N° de brevet Brevet
EP0263844 CUILLERE POUR L'ALIMENTATION.
EP0264123 Amortisseur de vibrations de torsion.
EP0263820 DISPOSITIF DE BLOCAGEENTRE DEUX ELEMENTS.
EP0264264 Elément roulant et éléments de retenue correspondants.
EP0263841 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE MACHOIRE DE FREIN.
EP0264276 Dispositif isolant contre les vibrations et/ou le bruit.
EP0264339 Borne terminale et dispositif de fermeture pour une boîte d'un assemblage terminal hermétique et méthode de fabrication.
EP0264203 Organe de fermeture amovible avec O–ring.
EP0263856 TRANSMISSION CONTINUE A RAMIFICATION, EN PARTICULIER POUR VEHICULES A MOTEUR.
EP0263878 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA TENSION D'UNE CHEVILLE DE FIXATION CHIRURGICALE.
EP0264206 Arbre de transmission.
EP0263938 Vis de traction pour l'ostéosynthèse.
EP0264332 Procédé de correction de la richesse d'un mélange air–carburant admis dans un moteur à combustion interne, à injection électronique.
EP0264286 Système de commande de vitesse de moteur d'automobile.
EP0264202 Système de régénération basse énergie pour pièges à particules de moteurs à combustion interne.
EP0264005 Compresseur rotatif à palettes.
EP0263981 Carburateur à membrane pour moteur à combustion interne.
EP0263935 Procédé de refroidissement de réactions exothermiques et réacteur, en particulier réacteur agité, pour exécuter des réactions exothermiques.
EP0264293 Bande d'assemblage.
EP0263897 Pistolet– pulvérisateur pour peinture.
EP0263899 Système de pompage évacué.
EP0264340 Vanne comportant une cage rotative.
EP0263922 Garniture d'étanchéité pour tige de boisseau.
EP0264246 Dispositif pour nettoyer un récipient.
EP0264057 Système de focalisation automatique par des moyens d'observation pour l'inspection d'un objet.
EP0263858 DISPOSITIF POUR CONTROLLER LA RECTITUDE ET, LE CAS ECHEANT, LA HAUTEUR ET/OU LES DEFORMATIONS DE RECIPIENTS EN MATERIAU TRANSPARENT, DE PREFERENCE DES BOUTEILLES.
EP0263931 Procédé et dispositif pour la mesure continue de la concentration d'un composant d'un gaz.
EP0263906 Dispositif de détection et de mesure de concentrations en CO2 et CO.
EP0263969 Indexeur automatique.
EP0263978 Méthode et dispositif pour tester le sang intégral.
EP0264036 Dispositif analytique et méthode pour la détection de chlamydia trachomatis et neisseria gonorrhoeae.
EP0264252 Procédé et nécessaire de test pour la détection des explosifs.
EP0264210 Sonde chimique et senseur enzymatique pour cette sonde.
EP0263870 PROGRAMME D'ASSURANCE DE QUALITE INTERLABORATOIRE.
EP0264055 Méthode pour déterminer la distribution du degré de polymérisation entre des sites réticulés et appareil à cet effet.
EP0264207 Bague d'étanchéité pour raccords de tuyaux segmentés.
EP0264007 Collier de serrage pour fixation de tuyaux, câbles, barres et similaires.
EP0264358 Clapet à plusieurs voies.
EP0264179 Vannes sphériques rotatives et joints pour les sphères.
EP0264010 Raccord de tuyau flexible.
EP0264352 Dispositif porte–filtre pour machines à café express.
EP0264231 Dérivés de l'azétidinone.
EP0264232 Dérivés de l'azétidinone–2.
EP0263923 Procédé pour purifier des gaz de fumées.
EP0264253 Dispositif de commande de soupape dans un moteur à combustion interne.
EP0264298 Turbosoufflante avec conduction thermique réglée.
EP0264344 Coffre ou autre conteneur pour bagage, en particulier coffre pour transport aérien.
EP0264225 Dispositif laser à semi–conducteur et sa méthode de fabrication.
EP0263994 Dispositif pour la détermination d'un mélange de gaz.
EP0264043 Procédé de préparation de produits sous forme moulée contenant un hydroxyde de métal alcalin et éventuellement aussi des agents à chlore actif pour le nettoyage machinal de la vaisselle.
EP0264023 Système de cartes de crédit pour radio mobile cellulaire.
EP0263879 ALLIAGE DE CUIVRE RESISTANT A LA CORROSION.
EP0263884 MATERIAU COMPOSITES RENFORCES AVEC FIBRES ACRYLIQUES SULFUREES.
EP0264271 Solution de filage et articles fabriqués à partir de celle–ci.
EP0264177 Dispositif d'évacuation de gaz.
EP0264011 Dispositif décolleteur pour une arracheuse de betteraves.
EP0264222 Interalliage sélectif de structures feuilletées composées de films solides fins.
EP0264345 Jeu de balles.
EP0263853 BOUCLE REVERSIBLE.
EP0264059 Appareil de traitement d'image capable de l'opération d'agrandissement/réduction.
EP0264256 Dispositif et méthode d'approximation du module d'un nombre complexe.
EP0264048 Tranche de bit à trente deux bits.
EP0263835 ATTACHE DU TYPE A BOUCLE.
EP0263872 SPINELLES DE METAUX ALCALINO–TERREUX ET LEURS PROCEDES DE FABRICATION ET D'UTILISATION.
EP0263836 APPAREIL A MAIN POUR CHAUFFER AU MOINS UNE PARTIE D'UN OBJET.
EP0263925 Inhibiteur de corrosion pour carburants.
EP0264158 Conversion d'un courant contenant des hydrocarbures lourds en un courant contenant des hydrocarbures ayant un domaine d'ébullition inférieur.
EP0264001 Toile à deux couches pour machine à papier comprenant un cÔté machine à structure grosse et un cÔté papier à structure fine.
EP0264132 Stratifié élastique.
EP0264342 Dispositif de fixation adjustable pour assembler deux parties de construction.
EP0263986 Système de construction en kit pour l'aménagement de présentoirs.
EP0263819 DISPOSITIF D'ANCRAGE DANS DES MATERIAUX DURS, ET/OU DE RENFORCEMENT DE CEUX–CI.
EP0264361 Vanne à fermeture automatique pour installations sanitaires.
EP0264029 Chaise.
EP0264155 Structure de fenêtre.
EP0263898 Siège.
EP0264015 Mèche de coupe rotative.
EP0264359 Siège ou chaise–longue pour usages thérapeutiques.
EP0263967 Dispositif de battage immergeable.
EP0264097 Adsorbants de zéolithe sélectivement perméables et matériau d'étanchéité fabriqués à partir de ceux–ci.
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