N° de brevet Brevet
FR2609318 EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE COMPRENANT UNE BOBINE DISPOSEE DANS UN CORPS DE BOBINE FIXE, AVEC UN INDUIT FIXE EN ROTATION, MAIS MOBILE AXIALEMENT
FR2609319 VANNE PAPILLON
FR2609316 GALET AUTOLUBRIFIANT
FR2609315 ECROU DE SERRAGE
FR2609314 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE RAPIDE POUR L'ACCROCHAGE AMOVIBLE D'UN OBJET SUR UN SUPPORT
FR2609325 APPAREIL DE CUISSON COMPORTANT UNE COMMANDE DE PUISSANCE PERFECTIONNEE
FR2609357 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LIMITATION DE TEMPERATURE POUR UNE TABLE DE CUISSON EN VITROCERAMIQUE
FR2609327 PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION DE NEIGE ARTIFICIELLE
FR2609328 PROCEDE POUR LE SECHAGE DE PRODUITS SOUS FORME DIVISEE, NOTAMMENT DE CEREALES, ET APPAREILLAGES POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2609326 SYSTEME DE REFRIGERATION, PLUS PARTICULIEREMENT POUR MEUBLES D'ETALAGE DE DENREES
FR2609324 AGENCEMENT DE DISPOSITIFS DE FORMATION DE TOURBILLONS POUR CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2609322 SYSTEME DE PERCUSSION DE CARTOUCHES DE GAZ COMPRIME
FR2609312 DISPOSITIF POUR FIXER UNE PELLE SUR UN MANCHE A BALAI
FR2609320 VALVE A TROIS VOIES/DEUX POSITIONS A COMMANDE ELECTROMAGNETIQUE
FR2609285 VITRE ISOLANTE MULTIGLACE POUR CHAMBRES FROIDES OU ANALOGUES
FR2609307 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE TARIERE POUR LE FORAGE ET LE BETONNAGE DES PIEUX DANS LE SOL ET PROCEDE POUR LEUR REALISATION
FR2609301 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE DE CONSOLES POUR PLATES–FORMES MUNIES D'UN ORGANE DE SECURITE
FR2609241 MEUBLE DESTINE A ETRE INSTALLE DANS UNE PIECE DE FACON A Y ETRE DEPLACABLE D'UNE POSITION D'UTILISATION A UNE AUTRE
FR2609297 SYSTEME DE CHASSE D'EAU PERMETTANT L'EVACUATION A DEUX OU PLUSIEURS DEBITS
FR2609310 PROFILS DE ROTORS, DU TYPE A VIS, POUR MACHINES TOURNANTES VEHICULANT UN FLUIDE GAZEUX
FR2609288 PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE 4–TRIFLUOROMETHYL–3–NITROBENZOIQUE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN NOUVEAU DERIVE DE NITROBENZENE
FR2609311 ECHANGEUR DE PRESSION POUR LIQUIDES
FR2609321 VANNE A COMMANDE PNEUMATIQUE ET BLOC DE DISTRIBUTION DESTINE A UNE TELLE VANNE
FR2609242 DISPOSITIF ANTIVOL POUR PRESENTOIR D'OBJETS DE BIJOUTERIE
FR2609309 DISPOSITIF DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UNE POMPE
FR2609329 DEFLECTEUR ET SON UTILISATION POUR PROTEGER UN FLOTTEUR D'INDICATEUR DE NIVEAU DANS UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2609243 GANT DE TOILETTE MATELASSE " DODOUX "
FR2609332 BALLE POUCHIELLE DE TOUS CALIBRES, CIVILE ET/OU MILITAIRE
FR2609354 DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE D'UN CAPOT CACHE–BORNE
FR2609355 DISPOSITIF DE DETECTION ET DE CORRECTION DES ERREURS DANS UN SIGNAL NUMERIQUE EN CODE BIPOLAIRE
FR2609247 PRODUIT DE BANDAGE MEDICAL EN ROULEAU ET SON PROCEDE DE REALISATION
FR2609350 CELLULE DE MEMOIRE A ARMATURE DE STOCKAGE ENTERREE
FR2609349 COFFRET DESTINE AU RANGEMENT DE CASSETTES AUDIO, VIDEO OU DISQUES COMPACTS
FR2609246 PRODUITS COSMETIQUES A BASE DE SPIRULINE ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
FR2609235 PROCEDE ET STRUCTURE POUR FOURNIR DE L'EAU AU SOL D'UNE ZONE ARIDE D'AGRICULTURE
FR2609244 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURES DES EXTENTIONS DU CORPS PAR GRADUATIONS ET COMPTAGES NUMERIQUES
FR2609252 INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT TEL QUE PAR EXEMPLE UNE PEINTURE ET NOTAMMENT INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PEINTURE A BASE D'EAU
FR2609236 COLLIER A ATTACHE–RAPIDE
FR2609250 L'INVENTION CONSISTE EN LA CREATION D'UN JEU DE SOCIETE EDUCATIF PAR LA MISE AU POINT D'UN DISPOSITIF QUI PERMET GRACE A L'UTILISATION DE DIFFERENTES SERIES DE FICHIERS, D'APPRENDRE A CONNAITRE OU RECONNAITRE DES PERSONNAGES ET DES SUJETS
FR2609249 APPAREIL DE MUSCULATION DU QUADRICEPS PERMETTANT L'APPLICATION DE LA FORCE DE RESISTANCE SUR LA TUBEROSITE TIBIALE ANTERIEURE ET QUI PERMET EN OUTRE A CETTE FORCE D'ETRE PLUS IMPORTANTE QUE LES MASSES ADDITIONNELLES UTILISEES POUR CREER CETTE FORCE
FR2609347 DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES SUPERFICIELLES ET PROCEDE POUR SON REGLAGE
FR2609346 MECANISME DES CLES PERFECTIONNE POUR UN INSTRUMENT A VENT EN BOIS, NOTAMMENT POUR UNE CLARINETTE BASSE
FR2609348 APPAREIL DE DETECTION D'ERREUR DE MISE AU POINT
FR2609338 APPAREIL POUR PRISE DE VUE ET REPRODUCTION DE DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES EN RELIEF
FR2609337 TRANSDUCTEUR ELECTROACOUSTIQUE A DECHARGES ELECTRIQUES DISRUPTIVES POUR ANALYSE DE SONDAGES
FR2609336 CAMERA A SCINTILLATION
FR2609333 DISPOSITIF DE CONTROLE AU DEFILE DE LA CONTINUITE D'UN REVETEMENT METALLIQUE SUR UN FIL METALLIQUE DE NATURE DIFFERENTE
FR2609340 SYSTEME DE DETECTION PRECOCE DES PANNES POUR SYSTEME MULTIPROCESSEUR
FR2609341 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE A RENDU DE MONNAIE
FR2609344 DISPOSITIF DE PRESENTATION PUBLIQUE D'ELEMENTS D'INFORMATION OU DE DECORATION, NOTAMMENT DE DRAPEAUX
FR2609345 MECANISME DE CLES POUR CLARINETTE
FR2609359 DISPOSITIF POUR MONTAGES EXPERIMENTAUX EN ELECTRICITE ET ELECTRONIQUE
FR2609343 DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR DES NOMBRES LETTRES OU CHIFFRES NON APPARENTS A PREMIERE VUE
FR2609342 DISPOSITIF OPTIQUE DE DETECTION DE FUMEE
FR2609295 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'INSTALLATIONS DE DRAINAGE OU ANALOGUES AINSI QUE DISPOSITIF DE SUPPORT ET BLOC–TAMPON POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2609296 APPAREIL DE TERRASSEMENT, REMBLAIEMENT, COMPACTAGE, BATTAGE, ARRACHAGE, DECOUPE D'ENROBES A MONTER SUR PELLE HYDRAULIQUE
FR2609264 CEINTURE DE SECURITE AMOVIBLE A 3 POLES D'ATTACHE
FR2609339 REGULATEUR DE PRESSION
FR2609282 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FENETRE PROFILEE D'AUTOMOBILE ET FENETRE OBTENUE
FR2609262 INSTALLATION HYDRAULIQUE FORMANT PALONNIER DE LIMITATION D'INCLINAISON TRANSVERSALE D'UN TRAIN DE ROULEMENT D'UN VEHICULE ET VEHICULE EN FAISANT APPLICATION
FR2609260 APPAREIL A ECRIRE MANUEL A TAMPON INCORPORE
FR2609266 VOITURE FERROVIAIRE COMPORTANT AU MOINS UNE OUVERTURE D'ACCES, ADAPTEE A UNE UTILISATION MIXTE POUR QUAI BAS OU QUAI HAUT
FR2609267 SUPPORT DE CHARIOT A MAIN POUR LA MANOEUVRE DANS LES ESCALIERS
FR2609269 FOURCHE DE CYCLE
FR2609270 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PEDALE DE BICYCLETTE
FR2609268 PAROI DE SEPARATION ENTRE LE COMPARTIMENT MOTEUR ET L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, A FAISCEAU ELECTRIQUE INTEGRE
FR2609335 SYSTEME DE REPERAGE DU MOUVEMENT D'UN VEHICULE A CHENILLES
FR2609238 PROCEDE DE PREPARATION D'EXTRAITS AROMATIQUES A PARTIR DE MATIERES PREMIERES D'ORIGINE VEGETALE OU ANIMALE
FR2609291 PROCEDE DE BIODEGRADATION DES STEROLS
FR2609258 DISPOSITIF POUR IMPRIMER A CHAUD EN UNE DEUXIEME COULEUR DES PORTIONS PREDETERMINEES D'UN SUPPORT DEJA IMPRIME DANS UNE PREMIERE COULEUR
FR2609254 DISPOSITIF POUR CONTROLER L'ETAT D'AGREGATION D'UN METAL SUR LA SURFACE DE LA COQUILLE
FR2609255 PROCEDE DE SOUDAGE BOUT A BOUT PAR RESISTANCE ET PAR FUSION
FR2609253 PIVOTEUR DE POCHES
FR2609234 PLAQUE DE RECOUVREMENT POUR FAVORISER LA CROISSANCE DE JEUNES PLANTES
FR2609330 DISPOSITIF DE CONTROLE DE DEBIT DANS UN TUBE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2609313 DISPOSITIF DE MONTAGE DE PIECES D'APPAREIL REFRIGERANT
FR2609256 PROCEDE PERMETTANT D'ELIMINER LES NOEUDS D'UNE TIGE CEREALE POUR LA CONFECTION D'UN SIEGE PAILLE
FR2609240 DISPOSITIF POUR L'INJECTION D'ARTICLES CHAUSSANTS NOTAMMENT DE MULES ET ARTICLES AINSI OBTENUS
FR2609237 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA RECONSTITUTION DE FRUITS POUR PREPARATIONS ALIMENTAIRES
FR2609257 MELANGEUR POUR LA FABRICATION DE BETON A FIBRES
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