N° de brevet Brevet
FR2619100 APPAREIL POUR LE TRAITEMENT ANAEROBIE D'EAUX USEES
FR2619188 DISTRIBUTEUR PNEUMATIQUE OU ELECTRO–PNEUMATIQUE MULTIFONCTION
FR2619196 DISPOSITIF DE SECTIONNEMENT AUTOMATIQUE POUR RESEAU DE TRANSPORT DE FLUIDE SOUS DOUBLE ENVELOPPE
FR2619191 ROBINET A BOISSEAU SPHERIQUE POURVU D'UNE COIFFE INVIOLABLE POUVANT ETRE MANOEUVRE UNIQUEMENT AVEC UNE CLEF DE SERVICE OU CLEF TRICOISE
FR2619194 JOINT INTEGRE POUR TUYAUX, NOTAMMENT D'ASSAINISSEMENT
FR2619193 CONDUITES TUBULAIRES FLEXIBLES STABLES EN LONGUEUR SOUS L'EFFET D'UNE PRESSION INTERNE
FR2619190 ROBINET A VERROU INVIOLABLE
FR2619187 JOINT D'ETANCHEITE PLAT, EN PARTICULIER JOINT DE CULASSE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ET COMPRESSEURS
FR2619178 PISTON POUR AMORTISSEUR
FR2619181 SYSTEME D'AMORTISSEMENT ET DE FIXATION D'UN DISPOSITIF SUR UN SUPPORT
FR2619179 PERFECTIONNEMENTS AUX SUPPORTS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2619180 PERFECTIONNEMENTS AUX MANCHONS DE SUPPORT ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2619183 TRANSMISSION HYDROMECANIQUE DANS LAQUELLE L'EFFORT DE TRACTION DEMEURE CONSTANT LORS DU PASSAGE DU PREMIER AU SECOND MODE DE FONCTIONNEMENT
FR2619184 PIGNON A VARIATION DE COUPLE
FR2618998 EPLUCHEUSE DE FRUITS ET LEGUMES DE CONCEPTION MANUELLE FAISANT AUSSI FONCTION D'ESSOREUSE A SALADES
FR2619198 DISPOSITIF POUR GRILLADES CULINAIRES
FR2619210 CAPTEUR DE TEMPERATURE DE SURFACE
FR2619221 POSTE DE PRELEVEMENT ET DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUES SIMULTANEES DE DEUX REACTIFS DOSES DANS DEUX RECEPTACLES JUXTAPOSES.
FR2619242 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE TEMPERATURE POUR REACTEUR NUCLEAIRE
FR2619213 APPAREIL DE MESURE DES CARACTERISTIQUES MASSIQUES D'UN CORPS ET SON APPLICATION A LA MESURE DES CARACTERISTIQUES D'UN SATELLITE A SEC.
FR2619212 DISPOSITIF DE CONTROLE DU VIDE AU SEIN D'UNE ENVELOPPE ETANCHE CONSTITUEE PAR UN FILM SOUPLE.
FR2619214 APPAREIL POUR LA DETECTION DU BALOURD D'UNE ROUE D'AUTOMOBILE EN VUE DE L'EQUILIBRAGE DE CELLE–CI.
FR2619209 CAPTEUR DE DEPLACEMENT DES SOLS
FR2619073 RESERVOIR GONFLABLE POUR ENGIN SOUS–MARIN
FR2619202 INSTALLATION FRIGORIFIQUE AVEC DISPOSITIF DE STOCKAGE DU FROID PAR CHALEUR LATENTE
FR2619200 CORPS DE CHAUDIERE DE CHAUFFAGE A FLUIDE CALOPORTEUR
FR2619201 POMPE A CHALEUR ROTATIVE
FR2619204 APPAREIL FRIGORIFIQUE A COMPARTIMENT POUR PRODUITS HAUTEMENT PERISSABLES
FR2619207 CHAINE DE MAGASIN POUR LA RECEPTION DE MUNITIONS
FR2619205 ECHANGEUR DE CHALEUR A IMPACT DE JET
FR2619174 ELEMENT D'ACCOUPLEMENT D'ARBRE
FR2619182 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A ORGANE DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT
FR2618995 MECANISME DE REGLAGE DE L'INCLINAISON DU DOSSIER D'UN SIEGE A BRAS ET SIEGE FAISANT APPLICATION D'UN TEL MECANISME
FR2619153 SYSTEME D'ENTRAINEMENT DE PORTE AUTOMATIQUE
FR2619186 PERFECTIONNEMENTS AUX HUBLOTS D'OBSERVATION ETANCHES, POUR ENCEINTES SOUS VIDE, ET A LEURS PROCEDES DE FABRICATION
FR2619155 PROCEDE D'ANALYSE DYNAMIQUE DES VENUES DE FLUIDES DANS LES PUITS D'HYDROCARBURES
FR2619157 DISPOSITIF PURGEUR, NOTAMMENT POUR LE TOIT ROCHEUX DANS LES MINES, CHANTIERS SOUTERRAINS OU ANALOGUES
FR2619156 PROCEDE DE CONTROLE DES VENUES DE FLUIDES DANS LES PUITS D'HYDROCARBURES
FR2619152 GOND DEMONTABLE A CHEVILLE ET SON PROCEDE D'UTILISATION POUR LA MISE EN PLACE DE VOLETS ET/OU DE PORTES MUNIS DE PENTURES
FR2619151 CROCHET DE SUSPENSION POUR OBJETS PORTATIFS OU EXPOSES
FR2618997 CASIERS SUPERPOSABLES COMPORTANT DES CLOISONS AMOVIBLES DE SEPARATION
FR2619148 BETON PROTECTION PARE–BALLES (BPPB)
FR2619149 CLE A POUSSOIR TRANSLATABLE, BARILLET DE SURETE POUR UNE TELLE CLE, ET SERRURE EQUIPEE D'UN TEL BARILLET
FR2618993 TIROIR CAISSE A DISSIMULATION
FR2619150 SERRRURE DE PORTE
FR2618994 TIROIR–CAISSE A DISSIMULATION PAR TRAPPE
FR2619166 MACHINE ROTATIVE A PISTONS ET A BARILLET AVEC ROTULE DE CENTRAGE FIXE
FR2619158 DISPOSITIF D'ETANCHEIFICATION ET D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS DE LA PLATE–FORME D'UNE AUBE DE TURBINE
FR2619192 DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE DU TYPE PROPORTIONNEL AVEC PRISE D'INFORMATIONS CONCERNANT LES PLUS FORTES PRESSIONS DANS LES CIRCUITS D'UTILISATION
FR2619185 JOINT COMPOSITE THERMIQUEMENT CONDUCTEUR
FR2619016 MATERIEL SPORTIF MODULAIRE ET ELEMENTS LE COMPOSANT
FR2619172 PALIER A ROULEMENT CONSTITUE PAR UN DISPOSITIF DE GUIDAGE ROTATIF
FR2619173 ROULEMENT A ROTULE, A DEUX RANGEES DE BILLES
FR2619171 AGENCEMENT DE PALIER MOBILE ANGULAIREMENT
FR2619058 DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR LA COMMANDE DES ACCESSOIRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULES
FR2619264 GENERATRICE ELECTRIQUE A HAUTE FREQUENCE VARIABLE, PORTATIVE ET PERFECTIONNEE
FR2619162 JOINT DE TRAJET D'ECOULEMENT SANS CONTACT
FR2619161 CHASSIS ASSEMBLE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2619165 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN DISTRIBUTEUR A CLAPETS POUR MACHINE VOLUMETRIQUE MOTRICE OU RECEPTRICE
FR2619167 SYSTEME DE LUBRIFICATION POUR COMPRESSEUR A VIS ET CE COMPRESSEUR
FR2619159 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LE MAINTIEN EN DEPRESSION DE L'INTERIEUR DU BLOC D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2619215 BANC DE TEST ELECTRONIQUE PORTABLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, SURALIMENTE OU SURALIMENTE–INTER REFROIDI.
FR2619216 PROCEDE DE DOSAGE DES LIPASES.
FR2619259 POSTE ELECTRIQUE
FR2619038 PINCES, EQUIPANT DES CONVOYEURS DE MACHINES DE CABLAGE AUTOMATIQUES, DESTINEES A TENIR UN OU PLUSIEURS FILS CONDUCTEURS
FR2619262 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN EQUIPEMENT CONTRE LES SURTENSIONS INDUITES SUR UNE LIGNE LUI ETANT RACCORDEE
FR2619263 ALTERNATEUR COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ETANCHEITE ISOLANT LES BALAIS VIS–A–VIS DES ASPERSIONS EXTERIEURES
FR2619266 DISPOSITIF DE RELAIS BISTABLE STATIQUE POUR CHARGES DE PUISSANCE EN COURANT CONTINU
FR2619007 PREPARATIONS COSMETIQUES A ACTION LIPOLYTIQUE
FR2619260 DISTRIBUTEUR POUR EMBOUT DE CABLAGE
FR2619257 ENSEMBLE DE CONNECTEUR ELECTRIQUE A DEBRANCHEMENT RAPIDE
FR2619252 SYSTEME DE LIAISON A JOINT POUR ELEMENTS TRAVAILLANT EN HYPERFREQUENCE
FR2619251 DISPOSITIF TRIODE GUNN, DIVISEUR DE FREQUENCE ET OSCILLATEUR UTILISANT CE DISPOSITIF GUNN
FR2619253 DISPOSITIF POUR LE RACCORD DE DEUX STRUCTURES POUR HYPERFREQUENCES, COAXIALES ET DE DIAMETRES DIFFERENTS
FR2619254 SOURCE PRIMAIRE A DEUX ACCES ET A DEUX ELEMENTS RAYONNANTS
FR2619256 BORNE DE CONTACT ELECTRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE BORNE
FR2619277 PROCEDE DE CONNEXION ELECTRIQUE DE PETITS APPAREILS MENAGERS ELECTRIQUES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2619267 CIRCUIT DE COMMUTATION A TRANSISTOR ET A DIODE
FR2619269 PROCEDE DE CODAGE NUMERIQUE D'UNE BASE DE DONNEES
FR2619020 JEU DE SOCIETE JURIDIQUE
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