N° de brevet Brevet
EP0264810 Système de turbine à gaz pour une centrale.
EP0264608 Support pour masses à inertie rotatives.
EP0265078 Appareil adaptatif de commande de rapport air/carburant dans un moteur à combustion interne.
EP0265079 Appareil adaptatif de commande de rapport air/fuel dans un moteur à combustion interne.
EP0264536 Sommier à lattes.
EP0265263 Meuble pliable.
EP0265281 Dispositif de commande de soupape dans un moteur à combustion interne.
EP0265282 Dispositif de commande de soupape dans un moteur à combustion interne.
EP0265000 Dispositif de ventilation silencieux, notamment pour une ouverture de ventilation dans un mur ou une cloison.
EP0264556 Système pour transférer le carburant avec une pompe électrique réglée par pression.
EP0264547 Couvercle étanche, en particulier pour le bloc contenant le vilebrequin et les transmissions mécaniques de véhicules.
EP0265145 Jeux de pompage hydropneumatiques.
EP0264778 Pompe à palettes.
EP0265002 Dispositif pour transférer une solution antiseptique.
EP0265270 Pompe à débit indépendant de la pression d'actionnement.
EP0264719 Procédé et dispositif d'échange continu à quantité commandée de liquides dans des installations de distillaton et dans des circuits frigorifiques à absorption.
EP0264640 Système d'injection de combustible à réglage électronique.
EP0264934 Dispositif de pompage à basse pulsation.
EP0264632 Ensemble de pompage à piston coaxial.
EP0265191 Dispositif de commande de soupape dans un moteur à combustion interne.
EP0264490 Arbre dont la rotation correspond à celle du rotor.
EP0265102 Châssis de toit.
EP0264923 Serrure à double cylindre.
EP0264491 Dispositif de sécurité pour enceintes de guichet et coffres–forts pour banques par–exemple.
EP0265415 Ferrure pour portes pouvant pivoter et coulisser.
EP0265132 Capuchon pour une vis.
EP0264541 Procédé de restauration dans la masse des constructions armées avec de l'acier de construction.
EP0264638 Robinet de chasse d'eau pour water–closets.
EP0264877 Dispositif pour séparer et retenir des hydrocarbures non dissous de l'eau.
EP0264540 Procédé de prévention de la corrosion des constructions en acier ou des armatures en acier des constructions.
EP0264876 Appareil d'actionnement et de guidage pour un panneau pivotant horizontalement.
EP0265416 Portail.
EP0265234 Dispositif de manipulation de tiges.
EP0264607 Meuble pliant.
EP0265283 Boulon d'ancrage pour roches.
EP0264444 MOTEUR DE FOND DU TYPE A VIS.
EP0264783 Meuble pliant.
EP0264555 Chaise, notamment chaise de bureau, avec dossier réglable en hauteur.
EP0264386 DISPOSITIF DE RECEPTION D'OBJETS DE VALEUR.
EP0265358 Dispositif de support et d'entraînement de toiles pour stores.
EP0265333 Différentiel hydrostatique et boîte de vitesse hydrostatique le comportant.
EP0264749 Pompe à vide à palettes.
EP0264545 Boîte pour un aspirateur de poussières à main.
EP0264625 Brosse universelle pour aspirateur de poussières.
EP0264362 DISPOSITIF A CONDUIT D'ASPIRATION POUVANT ETRE CONNECTE A UN ASPIRATEUR DE PLANCHERS OU A UN SYSTEME CENTRAL D'ASPIRATION.
EP0264728 Méthode et appareil de mise en marche d'un aspirateur.
EP0265407 Assemblage à brosse entraînée par un moteur pour un aspirateur de poussière.
EP0264379 SABOT DE MUNITION A HAUTE VITESSE.
EP0264377 Dispositif pour la protection des arbres de vannes.
EP0264587 Raccord de tuyaux pour tuyaux en matière plastique.
EP0264735 Cyclone pour la séparation des particules de gaz.
EP0265040 Cireuse.
EP0265015 Réceptacle collecteur de souillures pour balai mécanique à brosse rotative.
EP0264426 DETECTEUR AUTONONE DE CONTAMINATION D'UNE SURFACE.
EP0264427 PROCEDE ET APPAREIL D'IDENTIFICATION D'UNE MATIERE PARTICULAIRE.
EP0265229 Méthode et appareil pour la détection de particules.
EP0264866 Méthode pour la détermination de la présence de substances diagnostiquement pertinentes, notamment les anticorps ou antigènes, par la méthode ELISA utilisant l'évaluation photométrique.
EP0264397 SYSTEMES D'ANALYSE DIRECTE D'ECHANTILLONS SOLIDES PAR SPECTROSCOPIE D'EMISSION ATOMIQUE.
EP0264681 Dispositif pour le positionnement automatique et temporel précis d'un disque à diagramme.
EP0265205 Nettoyeur de sol.
EP0264526 Procédé et dispositif de détermination de l'angle limite dynamique d'adhérence par friction de chaussures sur une surface inclinée.
EP0264718 Suspension d'un anneau d'étanchéité.
EP0264970 Système de transmission variable continûment du type à courroie.
EP0264520 Semelle de mise à niveau.
EP0264870 Dispositifs de fixation pour structures en nid d'abeilles.
EP0265141 Raccords de tuyaux pivotants et segmentaires.
EP0265264 Dispositif de protection d'étanchéité.
EP0265279 Arrangement d'un moteur plat, procédé et appareil pour sa fabrication.
EP0264949 Compresseur à capacité variable.
EP0265107 Pompe centrifuge réversible pour lave–vaisselle munie d'une valve commandée par un diaphragme.
EP0264486 Ventilateur, particulièrement ventilateur–canal.
EP0265065 Raccord rapide.
EP0264829 Dispositif d'attache.
EP0265173 Freins à disque à autoserrage.
EP0264833 Mécanisme de montage pour compresseur dans un système de conditionnement d'air pour véhicule.
EP0264573 Ressort pneumatique avec anneau d'étanchéité interne et son procédé de montage.
EP0264380 APPAREIL EMPECHANT UN MOTEUR DE CALER.
EP0265125 Récipient pour boire.
EP0264661 Palier lisse comportant des éléments de compensation de dilatation.
EP0265005 Ensemble de palier comportant un réservoir actif placé entre deux paliers hydrodynamiques axialement espacés.
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