N° de brevet Brevet
FR2605382 VALVE ASSERVISSABLE ELECTRIQUEMENT
FR2605380 DISPOSITIF D'ISOLATION SUR VANNE PAPILLON
FR2605378 DISPOSITIF D'INTERVENTION SUR CONNEXIONS DE CANALISATIONS EN SERVICE
FR2605383 RACCORD DE SECURITE A SERTISSAGE DIRECT, NOTAMMENT POUR USAGES MEDICAUX
FR2605386 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AU DISPOSITIF DE CIRCULATION D'AIR DANS UNE CHAUDIERE A BOIS
FR2605205 APPAREIL PORTABLE POUR PREPARER DES BOISSONS
FR2605379 JOINT HYDRAULIQUE TOURNANT ANNULAIRE A TEMPERATURE STABILISEE
FR2605376 DIFFERENTIEL HYDROSTATIQUE ET BOITE DE VITESSE HYDROSTATIQUE LE COMPORTANT
FR2605231 SYSTEME HYDRAULIQUE APPLIQUE AUX APPAREILS DE MUSCULATION
FR2605372 FREIN MULTIDISQUE A DESSERRAGE HYDRAULIQUE ET A FAIBLE PRESSION DE DESSERRAGE
FR2605373 AMORTISSEUR D'OSCILLATION DE TORSION MUNI D'UNE UNITE ACCOUPLEE A POULIE A GORGES POUR COURROIES TRAPEZOIDALES
FR2605377 BOITE DE VITESSES MECANIQUE A UN ARBRE PRIMAIRE ET A DEUX ARBRES SECONDAIRES
FR2605316 PROCEDE PERFECTIONNE DE PREPARATION DE L–CARNITINE.
FR2605375 TRANSMISSION DE MOUVEMENT PAR VIS/ECROU A FILETAGES TRAPEZOIDAUX
FR2605318 PROCEDE DE PREPARATION D'AZETIDINONES.
FR2605391 APPAREIL DE CUISSON COMPORTANT AU MOINS UN FOUR A NETTOYAGE PAR PYROLYSE ET AU MOINS UNE GRILLE DE SUPPORT DE RECIPIENTS A PROXIMITE D'UNE SOURCE DE CHALEUR
FR2605412 PROCEDE DE DETERMINATION DES CARACTERISTIQUES BALISTIQUES D'UNE MUNITION ET APPAREILLAGE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2605207 APPAREIL EMULSIONNEUR POUR PREPARATIONS CULINAIRES
FR2605400 Titre non disponible
FR2605409 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'USURE DU REVETEMENT REFRACTAIRE D'UN RECIPIENT METALLURGIQUE
FR2605413 CAPTEUR DE CONDUCTIVITE D'UN FLUIDE
FR2605238 SEPARATEUR DU LIQUIDE CONTENU DANS UN GAZ TRANSMIS A UN ANALYSEUR DE GAZ
FR2605390 DISPOSITIF DE RETENUE DE BRAISES A GEOMETRIE VARIABLE, NOTAMMENT POUR FOYER INSERT
FR2605397 ECHANGEUR A REGULATION DE FLUX D'AIR POUR FOYER FERME DU TYPE INSERT
FR2605242 PROCEDE DE PURIFICATION DES GAZ DE FUMEE DU FOYER D'UNE INSTALLATION D'INCINERATION, CONTENANT DES COMPOSES GAZEUX POLLUANTS
FR2605385 CENDRIER POUR FOYER FERME
FR2605387 DISPOSITIF DE REDUCTION DE LA LONGUEUR DES FLAMMES PENETRANT DANS L'AVALOIR D'UNE CHEMINEE A FOYER INSERT
FR2605395 DISPOSITIF DE PRODUCTION THERMIQUE ET FRIGORIFIQUE A UTILISATION PAR ALTERNANCE
FR2605389 ALLUME–CIGARE ELECTRIQUE
FR2605388 BRULEUR
FR2605371 ACCOUPLEMENT DE SURCHARGE POUR LA PROTECTION DES CHAINES CINEMATIQUES, NOTAMMENT DANS LES MACHINES AGRICOLES
FR2605370 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT FLEXIBLE EN ROTATION
FR2605350 PANNEAU DE PORTE DE SECURITE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL PANNEAU.
FR2605348 SERIE DE PROFILES METALLIQUES POUR FENETRES, PORTES–FENETRES, VITRAGES, OU SIMILAIRES.
FR2605308 VITRAGE PORTANT UN REVETEMENT ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL VITRAGE
FR2605352 RAIL POUR STORE VENITIEN VERTICAL
FR2605355 SYSTEME DE HALAGE PAR ACTION SUR UN ENSEMBLE DE GUIDAGE FIXE POUR MACHINE D'ABATTAGE DE CHARBON
FR2605381 VANNE DE SECURITE POUR PUITS PETROLIER, AUTORISANT UN FONCTIONNEMENT EN DEBIT ARTIFICIEL
FR2605349 PROCEDE DE REALISATION DE FERMETURES VITREES A PETITS BOIS.
FR2605347 SERRURE A ACTIONNEMENT SELECTIF PAR PLUSIEURS CLES.
FR2605342 DISPOSITIF UNIVERSEL DE TRANSPORTS DE BLOCS POUR MACON, UTILISABLE AU SOL, SUR TRETEAUX ET SUR ECHAFAUDAGES.
FR2605351 STORE PERFECTIONNE
FR2605343 OUTIL DE DEMOLITION DE MURS ET PROCEDE ET APPAREILLAGE DE DEMOLITION DE CHEMINEE UTILISANT UN TEL OUTIL.
FR2605344 GRADIN REPLIABLE MODULAIRE.
FR2605346 PIQUET D'ANCRAGE POUR BORNES ET AUTRES APPLICATIONS.
FR2605345 GARAGE CIRCULAIRE VERTICAL ROTATIF A ALVEOLES RADIALES TOURILLONNANTES POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2605360 PALETTE POUR COMPOSANT HYDROSTATIQUE ET COMPOSANT HYDROSTATIQUE LE COMPORTANT
FR2605361 MACHINE A ENGRENAGES DESTINEE A ETRE UTILISEE EN TANT QUE POMPE OU MOTEUR ET GARNITURE D'ETANCHEITE UTILISABLE DANS UNE TELLE MACHINE
FR2605362 POMPE, EN PARTICULIER POUR LAVE–VAISSELLE ET MACHINES A LAVER
FR2605466 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE MOTEUR ELECTRIQUE
FR2605363 SYSTEME PERMETTANT LE BLOCAGE DES DIFFERENTES PIECES D'UN ASSEMBLAGE
FR2605366 DISPOSITIF DE FIXATION EN AVEUGLE POUR L'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX PIECES TELLES QUE DES TOLES
FR2605270 DISPOSITIF DE REGLAGE DE VOLETS
FR2605364 ENSEMBLE A ORGANE DE FIXATION A ACTION RAPIDE
FR2605359 SYSTEME DE CONVERSION DE L'ENERGIE DU VENT
FR2605358 PROCEDE POUR DIMINUER UN BOUCHON DE VAPEUR RESULTANT D'UNE HAUTE TEMPERATURE DANS DES MOTEURS A TURBINES A GAZ
FR2605393 SEPARATEUR DE COURANTS POUR CONDUITE D'ASPIRATION ET CIRCUIT DE REFRIGERATION A COMPRESSEURS MULTIPLES
FR2605204 CANAPE LIT TRANSFORMABLE
FR2605180 TONDEUSE A GAZON A CHASSIS PLAT DE SUPPORT DE BAC A HERBE
FR2605356 PRECHAMBRE DE COMBUSTION A ISOLATION THERMIQUE VARIABLE
FR2605357 ADMISSION POUR UN MOTEUR A TURBINE A GAZ A TURBOPROPULSEUR
FR2605414 PROCEDE DE CONTROLE SEQUENTIEL AUTOMATIQUE D'UNE CARTE PORTANT DES COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2605415 APPAREIL DE CONTROLE DE L'ETAT DE CHARGE D'UNE PILE
FR2605477 RESEAU DE PRE–ACCENTUATION/DESACCENTUATION VARIABLE
FR2605314 PROCEDE POUR LA FABRICATION DE L'ACIDE BETA–HYDROXYBUTYRIQUE ET DE SES SELS PAR HYDROLYSE D'OLIGOMERES DE L'ACIDE BETA–HYDROXYBUTYRIQUE EN MILIEU BASIQUE.
FR2605472 COMMUTATEUR PROGRAMMABLE DE CHAMPS ELECTRIQUES
FR2605473 PROCEDE ET APPAREIL DE CODAGE ET DE DECODAGE D'INFORMATIONS BINAIRES
FR2605474 DISPOSITIF DISCRIMINANT, PAR UN CODE, LES APPELS TELEPHONIQUES NOMME DISCRIPHONE
FR2605222 AGENT THERAPEUTIQUE A BASE DE NITRATE DE N–(2–HYDROXYETHYL) NICOTINAMIDE POUR LE TRAITEMENT DE TROUBLES ASSOCIES A L'ISCHEMIE CEREBRALE
FR2605470 PANNEAU SOLAIRE POUR ALIMENTER UN TRANSISTOR ET/OU RECHARGER LES PILES DU TRANSISTOR
FR2605468 POMPE ELECTROMAGNETIQUE A INDUCTION
FR2605462 CONNECTEUR ELECTRIQUE
FR2605464 DISPOSITIF POUR LE MONTAGE, SUR UN SUPPORT, D'ELEMENTS MODULAIRES, NOTAMMENT DE MODULES DE CONNEXION ET DE CONNECTEURS ELECTRIQUES
FR2605418 MODULE POUR LE COUPLAGE ENTRE UN DISPOSITIF SEMI–CONDUCTEUR ET UNE FIBRE OPTIQUE, ET PROCEDE D'ALIGNEMENT DE CE DISPOSITIF SEMI–CONDUCTEUR ET DE CETTE FIBRE
FR2605223 COMPOSITIONS THERAPEUTIQUES STABLES A BASE D' HUILE VEGETALE HYDROPHOBE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2605467 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UNE MACHINE ELECTRODYNAMIQUE
FR2605471 PERFECTIONNEMENT A UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE EN REGIME TEMPORAIRE DES CIRCUITS AUXILIAIRES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2605476 CIRCUIT DE CORRECTION DE DISTORSION DE LA TRAME
FR2605479 SYSTEME D'EXTRACTION DE SIGNAUX DE SYNCHRONISATION EN TRAME A PARTIR DE SIGNAUX DE SYNCHRONISATION DE PAQUETS
FR2605245 COMPOSITIONS GENERATRICES DE MOUSSE ET PROCEDE DE GENERATION DE MOUSSE A PARTIR DE CETTE COMPOSITION
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