N° de brevet Brevet
FR2620020 DISTRIBUTEUR DE PAPIER TOILETTE COMPORTANT DEUX GRANDS ROULEAUX
FR2620213 CANON D'ARTILLERIE LEGER
FR2620211 CANON D'ARTILLERIE
FR2620214 BAGUE DE LIAISON ENTRE UN PROJECTILE ET UNE DOUILLE
FR2620216 ENGIN VOLANT A SOUS–MUNITION
FR2620217 DISPOSITIF POUR LIRE DES MESURES DE LONGUEUR SUR UN APPAREIL A MESURER LES LONGUEURS
FR2620215 PROJECTILE GYROSTABILISE A EFFETS DIRIGES
FR2620210 DISPOSITIF ANTIARCURE POUR TUBE D'ARME
FR2620019 MANCHE ERGONOMIQUE POUR ARTICLE CULINAIRE
FR2620018 GRILLE–PAIN MUNI D'UN DISPOSITIF POUR ELIMINER LES MIETTES
FR2620199 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX BRULEURS A GAZ A FLAMME PILOTE ET CHAPEAU DE BRULEUR POUR CES BRULEURS PERFECTIONNES
FR2620049 PROCEDE DE TRAITEMENT, STOCKAGE ET/OU TRANSFERT D'UN OBJET DANS UNE ATMOSPHERE DE HAUTE PROPRETE, ET CONTENEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2620202 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS CONCOURANT A LA VENTILATION RATIONNELLE DE CHACUN DES LOCAUX D'UN MEME ENSEMBLE
FR2620047 REACTEUR SOLIDE–GAZ EN LIT FIXE ET UTILISATION DE CE REACTEUR DANS LES POMPES A CHALEUR THERMOCHIMIQUE
FR2620203 SYSTEME DE CHAUFFAGE AU GAZ, NOTAMMENT POUR LOCAUX
FR2620219 SYSTEME OPTIQUE POUR DETERMINER LA VARIATION DE COURBURE D'UN OBJET SUR UNE ZONE DE PETITES DIMENSIONS
FR2620233 DETECTEUR DE VITESSE ANGULAIRE VIBRATOIRE
FR2620225 PROCEDE D'ETALONNAGE DE L'ECHELLE DES VITESSES D'UN SPECTROMETRE DE MOSSBAUER
FR2620228 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE NON–DESTRUCTIVE DU RAPPORT OXYDE CUIVRIQUE/OXYDE CUIVREUX SUR LA PAROI INTERNE OXYDEE D'UN TUBE DE CUIVRE
FR2620295 SPECTROMETRE A RAYONS X A PLUSIEURS CANAUX
FR2620235 DISPOSITIF DE CONTROLE DE CRITICITE ET DE MESURE DE CONCENTRATION DE MATIERE FISSILE
FR2620230 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ELECTROPHORESE DES MACROMOLECULES DE GRANDES DIMENSIONS
FR2620245 PROCEDE D'UTILISATION D'UNE SONDE A CHOC THERMIQUE, SONDE ET APPLICATION DU PROCEDE
FR2620227 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA PERMEABILITE A L'AIR DE MATERIAUX POREUX EN DEFILEMENT CONTINU
FR2620226 SONDE DYNAMOMETRIQUE POUR LA MESURE STATIQUE ET DYNAMIQUE, EN TEMPS REEL, DE DIVERS PARAMETRES PHYSICO–CHIMIQUES, BIOCHIMIQUES OU BIOLOGIQUES D'UN MILIEU LIQUIDE
FR2620222 DETECTEUR DE PROXIMITE INDUCTIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2620221 DETECTEUR DE PROXIMITE A CIRCUIT INDUCTIF
FR2620232 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE MESURE DE VITESSE ET DE POSITION D'UN ARBRE TOURNANT
FR2620251 DISPOSITIF POUR L'AFFICHAGE INSTANTANE DU MONTANT DES BILLETS DANS UNE CAISSE ENREGISTREUSE
FR2620218 PROCEDE DE MESURE D'UNE GRANDEUR ASSOCIEE A UNE CONTRAINTE–DEFORMATION PAR L'INTERMEDIAIRE DE FIBRES OPTIQUES
FR2620224 DISPOSITIF POUR LA CARACTERISATION SPECTRALE D'UNE EMISSION LASER
FR2620109 RECIPIENT A BORD VERSEUR
FR2620196 SYSTEME D'EVACUATION DU CONDENSAT
FR2620205 COMPRESSEUR HERMETIQUE POUR REFRIGERATION AVEC MOTEUR REFROIDI PAR GAZ D'ECONOMISEUR
FR2620014 PRESENTOIR MODULABLE " KIT GALA "
FR2620013 PRESENTOIR ROTATIF PERMETTANT L'ALIMENTATION DES APPAREILS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES
FR2620191 DISTRIBUTEUR A TIROIR UNIVERSEL
FR2620176 COLLIER DE SERRAGE MUNI D'UN RUBAN A BOUCLES FENDUES, POUR LA SUSPENSION D'UN SYSTEME DE SOLIDARISATION PAR FERMETURE
FR2620179 DISPOSITIF DE LIAISON A VIS ENTRE DEUX PIECES AVEC POSSIBILITE DE REGLAGE DE L'ECARTEMENT ENTRE CELLES–CI
FR2620195 DISPOSITIF DE FIXATION MECANIQUE DE COQUILLE ISOLANTE SUR MUR
FR2620172 EOLIENNE A AXE VERTICAL ET MOUVEMENT DE ROTATION ALTERNATIF
FR2620171 DISPOSITIF DE PRECHAUFFAGE POUR COMBUSTIBLES OU CARBURANTS SENSIBLES AUX EFFETS DU FROID ET PROCEDE POUR L'ACTIVATION ELECTRIQUE D'UNE POMPE A COMBUSTIBLE OU A CARBURANT
FR2620166 HYDROEJECTEUR A ACTION IMPULSIONNELLE
FR2620165 SOUPAPE DE SECURITE POUR PUITS DE PETROLE OU DE GAZ
FR2620167 PROFILE D'ETANCHEITE EN CAOUTCHOUC POUR DES VOUSSOIRS DE TUNNEL MUNIS D'UNE RAINURE CIRCONFERENTIELLE
FR2620169 PARTIE DE LIGNE D'ECHAPPEMENT, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2620170 SILENCIEUX POUR MOTEURS A DEUX TEMPS, NOTAMMENT POUR DES APPAREILS DE TRAVAIL PORTATIFS TELS QUE, PAR EXEMPLE, DES TRONCONNEUSES
FR2620168 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELIMINER PAR COMBUSTION DE LA SUIE DEPOSEE SUR UN FILTRE DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2620181 MECANISME DE VERROUILLAGE REGLABLE A ACCOUPLEMENT ACCESSIBLE DE L'EXTERIEUR
FR2620182 ASSEMBLAGE ETABLI ENTRE UN TUBE EN MATERIAU COMPOSITE RENFORCE DE FIBRES ET UN BOUT D'ARBRE EN ACIER
FR2620194 GRIFFE ANNULAIRE POUR RACCORD RAPIDE DE TUBE SOUPLE OU RIGIDE
FR2620034 DISPOSITIF POUR L'OBTURATION AUTOMATIQUE D'UN TUBE
FR2620193 VERROUILLEUR POUR RACCORD DE TUYAU
FR2620077 PROCEDE DE FABRICATION DE COUVERCLES DE PROTECTION D'ORGANES POUR MOTEURS DE VEHICULES AUTOMOBILES, PAR INJECTIONS SUCCESSIVES DE POLYMERE ET D'ELASTOMERE ET COUVERCLE OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2620017 DISPOSITIF DE PREPARATION DES BIBERONS
FR2620197 FEU MASQUE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2620192 CONNECTEUR INTERMEDIAIRE POUR TUYAUX SOUPLES
FR2620190 CLAPET ANTI–RETOUR
FR2620183 DISPOSITIF DE SERRAGE DESTINE A MAINTENIR DEUX PARTIES D'ARBRES EN PRISE ENTRE ELLES SANS JEU DANS LE SENS DE LA ROTATION
FR2620015 SAC DE COUCHAGE POUR PETIT ENFANT
FR2620184 ACCOUPLEMENT FLEXIBLE POUR TRANSMISSION ROTATIVE
FR2620187 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, EMBRAYAGE DE VERROUILLAGE POUR APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, ET APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE CORRESPONDANT
FR2620189 TENDEUR AUTOMATIQUE POUR COURROIE
FR2620016 DESSOUS–DE–PLAT A SUPPORT COUVERTS ESCAMOTABLE
FR2620234 CIRCUIT DE COMPENSATION EN TEMPERATURE POUR ACCELEROMETRE
FR2620282 DISPOSITIF DE DEMODULATION DE PHASE ET SON APPLICATION A UN SYSTEME D'ATTERRISSAGE DE TYPE MLS
FR2620281 OSCILLATEUR HYPERFREQUENCE A RESONATEUR DIELECTRIQUE, STABLE PAR RAPPORT AUX VIBRATIONS MECANIQUES
FR2620279 DISPOSITION DE BRANCHEMENT D'UN MOTEUR SHUNT ALIMENTE EN COURANT ALTERNATIF
FR2620278 ROTOR D'ALTERNATEUR AVEC SYSTEME DE REFROIDISSEMENT, EN PARTICULIER POUR VEHICULES A MOTEUR
FR2620284 DISPOSITIF DE CONNEXION OPTIQUE, POUR LA CONNEXION DE SYSTEMES ELECTRONIQUES COMPLEXES TELS QUE LES PILES DE CARTES ELECTRONIQUES EN PANIER
FR2620292 DISPOSITIF POUR RECEVOIR ET AIGUILLER DES APPELS TELEPHONIQUES
FR2620291 SYSTEME ET DISPOSITIF DE PROTECTION ET DE TELEALIMENTATION POUR EQUIPEMENT CONNECTE PAR DEUX TRANSFORMATEURS A UNE LIAISON DE TRANSMISSION A QUATRE FILS
FR2620286 PORTIER ELECTRONIQUE POUR UN IMMEUBLE D'HABITATION A PLUSIEURS APPARTEMENTS
FR2620277 MODULATEUR OPTIQUE
FR2620238 ELEMENT DE FERMETURE POUR SYSTEME OPTIQUE A LASER
FR2620296 BOITIER POUR CIRCUIT ELECTRONIQUE
FR2620270 STRUCTURE D'ELECTRODE MULTICOUCHE
FR2620271 DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS
FR2620273 DISPOSITIF POUR FORMER ET FAIRE CIRCULER UN ELECTROLYTE LIQUIDE DANS UNE PILE ALCALINE AMORCABLE
FR2620274 SYSTEME POUR LA CONNEXION ELECTRIQUE DE DEUX ELEMENTS CONDUCTEURS
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