N° de brevet
Brevet
FR2620799
APPAREIL DE CHAUFFAGE DU TYPE INFRAROUGE
FR2620613
DISPOSITIF DE MONTAGE ET D'ENTRAINEMENT EN ROTATION DE PLUSIEURS BROCHETTES POUR BARBECUES ET ROTISSOIRES
FR2620801
DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DES ABRIS TEMPORAIRES DE TYPE OUVERT
FR2620802
DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION
FR2620614
SUPPORT DE COUVERCLE DE RECIPIENT DE CUISSON
FR2620803
PERFECTIONNEMENTS AUX BALLONS D'EAU CHAUDE
FR2620612
RECIPIENT DE FILTRATION FABRIQUE EN MATERIAU SYNTHETIQUE
FR2620797
SUPPORT DE LAMPE COMPRENANT UN INTERRUPTEUR COMMANDE AU MOYEN D'UNE TRANSMISSION PAR COURANT PORTEUR
FR2620788
VALVE HYDRAULIQUE POUR REGULATION AUTOMATIQUE DE DEBITS ET PRESSIONS
FR2620786
DISPOSITIF PERMETTANT D'INFLUENCER LA VALEUR DE RETOUR D'UNE SOUPAPE
FR2620798
PROCEDE ET INSTALLATION POUR L'UTILISATION D'UN COMBUSTIBLE PETROLIER DE HAUTE VISCOSITE
FR2620792
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA LOCALISATION DE FUITES DE LIQUIDE DANS DES CANALISATIONS ENTERREES
FR2620796
LUMINAIRE POUR ECLAIRAGE UTILISANT DES LAMPES A DECHARGE OU AUTRES MUNI D'UN ETRIER DE TYPE RESSORT A LAME
FR2620805
TUBE POUR LA CONDENSATION DE FLUIDES FRIGORIGENES
FR2620807
SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR PORTES DE MODULES DE LANCEMENT VERTICAL DE MISSILES
FR2620893
TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE A SELECTION DE FREQUENCES
FR2620820
RESISTANCE ELECTRIQUE CHAUFFANTE POUR RHEOMETRE
FR2620822
DISPOSITIF DE SOUTIRAGE D'UNE QUANTITE D'EPREUVE D'UN FLUIDE EN ECOULEMENT DANS UNE CONDUITE TUBULAIRE
FR2620868
PROCEDE DE REALISATION DE MICROCAVITES ET APPLICATION A UN CAPTEUR ELECTROCHIMIQUE AINSI QU'A UN CHOMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE
FR2620732
PROCEDE COLORIMETRIQUE POUR LA QUANTIFICATION DU MAGNESIUM A L 'AIDE D'OXYDASE D'A–GLYCEROPHOSPHATE
FR2620615
BUSE POUR OBTURATEUR
FR2620815
AUTOMATE MESUREUR DE CALES
FR2620809
SYSTEME D'ALIGNEMENT DE CONTENEURS DE MISSILES
FR2620808
OPERCULE ARRIERE POUR CONTENEUR DE MISSILE
FR2620811
BOURRE D'APPOINT POUR CARTOUCHES DE FUSILS DE CHASSE OU AUTRES ARMES A FEU
FR2620810
CONTENEUR A MUNITION DE DISPERSION
FR2620814
SYSTEME DE DETECTEURS
FR2620785
ORGANE DE CONTROLE DE L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE CONSTITUANT AU MOINS UN CLAPET ANTI–RETOUR
FR2620784
CLAPET CONCU POUR UN CARTER AYANT UN PASSAGE CYLINDRIQUE D'ECOULEMENT DE FLUIDE
FR2620768
PERFECTIONNEMENTS AUX MACHINES POUR LE CREUSEMENT DE TUNNELS ET DE GALERIES
FR2620783
JOINT D'ETANCHEITE POUR TUBAGE
FR2620775
ENSEMBLE DE MACHINE A MEMBRANE
FR2620791
STRUCTURE DEFORMABLE
FR2620771
POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2620608
MEUBLE BIBLIOTHEQUE AVEC LIT A DEUX PLACES
FR2620767
DISPOSITIF DE CENTRAGE DE STRUCTURES TUBULAIRES DANS UNE CANALISATION DE PUITS DE PETROLE
FR2620766
DISPOSITIF POUR CENTRER AU MOINS UNE TIGE DE POMPAGE DANS UNE CONDUITE DE PRODUCTION D'UN PUITS DE PETROLE
FR2620763
PORTE PARE–FLAMMES AMELIOREE
FR2620762
JOINT DE BAIE
FR2620606
DISPOSITIF POUR CONSTITUER UNE CHAISE PAR ASSEMBLAGE SIMPLE DE PARTIES DISTINCTES
FR2620607
SIEGE ERGONOMIQUE
FR2620819
METHODE DE DETERMINATION DE L'USURE D'UN TREPAN EN COURS DE FORAGE
FR2620772
DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE GUIDAGE DU CORDON DE LANCEMENT POUR LA MISE EN ROUTE DE MOTEURS A COMBUSTION, EN PARTICULIER POUR TONDEUSES A GAZON ET SCARIFICATEURS
FR2620816
DETECTEUR DE POSITION ANGULAIRE POUR LA COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2620891
CONE D'ECOULEMENT POUR LES BRUITS PARASITES UTILISABLE NOTAMMENT POUR LES APPAREILS DE HAUTE–FIDELITE
FR2620659
DISPOSITIF D'ENTRETOISEMENT POUR SUSPENSION A LAMES COURBES
FR2620610
SAC POUR GARDER DES VETEMENTS
FR2620777
APPAREIL DE COMMANDE ET/OU DE MANOEUVRE POUR FLUIDE HYDRAULIQUE OU PNEUMATIQUE
FR2620611
TRINGLE ARTICULEE POUR PORTE D'ENTREE
FR2620589
MOISSONNEUSE AUTOMOTRICE
FR2620876
PALIER A ROULEMENT A BILLES POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE, ET PLUS PARTICULIEREMENT POUR ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620774
STATOR DE CAPTEUR MAGNETIQUE NOTAMMENT POUR DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620773
TETE DE DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620780
BARRE–SUPPORT POUR ACCESSOIRES DIVERS
FR2620776
POMPE CENTRIFUGE VERTICALE IMMERGEE A ENTRAINEMENT MAGNETIQUE SANS ARBRE ET A REFROIDISSEMENT PAR AIR
FR2620779
ELEMENT D'ASSEMBLAGE DEMONTABLE POUR ASSEMBLAGE MECANIQUE
FR2620827
PROCEDE DE MESURE DE LA FREQUENCE D'UN SIGNAL PERIODIQUE ET FREQUENCE METRE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2620882
AMELIORATIONS APPORTEES A OU CONCERNANT DES CIRCUITS DE COMMUTATION, EN PARTICULIER DES CIRCUITS DESTINES AUX COMMUTATEURS HETERODYNE
FR2620880
APPAREIL DE REGLAGE AUTOMATIQUE D'ACCORD DE FREQUENCE
FR2620879
AMPLIFICATEUR DIFFERENTIEL DE COURANT A FONCTIONNEMENT SEQUENTIEL
FR2620881
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ACCORDER UN CIRCUIT RESONNANT
FR2620878
OSCILLATEUR A QUARTZ ASSERVI EN FREQUENCE PAR EFFET THERMIQUE
FR2620886
DISCRIMINATEUR D'APPELS TELEPHONIQUES
FR2620885
PROCEDE DE DETECTION DE FAUX ACCROCHAGES DU SIGNAL REFERENCE SUR LE SIGNAL A DEMODULER EN DEMODULATION NUMERIQUE COHERENTE ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2620701
NOUVEAU COMPOSE DE CHOLINE, PROCEDE DE PREPARATION ET NOUVEAUX MEDICAMENTS LE CONTENANT
FR2620698
FLUORURE D'AMMONIUM QUATERNAIRE ET SON APPLICATION DANS UNE SUBSTANCE INHIBITRICE OU DESTRUCTRICE D'ETRES VIVANTS UNICELLULAIRES
FR2620874
BOUGIE D'ALLUMAGE
FR2620863
DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A BASE DE COMPOSES III–V SUR SUBSTRAT SILICIUM
FR2620875
LIMITEUR DE SURCHARGE MONOLITHIQUE POUR CONDUCTEUR AERIEN ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2620621
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR LA LIBERATION SOUTENUE ET CONTROLEE DE POLYPEPTIDES INSOLUBLES DANS L'EAU
FR2620828
LOCALISATEUR DE PANNES SUR UN SYSTEME DE TRANSMISSION D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2620887
INSTALLATION TELEPHONIQUE A LIAISON HERTZIENNE
FR2620889
SYSTEME DE COMMUNICATION VIDEO INTERACTIF
FR2620630
BUTEE AVANT POUR LA FIXATION D'UNE CHAUSSURE SUR UN SKI
FR2620628
PROCEDE POUR REALISER UN SKI ET SKI FAIT SELON CE PROCEDE
FR2620631
JEU MUSICAL EDUCATIF PERFECTIONNE
FR2620632
JEU MUSICAL EDUCATIF
FR2620635
PROCEDE DE BROYAGE FIN DE MINERAUX ET BROYEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2620627
RAQUETTE DEMONTABLE
FR2620626
ECRAN MODULAIRE DE PROTECTION CONTRE DES RETOMBEES TOXIQUES ET ENCEINTE EN COMPORTANT APPLICATION
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