N° de brevet Brevet
FR2620512 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR STOCKER PAR SORPTION UN GAZ COMPRENANT PLUSIEURS CONSTITUANTS
FR2620550 RIDEAU DE PROTECTION PHOTOELECTRIQUE
FR2620325 MACHINE A AKOUME
FR2620513 REFLECTEUR BRISE–LUMIERE POUR APPAREIL D'ECLAIRAGE
FR2620516 APPAREIL POUR LA PRODUCTION DE VAPEUR SURCHAUFFEE POUR BAINS DE VAPEUR DONT LA CIRCULATION DE L'AIR FORME UNE GIRATION
FR2620515 SUPPORT ORIENTABLE POUR LAMPE ENCASTREE
FR2620506 JOINT A DIAMETRES VARIABLES POUR ETANCHEITE ENTRE UN TUBE OU ORIFICE EXTERNE ET DES TUBES OU TIGES INTERNES
FR2620509 POIGNEE POUR ROBINET SANITAIRE
FR2620504 DISPOSITIF DE TRANSMISSION A DIFFERENTIEL POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620323 DISPOSITIF POUR ENFILER UN VETEMENT
FR2620327 SONDE D'ECHOGRAPHIE A TETE ARTICULEE
FR2620508 PARTIE SUPERIEURE OU CHAPEAU DE ROBINET
FR2620392 RESERVOIR DE CARBURANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2620324 CIRCUIT DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE POUR MACHINE A CAFE
FR2620517 PROCEDE DE COMBUSTION EN LIT FLUIDISE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2620528 DISPOSITIF GYROMETRIQUE PIEZOELECTRIQUE
FR2620556 MECANISME POUR LE CONTROLE DE LA QUALITE DES PIECES USINEES TELS QUE COMPARATEURS
FR2620547 SUPPORT D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUE POUR UN DETECTEUR DE DEPLACEMENT
FR2620531 DETECTEUR THERMIQUE EN RESEAU
FR2620534 DETECTEUR DE CONTAMINATIONS DE COMBUSTIBLES
FR2620532 PROCEDE D'ANALYSE D'UN ECHANTILLON PAR EROSION AU MOYEN D'UN FAISCEAU DE PARTICULES, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2620527 ETUI POUR CARTOUCHE NOTAMMENT DE FUSIL A CANON LISSE
FR2620326 ARTICLE D'HYGIENE POUR LA PROTECTION DE L'ABATTANT D'UNE CUVETTE DE W.–C.
FR2620299 MACHINE POUR LA CUEILLETTE DES FEUILLES DE TABACS ET LEUR MISE EN PEIGNES
FR2620518 MONTAGE ELECTRIQUE A SECURITE INTRINSEQUE
FR2620510 DISPOSITIF DE TRANSPORT ET DE DIFFUSION DE FLUIDE NOTAMMENT GAZEUX
FR2620524 CHAUDIERE POUR LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE
FR2620525 COFFRET DE REGULATION POUR SURGELATEUR–CONSERVATEUR
FR2620501 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION
FR2620502 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION
FR2620493 PAROI SEPARATRICE COMPOSEE DE PLUSIEURS CHASSIS ASSEMBLES ENTRE EUX PAR DES LIAISONS DEMONTABLES
FR2620483 CACHE DECORATIF POUR CHARNIERES
FR2620474 PANNEAU ISOLANT RIGIDE, POUVANT ETRE UTILISE A LA CONFECTION DE VOLET, PORTE OU TOUT AUTRE ELEMENT SERVANT A OBTURER DES OUVERTURES DE BATIMENTS
FR2620484 DISPOSITIF DE PROTECTION MONTE SUR PORTE INTERIEURE DE LOCAUX D'HABITATION RECEVANT DU PUBLIC
FR2620488 PROCEDE ET INSTALLATION POUR AMELIORER LA RECUPERATION DU PETROLE BRUT EN DOSANT DES FLUIDES AUXILIAIRES DANS UN PUITS
FR2620486 MOUSTIQUAIRE DE PORTES OU DE FENETRES
FR2620520 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN APPAREIL ELECTROMENAGER, TEL QU'UN FOUR, SUR UNE PAROI VERTICALE
FR2620321 MEUBLE D'EXPOSITION MUNI DE PARE–CHOCS
FR2620481 TOITURE POUR PETIT BATIMENT DU GENRE KIOSQUE
FR2620344 STRUCTURES MOBILES ANTI–FEU
FR2620479 DISPOSITIF A UTILISER POUR ERIGER UNE PLATE–FORME DE TRAVAIL PRATICABLE
FR2620480 PANNEAU DE COFFRAGE
FR2620482 LOQUET POUR PANNEAU COULISSANT
FR2620489 BOUCHON D'EXPANSION POUR L'OBTURATION AMOVIBLE D'UN CANAL ET PROCEDE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2620319 DISPOSITIF POUR UN TAPIS DE PLAGE AMINCISSANT
FR2620498 ACCOUPLEMENT A DEMONTAGE RAPIDE
FR2620497 BAGUE PERFECTIONNEE POUR ROULEMENT MUNIE D'UN DISPOSITIF POUR SON IMMOBILISATION EN ROTATION ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2620499 ASSEMBLAGE D'ELEMENT DE FRICTION, PLUS PARTICULIEREMENT POUR FREIN A DISQUE CARBONE–CARBONE
FR2620503 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION
FR2620500 PROCEDE POUR ENFERMER DE FACON ETANCHE UN GAZ DANS UN AMORTISSEUR DE CHOCS HYDRAULIQUE
FR2620496 FREIN POUR ECROU
FR2620494 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN MIROIR SUR UN SUPPORT
FR2620320 TIROIR A PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES
FR2620490 STRUCTURE DE CHAMBRE DE PRECOMBUSTION EN CERAMIQUE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2620522 DISPOSITIF DE LIMITATION DE TEMPERATURE POUR VENTILATEUR D'INSTALLATION DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE
FR2620491 POMPE A JET A TUYERE DE PROPULSEUR
FR2620530 DISPOSITIF DE CAPTEUR A EFFET ELECTRIQUE
FR2620536 PROCEDE DE LOCALISATION DE L'EXTREMITE ACTIVE D'UNE FLUTE DE PROSPECTION GEOPHYSIQUE MARINE ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2620535 CINEMOMETRE A EFFET DOPPLER DE SECURITE
FR2620564 INTERRUPTEUR DE LIGNE MULTIPOLAIRE A ISOLEMENT GAZEUX
FR2620331 SUPPOSITOIRES A BASE DE CALCITONINE
FR2620583 SYSTEME DE TRANSMISSION PAR MODEMS COMPORTANT DES CANAUX PRINCIPAL ET SECONDAIRE
FR2620543 PERIPHERIQUE DE VISUALISATION D'IMAGES POUR RESEAU TELEMATIQUE DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS NUMERIQUES ET TERMINAL INCORPORANT LA STRUCTURE D'UN TEL PERIPHERIQUE
FR2620584 RESISTANCE CHAUFFANTE COMPACTE TELLE QUE THERMOPLONGEUR A REGULATIONS ET SECURITES INCORPOREES NOTAMMENT POUR ATMOSPHERES EXPLOSIBLES MUNIE D'UN BOITIER DISSIPATEUR ETANCHE FORMANT CARTER ET MOYENS DE CHAUFFE AINSI EQUIPES
FR2620519 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE
FR2620581 INSTALLATION DE PARATONNERRE PERFECTIONNEE
FR2620576 CONNECTEUR DE PIQUAGE POUR CABLE COAXIAL
FR2620572 DISPOSITIF PHOTOVOLTAIQUE
FR2620300 PROCEDE DE REGROUPEMENT ET DE TRANSPORT DE BALLES CYLINDRIQUES DE VEGETAUX, ET REMORQUE ATTELEE A UN TRACTEUR AGRICOLE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2620573 PANNEAU TRANSDUCTEUR CHALEUR/ELECTRICITE A NOMBREUX THERMOCOUPLES EN FORME DE FILM MINCE PLIE EN ACCORDEON
FR2620577 AGENCEMENT DE CONNEXION ELECTRIQUE, NOTAMMENT BLOC DE JONCTION
FR2620579 DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT DE L'EXTREMITE D'UN CABLE ELECTRIQUE A AU MOINS UN AUTRE ELEMENT CONDUCTEUR
FR2620334 COMPOSITION POUR L'ADMINISTRATION ORALE CONTENANT DU MAGNESIUM ET DU POTASSIUM
FR2620507 MANOEUVRE PAR RESSORT A LAME D'UNE SOUPAPE DE REDUCTION AU MOYEN D'UN SAC
FR2620444 DERIVES DE CYCLOHEXYL PHENYL CETONE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION AINSI QUE LEUR UTILISATION COMME INTERMEDIAIRES DE SYNTHESE
FR2620447 PROCEDE DE PREPARATION DU DI–N–PROPYLACETONITRILE
FR2620449 PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE BENZODIAZEPINE–1,4 ONE–2
FR2620354 DISPOSITIF DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT EN POUDRE
FR2620356 APPAREILLAGE POUR L'APPLICATION DE TRAITEMENTS DE SURFACES A DES STRUCTURES ALLONGEES
FR2620351 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELIMINER PAR LAVAGE DES SUBSTANCES POLLUANTES D'UN COURANT DE GAZ D'ECHAPPEMENT
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