N° de brevet Brevet
EP0303198 Cartouche pour expulser des liquides par pression.
EP0302863 PROCEDE POUR RENFORCER ET RENDRE ETANCHES LES FORMATIONS GEOLOGIQUES.
EP0303085 Méthode et dispositif pour la mise en place souterraine de tuyaux de chauffage.
EP0303107 Dispositif protecteur contre la lumière.
EP0303163 Porte coulissante actionnée par un moteur électrique.
EP0303411 Eléments de vitrage.
EP0303096 Refroidisseur à surface comme refroidisseur d'air.
EP0302877 MACHINE A DEPLACEMENT POSITIF ROTATIF POUR UN FLUIDE DE TRAVAIL COMPRESSIBLE.
EP0303439 Mélangeur et distributeur de gaz pour un réacteur.
EP0303237 Pompe d'injection de combustible du type à distributeur comprenant un anneau à came.
EP0303399 Accouplement pour capteur de déplacement linéare.
EP0303378 Appareil de pompe d'un arrangement d'injection de combustible.
EP0303068 Connexion de brides avec une garniture à multiples couches.
EP0303444 Chambre de combustion pour un moteur à combustion interne diesel.
EP0302969 Ferméture difficile à ouvrir pour un enfant.
EP0302979 Verrouillage de meubles à tiroirs empêchant l'extraction simultanée.
EP0303551 Dispositif d'ancrage à double action.
EP0303130 Elément de construction.
EP0303194 Profilé, pièce de liaison d'angle et assemblage d'angle.
EP0303199 Pièce de connexion pour conduits.
EP0303315 Casques de battage.
EP0302942 BATI AVANT D'UNE CHARGEUSE MONTEE SUR ROUES.
EP0303451 Système de revêtement pour bâtiment.
EP0303330 Elément de façade et son mode de production.
EP0303140 Verrouillage et dispositif d'assistance à l'ouverture et à la fermeture, notamment pour enceite à blindage haute–fréquence.
EP0303304 Commande de serrure de véhicule automobile, notamment du coffre.
EP0303010 Tour à étages.
EP0302909 ELEMENT DE FIXATION A RONDELLE A GRANDE SURFACE.
EP0303537 Matériau isolant thermique.
EP0302904 POMPE A INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
EP0303589 Injecteur de combustible avec capteur de levée d'aiguille.
EP0303583 Régulateur.
EP0303044 Passage pour conduits au travers d'une paroi.
EP0303453 Robinets à boisseau sphérique pour pipe–lines.
EP0303113 Méthode de fabrication d'une roue dentée avec réduction de bruit.
EP0303239 Dispositif pour modifier le débit d'écoulement d'un fluide d'amortissement pour un amortissement de vibrations de rotation.
EP0303579 Dispositif de roue libre logé d'une part dans un arbre et d'autre part dans un élément de transmission monté sur l'arbre.
EP0303505 Collier de serrage.
EP0302931 DISPOSITIF D'ASPIRATION.
EP0303323 Siège de toilette pour wc publics, bureaux, etc., adapté pour distribuer et positionner des feuilles de siège en papier ou matériau similaire.
EP0303206 Procédé de préparation de pyrroles.
EP0302859 DISPOSITIF DE SOULEVEMENT DE BAIGNOIRE.
EP0303286 Oxo–2–¬¬(sulfonyl substitué)amino –carbonyl –1 azétidines
EP0303366 Raccordement en T pour assemblage avec une conduite principale de gaz ou d'eau.
EP0303131 Chauffe–eau pour machines à café.
EP0303546 Procédé pour la O–alkylation de N–(hydroxy)aralkylphényléthanolamines.
EP0303580 Dispositif de débrayage avec commande axiale à l'intérieur d'un arbre de transmission.
EP0303469 Assemblage de gonfleur–compresseur.
EP0303047 Circuit d'échappement des fumées pour une installation d'épuration de fumées.
EP0303220 Pompe volumétrique à faible pulsation.
EP0303170 Système de contrôle pour une installation hydro–énergétique à vitesse variable.
EP0303200 Moteur électrique de lancement.
EP0303397 Circuit de traitement de signal.
EP0303189 Refroidissement d'un palier à feuilles pour tourillon.
EP0303228 Roulement à billes avec des rouleaux intercalaires.
EP0303121 Embrayage limiteur de couple.
EP0302857 SYSTEME DE SYNCHRONISATION A VERROUILLAGE POUR CHANGEMENTS DE VITESSE.
EP0303148 Rondelle élastique ondulée formée à partir d'une tôle plane, en particulier pour l'application d'une contrainte axiale à un roulement à billes.
EP0303147 Rondelle élastique ondulée.
EP0303169 Palier à roulement.
EP0303365 Système de réparation d'un mât.
EP0303376 Pompe pour mixtures avec des matières vulnérables.
EP0303448 Instrument pour inspecter des éléments de fermeture à glissière.
EP0303351 Composition de combustible pour moteur minimisant les dépôts, contenant un additif qui diminue l'utilisation de produits valorisant l'indice d'octane.
EP0303215 Appareil pour fixer des butées d'extrémité supérieure sur une chaîne de fermetures à glissière.
EP0303119 Appareil pour détecter des bandes de renforcement sur une chaîne de fermetures à glissière.
EP0303097 Procédé de production d'hydrocarbures aromatiques.
EP0303217 Dispositif pour fixer une tirette sur un curseur de fermeture à glissière.
EP0302864 DEMINERALISATION DU CHARBON.
EP0303061 Procédé pour réaliser un FET planarisé, à porte en polysilicium recouverte de métal.
EP0303233 Protéine reg humaine.
EP0303542 Barrette pour la connextion de deux circuits imprimés disposés perpendiculairement et son procédé de fabrication.
EP0302894 PROCEDE DE CULTURE DE LEUCOCYTES.
EP0303390 Fabrication de diodes.
EP0303396 Connexions programmables par laser.
EP0303435 Transistors bipolaires.
EP0303273 Ruban de fermeture en matière plastique.
EP0303218 Fermeture à glissière étanche à l'eau.
EP0303231 Méthode et dispositif pour permettre l'accés simultané de fichiers séquentiels indexés.
EP0303280 Hydrazides antioxydants phénoliques.
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