N° de brevet Brevet
EP0307100 Dispositif tendeur de courroie avec mouvement progressif en forme d'arc.
EP0307388 Encapsulation insonorisante pour un moteur à combustion interne.
EP0306983 Appareil électronique de commande du rapport air–carburant dans un moteur thermique.
EP0306829 Moteur à combustion à suralimentation par registre.
EP0306743 Filtre de suie pour un moteur diesel.
EP0306634 Joint en labyrinthe avec collecteur pour drainage d'huile de fuite.
EP0306735 Commande de soupape pour moteur à combustion interne par pompe à piston rotatif et à débit intermittent.
EP0306630 Processus de régénération d'une installation de filtre de suie dans un système d'échappement de moteur diesel.
EP0306936 Procédé de préparation de sels de l'acide aminooxyacétique.
EP0306856 Dispositif d'alimentation en carburant de démarrage d'un moteur à combustion interne pour outillage mécanique portable.
EP0307069 Pompe jetable à diaphragme cellulaire.
EP0307365 Pompe rotative pour des produits semi–solides, en particulier pour le remplissage de saucisses par de la viande hachée.
EP0307324 Dispositif d'introduction et de maintien en place des éléments de groupage d'objets en vue de leur présentation et de leur vente sur les tiges prévues pour les supporter.
EP0306537 DEMARREUR POURVU D'UN REDUCTEUR A ENGRENAGES PARALLELES.
EP0306815 Moteur électrique de lancement.
EP0306857 Dispositif d'alimentation en carburant de démarrage d'un moteur à combustion interne pour un outillage mécanique portable.
EP0306739 Dispositif pour le maintien, l'alimentation en combustible et la connexion électrique d'injecteurs électromagnétiques de carburant.
EP0306551 Turbine à courant radial à capacité variable.
EP0306881 Coussin gonflable.
EP0306701 Insert pour tiroirs de meuble.
EP0307088 Verrou pour portes de secours.
EP0307013 Dormant de porte ou fenêtre.
EP0306717 Structures isolantes de pellicules plastiques ainsi que procédé.
EP0306814 Procédé de traitement de l'eau d'une piscine.
EP0307015 Pièce de jonction pour un cadre de profil en U.
EP0307359 Elément de rangement modulaire à plan incliné.
EP0306572 Siège de toilettes mécanisé.
EP0306836 Fenêtre pour batiments à l'épreuve de l'effet d'explosion.
EP0306539 Dispositif pour la destruction des objets monolithes.
EP0306581 Joint d'étanchéité pour voussoir de tunnel.
EP0307020 Moteur avec méchanisme de va–et–vient.
EP0307213 Haveuses à tambour à grand rayon d'action.
EP0307387 Guides de tiges pour entraînements rotatifs de pompes.
EP0306877 Particules de polystyrène expansé pour isolation mobile contre la chaleur et l'ombrage de parties transparentes d'un immeuble.
EP0307033 Cadre de support pour élément de fermeture dans des cloisons de séparation ou similaires.
EP0306507 VERIN HYDRAULIQUE AVEC INDICATEUR ELECTRIQUE INCORPORE INDIQUANT LA POSITION DU PISTON.
EP0306632 Valve de changement de vitesse.
EP0306766 Joint métallique laminé.
EP0307127 Valve comportant une chambre de dosage compressible.
EP0306786 Objet pour suspension constante.
EP0306780 Unité de propulsion pour véhicules commerciaux.
EP0306475 SYSTEME DE COMMANDE POUR UN CONVERTISSEUR DE COUPLE, AVEC UNE CONNEXION DE PONTAGE.
EP0307327 Dispositif de liaison à vis entre deux pièces avec possibilité de réglage de l'écartement entre celles–ci.
EP0306852 Transmission à variation de vitesse.
EP0306592 Procédé de concentration d'une solution aqueuse d'un aminoacide.
EP0306770 Liaison mécanique pour tuyaux à air comprimé en matière plastique.
EP0306689 Raccord étanche aux gaz et aux liquides.
EP0307212 Support de garniture d'un balai.
EP0306668 Dispositif pour mesurer le déséquilibre des rotors pendant démarrage.
EP0307008 Réacteur pour application dans un système de chromatographie à gaz.
EP0306619 Méthode de mesurage combinatoire et dispositif.
EP0307156 Verrou de culasse pour pistolets–mitrailleurs.
EP0306722 Appareil électrique pour préparer des boissons chaudes telles que café, thé ou autres, en particulier cafetière.
EP0306601 Appareil pour râper le fromage.
EP0306752 Support de moteur à amortissement hydraulique.
EP0306732 Ressort pneumatique avec bande d'étanchéité interne et sa méthode d'installation.
EP0307189 Combinaison de membres de glissement.
EP0306979 Dispositif de joint magnétique.
EP0306679 Récipient, en particulier récipient isolant.
EP0307028 Paliers.
EP0307385 Jonction de rivet aveugle pour écrous ou boulons filetés.
EP0306681 Procédé d'ancrage d'une cheville d'expansion.
EP0307119 Dispositif de fixation ayant un filetage de vis.
EP0307389 Mécanisme d'embrayage pour boîte de vitesses avec passage sous charge.
EP0307009 Mécanisme inverseur.
EP0306851 Dispositif de logement de l'arbre à came pour l'application des mâchoires d'un frein à tambour pour véhicules et similaires.
EP0307079 Frein à disque avec refroidissement à liquide pour véhicules.
EP0306703 Dispositif d'embrayage et freinage combinés.
EP0306723 Dispositif de commande pour courber l'extrémité distale d'un endoscope.
EP0307208 Freins à disque.
EP0306800 Ustensile de table, en particulier cuillère, à utiliser une seule fois.
EP0306761 Embrayage roue libre à corps de coincement.
EP0306762 Jeu d'accessoires pour éviers.
EP0307105 Soupapes pour adduction d'eau.
EP0307019 Dispositif pour modifier les données relatives aux pixels stockées dans une mémoire à accès aléatoire.
EP0307239 Catalyseurs zéolithiques modifiés et leurs utilisations pour préparer et transformer des hydrocarbures.
EP0307146 Procédé pour modifier la stabilité thermique de carburants pour moteurs à réaction adoucis par oxydation catalytique.
EP0306602 Système de vision auto–regulé.
EP0306677 Procédé de fabrication d'une masse ignifugeante et masse ainsi obtenue.
EP0306917 Composition liquide cristalline nématique.
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