N° de brevet Brevet
FR2618349 DISPOSITIF DE SEPARATION CHROMATOGRAPHIQUE DE FLUIDES
FR2618558 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POLARITE CHIMIQUE D'UNE HUILE BRUTE ET DE SES FRACTIONS LOURDES
FR2618348 APPAREIL PERFECTIONNE POUR LA CHROMATOGRAPHIE EN PHASE LIQUIDE
FR2618556 PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER SI UN PRODUIT ALIMENTAIRE A ETE IRRADIE
FR2618557 PROCEDE D'EVALUATION DU RISQUE DE PRECIPITATION TARTRIQUE D'UN VIN
FR2618559 DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DU GROUPE SANGUIN D'UN ECHANTILLON
FR2618429 NOUVEAUX REACTIFS BIFONCTIONNELS PHOTOACTIVABLES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION
FR2618555 AMELIORATIONS CONCERNANT UN PROCEDE DE FORMATION D'IMAGE RADIO–ISOTOPIQUE
FR2618543 DISPOSITIF D'ANALYSE DE L'ETAT DE SURFACE D'UN SOL POUR MOBILE APTE A PRENDRE CONTACT AVEC CE SOL
FR2618545 GYROSCOPE A FIBRE OPTIQUE
FR2618544 REPERES, VISIBLES SUR LE PARE–BRISE OU LE RETROVISEUR D'UN VEHICULE POUR EVALUER LES DISTANCES LE SEPARANT D'AUTRES VEHICULES
FR2618564 PROJECTEUR DE RAYON LASER ET DISPOSITIF DE MESURE A DISTANCE COMPORTANT AU MOINS DEUX DE CES PROJECTEURS
FR2618548 DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION D'UN OBJET SOUMIS A UN DEPLACEMENT LINEAIRE
FR2618561 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LE NOMBRE DE MACH SANS INTRUSION
FR2618290 PROCEDE ET MACHINE POUR LE RAMASSAGE DE PRODUITS, NOTAMMENT DE FRUITS SUR LE SOL
FR2618549 CAPTEUR OPTIQUE UTILISANT LA MODULATION DE POLARISATION DANS UNE FIBRE OPTIQUE
FR2618498 ORGANE DE TRANSMISSION DU TYPE CABLE, POUR TACHYMETRE
FR2618560 DISPOSITIF POUR DETERMINER LES VALEURS DES VITESSES INSTANTANEES D'UN OBJET MOBILE
FR2618579 CIRCUIT INTEGRE A MEMOIRE COMPORTANT UN DISPOSITIF ANTI–FRAUDE
FR2618575 APPAREIL DE FORMATION D'IMAGE PAR ELECTROPHOTOGRAPHIE, DOTE D'UN DISPOSITIF DE DETECTION D'ANOMALIES
FR2618573 PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES DE MICROMECANIQUE
FR2618533 DISPOSITIF REGULATEUR DE TEMPERATURE POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL
FR2618628 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE PUISSANCE PERFECTIONNES POUR APPAREILS DE CUISSON AVEC DES MODES OPERATOIRES TRANSITOIRES
FR2618324 PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE SANS MANDRIN
FR2618621 CIRCUITS POUR UN CONVERTISSEUR NUMERIQUE–ANALOGIQUE CMOS
FR2618568 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF POUR LA MODULATION DE LA LUMIERE
FR2618566 CELLULE POUR LA MODULATION DE LA LUMIERE
FR2618587 ECRAN A CRISTAL LIQUIDE, A ELECTRODES OPACIFIEES DANS LA ZONE NON COMMUTABLE DE L'ECRAN ET PROCEDES D'OBTENTION D'ESPACEURS ET DE TRAITEMENT DE CET ECRAN
FR2618547 DISPOSITIF POUR GENERER DES SIGNAUX A PARTIR D'UN AIMANT PRESENTANT AU MOINS UNE SURFACE A POLARITE ALTERNEE
FR2618563 ADAPTATEUR DE MESURE POUR LE CONTROLE DE LA COMMUTATION DE MACHINES TOURNANTES
FR2618567 DISPOSITIFS POUR LA MODULATION DE LA LUMIERE
FR2618569 TECHNIQUE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF POUR LA MODULATION DE LA LUMIERE
FR2618571 MATERIAU POUR LA MODULATION DE LA LUMIERE ET PROCEDES DE FABRICATION
FR2618570 PROCEDE DE MODULATION DE LA LUMIERE
FR2618321 DISTRIBUTEUR DE PAPIER EN ROULEAU A CHARGEMENT PAR LA PARTIE SUPERIEURE
FR2618539 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESHYDRATATION A CHAUFFAGE ELECTRIQUE
FR2618504 BUTEE DE DEBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ET MONTAGE DE BUTEE DE DEBRAYAGE CORRESPONDANT
FR2618516 ENSEMBLE D'ETANCHEITE A INTERPOSER ENTRE DEUX ORGANES EN ROTATION RELATIVE, APTE A PERMETTRE LA DETECTION DE LA ROTATION RELATIVE ENTRE EUX ET PALIER POUR SUPPORTER UNE ROUE DE VEHICULE POURVU DE CELUI–CI
FR2618499 ARBRE DE TRANSMISSION COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ARBRE
FR2618318 CINTRE, A ELEMENTS PIVOTANTS, POUR SUSPENDRE PLUSIEURS VETEMENTS
FR2618506 VERIN AGISSANT PAR FLUIDE, NOTAMMENT RESSORT PNEUMATIQUE OU AMORTISSEUR HYDRAULIQUE
FR2618509 REDUCTEUR A ARBRES PARALLELES OU ORTHOGONAUX A COUPLE DIVISE ET RATTRAPAGE DE JEUX
FR2618508 ARTICULATION HYDRO–ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR LA SUSPENSION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618497 DISPOSITIF EMPECHANT LE DESSERAGE D'UN ECROU, D'UNE VIS OU D'UN BOULON UTILISABLE NOTAMMENT COMME DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LE VOL D'UNE ROUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618496 INSERT METALLIQUE FILETE INTERIEUREMENT
FR2618494 COMPRESSEUR DE REFRIGERATION HERMETIQUE AVEC ECONOMISEUR
FR2618520 VANNE DE SECURITE A VOLUME TAMPON POUR RESEAU SOUS VIDE
FR2618491 DISPOSITIF DE DEMARRAGE POUR MOTEUR THERMIQUE DE FAIBLE TAILLE
FR2618525 DISPOSITIF DESTINE A EMPECHER LES FUITES SUR UN APPAREIL MECANIQUE COMPORTANT UNE CHAMBRE A FLUIDE OBTUREE DE FACON ETANCHE, NOTAMMENT UNE POMPE
FR2618485 ACTIONNEUR OLEODYNAMIQUE LINEAIRE A RATTRAPAGE PILOTE PAR UN MOTEUR PAS–A–PAS, DESTINE A EXECUTER LA COMMANDE DE LA POSITION AXIALE D'UN ARBRE A CAMES A GEOMETRIE VARIABLE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618317 DISPOSITIF LIMITEUR DE LONGUEUR DE FILE POUR CHARIOTS DE TRANSPORT
FR2618522 ORGANE EMPILABLE DE BASE DE DISTRIBUTION POUR CIRCUIT DE FLUIDE
FR2618510 DISPOSITIF DE FREINAGE DE PIGNONS D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2618511 POULIE DE VARIATEUR DE VITESSE
FR2618527 DISPOSITIF DE REGULATION SEQUENTIELLE DE L'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE GAZEUX D'UN GENERATEUR DE CHALEUR
FR2618526 COUPE–TIRAGE POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE, EN PARTICULIER POUR CHEMINEE EQUIPEE D'UN FOYER INSERT
FR2618524 RESERVOIR DE FLUIDE SOUS PRESSION
FR2618535 DISPOSITIF DE SECOURS OU D'APPOINT ELECTRIQUE POUR POMPE A CHALEUR
FR2618531 CHAUDIERE A COMBUSTION LENTE
FR2618538 DISPOSITIF DESTINE A LA FABRICATION AUTOMATIQUE ET CONTINUE DES GLACONS AVEC EVAPORATEUR HORIZONTAL A CONDUITS VERTICAUX
FR2618536 DISPOSITIF POUR AMELIORER LE FONCTIONNEMENT DES POMPES A CHALEUR
FR2618523 DISPOSITIF DE SECURITE A L'OUVERTURE D'UN CAPOT, COUVERCLE OU ANALOGUE, ET MACHINE DE CONDITIONNEMENT DE RECIPIENTS UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2618319 GRILLE PERMETTANT LA DIVISION DE DENREES DIVERSES TELLES QUE PAR EXEMPLE DES LEGUMES ET APPAREIL EQUIPE DE CETTE GRILLE
FR2618515 JOINT D'ETANCHEITE PERFECTIONNE AYANT PLUSIEURS REGIONS DE DENSITES ET D'EPAISSEURS DIFFERENTES ET PROCEDE POUR LA FABRICATION DE CELUI–CI
FR2618513 POULIE DE VARIATEUR DE VITESSE
FR2618512 POULIE DE VARIATEUR DE VITESSE
FR2618521 ORGANE DE BASE POUR DISTRIBUTEUR DE CIRCUIT DE FLUIDE
FR2618519 VANNE A DEUX SIEGES PARALLELES ET DEUX OPERCULES
FR2618530 BOUCHE AERAULIQUE PERFECTIONNEE A VOLET PIVOTANT
FR2618517 ROBINET–CLAPET
FR2618357 APPAREIL AUTOMATIQUE POUR LE NETTOYAGE DES PIECES A MAIN DE DENTISTERIE
FR2618580 MACHINE DE TRAITEMENT DE TEXTE
FR2618626 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR POSTE TELEPHONIQUE " MAINS LIBRES "
FR2618627 DISPOSITIF D'ESSAIS POUR LA MAINTENANCE DES CENTRES TELEPHONIQUES
FR2618625 DISPOSITIF D'AMELIORATION DU DECODAGE DE SIGNAUX NUMERIQUES LORS DE TRANSMISSIONS EN MODULATION DE FREQUENCE
FR2618572 PROCEDE D'AUGMENTATION DE LA RESOLUTION D'UN SYSTEME DE PRELEVEMENT D'IMAGES PRODUITES PAR UN TUBE CATHODIQUE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2618396 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UN RETROVISEUR ET RETROVISEURS EQUIPES D'UN TEL DISPOSITIF
FR2618431 NOUVEAUX THIOETHERS DE QUINOLEINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2618529 CIRCUIT DE VENTILATION SUPPLEMENTAIRE POUR FOUR ELECTRO–DOMESTIQUE COMBINE
FR2618620 DISPOSITIF INTERRUPTEUR POUR SIGNAUX A HAUTE FREQUENCE
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