N° de brevet Brevet
EP0304210 Double pompe à membrane.
EP0303754 Filtre d'échappement pour moteurs diesel.
EP0304259 Turbocompresseur.
EP0303649 MACHINE A PISTON OSCILLANT.
EP0303635 SYSTEME A GENERATEUR HYDRAULIQUE D'ELEVATION POUR FORAGE.
EP0303775 Procédé pour le creusement d'un tunnel en utilisant un bouclier de percement.
EP0304084 Rinçage–filtrage d'agent de refroidissement pour machine employant la pression du gaz extérieur.
EP0303643 SYSTEME DE COMMANDE, NOTAMMENT POUR UN PETIT VEHICULE.
EP0303701 DEMARREUR POUR MOTEURS.
EP0303599 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE.
EP0304199 Injecteur de combustible.
EP0303736 Moteurs stirling.
EP0304316 Carburateur réglé par la vitesse de rotation.
EP0303624 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE.
EP0304267 Eléments de sécurité et procédé pour sa fabrication.
EP0304395 Cabine de protection combinée.
EP0303738 Tuile isolante à appliquer sur toits, galeries et similaires.
EP0303849 Cylindre pour fermeture avec élément de fermeture actionné électromagnétiquement.
EP0303993 Tuile mécanique plate déplaçable longitudinalement.
EP0303822 Croix d'armature.
EP0304352 Panneau isolant à faible module d'élasticité et procédé de doublage utilisant un tel panneau.
EP0304338 Fixation et assemblage de panneaux et élément de revêtement.
EP0303804 Socle pour meuble.
EP0304097 Pied ajustable.
EP0303820 Panneau de porte constitué par une série de lamelles.
EP0303645 Procédé de préparation d'un joint et d'un adhésif en polyuréthane,à un composant et réticulable sous l'action de la chaleur et de l'humidité.
EP0303996 Chaise de travail avec siège pivotant.
EP0303786 Charnière pour connecter la pièce terminale d'une branche avec la partie charnière de lunettes ainsi que procédé pour sa fabrication.
EP0304135 Entrebaîlleur pour fenêtre.
EP0303885 Charnière.
EP0303890 Boîte–distributeur.
EP0303828 Soupape de compresseur avec ressort plat.
EP0303800 Clapet d'arrêt.
EP0304389 Soupape de sortie rotative.
EP0304085 Dispositif de commande hydraulique pour une transmission à variation continue de type à courroie et poulies pour un véhicule.
EP0304334 Transmission à commande manuelle pour véhicule.
EP0304345 Système de suspension d'éléments cylindriques dans des conteneurs notamment systèmes de suspension de missiles pour sous–marins lance–missiles.
EP0304275 Boîte de vitesse commandée à la main.
EP0303860 Soupape de sûreté pour le récipient extérieur d'un réservoir isolé à vide à double paroi pour gazes bouillants bas liquifiés.
EP0303801 Clapet de fermeture.
EP0303689 AGENTS TENSIO–ACTIFS NON IONIQUES A BASE DE PYRROLIDONE EPOXYDE.
EP0304053 Appareil pour l'inspection d'un pipeline.
EP0303743 Accessoire pour chauffage de serviettes humides.
EP0303989 Raccord droit pour deux éléments de tuyaux concentriques.
EP0303964 Système d'évaluation de la condition et de la performance d'une combinaison d'une soupape et d'un opérateur de soupape et détecteur pour la mesure des forces sur une tige guide de soupape.
EP0304346 Raccord instantané pour canalisation de fluide.
EP0304103 Pince de frein à disque pour véhicule.
EP0304380 Endoscope avec une articulation dynamique à commande par fluide.
EP0303753 Dispositif de fixation en forme d'étoile.
EP0303758 Ensemble palier pour pièces rotatives.
EP0303821 Pièce d'insertion pour une pièce de construction au moins partiellement en matière plastique.
EP0303595 DETECTEUR DE POSITION LINEAIRE.
EP0303739 Pompe à liquides, notamment pour puits.
EP0303917 Appareil à fluide.
EP0304397 Palier de précision.
EP0303769 Dispositif pour la transmission de mouvements rotatifs à travers la paroi d'une chambre sous vide.
EP0304169 Mécanisme d'amortissement de vibrations de torsion.
EP0303606 BAGUE DE SYNCHRONISATION.
EP0303612 DISPOSITIFS A FRICTION.
EP0304159 Unité d'amortissement visqueux pour mécanisme d'amortissement de vibration de torsion.
EP0303905 Raccord à brides.
EP0304225 Joint d'étanchéité.
EP0303650 CHARPENTE POUR BATTERIES DE SECOURS.
EP0304079 Connecteur électrique raccordé au bout d'un câble muni de moyens de réduction de tension agissant sur le câble et par le câble.
EP0303983 Peptides synthétiques, les anticorps contraires et leur utilisation.
EP0303791 Procédé de désintégration mécanique de cellules.
EP0304177 Production de biomasse.
EP0304328 Compositions détergentes pour machines à laver la vaisselle.
EP0303693 MATERIAU POLARISABLE A BASE DE SOLUTION NON ISOTROPE, ET COMPOSANTS ELECTRIQUES PRODUITS A PARTIR DE CE MATERIAU.
EP0304021 Racémase d'un acide aminé acylé, préparation et utilisation.
EP0303642 INTERFEROMETRE A LASER POUR LA MESURE DES LONGUEURS PAR INTERFEROMETRIE.
EP0303957 Alliage résistant à la corrosion et article résistant à la corrosion.
EP0304181 Alliages lourds tungstène–nickel–fer–cobalt présentant une dureté élevée et procédé pour leur fabrication.
EP0304413 Procédé de fusion de ferraille, d'éponge de fer et/ou de fonte brute solide ou similaire.
EP0304023 Réseau de communication organisé par bit.
EP0303771 Sac, en particulier sac de plage.
EP0304074 Dispositif de commande de communication dans un système d'ordinateurs.
EP0303871 Nouvelles oxadiazolo pyrimidinones, leur préparation et leur utilisation en cosmétique et dermopharmacie.
EP0304077 Méthode de formation de motifs fins.
EP0304117 Silicate luminescent activé à l'aide de Eu3+, écran lumineux muni d'un tel silicate et lampe à décharge dans la vapeur de mercure à basse pressie munie d'un tel écran lumineux.
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