N° de brevet Brevet
FR2617930 SUPPORT HYDROELASTIQUE, NOTAMMENT POUR ASSURER LA SUSPENSION D'UN MOTEUR DANS UN VEHICULE
FR2617933 DISPOSITIF D'ISOLEMENT ANTI–VIBRATOIRE ET ANTICHOCS
FR2617698 DISPOSITIF DOMESTIQUE DE CONSERVATION ET AFFINAGE DES FROMAGES
FR2617932 SUPPORT AMORTISSEUR POUR LA SUSPENSION D'UN CORPS OSCILLANT SUR UNE STRUCTURE SUPPORT, EN PARTICULIER POUR LA SUSPENSION DU MOTEUR SUR LE CHASSIS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2617931 FIXATION ANTIVIBRATOIRE
FR2617699 BAC SUPPORT POUR SAPIN DE NOEL OU AUTRE ARBUSTE DECORATIF COUPE
FR2617934 VOLANT AMORTISSEUR POUR DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE, INCORPORANT UN ROULEMENT A DEUX RANGEES D'ELEMENTS DE ROULEMENT
FR2617935 VOLANT D'INERTIE DIVISE
FR2617924 CAGE POUR ROULEMENT, NOTAMMENT ROULEMENT A BILLES
FR2617916 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN VERIN A GAZ OU HYDRO–PNEUMATIQUE AUTOBLOQUANT
FR2617904 PALE FALCIFORME POUR HELICE ET SON APPLICATION NOTAMMENT AUX MOTOVENTILATEURS POUR AUTOMOBILES
FR2617903 POT D'ECHAPPEMENT DE GAZ BRULES
FR2617925 PALIER LISSE A DOUBLE PORTEE CONCENTRIQUE
FR2617908 SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2617909 CIRCUIT A PLUSIEURS FONCTIONS DE REGULATION POUR COMMANDER LA PUISSANCE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2617913 ROUE DE VENTILATEUR EN MATIERE PLASTIQUE DONT LES AILETTES FORMENT UN CADRE PORTEUR
FR2617910 TUYERE AXISYMETRIQUE DE TURBOREACTEUR CONVERGENTE DIVERGENTE
FR2617939 JOINT D'ETANCHEITE DE TIGE OU DE PISTON
FR2617940 PRESSE–GARNITURE POUR L'ETANCHEITE DE LA TRAVERSEE SUR ARBRE A GRANDE AMPLITUDE DE FLEXION
FR2617960 PROCEDE D'INSTALLATION DE REPARTITEURS DE FRAIS DE CHAUFFAGE, MOYENS DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET REPARTITEURS MUNIS DE CES MOYENS
FR2617957 INSTRUMENT DE MESURE DE DIAMETRES D'ARBRES
FR2617955 PROJECTILE EXPLOSIF A ENVELOPPE PREFRAGMENTEE D'EFFICACITE ACCRUE ET PROCEDE DE REALISATION
FR2617961 DISPOSITIF DE MESURE DE DEBIT DE FLUIDES A LARGE PLAGE
FR2617962 DEBITMETRE DE MASSE DU TYPE CORIOLIS A DOUBLE BOUCLE
FR2617701 CAPTEUR D'EFFORTS MUSCULAIRES POUR APPAREIL D'EXPERIMENTATION ET D'ENSEIGNEMENT
FR2617965 DISPOSITIF A ONDES ELASTIQUES GUIDEES POUR LA DETECTION DE LA PRESENCE D'UN LIQUIDE
FR2617963 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REPARTITION D'UN VOLUME PRIMAIRE D'UN FLUIDE AVANTAGEUSEMENT UN LIQUIDE, EN UN NOMBRE DETERMINE DE VOLUMES SECONDAIRES PRESENTANT UNE RELATION PREDEFINIE ENTRE EUX, PAR L'EMPLOI D'ORIFICES D'EVACUATION REPARTIS SYMETRIQUEMENT DANS UNE CHAMBRE DE REPARTITION ELLE–MEME SYMETRIQUE
FR2617954 HARPON HYDROPNEUMATIQUE
FR2617889 ENCEINTE MONOBLOC DESTINEE AUX SOINS DU CORPS ET A LA RELAXATION
FR2617947 STRUCTURE LEGERE POUR ECLAIRAGE COULISSANT SUR UN MAT
FR2617943 RACCORD RAPIDE DESTINE A RELIER UNE CONDUITE FLEXIBLE OU RIGIDE
FR2617700 PROCEDE DE POSE DE RIDEAUX, MOYENS EN VUE DE SA MISE EN OEUVRE, ET RIDEAUX QUI EN SONT POURVUS
FR2617949 ENSEMBLE DE VERROUILLAGE DE PORTE DE FOUR A MICRO–ONDES
FR2617951 DISPOSITIF DE PROTECTION THERMIQUE POUR APPAREILS DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE
FR2617734 FILTRE COMPRENANT UN MATERIAU OBTENU PAR CRYODESSICATION, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION
FR2617952 INSTALLATION DE TRAITEMENT D'AIR, DESTINEE A LA VENTILATION ET A LA CLIMATISATION D'UNE PLURALITE DE SALLES, ET MODULE DE TRAITEMENT D'AIR DESTINE A UNE TELLE INSTALLATION
FR2617697 DISPOSITIF D'ARTICULATION POUR TABLETTE DE SIEGE INDIVIDUEL
FR2617905 MOTEUR THERMIQUE A MOUVEMENT CIRCULAIRE
FR2617953 FOUR A SOLE TOURNANTE POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE, THERMOCHIMIQUE OU ELECTROTHERMIQUE DE METAUX SOUS ATMOSPHERE RAREFIEE OU CONTROLEE
FR2617691 NOUVEAU SYSTEME DE PREHENSION POUR SACS ET SACOCHES A MAIN
FR2617882 STRUCTURE SUPPORT POUR MURET TECHNIQUE EXTERIEUR
FR2617696 ARMATURE DE COUSSIN POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2617692 APPAREIL ELECTRIQUE POUR USAGE PERSONNEL, NOTAMMENT SECHE–CHEVEUX, PROTEGE CONTRE LES RISQUES D'ELECTROCUTION
FR2617873 PERFECTIONNEMENT AUX MACHINES PERMETTANT DE REALISER LA COUTURE DE DEUX PANNEAUX TRICOTES COMPORTANT UN BORD COTE ET UN LONG JERSEY
FR2617894 DISPOSITIF DE BOITIER ANTIVOL POUR PLANCHE A VOILE
FR2617871 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN TISSU FANTAISIE COMPORTANT UNE LAME
FR2617863 PROCEDE DE FABRICATION DE VIN
FR2618022 THYRISTOR A GACHETTE DE CONTROLE EN SEMI–CONDUCTEUR METAL–OXYDE
FR2617860 PROCEDE DE CRAQUAGE A L'ETAT FLUIDE D'UNE CHARGE D'HYDROCARBURES
FR2618007 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECHERCHE DU CHEMIN OPTIMAL ENTRE DEUX POINTS D'UN RESEAU MAILLE
FR2617999 PROCEDE D'ELIMINATION D'ARTEFACTS DANS UNE EXPERIMENTATION D'IMAGERIE PAR RMN
FR2617737 PROCEDE DE PREPARATION D'UN CATALYSEUR A BASE D'ARGILE LIGNITEUSE, CATALYSEUR AINSI OBTENU, ET PROCEDE D'OBTENTION DE SUBSTITUTS ENERGETIQUES A L'AIDE DE CE CATALYSEUR
FR2617739 PROCEDE DE PREPARATION D'UN CATALYSEUR A BASE D'ARGILE PONTEE, CATALYSEUR AINSI OBTENU, ET PROCEDE D'OBTENTION DE SUBSTITUTS ENERGETIQUES A L'AIDE DE CE CATALYSEUR
FR2617689 DISPOSITIF DE VENTILATION ELECTRIQUE, SOUS LE DOME D'UNE OMBRELLE, DES SON DEPLOIEMENT
FR2617862 COMPOSITIONS DETERGENTES EXEMPTES DE BUILDERS
FR2617958 DISPOSITIF SEMI–AUTOMATIQUE DE REPERAGE EN CONTINU DES COORDONNEES XY DE POINTS SINGULIERS AU SEIN D'UNE SURFACE EN MOUVEMENT
FR2617876 MOULINEUSE–ASSEMBLEUSE MODULAIRE
FR2617775 HABITACLE DE CAMPING REPLIABLE DESTINE A ETRE INSTALLE SUR LE TOIT D'UN VEHICULE
FR2617917 BUTEE ET ATTACHES RAPIDES POUR POUTRE COMPOSITE EN I, I, O ET TREILLIS
FR2617887 TRUELLE DOUBLE PERFECTIONNEE, NOTAMMENT POUR UN MACON
FR2617891 PALISSADE DE CHANTIERS
FR2617950 ENSEMBLE DE VERROUILLAGE DE PORTE POUR FOUR A MICRO–ONDES
FR2617901 PROCEDE DE FORAGE AVEC TRANSMISSION ELECTROMAGNETIQUE D'INFORMATIONS DEPUIS LE FOND
FR2617897 PROFILE DE CADRE POUR FENETRES OU PORTES, A OUVERTURES D'ECOULEMENT DE L'EAU
FR2617896 ELEMENT DE DORMANT LIMITANT UNE BAIE OUVERTE DANS UNE CLOISON OU UN MUR
FR2617888 DISPOSITIF D'ETAIEMENT D'ELEMENTS MURAUX
FR2617890 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE STRUCTURE FUNERAIRE
FR2617878 BORDURE SABOT
FR2617877 PROCEDE DE BLANCHIMENT OU DE DELIGNIFICATION D'UNE PATE CELLULOSIQUE PAR L'OXYGENE, ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2617695 BROSSE A DENTS JETABLE
FR2617879 PROCEDE ET MACHINE D'APPLICATION EN CONTINU D'ENDUIT SUPERFICIEL A BASE DE LIANT ET D'UN MATERIAU SOLIDE TYPE GRAVILLON, A REPANDAGE SIMULTANE DU LIANT ET DU MATERIAU SOLIDE TYPE GRAVILLON AVEC DE PREFERENCE SECHAGE INCORPORE DU MATERIAU SOLIDE TYPE GRAVILLON JUSTE AVANT SON REPANDAGE
FR2617880 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SUBSTITUER DANS UN FORAGE UN LIANT HYDRAULIQUE A UNE BOUE DE PERFORATION
FR2617884 CHARPENTE EN BOIS POUR MAISONS A COMBLES AMENAGEABLES
FR2617881 PROCEDE POUR REALISER UNE PAROI MOULEE DANS LE SOL ET COFFRAGES DESTINES NOTAMMENT A SA MISE EN OEUVRE
FR2617969 APPAREIL D'EVALUATION DE CONTRAINTES
FR2618005 PROCEDE DE SAISIE ET LECTURE DE DONNEES POUR L'ANALYSE DE LA CONDUITE D'UN VEHICULE ROUTIER
FR2618032 CIRCUIT FILTRE CLOCHE ET CONTRE–CLOCHE
FR2618034 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODULATION D'IMPULSIONS
FR2618033 MONTAGE OSCILLATEUR AVEC UN ELEMENT VIBREUR PIEZOCERAMIQUE
FR2618035 MONOPOSTE RECEPTEUR RADIO NE RECEVANT QU'UNE SEULE FREQUENCE ET UNE SEULE STATION
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