N° de brevet Brevet
FR2605717 DISPOSITIF DE PROTECTION DE CIRCUIT POUR CHAUDIERES INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE DOMESTIQUE
FR2605718 APPAREIL A EAU CHAUDE A ECHANGEUR THERMIQUE EXTERIEUR
FR2605716 DISPOSITIF DE PROTECTION DE L'ARBRE DU PLATEAU TOURNANT D'UN FOUR A MICRO–ONDES
FR2605719 CHAUDIERE A DEUX EMISSIONS DE FLUIDES CALOPORTEURS A DES TEMPERATURES DIFFERENTES
FR2605721 CHAUFFE–EAU SOLAIRE A ABSORBEUR ET STOCKEUR LIQUIDE
FR2605488 MACHINE POUR LA RECOLTE DES FRUITS, BAIES ET SIMILAIRES PORTES PAR DES ARBRES ET ARBUSTES FRUITIERS PLANTES EN LIGNE
FR2605487 MACHINE POUR LA RECOLTE DES FRUITS, BAIES ET SIMILAIRES PORTES PAR DES ARBRES ET ARBUSTES FRUITIERS PLANTES EN LIGNE
FR2605510 DISPOSITIF POUR LA TOILETTE, NOTAMMENT POUR LA TOILETTE DES NOURRISSONS
FR2605715 DISPOSITIF D'INCINERATION DES DECHETS INDUSTRIELS
FR2605714 CHAUDIERE A AIR HUMIDE
FR2605710 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT, A CONNEXION ET DECONNEXION RAPIDES, DE CONDUITES TUBULAIRES
FR2605707 RACCORD TOURNANT ET ETANCHE POUR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2605709 EMBOUT MOULE DE RACCORDEMENT POUR TUBES, DURITES ET ANALOGUES
FR2605711 RACCORD POUR DEUX TUBES EN MATIERE PLASTIQUE
FR2605738 DENSIMETRE A RAYONNEMENT A TUBE COMPOSITE INTEGRE ET APPLICATIONS NOTAMMENT AUX FLUIDES DU SECTEUR PETROLIER
FR2605720 CHAUDIERE A CONDENSATION
FR2605757 REFLECTEUR PHOTOGRAPHIQUE
FR2605827 PROTECTION D'UN DISPOSITIF ELECTRO–PYROTECHNIQUE VIS–A–VIS DES DECHARGES ELECTROSTATIQUES
FR2605750 SYSTEME OPTIQUE EQUILIBRE
FR2605814 DETECTEUR DE NUAGE ORAGEUX. RUPTEUR AUTOMATIQUE DE TERRE DE SERVICE OU D'ANTENNE RADIOCOMMUNICATION
FR2605743 GIROUETTE ANEMOMETRE STATIQUE COMPORTANT DES REVENDICATIONS DE DISPOSITIF ET D'UTILISATION
FR2605742 GENERATRICE TACHYMETRIQUE
FR2605805 SIMULATEUR D'AGRESSION PAR IMPULSION ELECTROMAGNETIQUE
FR2605806 DISPOSITIF DE SIMULATION ANGULAIRE POUR RADAR MULTI–CIBLE
FR2605748 MIROIR MULTIDIELECTRIQUE NOTAMMENT POUR L'INFRAROUGE MOYEN NOTAMMENT POUR LASER A DIOXYDE DE CARBONE
FR2605747 PROCEDE DE PROTECTION D'OBJETS CONTRE LE VOL ET OBJETS PROTEGES SELON CE PROCEDE
FR2605741 DISPOSITIF DE CONTROLE DE CORPS PAR ONDE ELECTROMAGNETIQUE DU TYPE ULTRASON
FR2605802 DETECTEUR SENSIBLE A L'HUMIDITE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2605629 AGENT THERAPEUTIQUE ET SON UTILISATION
FR2605732 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PESAGE D'UN PRODUIT S'ECOULANT, EN PARTICULIER DU POISSON TRANSPORTE PAR UN COURANT D'EAU
FR2605730 COMPTEUR DE DEBIT VOLUMETRIQUE, EN PARTICULIER POUR DES LIQUIDES CONTENANT DES MATIERES ABRASIVES
FR2605729 INTERFEROMETRE A LAME DE CISAILLEMENT ROTATIVE
FR2605734 DISPOSITIF DE MESURE DE LA TEMPERATURE D'UN POINT CHAUD SUR UN CABLE DE TRANSMISSION D'ENERGIE
FR2605739 PROCEDE DE BALAYAGE EN SPIRALE PAR UN FAISCEAU DE PARTICULES
FR2605737 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'INERTIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET REGULATION AUTOMATIQUE DE GROUPE MOTOPROPULSEUR
FR2605704 ROBINET DETENDEUR DE GAZ A MEMBRANE BASCULANTE
FR2605794 POTENTIOMETRE DESTINE A ETRE PLACE A L'EXTREMITE D'UN AXE ROTATIF
FR2605673 SYSTEME PERMETTANT L'UTILISATION DE LA PRESSION D'UN RESEAU D'EAU POUR ACTIONNER DES VERINS APRES TRANSFERT A UN LIQUIDE INTERMEDIAIRE, PARTICULIEREMENT ADAPTE A L'OUVERTURE DE VANTAUX
FR2605669 DISPOSITIF DE BLOCAGE DE PORTE AGISSANT SUR LE POURTOUR ET MONTE SUR L'HUISSERIE
FR2605670 BARRE POUR LE BLOCAGE, EN POSITION FERMEE, DE VOLETS A DEUX VANTAUX
FR2605679 TURBOREACTEUR A ROTOR TAMBOUR, PLUSIEURS CORPS ET PLUSIEURS FLUX
FR2605677 DISPOSITIF DE GRAISSAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2605680 DISPOSITIF DE MESURE ET DE REGLAGE DE L'AVANCE A L'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2605678 DISPOSITIF D'ARRET HYDRAULIQUE POUR GENERATEUR THERMOHYDRAULIQUE
FR2605531 PROCEDE DE PREPARATION D'UN SUPPORT DE CATALYSEUR METTANT EN OEUVRE DE LA GOMME XANTHANE ET SUPPORT OBTENU
FR2605666 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE SECURITE POUR COMMANDER UNE SERRURE ELECTRIQUE MONTEE SUR UNE PORTE
FR2605775 DISPOSITIF AVERTISSEUR SONORE AMOVIBLE DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE PORTE
FR2605660 SYSTEME DE CLOISONNEMENT POUR LOCAUX, NOTAMMENT POUR BUREAUX
FR2605507 MEUBLE MODULAIRE EXPANSIBLE A DISPOSITIFS AUTOBLOQUANTS
FR2605659 OSSATURE METALLIQUE POUR ELEMENT MODULAIRE DE CONSTRUCTION
FR2605663 PERFECTIONNEMENT AUX PLINTHES ET ELEMENTS DE FINITION ANALOGUES DU TYPE A POSE PAR CLIPSAGE
FR2605664 PERFECTIONNEMENT AUX SYSTEMES POUR LA REALISATION DE COULEES DE BETON ARME AU MOYEN DE COFFRAGES APTES A PRODUIRE EN PLACE DES MURS A DIRECTRICE DROITE OU COURBE, VUS EN PLAN
FR2605665 ORGANE DE SUPPORT POUR ELEMENT TUBULAIRE
FR2605520 CABINE PUBLIQUE DE BRONZAGE
FR2605681 EOLIENNE GEANTE OU INDIVIDUELLE
FR2605508 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE D'ALIMENTS CHAUDS
FR2605694 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2605700 DENTURE POUR UNE LIAISON ARBRE/MOYEU
FR2605489 DISPOSITIF POUR MAINTENIR LES POTS DE FLEURS
FR2605693 PERFECTIONNEMENTS AUX SUPPORTS HYDRAULIQUES ANTIVIBRATOIRES
FR2605696 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS DE TORSION A RESSORTS DE TORSION DISPOSES COTE A COTE
FR2605509 TIRE–BOTTES PERFECTIONNE
FR2605695 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION POUR SYSTEME DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2605567 RETROVISEUR A ROTULE POUR DES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2605690 ARBRE DE TRANSMISSION DE LONGUEUR VARIABLE
FR2605685 BOITIER POUR VENTILATEUR AXIAL DE TYPE PLAT
FR2605684 ROUE PERFECTIONNEE DE VENTILATEUR
FR2605683 GENERATEUR RECEPTEUR HYDRAULIQUE A HAUTE PRESSION POUR LA TRANSMISSION DE PUISSANCE
FR2605686 ENSEMBLE CYLINDRE–PISTON
FR2605708 COLLIER DE SERRAGE SANS OREILLES
FR2605689 RONDELLE METALLIQUE, ELASTIQUE ET INCURVEE
FR2605688 NOEUD D'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX ELEMENTS LINEAIRES
FR2605749 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN CONNECTEUR A FIBRE OPTIQUE CONTRE LES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES ET LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES
FR2605751 DISPOSITIF POUR LA MISE AU POINT AUTOMATIQUE D'UN MICROSCOPE
FR2605631 SELS DOUBLES DE DI (HYDROXYIMINOMETHYL–PYRIDYLOXY)–W, W' ALCANES; LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION A TITRE THERAPEUTIQUE ET/OU PROPHYLACTIQUE
FR2605817 AMPLIFICATEUR N–OFF LARGE BANDE REALISE SUR SUBSTRAT D'ARSENIURE DE GALLIUM
FR2605816 OSCILLATEUR HYPERFREQUENCE A TRANSISTOR, ACCORDABLE PAR TENSION ET GENERATEUR HYPERFREQUENCE A LARGE BANDE COMPORTANT DE TELS OSCILLATEURS
FR2605633 NOUVEAU PROCEDE DE SYNTHESE DE DIHYDRO–1,2 METHYL–4 OXO–1 5–H PYRIDO (4,3–B) INDOLES.
FR2605763 CLAVIER DE CALCULATEUR ELECTRONIQUE ET PROCEDE D'EXPLOITATION
FR2605826 EQUIPEMENT DE RACCORDEMENT POUR TERMINAUX D'ABONNE RELIE A UN COMMUTATEUR NUMERIQUE RNIS
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