N° de brevet Brevet
FR2619616 SABOT POUR EJECTER DES MASSES, NOTAMMENT POUR EJECTER UNE MUNITION DU TUBE D'UNE ARME
FR2619650 DISPOSITIF DE SIMULATION DE COMBAT SUR MODELES REDUITS
FR2619634 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REPERAGE DE CIBLE A EMISSION INFRAROUGE ET MUNITION EN COMPORTANT APPLICATION
FR2619613 DISPOSITIF D'UNITE DE CUISSON PAR INTRODUCTION MODULABLE DE VAPEUR FLUANTE AVEC CHEMIN PREFERENTIEL A SURCHAUFFEURS ET COULOIR DE CONDENSATION DES VAPEURS RESIDUELLES
FR2619608 MANCHON D'ETANCHEITE, NOTAMMENT POUR JOINTS HOMOCINETIQUES
FR2619617 DISPOSITIF DE MAINTIEN DE CHARGE PYROTECHNIQUE PAR LA FEUILLURE D'UNE PORTE
FR2619606 ROULEMENT A ELEMENTS ROULANTS CROISES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE ROULEMENT
FR2619498 FILTRE A BATTERIE CYCLONIQUE POUR ASPIRATEURS
FR2619621 PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION D'UN GAZ DANS UN MELANGE GAZEUX ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2619626 PROCEDE DE DETERMINATION EN LIGNE ET EN TEMPS REEL DES CARACTERISTIQUES DE L'ALIMENTATION ET DES RENDEMENTS EN PRODUITS OBTENUS LORS DE L'HYDROTRAITEMENT CATALYTIQUE DE COUPES PETROLIERES PAR ANALYSE SPECTROPHOTOMETRIQUE PROCHE INFRAROUGE DE L'ALIMENTATION
FR2619622 DISPOSITIF DE CARACTERISATION DE MATIERE FISSILE COMPORTANT AU MOINS UN DETECTEUR DE RAYONNEMENT NEUTRONIQUE NOYE A L'INTERIEUR D'UN SCINTILLATEUR DE DETECTION DU RAYONNEMENT GAMMA
FR2619625 PROCEDE DE DETERMINATION EN LIGNE ET EN TEMPS REEL DU DEGRE D'INSATURATION OLEFINIQUE DE L'ALIMENTATION ET DES PRODUITS OBTENUS LORS DE L'HYDROGENATION DE COUPES PETROLIERES LEGERES PAR ANALYSE SPECTROPHOTOMETRIQUE PROCHE INFRAROUGE
FR2619620 DISPOSITIF POUR LA MESURE DE PARAMETRES MECANIQUES AU VOISINAGE DE LA SURFACE ET/OU A LA SURFACE DE MATERIAUX
FR2619619 CAPTEUR POUR LA MESURE DE LA TEMPERATURE INTERNE D'UNE CUVE DE CENTRIFUGEUR REFRIGEREE OU THERMO– STATEE
FR2619556 PROCEDES ET DISPOSITIFS DE PRELEVEMENT DE MATERIAUX EN VRAC
FR2619605 DISPOSITIF RETARDATEUR A COMMANDE FLUIDIQUE
FR2619595 ROUE MOTRICE MULTI–PALES POUR TURBINE A FLUX TRAVERSANT
FR2619591 DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE POSITIONNEMENT POUR LA FERMETURE D'UNE PORTIERE DE VEHICULE
FR2619495 CHAISE LONGUE
FR2619594 DISPOSITIFS DE PORTE PERMETTANT LA CIRCULATION DANS LES DEUX SENS OU DANS UN SEUL SENS
FR2619588 COUVERTURE EN TUILES CREUSES
FR2619531 DISPOSITIF POUR ACCROCHAGE DE PLAFONDS OU DE TOILES TENDUES DE TOUTES NATURES
FR2619494 PIECES DE MEUBLE ASSEMBLABLES ENTRE ELLES ET MEUBLES DEMONTABLES UTILISANT DE TELLES PIECES
FR2619587 PANNEAU DE REVETEMENT OU DE FENETRE POUR LA SURFACE EXTERIEURE D'UNE FACADE, ET FACADE EQUIPEE D'UN TEL PANNEAU
FR2619496 FAUTEUIL A DOSSIER SOUPLE
FR2619596 AGENCEMENT ROTATIF POUR LE DEPLACEMENT DE PISTONS
FR2619602 DISPOSITIF A EFFORT CONSTANT POUR L'ASSISTANCE AU DEPLACEMENT VERTICAL D'UN ELEMENT MOBILE
FR2619604 POMPE PERISTALTIQUE AUTOCHARGEABLE
FR2619601 MACHINE TRANSFORMANT EN ENERGIE MECANIQUE LES FORCES CONJUGUEES DE LA PESANTEUR ET DE LA POUSSEE SELON LE PRINCIPE D'ARCHIMEDE
FR2619600 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE SYNCHRONISATION DES DIRECTRICES D'UN DISTRIBUTEUR DE MACHINES HYDRAULIQUES, NOTAMMENT DE TURBINES
FR2619597 PERFECTIONNEMENTS A UN TURBO–COMPRESSEUR DE SURALIMENTATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2619599 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE CULASSE DE CYLINDRE POUR UN MOTEUR A PISTON ALTERNATIF
FR2619631 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU SEUIL DE FLOCULATION D'UN PRODUIT PETROLIER
FR2619632 DISPOSITIF DE MESURE DE LA VALEUR DE CRETE D'UNE TENSION
FR2619660 APPAREIL CODEUR INCREMENTAL OU ABSOLU POUR LA CONVERSION D'UN DEPLACEMENT DU DISQUE ENCODEUR EN FORMATION DIRECTEMENT EXPLOITABLE
FR2619663 DISPOSITIF DE COMMANDE DE PARAMETRES DE FONCTIONNEMENT PROGRAMMABLES POUR UN RECEPTEUR DE TELEVISION
FR2619662 PROCEDE DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS RELATIVES AUX COURSES ET RECEPTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2619666 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE CABLES
FR2619499 EXERCISEUR DE CONVERGENCE
FR2619507 STRUCTURES ABSORBANTES AVEC AGENT GELIFIANT ET ARTICLES ABSORBANTS CONTENANT CES STRUCTURES
FR2619614 SYSTEME PERMETTANT LE REGLAGE DE LA TEMPERATURE D'EAU CHAUDE DES CHAUDIERES DE CHAUFFAGE CENTRAL EN FONCTION DES TEMPERATURES ATMOSPHERIQUES
FR2619485 PROCEDE RENDANT AUTOMATIQUE LE REMPLISSAGE, LA VIDANGE ET LE RINCAGE DE CONTENANTS MULTIPLES POUR LES FLEURS COUPEES
FR2619509 BUT POUR JEU DE PALETS
FR2619517 FIXATION DE COIFFE AUX EXTREMITES DES CORPS PORTEURS DE MARTEAUX D'UN ROTOR DE CONCASSEUR
FR2619518 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT ET DE SUPPORT POUR CENTRIFUGEUSE
FR2619564 PERFECTIONNEMENT AU PROCEDE DE DIMERISATION CATALYTIQUE D'UN ACRYLATE D'ALKYLE
FR2619515 MELANGEUR–DECANTEUR TUBULAIRE ELECTROLYTIQUE
FR2619513 APPAREIL RECREATIF A DOUBLE SENS DE ROTATION
FR2619487 NID ET INSTALLATION D'ELEVAGE D'ANIMAUX DOMESTIQUES, MUNIE D'UN TEL NID
FR2619653 SYSTEME DE DIAGNOSTIC D'ANOMALIES POUR UN COEUR DE REACTEUR NUCLEAIRE
FR2619504 DISPOSITIF DE RECOLTE EXTERNE DE L'URINE D'UNE FEMME
FR2619637 GAINE SPECIALE, TRES FINE, POUR RECOUVRIR EMBOUTS DE BRANCHES OU BRANCHES DE LUNETTES DE VUE, DE SOLEIL ET DE PROTECTION, SON PROCEDE DE FABRICATION ET MOULE MIS EN OEUVRE POUR SA FABRICATION
FR2619638 DISPOSITIF D'ENCADREMENT POUR DIAPOSITIVE
FR2619500 DISPOSITIF DE FIXATION D'ENSEMBLE OUTIL–PIGNON SUR PIECE A MAIN
FR2619664 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA REALISATION D'IMAGES EN RELIEF
FR2619636 COLLIMATEUR
FR2619633 APPAREIL DE MESURE DES CARACTERISTIQUES DE DISPOSITIFS ELECTRONIQUES
FR2619635 MICROSCOPE SIMPLIFIE
FR2619641 DISPOSITIF DE CACHE HIERARCHIQUE
FR2619644 DISPOSITIF DE DETECTION, EN PARTICULIER POUR LE CHRONOMETRAGE DE VEHICULES LORS DE COMPETITIONS SPORTIVES
FR2619649 DISPOSITIF SIMULATEUR DE DERAPAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2619651 DISPOSITIF DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE DE CASSETTE
FR2619512 JEU DU TYPE COMPRENANT DES MOYENS COMPORTANT DES INFORMATIONS CODEES, NON DIRECTEMENT ACCESSIBLES A UN JOUEUR ET DES MOYENS DE DECODAGE DE CES INFORMATIONS
FR2619647 PERFECTIONNEMENTS AUX MACHINES A SOUS DU TYPE POKER
FR2619645 BOITE A MONNAIE
FR2619646 TETE DE COLLECTE DE MONNAIE, NOTAMMENT POUR APPAREIL A PRE–PAIEMENT, DU GENRE PARCMETRE OU APPAREIL DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE ANALOGUE
FR2619589 PROCEDE DE CONSTRUCTION PARASISMIQUE DE BATIMENTS EN BETON ARME
FR2619585 PROCEDE POUR RENDRE ETANCHES LES TALUS PAR PROJECTION A BASE D'ARGILE ET CIMENT
FR2619536 DISPOSITIF DE CADRE POUR TOIT DE VEHICULE
FR2619537 DISPOSITIF DE CADRE, POUR UN TOIT DE VEHICULE
FR2619538 TOIT DE VEHICULE, AVEC UNE OUVERTURE DE TOIT PREVUE DANS UNE SURFACE DE TOIT RIGIDE
FR2619535 TOIT DE VEHICULE AVEC UNE OUVERTURE DE TOIT
FR2619533 PNEUMATIQUE A CARCASSE RADIALE POUR MOTOCYCLE
FR2619530 COMPAS DIDACTIQUE
FR2619534 PNEUMATIQUE AVION A STRUCTURE RADIALE FERMEE
FR2619582 TAPIS ABSORBANT MULTICOUCHE JETABLE APRES USAGE
FR2619568 POLYMERES DERIVES DU POLYSTYRENE, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS POUR L'ANALYSE ET LA PURIFICATION DE MOLECULES D'ORIGINE BIOLOGIQUE
FR2619611 DERAILLEUR POUR BICYCLETTES COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT A PIGNONS ET UN DISPOSITIF ENTRAINE A PIGNONS
FR2619547 BATEAU POUR MER AGITEE
FR2619545 ENSEMBLE TETE DE FOURCHE–TIGE DE FOURCHE AVANT POUR BICYCLETTE
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