N° de brevet Brevet
FR2606845 PALIER A FLUIDE
FR2606890 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT DE L'EXTREMITE D'UNE FIBRE OPTIQUE SUIVANT DEUX AXES ORTHOGONAUX
FR2606944 TETE ARTICULEE DE CABLE POUR LIAISONS SOUS–MARINES
FR2606940 CONNECTEUR ELECTRIQUE A LIAISON FILETEE AUTOVERROUILLABLE
FR2606849 DISPOSITIF A SOUFFLET POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2606803 PERFECTIONNEMENTS AUX SUPPORTS OSCILLANTS POUR CHARGES LOURDES
FR2606852 DISPOSITIF ANTICAVITATION ET ANTIEROSION POUR VANNE A CLAPET
FR2606848 PORTE–SATELLITES
FR2606847 TRANSMISSION MECANIQUE A HYPOCYCLOIDE RECTILIGNE
FR2606844 DISPOSITIF PERMETTANT DE SUSPENDRE DES OBJETS SUR UN SUPPORT QUELCONQUE SANS AVOIR BESOIN DE CROCHETS OU TOUT AUTRE MOYEN DE FIXATION
FR2606943 FUSIBLE MECANIQUE POUR AMORCE DE CABLE D'ENTREE DE REPETEUR SOUS–MARIN
FR2606838 POMPE A PALETTES
FR2606836 POMPE MULTIPISTONS A CLAPETS A LAME
FR2606835 INSTALLATION DE TRANSFORMATION DE L'ENERGIE CINETIQUE DES VAGUES EN ENERGIE MECANIQUE
FR2606839 POMPE A PALETTES
FR2606841 DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE
FR2606923 PERCHE TELESCOPIQUE A VERROUILLAGE PAR MANDRIN, POUR LA PRISE DE SON
FR2606851 DISPOSITIF ASSURANT DES FONCTIONS DE SERRAGE ET/OU ETANCHEITE PAR DEFORMATION SUR, ENTRE, CONTRE DES CORPS OU PIECES ET TOUS ENSEMBLES SUSCEPTIBLES D'ETRE ASSEMBLES, TRAVAILLES, REPARES OU AUTRES OPERATIONS SIMILAIRES
FR2606873 DETECTEUR DE LA POSITION DU PISTON POUR UN CYLINDRE A FLUIDE SOUS PRESSION
FR2606854 ROBINET D'ADMISSION GAZ A SECURITE INTEGREE POUR APPAREIL DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANS VEILLEUSE PERMANENTE
FR2606858 JOINT D'ETANCHEITE ENTRE ELEMENTS COMPOSANTS DE CONDUITES
FR2606884 CHAMBRE AGGLUTINOGRAPHIQUE
FR2606877 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE LOCALISATION D'UNE FUITE
FR2606875 PROCEDE DE REALISATION D'UNE JAUGE DE CONTRAINTE
FR2606919 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ANALYSER LE DOIGTE D'UN INSTRUMENTISTE SUR UN INSTRUMENT DE MUSIQUE A CORDES
FR2606624 INSTALLATION D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE
FR2606882 APPAREIL DE CHROMATOGRAPHIE EN PHASE LIQUIDE
FR2606888 DISPOSITIF POUR LA MESURE DES CHAMPS MAGNETIQUES
FR2606887 CIRCUIT DE MESURE DES CARACTERISTIQUES DYNAMIQUES D'UN BOITIER POUR CIRCUIT INTEGRE RAPIDE, ET PROCEDE DE MESURE DE CES CARACTERISTIQUES DYNAMIQUES
FR2606886 DISPOSITIF RESONATEUR A FREQUENCE VARIABLE
FR2606639 APPAREIL ET PROCEDE POUR COLLECTER DES QUANTITES CONSTANTES DE SANG AUPRES DE DONNEURS INDIVIDUELS
FR2606870 PROCEDE DE MESURE D'UN ENTREFER DANS UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2606862 FOYER INSERABLE A RECUPERATEUR DE CHALEUR
FR2606925 PROCEDE POUR COMMANDER LE FONCTIONNEMENT D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU PRESSURISEE EN CE QUI CONCERNE L'ALIMENTATION EN EAU DU GENERATEUR DE VAPEUR LORS D'UN INCIDENT DE MARCHE
FR2606863 APPAREIL DE CUISSON MODULAIRE ETANCHE
FR2606865 DISPOSITIF COMPACT ET MANUELLEMENT TRANSPORTABLE D'UN CONDITIONNEUR D'AIR UTILISE A L'INTERIEUR D'UN HABITACLE MOBILE
FR2606900 PROCEDE ET APPAREIL DE REGULATION DE L'HUMIDITE DE L'AIR SELON CE PROCEDE POUR EVITER CONDENSATIONS ET SUFFOCATION, EN CONSOMMANT LE MINIMUM D'ENERGIE
FR2606881 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ESSAIS NON DESTRUCTIFS DE MATERIAUX, NOTAMMENT POUR DES MESURES D'EPAISSEUR
FR2606868 PROJECTILE PERFORANT A TETE DE PERFORATION FRAGILISEE
FR2606869 CEINTURE DERAPANTE POUR PROJECTILE DE TOUT CALIBRE
FR2606833 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION
FR2606831 COLLECTEUR DE CARBURANT AVEC REGULATEUR DE PRESSION INTEGRE POUR LE DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2606810 DISPOSITIF DE DEBOUCHAGE ET DE RAMONAGE DES GAINES DE VIDE–ORDURES
FR2606808 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE LUCARNE
FR2606842 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE PIECE SUR UN SUPPORT
FR2606815 CLOISON DEMONTABLE DE PROTECTION CONTRE LES RAYONNEMENTS ET ECRAN REALISE A PARTIR D'UNE TELLE CLOISON
FR2606811 DISPOSITIF DE PROTECTION SANITAIRE AMOVIBLE, NOTAMMENT POUR DES VIDE–ORDURES
FR2606814 TOUR D'ETAIEMENT A SECTION HORIZONTALE VARIABLE
FR2606813 MOULE TUBULAIRE POUR UN ELEMENT OU EVIDEMENT RECTILIGNE DE SECTION NON CIRCULAIRE, NOTAMMENT POUR COFFRER DU BETON
FR2606812 LA PIEUVRE
FR2606827 CONSOLE ET ECHAFAUDAGE D'ECHELLE
FR2606807 PROFILE METALLIQUE POUR PAROI ISOLANTE DE BATIMENT, ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE TELLE PAROI
FR2606806 ABRI MOBILE COMPOSE DE STALLES DEMONTABLES
FR2606615 BROSSE A DENTS
FR2606950 MOTEUR ELECTRIQUE A POULIE MONTEE SUR L'ARBRE DE ROTOR
FR2606798 LAVE–LINGE MUNI D'UNE CUVE EN MATIERE SYNTHETIQUE
FR2606723 ADAPTATION AU SITE FERROVIAIRE D'UNE MACHINE A COFFRAGES GLISSANTS DE TRAVAUX ROUTIERS, Y COMPRIS GUIDAGE DE REFERENCE PAR LE RAIL
FR2606617 AMORTISSEUR PNEUMATIQUE DE LONGUEUR REGLABLE, POUR CHAISES, TABLES, OU OBJETS ANALOGUES REGLABLES EN HAUTEUR
FR2606804 DISPOSITIF DE VENTILATION INTERNE DE WC
FR2606859 RACCORD A DEUX VOIES POUR PRISE D'EAU MUNI DE VANNES DE REGULATION INDEPENDANTES
FR2606802 DISPOSITIF PERMETTANT LA RECONSTITUTION DEFINITIVE DES COUCHES DE ROULEMENT DE CHAUSSEES SUR TRANCHEES LONGITUDINALES ET PROCEDE DE RECONSTITUTION DEFINITIVE DESDITES COUCHES DE ROULEMENT
FR2606648 DISPOSITIF DE SECURITE POUR OUVRIER TRAVAILLANT DANS DES ENDROITS ELEVES
FR2606816 CLAIES COMPOSITES POUR ANIMAUX ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2606908 PROCEDE POUR SURVEILLER LE FONCTIONNEMENT ET CORRIGER LES ERREURS DE CALCULATEURS APPARTENANT A UN SYSTEME A MULTIPLES CALCULATEURS ET SYSTEME A MULTIPLES CALCULATEURS METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2606853 VANNE DE SAS PERFECTIONNEE
FR2606829 POINTE–CREPINE POUR ESSAIS LEFRANC ET DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2606619 MATELAS POURVU DE CAVITES D'AERATION
FR2606585 LAME D'OUTIL DE COUPE DU TYPE DEBROUSSAILLEUSE
FR2606830 INJECTEUR ELECTROMAGNETIQUE DE CARBURANT
FR2606832 DISPOSITIF POUR L'ADJONCTION RADIALE D'ORGANES D'ENTRAINEMENT ET D'ARBRES, POUR DES POMPES D'INJECTION DE MOTEURS DIESEL
FR2606834 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR COLLECTEUR D'ADMISSION DE MOTEUR A ALLUMAGE PAR COMPRESSION
FR2606828 APPAREIL DE POSITIONNEMENT DE CONDUITE POUR INSTALLATION DE FORAGE
FR2606649 CHARIOT POUR L'ASSUJETTISSEMENT D'UN HARNAIS DE SECURITE
FR2606820 DISPOSITIF DE CONDAMNATION DE PORTE
FR2606819 PROCEDE ET SYSTEME ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE POUR COMMANDER L'OUVERTURE DE VOIES D'ACCES
FR2606817 CLOTURE
FR2606826 RIDEAU COULISSANT A LAMES ARTICULEES, EN PARTICULIER POUR MEUBLES
FR2606822 CHARNIERE DEMONTABLE A AXE VISSE AVEC BUTEE D'OUVERTURE
FR2606825 METHODE D'INTRODUCTION DE VITRES OU DOUBLES VITRES A L'INTERIEUR DE VANTAUX DE MENUISERIES METALLIQUES ET ENSEMBLE D'ELEMENTS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CEUX–CI
FR2606824 SAS AUTOMATIQUE DE CONTROLE D'ACCES AVEC DETECTION D'ARME
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