N° de brevet Brevet
FR2619908 GYROMETRE ACOUSTIQUE
FR2619914 CONDENSATEUR ELECTRIQUE A CAPACITE VARIABLE EN FONCTION DE LA TEMPERATURE, DE LA PRESSION ET DE L'INCLINAISON
FR2619903 DISPOSITIF DE DETECTION DE LA CONCENTRICITE D'UN ENROBAGE ISOLANT AVEC UN FIL METALLIQUE
FR2619910 MANIPULATEUR ANALOGIQUE DE PARAMETRES DE SON ET DE VARIATION D'INTENSITE LUMINEUSE OU AUTRES CODAGES
FR2619911 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE MESURE COMPRENANT UN TRANSDUCTEUR DU TYPE RHEOSTAT, EN PARTICULIER POUR LA MESURE DE CARBURANT DANS LE RESERVOIR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2619951 DISPOSITIF DE DETECTION DE LA POSITION D'UNE BARRE DE CONTROLE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2619913 CAPTEUR DE POSITION SANS CONTACT MECANIQUE
FR2619904 CAPTEUR DE POSITION SANS CONTACT MECANIQUE
FR2619906 TOUCHE NOTAMMENT A USAGE METROLOGIQUE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2619897 PROCEDE POUR LE REFROIDISSEMENT D'UN FOUR ROTATIF
FR2619896 CUVETTE A CELLULES POUR FAIRE DES GLACONS
FR2619898 ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBES PLATS
FR2619899 AMELIORATION DES SYSTEMES ANTITANKS POUR LES TANKS EQUIPES DE BLINDAGE ACTIF
FR2619901 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'ALLUMAGE POUR PROJECTILE
FR2619930 SYSTEME DE DETECTION MAGNETIQUE ET MINE EXPLOSIVE INCORPORANT CE SYSTEME
FR2619959 CIRCUIT DE DETECTION DE LUMIERE
FR2619958 CIRCUIT DE DETECTION DE SEUIL DE TEMPERATURE
FR2619929 SYSTEME DE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE D'ARTICLES
FR2619960 ANALYSEUR D'ENERGIE DE RADIATION A JONCTION JOSEPHSON
FR2619928 DISPOSITIFS RADARS PERFECTIONNES
FR2619931 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ORGANE DE DETECTION MAGNETIQUE RESISTANT A LA CHALEUR, ET ORGANE DE DETECTION AINSI OBTENU
FR2619938 TRANSLATEUR DE FREQUENCE POUR ONDE DU DOMAINE INFRAROUGE MOYEN
FR2619935 LUNETTES PLIABLES
FR2619934 MONTURE DE LUNETTES A BRANCHES INVISIBLES
FR2619927 PROCEDE DE VERIFICATION DES TROUS METALLISES D'UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME MULTICOUCHE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2619925 DISPOSITIF DE MESURE DE COURANTS FORTS
FR2619917 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DES DIMENSIONS PRINCIPALES D'UNE EMPREINTE D'INDENTATION FORMEE DANS LA SURFACE D'UNE PIECE
FR2619912 DISPOSITIF A INDUCTANCE VARIABLE EN FONCTION DE LA TEMPERATURE, DE LA PRESSION ET DE L'INCLINAISON
FR2619923 PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTROLER LES COMPOSANTS SANGUINS
FR2619919 DISPOSITIF DE MESURE DE VISIBILITE DANS UN MILIEU TURBIDE
FR2619922 SERINGUE DE TITRAGE
FR2619921 DISPOSITIF DE CONTROLE PAR ULTRASONS, DE LA STRUCTURE INTERNE D'OBJETS
FR2619895 SYSTEME DE REFRIGERATION PAR ADSORPTION
FR2619953 SYSTEME DE DEMANTELEMENT D'INSTALLATIONS PRESENTES DANS UN LOCAL, SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE ET HOTTE UTILISABLE DANS CE SYSTEME
FR2619867 POMPE MOLECULAIRE POLYETAGES
FR2619696 PRESENTOIR UTILISABLE POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS PRESENTES
FR2619697 DISPOSITIF D'INTRODUCTION ET DE MAINTIEN EN PLACE DES ELEMENTS DE GROUPAGE D'OBJETS EN VUE DE LEUR PRESENTATION ET DE LEUR VENTE SUR LES TIGES PREVUES POUR LES SUPPORTER
FR2619872 DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE A DISTANCE D'ORGANES COMMANDES, TELS QUE DES RETROVISEURS EXTERIEURS DE VEHICULES
FR2619870 VERIN HYDRAULIQUE A POSITIONNEMENT DE TIGE MOBILE ASSERVI
FR2619948 DISPOSITIF SUPPORT POUR CAPTEUR DE VITESSE DE ROTATION ET/OU DE POSITION ANGULAIRE D'ARBRES
FR2619876 DISPOSITIF D'ECROUS FREIN
FR2619865 PLATEAU DE DISTRIBUTION POUR PETITE POMPE
FR2619695 SYSTEME D'OUVERTURE ET FERMETURE ELECTRIQUE D'UN MEUBLE PAR CUBE GLACE
FR2619881 ARBRE D'EQUILIBRAGE POUR MOTEUR A PISTONS ALTERNATIFS
FR2619854 SYSTEME ET PROCEDE D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, ET MOTEUR POURVU D'UN TEL SYSTEME
FR2619856 DISPOSITIF DE VARIATION, EN MARCHE, DU VOLUME DE LA CHAMBRE DE COMBUSTION DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2619858 DIFFUSEURS DE TURBINE A GAZ
FR2619860 MOTEUR A PISTONS AXIAUX, REVERSIBLE EN POMPE, A MULTI–BARILLETS MODULAIRES
FR2619859 CIRCUIT DE COMMANDE D'ALLUMAGE
FR2619698 FEUILLE D'HABILLAGE ET DE PROTECTION POUR PLANTES FORMANT CACHE–POT ETANCHE
FR2619693 COUSSIN, NOTAMMENT POUR UN USAGE THERAPEUTIQUE, FORME PAR AU MOINS UN ELEMENT MODULAIRE POURVU D'UN OU PLUSIEURS ORGANES DE LIAISON PERMETTANT SOIT UNE LIAISON INTRA–ELEMENTS PAR REPLIEMENT, SOIT UNE LIAISON INTERELEMENTS PAR ASSOCIATION AVEC D'AUTRES ELEMENTS MODULAIRE, DU MEME TYPE, ET CET ELEMENT MODULAIRE
FR2619891 TETE DE BRULEUR A GAZ
FR2619770 PROJECTEUR AVANT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2619701 COMBINE CUISINE, SALLE A MANGER AVEC FOYER CENTRAL, A HAUTEUR REGLABLE POUR L'INTERIEUR OU L'EXTERIEUR SOUS ABRI DESTINE AUX LOISIRS ET A LA DETENTE
FR2619892 PROCEDE POUR PREVENIR L'ENCRASSEMENT D'UN DISPOSITIF DETECTEUR D'ANOMALIES ET DISPOSITIF POUR L'EXECUTION DE CE PROCEDE
FR2619894 PLAQUE DE CUISSON COMPORTANT DES BRULEURS A GAZ A RAYONNEMENT ET UNE PLAQUE DE REVETEMENT EN VITROCERAME, NOTAMMENT POUR CARAVANES
FR2619893 APPAREIL DE CHAUFFAGE A GENERATION D'AIR CHAUD UTILISABLE DANS UN ENVIRONNEMENT QUELCONQUE, MEME COMBUSTIBLE
FR2619890 SYSTEME DE DETECTION D'UNE FUITE DANS UNE CONDUITE DE FLUIDE A HAUTE TEMPERATURE
FR2619700 DISPOSITIF POUR PRESSER LES TOMATES
FR2619880 BUTEE DE DEBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2619883 DENTURE D'ACCOUPLEMENT D'UN ACCOUPLEMENT DE TRANSMISSION SYNCHRONISE EN BLOCAGE
FR2619699 INSTRUMENT DE TYPE CUILLER
FR2619884 SOUPAPE DE SECURITE PILOTEE
FR2619888 TUBE SOUPLE EN PARTICULIER TUBE SOUPLE D'EAU DE REFROIDISSEMENT POUR VEHICULE
FR2619885 DISPOSITIF A SOUPAPE DE SECURITE POUR FERMETURE DE CANALISATION DE GAZ EN CAS DE PANNE DE DETENDEUR
FR2619933 DISPOSITIF POUR PROTECTION DES BRANCHES DE LUNETTE
FR2619936 MODULATEUR POUR ONDE ELECTROMAGNETIQUE, A PUITS QUANTIQUES, ET UTILISATION DE CE MODULATEUR COMME POLARISEUR
FR2619977 COMPARATEUR DE TENSIONS
FR2619976 GENERATEUR DE SEQUENCE DE CARACTERE PSEUDO–ALEATOIRE DE GRANDE LONGUEUR
FR2619972 ETAGE AMPLIFICATEUR DIFFERENTIEL ET CONFIGURATIONS DE CIRCUITS UTILISANT UN TEL ETAGE
FR2619978 DISPOSITIF COMPORTANT UNE BOUCLE A VERROUILLAGE DE PHASE
FR2619818 IMIDAZO (1,2–B) PYRIDAZINES, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2619982 SYSTEME DE VISUALISATION D'IMAGE COULEUR SUR ECRAN MATRICIEL
FR2619980 BLOC MICROPHONE HAUT–PARLEUR AVEC MODE DE TEMPS MORT RAPIDE
FR2619979 RECEPTEUR D'ONDES RADIOELECTRIQUES
FR2619975 CELLULE BIQUADRATIQUE A CAPACITES COMMUTEES SANS BOUCLE CONTINUE DE CONTRE–REACTION ET A FAIBLE SENSIBILITE PAR RAPPORT AU GAIN DES AMPLIFICATEURS OPERATIONNELS ET AU RATIO DES CAPACITES
FR2619718 NOUVELLES FORMES GALENIQUES DE BETA–2–MIMETIQUES POUR ADMINISTRATION PAR VOIE PER– ET SUBLINGUALE
FR2619717 NOUVELLES FORMES GALENIQUES D'INSULINE POUR ADMINISTRATION PAR VOIE PER– ET SUBLINGUALE
FR2619970 DISPOSITIF DE CONVERSION CONTINU–CONTINU POUR ALIMENTATION
FR2619866 APPAREIL DE COMMANDE DE POMPAGE; APPAREIL MEDICAL EN FAISANT APPLICATION
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