N° de brevet Brevet
FR2618884 DISPOSITIF DE VENTILATION POUR DES SYSTEMES DE CUISSON DU TYPE A RECHAUD, TABLE DE CUISSON ENCASTRABLE OU CUISINIERE
FR2618883 SYSTEME COMPORTANT UNE PLURALITE D'APPAREILS DE CUISSON, DONT CHACUN COMPORTE UNE PARTIE DE CUISSON ET UNE PARTIE FORMANT SUPPORT DE LA PARTIE DE CUISSON
FR2618882 FOYER DE COMBUSTION, NOTAMMENT POUR CHEMINEE A CONSTRUIRE
FR2618662 CUVE AUXILIAIRE DE TRAVAIL POUR ROBOT DE CUISINE
FR2618879 CHAUDIERE NOTAMMENT A BOIS, A DEPRESSION ET A ALIMENTATION PAR GRAVITE
FR2618795 INSTALLATION DE RECHAUFFEURS DE VENT, ET PROCEDE D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE RECHAUFFEURS
FR2618886 REFRIGERATEUR A EFFET PELTIER
FR2618875 MACHINE UNITAIRE POUR CONTROLER DANS UN MEME POSTE, LES FUITES, L'OUVERTURE ET LA FERMETURE DU ROBINET D'UNE BOUTEILLE DE GAZ LIQUEFIE, AINSI QUE LE NIVEAU DE REMPLISSAGE DE LA BOUTEILLE
FR2618661 DISPOSITIF DE CUISSON A LA VAPEUR DU COUSCOUS ET D'AUTRES ALIMENTS AVEC RECUPERATION DU JUS
FR2618840 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN PANNEAU MOBILE
FR2618865 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE COUPLE
FR2618867 PISTON EQUIPANT UN VERIN, NOTAMMENT UN RESSORT PNEUMATIQUE
FR2618874 DISPOSITIF DE PURGE AUTOMATIQUE A MEMBRANE POUR CIRCUITS PNEUMATIQUES
FR2618871 RACCORD RAPIDE AVEC BAGUE DE VERROUILLAGE
FR2618870 COLLIER DE SERRAGE POUR LE RACCORDEMENT DE DEUX TUBES METALLIQUES
FR2618889 ECHANGEURS DE CHALEUR A PLAQUES ET NOUVEAUX TYPES DE PLAQUES ET DE JOINTS PERMETTANT L'OBTENTION DE TELS ECHANGEURS
FR2618920 DISPOSITIF DE RECOPIE D'UN MOUVEMENT POUR LA CONSERVATION DU COUPLAGE ENTRE DEUX AXES MOBILES DANS UN PLAN
FR2618664 MIROIR NOTAMMENT POUR SOINS DENTAIRES DONT LA MONTURE EST FIXEE AU MANCHE ET DONT LA GLACE EST AMOVIBLE SUR LE FIL DE LA MONTURE
FR2618902 PROCEDE DE CONTROLE ET DE TRI DE LA QUALITE TECHNOLOGIQUE DES JAMBONS, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2618665 ENDOSTROBOSCOPE POUR EXAMENS NASO–PHARYNGO–LARYNGES
FR2618908 DISPOSITIF POUR LE GUIDAGE DE CHEMINEMENT ET LA LOCALISATION D'UN POINT DE STATIONNEMENT
FR2618900 SYSTEME DETECTEUR D'IMPULSIONS LUMINEUSES A TAUX DE FAUSSE ALARME TRES REDUIT, UTILISABLE POUR LA DETECTION LASER
FR2618666 PUPILLOMETRE AUTOMATIQUE
FR2618903 DISPOSITIF DETECTEUR DE LA MAUVAISE HALEINE
FR2618901 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'EFFECTUER L'EPREUVE HYDRAULIQUE DE CORPS TUBULAIRES METALLIQUES
FR2618890 BOURRE D'APPOINT POUR CARTOUCHE DE FUSIL DE CHASSE OU AUTRES ARMES A FEU
FR2618895 SYSTEME GYROSCOPIQUE EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE
FR2618893 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX APPAREILS DE RECONNAISSANCE DE FORME ET/OU DE DETECTION DE POSITION D'UN OBJET DANS L'ESPACE
FR2618892 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE DISTANCE
FR2618906 DISPOSITIF DE DETECTION DE SURCHAUFFES DANS UN CABLE ELECTRIQUE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2618898 PESON ELECTRONIQUE CALCULATEUR DE PRIX
FR2618864 TUBE–GUIDE POUR BUTEE DE DEBRAYAGE DE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618660 DRAP–HOUSSE POUR LIT JUMEAU INCLINABLE
FR2618839 LIAISON ARTICULEE ENTRE DEUX PIECES EN MATIERE PLASTIQUE EN PARTICULIER DE TYPE CHARNIERE
FR2618836 CHARNIERE PERFECTIONNEE POUR PORTES
FR2618838 DISPOSITIF POUR MAINTENIR UN VANTAIL ENTREBAILLE INCORPORE DANS UNE POIGNEE DE CREMONE
FR2618842 TABLIER DE PORTE EN POLYCARBONATE A SECTIONS HORIZONTALES
FR2618657 FAUTEUIL DE REPOS
FR2618845 ESCABEAU A MARCHES ESCAMOTABLES
FR2618843 MACHINE POUR POSER LE CORDON FORMANT JOINT D'ETANCHEITE ENTRE LES DEUX PLAQUES DE VERRE D'UN DOUBLE VITRAGE RECTANGULAIRE OU CARRE
FR2618835 ETIQUETTE ANTIVOL
FR2618656 ELEMENT D'AMEUBLEMENT AU MOINS PARTIELLEMENT EN VERRE OU EN MATERIAU SIMILAIRE AVEC PROFILE D'APPUI EN CAOUTCHOUC
FR2618824 MEZZANINE A PLANCHER MOBILE EN HAUTEUR
FR2618830 ENSEMBLE DE BACHES ET SUPPORTS POUR TRAVAILLER A L'ABRI SUR LES FACADES DE MAISONS INDIVIDUELLES
FR2618860 DISPOSITIF DE LIAISON D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UNE STRUCTURE GONFLABLE DESTINEE NOTAMMENT AU SPORT, A L'INDUSTRIE ET AUX LOISIRS
FR2618834 SERRURE A CABLE POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN MECANISME DE CONDAMNATION
FR2618832 SERRURE REGLABLE, ET PENE POUR UNE TELLE SERRURE
FR2618833 CLAVETTE DE FERMETURE POUR UNE SERRURE POUR PORTIERES DE VEHICULES AUTOMOBILES A FIXER SUR UN MONTANT DE PORTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618912 SYSTEME DE FORAGE AVEC TRANSMISSION ELECTROMAGNETIQUE D'INFORMATION DEPUIS LE FOND, ET RACCORD ISOLANT POUR CE SYSTEME
FR2618876 PROCEDE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT D'UN GAZ CONTENANT DU METHANE ET DE L'EAU
FR2618856 MACHINE REGLABLE A PISTONS AXIAUX DU TYPE DE CONSTRUCTION A AXES OBLIQUES DONT LE CHARIOT PIVOTANT COMPORTE AU MOINS UN PISTON SUPPLEMENTAIRE
FR2618854 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE COMBUSTIBLE POUR MOTEURS DIESEL
FR2618659 PROCEDE DE REFRIGERATION D'UN MEUBLE DE RANGEMENT SUR PLUSIEURS NIVEAUX ET MEUBLE DE RANGEMENT EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE SOUFFLERIE D'AIR CONDITIONNE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2618858 DISPOSITIF D'AJUTAGE DESTINE A TRANSFORMER UN ECOULEMENT DE FLUIDE TURBULENT EN ECOULEMENT LAMINAIRE
FR2618636 DISPOSITIF POUR L'HYDRATATION DE LA TERRE DES POTS ET COUPES DE FLEURS
FR2618862 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE TUBES OU ANALOGUES COMPORTANT UN LOGEMENT EN CREUX DE FORME CYLINDRIQUE OU ANALOGUE
FR2618855 DISPOSITIF DE RECUPERATION DE VAPEURS D'ESSENCE
FR2618850 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2618851 CULASSE POUR UN MOTEUR EN V FERME AYANT UN SEUL ARBRE A CAMES
FR2618848 PRECHAMBRE ISOLEE POUR MOTEUR DIESEL
FR2618872 ASSEMBLAGE POUR JOINT D'HUILE PERFORABLE
FR2618847 BOITIER DE SORTIE DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEUR DIESEL
FR2618849 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE NOTAMMENT POUR MOTEURS DIESEL A REGLAGE HYDRAULIQUE A ACCUMULATEUR DE CARBURANT
FR2618956 GROUPE ELECTROGENE PORTATIF DIVISIBLE
FR2618909 DISPOSITIF OPTOELECTRIQUE DE DETECTION ET DE LOCALISATION D'UNE SOURCE RAYONNANTE
FR2618957 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE, EN PARTICULIER POUR UN GENERATEUR D'ONDES POUR UN RADAR A IMPULSIONS
FR2618966 PROCEDE ET RESEAU DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS EN SERIE ENTRE DIFFERENTS SYSTEMES
FR2618962 PORTE " OU EXCLUSIF " EN TECHNOLOGIE CMOS
FR2618968 APPAREIL A TUNER AUTOPROGRAMMABLE
FR2618963 RECEPTEUR POUR COMMUNICATION SUR SPECTRE DISPERSE
FR2618676 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ANTIVIRALES
FR2618970 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LE CODAGE D'UN SIGNAL VIDEO COMPOSITE DE TYPE NUMERIQUE
FR2618967 PROCEDE ET CIRCUIT DE GESTION D'AUDIOCONFERENCE
FR2618960 FILTRE DE GAMMES DE FREQUENCES ADAPTATIF NON LINEAIRE A FAIBLE DEPHASAGE
FR2618961 DISPOSITIF AMPLIFICATEUR DE SIGNAUX DE FAIBLE PUISSANCE, NOTAMMENT ISSUS D'UNE FIBRE OPTIQUE PLASTIQUE
FR2618950 CONNECTEUR DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE
FR2618951 CONNECTEUR POUR TUBES CATHODIQUES TELS QUE PREVUS POUR LA TELEVISION POURVU D'UNE SEMELLE TELESCOPIQUE DESTINEE A ASSURER LA PROTECTION TOTALE DES SORTIES DE CONTACT DURANT LE STOCKAGE, LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION JUSQU'A SON INSERTION AUSSI BIEN MANUELLE QU'AUTOMATIQUE DANS LE CIRCUIT IMPRIME
FR2618673 FORMULE MEDICAMENTEUSE A LIBERATION CONTROLEE
FR2618674 MICROPARTICULES COMPORTANT UN POLYMERE BIODEGRADABLE CONTROLANT LA LIBERATION D'UN PRINCIPE ACTIF ANTIMALARIQUE, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES EN COMPRENANT ET PROCEDE DE PREPARATION
FR2618958 SYNTHETISEUR DE FREQUENCES PRESENTANT UN DISPOSITIF INDICATEUR D'ACCORD
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