N° de brevet Brevet
FR2609122 TAQUET D'ASSEMBLAGE A L'EQUERRE DE DEUX PANNEAUX
FR2609119 DISPOSITIF DE COMMANDE D'AU MOINS DEUX ORGANES CONSOMMATEURS HYDRAULIQUES A ALIMENTATION PAR POMPE
FR2609118 POMPE CENTRIFUGE VERTICALE IMMERGEE A ENTRAINEMENT MAGNETIQUE SANS ARBRE ET A REFROIDISSEMENT PAR FLUIDE
FR2609123 PALIER FLUIDE HYBRIDE A RAIDEUR MODIFIEE PAR EFFET ELECTROMAGNETIQUE
FR2609133 DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE DE REDUCTION DES VIBRATIONS DANS UNE MACHINE TOURNANTE EQUIPEE DE PALIERS FLUIDES
FR2609132 VOLANT AMORTISSEUR POUR TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2609125 DISQUE D'EMBRAYAGE; NOTAMMENT RESSORT POUR CE DISQUE
FR2609116 POMPE A VIDE A TIROIRS ROTATIFS
FR2608907 ELEMENT D'HABILLAGE POUR ETAGERE ET PRESENTOIR COMPOSE DE TELS ELEMENTS
FR2609112 RECHAUFFEUR DE GAZOLE
FR2609110 DISPOSITIF THERMOSTATIQUE DE COMMANDE DES ROBINETS D'ALIMENTATION PRINCIPAL ET AUXILIAIRE DANS UN CARBURATEUR
FR2609167 CAPTEUR DE PROXIMITE A HYPERFREQUENCE
FR2609111 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE CARBURANT POUR MOTEURS DIESEL
FR2609113 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DONT L'ORIFICE DE SORTIE, MUNIE D'UNE ARETE DE LIMITATION, COMPORTE UNE RAINURE LONGITUDINALE D'ETRANGLEMENT
FR2609115 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, EQUIPE D'UN VARIATEUR D'AVANCE A L'ALLUMAGE MUNI DE MASSES CENTRIFUGES
FR2609114 DEMARREUR POUR MOTEUR AYANT UN MECANISME DEMULTIPLICATEUR DU TYPE PLANETAIRE
FR2609126 BUTEE DE DEBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2609127 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE COMPORTANT DES PASSAGES D'ECOULEMENT DU FLUIDE
FR2609161 APPAREIL ELECTROMENAGER COMBINANT GRILLE–PAIN ET FOUR
FR2609151 APPAREIL A GAZ AVEC BRULEUR
FR2609155 DISPOSITIF DE REGULATION DE LA TENEUR EN OXYGENE DE FUMEES DE COMBUSTION
FR2609157 PERFECTIONNEMENTS A DES TUBES RADIANTS A GAZ
FR2609162 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA SURCHAUFFE ET DE L'ENTARTRAGE POUR UN APPAREIL DE CHAUFFAGE D'UN FLUIDE ET APPAREIL EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2609163 CONCENTRATEUR DE RAYONNEMENT SOLAIRE
FR2609156 APPAREIL DE CHAUFFAGE A BOIS
FR2609153 ELEMENT MODULABLE AMELIORANT LA COMBUSTION DES FUELS DANS LES APPAREILS DE CHAUFFAGE
FR2609149 PROCEDE DE SURCHAUFFE DE VAPEUR SATUREE
FR2609140 ROBINET A BOISSEAU SPHERIQUE
FR2609134 MECANISME DE RENVOI PERFECTIONNE APPLICABLE AUX INDICATEURS DE VITESSE
FR2609141 SOUPAPE D'ARRET ACTIONNEE PAR UNE SERIN GUE
FR2609143 VANNE EQUILIBREE CONTRE LES COUPS DE BELIER
FR2609152 FOYER AMOVIBLE A COMBUSTIBLE PAUVRE POUR GENERATEUR INDUSTRIEL
FR2609144 JOINT INTEGRE POUR TUYAU, NOTAMMENT D'ASSAINISSEMENT
FR2608890 TONDEUSE DU TYPE A DEPLACER DEVANT SOI
FR2608941 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DU NOIR DE FUMEE RECUEILLI PAR UN FILTRE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2609087 ELEMENT DE RECOUVREMENT D'UNE FERRURE A VERROUILLAGE MULTIPOINTS MISE EN APPLIQUE SUR UNE PORTE, FENETRE OU ANALOGUE
FR2609097 BARRIERES, PORTAILS ET ELEMENTS DE CLOTURES
FR2609085 GARAGE EN HAUTEUR POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2609088 FERRURE POUR PORTE, FENETRE OU ANALOGUE, COMPRENANT AU MOINS UNE CREMONE OU CREMONE–SERRURE
FR2608905 GLISSIERE A BILLES TELESCOPIQUE EN PARTICULIER POUR TIROIRS
FR2609090 SYSTEME DE FERMETURE OU DE BLOCAGE DE TOUTES SORTES DE PORTES QUI BLOQUE LES BARRES AVEC L'ENCADREMENT
FR2608906 ENSEMBLE DE RANGEMENT DE PETITS OBJETS A TIROIR COULISSANT DANS UN SUPPORT ET MEUBLE CONSTITUE DE PLUSIEURS DE CES ENSEMBLES
FR2609218 DISPOSITIF DE CABLAGE DU RESEAU TRES BASSE TENSION TELEPHONIQUE ET/OU INFORMATIQUE D'UN BATIMENT
FR2609081 DISPOSITIF DE DRESSAGE DE NIVEAU OU EN DECLIVITE DES CHAPES EN CIMENT
FR2609074 INSTALLATION PORTUAIRE EN MER
FR2609227 PUPITRE DE CONFERENCE A VISUALISATION
FR2609073 MACHINE DESTINEE AU NETTOYAGE DES PLAGES
FR2609075 DISPOSITIF D'ATTACHE RAPIDE POUR EQUIPEMENTS D'ENGINS DE GENIE CIVIL ET DE MANUTENTION
FR2609120 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR AU MOINS DEUX ORGANES CONSOMMATEURS HYDRAULIQUES ALIMENTES PAR AU MOINS UNE POMPE
FR2609083 POUTRE MAITRESSE PERMETTANT D'AMENAGER LES COMBLES DITS NON HABITABLES D'UNE HABITATION
FR2609078 BLOCS EN BETON D'AGGLOMERE POUR COFFRAGE
FR2609145 PROFILES DE RENFORT DE TABLETTES ET TABLETTES RENFORCEES POUR RAYONNAGES DIVERS ET ARMOIRES POUR CLASSEMENT A PLAT, ARCHIVES OU DOSSIERS SUSPENDUS
FR2609091 BUTEE AUTOMATIQUE POUR FERMETURE DE PORTAILS A DEUX VANTAUX
FR2609106 PLAN AERODYNAMIQUE CURVILIGNE POUR TURBINE ET ENSEMBLE D'AUBES DE TURBINE COMPORTANT UN TEL PLAN
FR2609109 AGENCEMENT DE CHARGE DE SUPPORT DE POUSSEE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2609176 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER L'EPAISSEUR DU GATEAU DE BOUE SITUE SUR LA PAROI D'UN TROU DE SONDAGE
FR2609107 DISPOSITIF DE RAPPEL DE SOUPAPE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2609139 DISPOSITIF DE TENSION, NOTAMMENT POUR COURROIES DE DISTRIBUTION DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2609108 SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2609117 LUBRIFICATION PAR PRESSION D'HUILE DE POMPES A VIDE A TIROIRS ROTATIFS
FR2609142 DISPOSITIF PILOTE DISTRIBUTEUR POUR LA COMMANDE D'UNE VANNE DE SECURITE, NOTAMMENT VANNE DE SECURITE POUR STOCKAGE DE GAZ NATUREL EN CAVITE SOUTERRAINE
FR2609101 SYSTEME DE DEPLACEMENT D'UN ENSEMBLE D'INSTRUMENTS ET METHODE DE MESURES OU/ET D'INTERVENTIONS DANS UN PUITS
FR2609089 MONTAGE POUR GUIDER LA TRINGLERIE D'UNE CREMONE POUR FENETRE OU ANALOGUE
FR2609094 SYSTEME DE FERMETURE ET D'OUVERTURE DE PORTE FERMIERE NOTAMMENT POUR CARAVANES ET AUTO–CARAVANES
FR2609093 PROCEDE D'OBTENTION D'UN VITRAGE MULTIPLE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2609096 REGLAGE SEMI–AUTOMATIQUE D'ORIENTATION DE LAMES DE VOLET ET COMMANDE DE DESCENTE DE LA TENTURE, APPLIQUE A UNE TENTURE DE FENETRE A DOUBLE RIDEAU COMPATIBLE AVEC LES LAMES D'UNE JALOUSIE VENITIENNE
FR2609177 PROCEDE ET APPAREIL POUR FORMER ACOUSTIQUEMENT DES IMAGES DE LA PAROI D'UN TROU DE SONDE
FR2609099 OUTIL DE FORAGE A JET INCLINE
FR2608908 BUSE A AIR POUR UNE BAIGNOIRE AVEC SYSTEME A JAILLISSEMENT D'AIR ET BAIGNOIRE EN PLASTIQUE AVEC UN DISPOSITIF INTEGRE DE BUSES
FR2609194 TERMINAL TACTIQUE DE SAISIE DE DONNEES EXPLOITABLE SANS L'AIDE DE CLAVIER
FR2609217 BALAI EN CARBONE POUR COLLECTEUR DE MACHINES ELECTRIQUES
FR2609215 CONNEXION ENFICHABLE MUNIE DE REPERES
FR2609214 ANTENNE A LARGE BANDE, UTILISABLE EN ONDES METRIQUES
FR2608943 PROCEDE ET DISPOSITIF D'OBTENTION D'UN EXCIMERE, APPLICATION AU LASER
FR2608942 PROCEDE DE PREPARATION DE SYSTEMES COLLOIDAUX DISPERSIBLES D'UNE SUBSTANCE, SOUS FORME DE NANOCAPSULES
FR2609220 CONVERTISSEUR CONTINU–CONTINU DISSYMETRIQUE AVEC COMMUTATION SANS PERTES
FR2609028 NOUVEAU PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE DERIVES ORGANIQUES OXONIUMS, ET PLUS PARTICULIEREMENT DE PEROXYDES DE TERPENE OXONIUMS. LES REVENDICATIONS CONCERNENT NOTAMMENT LES DISPOSITIFS D'UN TEL PROCEDE
FR2609213 TRANSISTOR DE PUISSANCE PRESENTANT UNE MEILLEURE RESISTANCE A UN CLAQUAGE SECONDAIRE DIRECT
FR2609212 PROCEDE DE DECOUPE COLLECTIVE, PAR VOIE CHIMIQUE, DE DISPOSITIFS SEMICONDUCTEURS, ET DISPOSITIF DECOUPE PAR CE PROCEDE
FR2609208 DISPOSITIF CADENASSABLE POUR COMMANDER UN INTERRUPTEUR
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