FR2620921 DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE PREPARATION DE CAFE
FR2620951 SEPARATEUR DE MELANGES VAPEUR–LIQUIDE
FR2621018 DISTRIBUTEUR DE FLUIDE DANS UN RESERVOIR SOUS PRESSION EMPECHANT UNE STRATIFICATION THERMIQUE
FR2621086 PROCEDE DE FIXATION DE PIEDS METALLIQUES TUBULAIRES, ET ARTICLES MUNIS DE PIEDS REPLIABLES FIXES SUIVANT CE PROCEDE
FR2621095 DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE D'UNE VANNE OU D'UN ROBINET
FR2621109 RAFRAICHISSEUR STATIQUE D'ENCEINTE
FR2621012 RECIPIENT DE PETITE CONTENANCE, CONVERTIBLE EN VERRE OU AUTRE USTENSILE POUR BOIRE
FR2621091 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION ET VOLANT POUR TRANSMISSION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620928 TETE DE CONTRE–ANGLE UTILISEE EN ENDODONTIE
FR2621094 VANNE A COMMANDE MANUELLE
FR2621178 ANTENNE BRACELET POUR RECEPTEUR RADIOELECTRIQUE INTEGRE DANS UNE MONTRE
FR2621140 MODULE DE PILOTAGE D'UN APPAREIL DE LABORATOIRE
FR2621188 CIRCUIT DE RECUPERATION DE L'ONDE PORTEUSE DE SYSTEMES DE TRANSMISSIONS NUMERIQUES
FR2621192 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER UN DISPOSITIF ELECTRIQUE, ELECTRONIQUE, INFORMATIQUE A TRAVERS UNE SURFACE TRANSPARENTE
FR2621193 REGISTRE D'APPROXIMATIONS SUCCESSIVES RAPIDE POUR UN CONVERTISSEUR ANALOGIQUE–NUMERIQUE
FR2621195 SYSTEME DE MESURE DU TAUX D'ECOUTE DES EMISSIONS D'UNE STATION
FR2621197 TERMINAL DE COMMUNICATION VISUELLE ET SONORE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE D'APPOINT
FR2621194 DISPOSITIF DE CODAGE DE SIGNAUX VIDEO NUMERIQUES
FR2621189 DISPOSITIF POUR LA REDUCTION DES BRUITS PARASITES DANS LES APPLICATIONS D'ATTENUATEURS D'AMPLIFICATEURS COMMANDES NUMERIQUEMENT
FR2621190 AMPLIFICATEUR D'INSTRUMENTATION A GAIN PROGRAMMABLE
FR2621185 BRAS UNIFILAIRE DE SUSPENSION OU D'ANCRAGE AVEC LIMITEUR DE SURCHARGE POUR CONDUCTEUR AERIEN
FR2621184 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS
FR2621186 LIMITEUR DE SURCHARGE AUX ARRETS DE CONDUCTEURS ELECTRIQUES AERIENS
FR2621187 OSCILLATEUR PIEZOELECTRIQUE COMPENSE EN TEMPERATURE
FR2621191 GENERATEUR DE SIGNAUX GIGUES
FR2620897 DISPOSITIF DE RECOLTE DES GRAINES POUR LES PLANTES DONT ON CONSERVE LA TIGE EN L'ETAT
FR2621202 CIRCUIT DE TRAITEMENT DE SIGNAL NUMERIQUE POUR UNE CAMERA VIDEO NUMERIQUE
FR2621198 TERMINAL DE COMMUNICATION VISUELLE ET SONORE, NOTAMMENT VISIOPHONE, A BOITIER ARTICULE
FR2620946 JEU DE STRATEGIE
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