N° de brevet Brevet
FR2617566 DISJONCTEUR PNEUMATIQUE, PAR EXEMPLE POUR LA PROTECTION D'UN CIRCUIT DE GAZ
FR2617565 ELECTROVALVE
FR2617562 ENSEMBLE DE VANNE A CLAPET
FR2617535 ACCOUPLEMENT D'ECHAPPEMENT FLEXIBLE
FR2617662 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT OU DE TERMINAISON DE CORDON(S) ELECTRIQUE(S) CHAUFFANT(S)
FR2617387 EPLUCHEUSE D'ENDIVES
FR2617570 DISPOSITIF ANTI–STRATIFICATION THERMIQUE POUR TUYAU D'ALIMENTATION DE GENERATEUR DE VAPEUR
FR2617561 DISPOSITIF D'ETANCHEITE FORMANT PRESSE–GARNITURE
FR2617555 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX SUPPORTS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2617546 VERIN A TROIS POSITIONS
FR2617386 PRESENTOIR POUR DOCUMENTS, VIGNETTES OU PETITS OBJETS
FR2617550 CUVETTE A ROULEAUX CYLINDRIQUES, EN PARTICULIER POUR TOURILLON DE JOINT DE CARDAN
FR2617549 PALIER A AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE
FR2617560 DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN COUPLE UTILISANT UN FLUIDE VISQUEUX, EN PARTICULIER POUR UN DIFFERENTIEL
FR2617553 ACCOUPLEMENT DE SURCHARGE MECANIQUE, EN PARTICULIER POUR CISAILLES A HAIES
FR2617573 DISPOSITIF DE MONTURE MURALE REGLABLE ET ORIENTABLE D'ENCEINTES ACOUSTIQUES AVEC SUPPORTS PONCTUELS FONCTIONNELS
FR2617630 PERFECTIONNEMENTS AUX ENSEMBLES POUR LE TRAITEMENT DE L'AIR COMPRIME
FR2617587 DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT CONJUGUE D'AILES, ET APPLICATION A UN ENGIN VOLANT
FR2617609 DISPOSITIF AVERTISSANT QUE BEBE EFFECTUE SES SELLES
FR2617586 ENVELOPPE DE PROJECTILE
FR2617608 DISPOSITIF POUR MESURER LA FREQUENCE D'UN SIGNAL SINUSOIDAL PRODUIT PAR UN GENERATEUR DE SIGNAUX
FR2617600 DISPOSITIF ET METHODE DE MESURE DES DEFORMATIONS D'UN ECHANTILLON
FR2617589 DISPOSITIF ET METHODE DE MESURE DES DEFORMATIONS D'UN ECHANTILLON
FR2617369 DISPOSITIF DE SECATEUR RETENANT PRISONNIER, ENTRE SES MACHOIRES, L'OBJET DETACHE DE SON SUPPORT
FR2617585 DISPOSITIF DE COMMANDE DE MISE A FEU POUR ARME AUTOMATIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE DU DISPOSITIF SUR L'ARME
FR2617576 DISPOSITIF FORMANT BRULEUR A GAZ, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE
FR2617388 APPAREIL DESTINE A BROYER ET PASSER DES PRODUITS ALIMENTAIRES, TELS QUE DES FRUITS OU LEGUMES
FR2617578 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE SECURITE POUR UNE INSTALLATION THERMOGENE
FR2617579 CHAUDIERE DE CHAUFFAGE CENTRAL POUR BRULEUR A AIR SOUFFLE, COMPRENANT UN FOYER SEC ET UNE RESISTANCE CHAUFFANTE
FR2617583 ECHANGEUR DE CHALEUR POUR GAZ A TEMPERATURES FORTEMENT DIFFERENTES DONT L'UNE EST HAUTE OU TRES HAUTE
FR2617581 INSTALLATION FRIGORIFIQUE POUR UN APPAREIL DE SURGELATION ET DE CONSERVATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES
FR2617543 POMPE TURBOMOLECULAIRE
FR2617534 DISPOSITIF DE POMPAGE D'UN FLUIDE DANS LE FOND D'UN PUITS
FR2617449 PERFECTIONNEMENTS AUX UNITES MOBILES HABITABLES EXTENSIBLES
FR2617520 OSSATURE BOIS
FR2617575 ENSEMBLE STRUCTURAL PREFABRIQUE POUR STRUCTURATION GEOMETRIQUE ET VOLUMETRIQUE D'UN ESPACE INTERIEUR
FR2617521 CLOISONS CALORIFIQUES
FR2617522 COLONNE–SUPPORT POUR ESCALIERS
FR2617525 PROCEDE D'AMENAGEMENT DES COMBLES
FR2617564 TUYAU A CHUTE D'EAU
FR2617409 SYSTEME DE MATELAS DE PROTECTION MODULAIRES (CONSTITUE PAR UN ENSEMBLE D'ELEMENTS INDIVIDUELS)
FR2617514 DISPOSITIF POUR POSITIONNER UNE CHAINE DE POINTS A COUDRE FORMANT UN POINT DE CHAINETTE SUR DU TISSU AVEC UNE MACHINE A COUDRE
FR2617507 PROCEDE DE MODIFICATION SUPERFICIELLE DE LA SURFACE D'UN SUBSTRAT ET APPLICATION AUX FABRICATIONS DE REVETEMENTS ET DE CATALYSEURS
FR2617515 PROCEDE D'IMPRESSION SUR DEUX FACES D'UN ARTICLE TEXTILE ET TISSU A DOUBLE FACE IMPRIMEE OBTENU A L'AIDE DU PROCEDE
FR2617516 APPAREIL DE REPARTITION D'UNE PATE CELLULOSIQUE FIBREUSE
FR2617519 DISPOSITIF DE TIREFONNEUSE PERCEUSE LEGERE A HAUT COUPLE AVEC GROUPE D'ENERGIE AUTONOME
FR2617517 APPAREIL DE REPARTITION ET D'EPURATION D'UNE PATE CELLULOSIQUE FIBREUSE
FR2617526 ENSEMBLE MODULAIRE ET PREFABRIQUE FORMANT FACADE DE CHEMINEE
FR2617523 PASSERELLE SUPPORT DE BANCHES REPLIABLE
FR2617538 STRUCTURE DE CARENAGE D'AUBES DE TURBINE
FR2617537 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE A FLUIDE
FR2617544 DISPOSITIF D'AUBAGE VARIABLE DE STATOR POUR COMPRESSEUR
FR2617539 METHODE ET DISPOSITIF DE REGLAGE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE A PARTIR DE LA DISTRIBUTION STATISTIQUE D'UN ECART ANGULAIRE
FR2617580 REFRIGERATEUR
FR2617385 DISPOSITIF MODULABLE DE PRESENTATION ET DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE D'ARTICLES
FR2617610 PROCEDE DE CONTROLE D'UNE COUPURE CACHEE HOUILLE–STERILE ET CAPTEUR POUR SA REALISATION
FR2617533 DISPOSITIF DE REGLAGE A DISTANCE DE L'ORIENTATION RELATIVE DE DEUX TRONCONS D'UNE COLONNE DE FORAGE
FR2617370 DISPOSITIF DE PALISSAGE DE LA VIGNE
FR2617527 TENTE PARASOL
FR2617528 FERMETURE ANTI–PANIQUE A CONDAMNATION ACTIVE
FR2617554 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS D'ANTI–RETOUR ANGULAIRE ASSOCIES AUX TOURNIQUETS
FR2617531 PROCEDE POUR LA RENOVATION DE PORTES PALIERES A HUISSERIE BOIS OU METALLIQUE ET MOYENS POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2617529 MECANISME D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DE PORTES, AVEC POSSIBILITE D'ENTREBAILLEMENT, NOTAMMENT POUR CABINES DE TRANSPORTS PAR CABLES
FR2617590 TAMPON DE MESURE PNEUMATIQUE ET PROCEDE DE REGLAGE DE CE TAMPON
FR2617591 DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE A SUPERPOSITION DE CHAMPS DE VISEE
FR2617652 GROUPE DE BRANCHEMENT D'UNE LAMPE DE SIGNALISATION
FR2617646 COUPLEUR DIRECTIONNEL DE GUIDES D'ONDES AVEC SORTIES COUPLEES MULTIPLES
FR2617654 MOTEUR A REACTION MAGNETIQUE
FR2617655 DISPOSITIF D'ATTENUATION VARIABLE DESTINE A ETRE INSERE ENTRE UN CIRCUIT EMETTEUR ET UN CIRCUIT DE CHARGE
FR2617656 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ACQUISITION DE BITS DE SYNCHRONISATION DANS DES SYSTEMES DE TRANSMISSION DE DONNEES
FR2617657 SYSTEME DE TRANSMISSION DE SERIES D'ECHANTILLONS NUMERIQUES CODES PAR DES MOTS BINAIRES A LONGUEURS VARIABLES
FR2617643 ELEMENT DE REFROIDISSEMENT
FR2617476 NOUVEAUX DERIVES POLYCYCLIQUES AROMATIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN MEDECINE HUMAINE ET VETERINAIRE ET EN COSMETIQUE
FR2617397 APPAREIL DE TRAITEMENT DU CORPS PAR PRESSIONS CYCLIQUES ET MOYENS CONSTITUTIFS
FR2617634 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE CONTROLE DE CONTACTEUR, ET PROCEDE DE CONTROLE CORRESPONDANT
FR2617505 CIBLE POUR LE DEPOT DE MATERIAU MAGNETIQUE PAR PULVERISATION CATHODIQUE MAGNETRON
FR2617639 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CIRCUIT DE PUISSANCE COMPORTANT UN SUBSTRAT A BASE D'ALUMINE ET CIRCUIT OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2617641 THYRISTOR DE PROTECTION A GACHETTE AUXILIAIRE
FR2617640 THYRISTOR OU TRIAC A BANDES DE COURT–CIRCUIT ALLONGEES
FR2617660 DISPOSITIF DE PRISE ET DE RESTITUTION DU SON, NOTAMMENT POUR AUDIO–CONFERENCES
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