N° de brevet Brevet
FR2605077 JOINT D'ETANCHEITE ANNULAIRE COULISSANT
FR2604884 CINTRE A PLUSIEURS ORGANES DE SUSPENSION
FR2605072 AMORTISSEUR POUR INSTALLATION ANTIVIBRATOIRE D'UN APPAREIL
FR2605078 SOUPAPES DE PINCEMENT OU D'OCCLUSION DE TUBES FLEXIBLES UTILISES DANS DES DISPOSITIFS MEDICAUX
FR2605079 ELEMENT ADAPTATEUR POUR LE CORPS ET L'ORGANE MELANGEUR DU TYPE CARTOUCHE DE ROBINETS MELANGEURS A EAU CHAUDE ET FROIDE
FR2605091 GENERATEUR D'AIR CHAUD A TRES FORT RENDEMENT
FR2605090 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A DEUX FONCTIONS SIMULTANEE OU SEPAREE
FR2605089 BRIQUET COMPORTANT UN COUVERCLE BASCULANT ARTICULE SUR LE CORPS DU BRIQUET
FR2605155 FREIN ELECTROMAGNETIQUE, NOTAMMENT POUR MOTEUR–FREIN
FR2604882 UNITE INDIVIDUELLE DE CONSERVATION ET DE RECHAUFFEMENT DES REPAS POUR LEUR DISTRIBUTION ANTICIPEE DANS LES COLLECTIVITES
FR2605135 DISPOSITIF POUR RELIER DEUX CORPS AYANT DES COEFFICIENTS DE DILATATION THERMIQUE DIFFERENTS
FR2605081 SILENCIEUX POUR INSTALLATION HYDRAULIQUE
FR2605063 GROUPE DE DISTRIBUTION COMPRENANT PLUSIEURS DISTRIBUTEURS A COMMANDE ELECTROMAGNETIQUE
FR2605067 DISPOSITIF DE FIXATION SEPARABLE
FR2605068 DISPOSITIF D'ANCRAGE MECANIQUE POUR LE MAINTIEN D'UNE EXTREMITE D'UNE PIECE PARALLELEPIPEDIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF ET ADAPTATEUR DE CE DISPOSITIF POUR SON MONTAGE SUR UNE MACHINE DE TRACTION
FR2605124 DISPOSITIF DE MONTAGE DE ROULEAUX
FR2605066 ENSEMBLE DEMONTABLE DE FIXATION DE PANNEAU A ORGANE CAPTIF
FR2605092 SUPPORT DES TUBES CHENETS REFROIDIS DANS UN FOUR DE RECHAUFFAGE
FR2605093 DISPOSITIF CONSTITUANT UNE TOUR DE REFROIDISSEMENT A PRESSION D'AIR
FR2605108 DISPOSITIF AUTOMATIQUE POUR LA REALISATION D'ANALYSES NOTAMMENT BIOLOGIQUES ET MEDICALES
FR2605105 APPAREIL DE COLORATION D'ECHANTILLON POUR EXAMEN AU MICROSCOPE
FR2605104 DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DYNAMIQUE D'UN APPAREIL CENTRIFUGEUR
FR2605096 DISPOSITIF POUR MESURER L'EPAISSEUR DES COUCHES DE SUBSTANCES BIOLOGIQUES
FR2604887 PAILLASSON
FR2605099 DEBITMETRE D'AIR A FIL CHAUD
FR2605109 PROCEDE DE DOSAGE DE LA PARATHORMONE
FR2605106 PORTE–ECHANTILLON POUR UN ELLIPSOMETRE SPECTROSCOPIQUE A HAUTE RESOLUTION LATERALE
FR2605100 DISPOSITIF OPTIQUE D'ECLAIREMENT D'UN ECHANTILLON POUR UN ELLIPSOMETRE SPECTROSCOPIQUE A HAUTE RESOLUTION LATERALE
FR2605095 MODULES AUTONOMES BLINDES POUR CONDUCTEUR, OBSERVATEUR ET TIREUR POUR UN EBC A CHARGEMENT AUTOMATIQUE
FR2604980 DISTRIBUTEUR POUR PRODUIT PATEUX ET PROCEDE DE FABRICATION DU CORPS DE DISTRIBUTEUR CORRESPONDANT
FR2604885 PORTE–SAVON TRANSFORMABLE
FR2605094 DISPOSITIF D'AIDE A L'ACQUISITION DE CIBLE PAR UN OPERATEUR DANS UN SYSTEME D'ARMES
FR2605098 DISPOSITIF D'ALARME DETECTANT LA MODIFICATION D'ASSIETTE D'UN CORPS
FR2604886 BALAI LAVE–SOL A ETOFFE INTERCHANGEABLE
FR2605173 TRANSDUCTEUR ELECTROMAGNETIQUE, NOTAMMENT EMETTEUR ACOUSTIQUE UTILISABLE A DES FINS MEDICALES
FR2605062 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET DE REGLAGE POUR LA COMMANDE INDEPENDANTE DE LA CHARGE DE PLUSIEURS RECEPTEURS HYDRAULIQUES ACTIONNES SIMULTANEMENT
FR2604883 DISPOSITIF DE PRESENTATION SUSPENDUE D'UN ARTICLE VESTIMENTAIRE EQUIPE D'UN MOYEN DISSUASIF CONTRE LE VOL
FR2605088 CENTRALE ELECTRIQUE A REGLAGE DU NIVEAU D'EAU DU CORPS DE CHAUDIERE
FR2605046 PROCEDE DE REGULATION D'UNE TURBINE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2604877 DISPOSITIF DE REGLAGE EN HAUTEUR D'UN SIEGE
FR2605047 AGENCEMENT D'UNE RAMPE DE CULBUTEURS SUR UNE CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2605055 PROCEDE D'INJECTION DIRECTE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR DIESEL
FR2605110 DISPOSITIF DE DETECTION DU GLISSEMENT DE LA COURROIE D'ENTRAINEMENT D'UNE MACHINE GENERATRICE ELECTRIQUE ENTRAINEE PAR UN MOTEUR
FR2605057 DISPOSITIF D'INJECTION DIRECTE DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE PAR ETINCELLE, ET MOTEURS EQUIPES D'UN TEL DISPOSITIF
FR2605043 SAS DE SECURITE D'ACCES A UN LOCAL A PROTEGER ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DU SAS.
FR2605042 DISPOSITIF DE COMMANDE MOTORISEE POUR L'OUVERTURE ET LA FERMETURE D'UN PORTAIL.
FR2605036 DISPOSITIF DE SECURITE EVITANT LE BASCULEMENT D'UNE PAIRE DE BANCHES DE COFFRAGE.
FR2605035 DISPOSITIF DE SECURITE POUR MATERIELS DE CHANTIER ET NOTAMMENT POUR BANCHES DE COFFRAGE DE MURS EN BETON.
FR2605034 METHODE DE CONSTRUCTION DE BALUSTRADES, GARDE–FOUS ET SIMILAIRES ET ENSEMBLE D'ELEMENTS POUR LEUR MISE EN OEUVRE.
FR2605037 ENSEMBLE D'ELEMENTS DESTINES A L'AGENCEMENT D'UN LIEU DEVANT DISPOSER ALTERNATIVEMENT D'UNE SURFACE PLANE ET D'UNE SURFACE EN GRADINS.
FR2605039 SERRURE POUR VEHICULES, ASSISTEE PAR UNE SOURCE D'ENERGIE.
FR2605040 DISPOSITIF DE SECURITE ANTIVOL.
FR2604961 ANTIVOL POUR VEHICULE A MOTEUR, INTERDISANT LA MISE EN ROUTE SI UN CODE SECRET N'A PAS ETE COMPOSE
FR2605069 MOTEUR A PISTONS ALTERNATIFS A TRANSMISSION HYDRAULIQUE UNIVERSELLE
FR2605049 DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR DANS UN MOTEUR DIESEL ET PROCEDES DE COMMANDE DE CE DISPOSITIF.
FR2605059 SYSTEME DE MESURE DE DEBIT ET DE SURVEILLANCE POUR POMPES A DEPLACEMENT POSITIF ET POMPES MUNIES DE CES SYSTEMES
FR2605058 DISPOSITIF POUR DEPLACER UN PISTON DANS UNE CHAMBRE
FR2605002 PROCEDE DE SYNTHESE D'AMINES PRIMAIRES A PARTIR D'ESTERS
FR2604879 MEUBLE PRESENTOIR A ETAGERES MOBILES
FR2604880 BROCHE DOUBLE POUR FOND PERFORE DE PRESENTOIRS DESTINEE A LA SUSPENSION D'ARTICLES MUNIS D'UN TROU DE SUSPENSION
FR2604881 PRESENTOIR A CASIERS POUR EXPOSITION ET MISE EN VENTE DE TAMPONS PERSONNALISES
FR2604858 APPAREIL POUR LA COUPE DE VEGETAUX, NOTAMMENT POUR LE DEBROUSSAILLAGE ET L'ELAGAGE
FR2605097 DISPOSITIF DE DETECTION DE LA POSITION ANGULAIRE DU VILEBREQUIN D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2605003 PROCEDE DE SYNTHESE DE DIMETHYL–ALKYLAMINES A PARTIR D'ESTERS D'ACIDES CARBOXYLIQUES ET DE METHANOL
FR2605056 APPAREILLAGE DE COMMANDE D'ALIMENTATION EN CARBURANT POUR UN MOTEUR A CYLINDRES MULTIPLES
FR2605050 PROCEDE DE CORRECTION DE LA RICHESSE D'UN MELANGE AIR–CARBURANT ADMIS DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, A INJECTION ELECTRONIQUE.
FR2605048 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER LA DELIVRANCE DE CARBURANT A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2605051 PROPULSEUR FUSEE SEMI–CIRCULAIRE
FR2605060 POMPE A ROUE CENTRIFUGE A BANDAGE
FR2604878 MATELAS A RESSORTS PLIABLE
FR2605054 ENSEMBLE DE PALIER DE RAMPE DE DETECTION DE POSITION POUR UN INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOSOUFFLANTE
FR2605111 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA FREQUENCE D'UN SIGNAL ELECTRIQUE
FR2605112 DISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERATION DE VECTEURS DE TEST ET PROCEDE DE TEST POUR CIRCUIT INTEGRE
FR2605164 DISPOSITIF DE DETECTION DE BOUCLE EN MODE SONNERIE INTERNE OU EXTERNE
FR2605162 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A L'ACQUISITION D'UNE BOUCLE A VERROUILLAGE DE PHASE
FR2605161 COMMUTATEUR ELECTRONIQUE A FAIBLE CHUTE DE TENSION
FR2604998 PROCEDE DE PREPARATION D'UN MELANGE RENFERMANT DU CYCLOHEXANOL ET DE LA CYCLOHEXANONE A PARTIR DU CYCLOHEXANE
FR2605169 DISPOSITIF DE DEMAGNETISATION ET DE MISE A LA MASSE POUR UN TUBE–IMAGE, ET MACHINE POUR LE FABRIQUER
FR2605151 HOTTE A FLUX LAMINAIRE, AVEC ELIMINATEUR D'ELECTRICITE STATIQUE
FR2605172 ENCEINTE ASSOCIABLE A DIVERS HAUT–PARLEURS
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