N° de brevet Brevet
FR2607894 SOUFFLET POUR ARTICULATION D'ENTRAINEMENT, NOTAMMENT POUR ARBRES DE ROUES DIRECTRICES DE VEHICULES
FR2607881 VIS A TETE ISOLEE NOTAMMENT POUR APPLICATIONS ELECTRIQUES
FR2607879 SYSTEME DE CONSTRUCTION ET DE MONTAGE MODULAIRE
FR2607883 JOINT DE TRANSMISSION TELESCOPIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE
FR2607884 DISQUE D'EMBRAYAGE A FRICTION EN MATERIAU DE FROTTEMENT, NOTAMMENT POUR VEHICULE A MOTEUR
FR2607691 CINTRE VESTIMENTAIRE
FR2607887 FREIN A COMMANDE HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER FREIN A DISQUE A ETRIER GLISSANT
FR2607886 ARMATURE DE FRICTION D'EMBRAYAGE, FORMEE D'UNE BANDE DECOUPEE ROULEE SUR CHAMP
FR2607877 VERIN HYDRAULIQUE OU PNEUMATIQUE DONT L'ELEMENT MOBILE EN TRANSLATION EST IMMOBILISE EN ROTATION AUTOUR DE SON AXE LONGITUDINAL
FR2607921 INSTALLATION POUR L'ETUDE D'ACHATS ET POUR L'ANALYSE DE COMPORTEMENTS DE CLIENTELES
FR2607690 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE PRESENTOIRS MODULAIRES TOURNANTS
FR2607898 SUPPRESSEUR D'A–COUPS DANS UN CIRCUIT DE FLUIDE
FR2607871 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT FONCTIONNEL MULTIPLICATEUR DE FORCE
FR2607872 POMPE A AIR A FAIBLE PRESSION
FR2607689 VITRINE REFRIGEREE CONVERTIBLE
FR2607874 DISPOSITIF DE SORTIE D'ARBRE POUR POMPE A EAU SOUS HAUTES PRESSION ET TEMPERATURE, NOTAMMENT POUR POMPE ALIMENTAIRE DE CENTRALE ELECTRIQUE A VAPEUR
FR2607873 POMPE A PALETTES
FR2607760 DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE COMMANDE PLUS PARTICULIEREMENT POUR BOITE DE VITESSE AUTOMATIQUE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2607895 ROBINET A PAPILLON DE TYPE VISITABLE
FR2607915 SYSTEME DE GUIDAGE D'ENGIN VOLANT
FR2607913 DISPOSITIF D'AUTO–DEFENSE MANUEL
FR2607912 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX ARMES POUR LA CHASSE SOUS–MARINE
FR2607918 FUSEE PERCUTANTE POUR PROJECTILES A EFFET GYROSCOPIQUE
FR2607928 ECHANTILLON A PERCAGE MUNI D'UN REVETEMENT DESTINE A ETRE EXAMINE AU MICROSCOPE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2607924 PROCEDE DE REALISATION D'UNE JAUGE NUCLEAIRE DE MESURE DE LA QUANTITE DE MATIERE CONSOMMABLE RESTANT DANS UN RESERVOIR EN MICROGRAVITE ET JAUGE NUCLEAIRE AINSI REALISEE
FR2607930 MACHINE D'ESSAI MECANIQUE DE FLUAGE UNIDIRECTIONNEL A CONTRAINTE CONSTANTE POUR EPROUVETTES DE TISSU MOU
FR2607809 DERIVES DE LACTAME, LEUR PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2607910 PORTE DE REFRIGERATEUR THERMIQUEMENT ISOLEE
FR2607901 ENVELOPPE POUR LA PROTECTION D'UN APPAREIL MONTE SUR UNE CANALISATION
FR2607900 BOUCLIER DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR
FR2607899 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR CANALISATION ET PROCEDE DE REFECTION DE TELLES CANALISATIONS
FR2607904 APPAREIL D'ECLAIRAGE MUNI D'UN REFLECTEUR A FACETTES
FR2607903 PHARE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR
FR2607907 CHAUFFE–EAU
FR2607905 DISPOSITIF DE VERIFICATION DE L'ETAT DES FUMEES D'UN GENERATEUR DE CHALEUR OU DE FORCE BRULANT UN COMBUSTIBLE
FR2607870 PROCEDE POUR EXPLOITER L'ENERGIE CINETIQUE DES VAGUES DE LA MER OU DES LACS
FR2607869 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT ACTIONNABLE ELECTROMAGNETIQUEMENT DONT LA SECTION DE GUIDAGE EST REALISEE EN UN MATERIAU DUR ET DE FORME SPHERIQUE
FR2607845 CAPSULES DE SCELLEMENT DE PIECES A DES STRUCTURES
FR2607855 STRUCTURE DE REPOS POLYVALENTE PREFABRIQUEE POUR ECOLES MATERNELLES
FR2607844 URINOIR A OUVERTURE OBLONGUE ADAPTABLE AUX LOCAUX DE DIMENSIONS REDUITES
FR2607847 SUPPORT POUR ARMATURES DE LIAISON ENTRE DEUX ELEMENTS DE CONSTRUCTION EN BETON ARME
FR2607848 ELEMENT DE FINITION DE FAITAGE AVEC FAIT INCORPORE
FR2607722 FILTRE MAGNETIQUE POUR EPURATION DES EVACUATIONS GAZEUSES DES CAVEAUX ETANCHES
FR2607856 STRUCTURE MOBILE POUR SALLES DE REUNIONS OU DE SPECTACLES
FR2607849 DISPOSITIF DE DEGIVRAGE POUR FENETRE DE TOIT
FR2607843 DISPOSITIF SANITAIRE ELECTROMECANIQUE POUR EVACUATION FORCEE DES EAUX USEES
FR2607841 GLISSIERE DE SECURITE ROUTIERE
FR2607981 MECANISME ELECTROMOTEUR D'ENTRAINEMENT ET DE REGULATION DE VITESSE, EN PARTICULIER POUR MACHINES A COUDRE INDUSTRIELLES, AVEC GARNITURE DE FREIN LOGEE DANS LA BAGUE D'ARMATURE
FR2607838 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACHEMINEMENT DES FILS DE TRAME POUR MACHINES A TRICOTER, CHAINE A TRANSPORTEURS LONGITUDINAUX ET PEIGNES DE CHEVALEMENT
FR2607837 PROCEDE DE FORMATION DU TISSU SUR UN METIER A TISSER SANS NAVETTE A UNE SEULE AIGUILLE
FR2607839 LAVE–LINGE PERFECTIONNE
FR2607846 BARRE DE TRACTION OU DE COMPRESSION POUR RELIER DEUX ELEMENTS DE CONSTRUCTION
FR2607687 PLATEAU A PETITS ELEMENTS MODULAIRES AMOVIBLES POUR BUREAUX OU SIMILAIRES PERMETTANT LA DISSIMULATION DES BRANCHEMENTS ELECTRIQUES
FR2607909 PROCEDE D'ENNEIGEMENT DE PISTES ARTIFICIELLES DE SKI ALPIN OU NORDIQUE ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2607858 CAVEAU FUNERAIRE
FR2607859 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS POUR FIXER LES POIGNEES DE COMMANDE SUR LES SERRURES
FR2607892 ASSEMBLAGE D'ETANCHEITE
FR2607866 AXES DE FIXATION DE ROTORS DE TURBOMACHINE, PROCEDE DE MONTAGE ET ROTORS AINSI MONTES
FR2607958 SYSTEME DE LIAISON PERMETTANT DE REALISER AU MOINS UNE LIAISON A L'INTERIEUR D'UN ELEMENT DE CONDUITE
FR2607893 JOINT A BROSSE
FR2607867 DISPOSITIF ASSURANT LA CIRCULATION D'UN LUBRIFIANT DANS UN CIRCUIT DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2607688 LE SOMMIER DEMONTABLE
FR2607868 SILENCIEUX POUR DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT DES GAZ D'UN VEHICULE, COMPORTANT DES PLAQUES POUR DIRIGER LEUR CIRCULATION
FR2607975 ENSEMBLE PERMETTANT UNE LIAISON ELECTRIQUE A TRAVERS UNE CONDUITE FORMEE DE PLUSIEURS ELEMENTS
FR2607897 PROCEDE ET APPAREILLAGE DE MISE EN PLACE D'UNE PIECE A L'INTERIEUR D'UN ARBRE CREUX
FR2607861 GOND ANTIVOL MUNI D'UNE CHEVILLE DE FIXATION A DOUBLE OU SIMPLE EXPANSION ET D'UN DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'ALIGNEMENT VERTICAL ET HORIZONTAL
FR2607862 SYSTEME DE BLOQUAGE EN POSITION OUVERTE A LEVIER DE SERRAGE PIVOTANT, POUR FICHES ET PAUMELLES DE PORTES ET DE FENETRES
FR2607860 GACHE POUR OUVRANT COULISSANT DE FENETRES, PORTES OU ANALOGUES
FR2607863 DISPOSITIF DE PROTECTION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE CONSOMMABLES, SUPPORT PUBLICITAIRE
FR2607906 DISPOSITIF DE VENTILATION REGLABLE MANUELLEMENT OU AUTOMATIQUEMENT POUR FENETRE DE BATIMENT
FR2607882 DOUILLE DE PALIER POUR SUPPORTER UN ORGANE ROTATIF DANS DES CONDITIONS HOSTILES
FR2607864 ECHELLE DE CORDE POUR EQUITATION HANDICAPE PHYSIQUE
FR2607922 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE DEBIT
FR2607926 CAPTEUR DE PESAGE UTILISANT UNE JAUGE ANNULAIRE DE CONTRAINTE
FR2607985 CIRCUIT OSCILLATEUR A QUARTZ
FR2607994 SYSTEME DE REGULATION D'UN GENERATEUR ONDULEUR A COMMUTATEURS ALIMENTANT UNE CHARGE PAR INDUCTION
FR2607991 ALIMENTATION A DECOUPAGE POUR UN TELEVISEUR MUNI D'UN SYSTEME DE VEILLE
FR2607990 CIRCUIT LIMITEUR NUMERIQUE
FR2607987 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODULATION ET DE DEMODULATION A PLUSIEURS ETATS, A NIVEAU DE PROTECTION AJUSTABLE
FR2607993 MICROPHONE OPTIQUE
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