N° de brevet Brevet
FR2604510 CUISINIERE A GAZ COMPORTANT UN BRULEUR DE CUISSON SITUE AU–DESSOUS D'UNE PLAQUE DE VITROCERAME
FR2604348 PERFECTIONNEMENT AUX MOULINS A POIVRE ET SIMILAIRES
FR2604349 BAIGNOIRE POUR BAINS DE SIEGE EN TROIS PIECES
FR2604350 USTENSILE DE POCHE JETABLE POUR LA DESINFECTION ET LA DESODORISATION INSTANTANEES D'UN SIEGE D'AISANCE
FR2604515 DISPOSITIF DE MESURE DE POSITION PAR MESURE D'ASTIGMATISME A L'AIDE D'UNE DETECTION OPTIQUE DIFFERENTIELLE
FR2604523 PROCEDE ET APPAREIL POUR COMPENSER L'ERREUR DUE A LA ROUE–ETALON DANS LE CONTROLE D'ENGRENAGES ET APPAREIL NUMERIQUE DE VERIFICATION D'ENGRENAGES
FR2604518 DEBITMETRE A TURBINE
FR2604506 STRUCTURE TUBULAIRE COMPORTANT UNE BANDE DROITE PLIEE OU ONDULEE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2604500 FREIN A DISQUE A GARNITURES PARTIELLES
FR2604499 ASSEMBLAGE A ENCLENCHEMENT DU DISPOSITIF DE DEBRAYAGE D'UN EMBRAYAGE A RESSORT DIAPHRAGME DE TYPE " TIRE "
FR2604347 VALET DE NUIT MUET
FR2604505 SYSTEME D'ETANCHEITE ENTRE TIGE ET CORPS DE VANNE ET DOUILLE EXTRACTIBLE CORRESPONDANTE
FR2604507 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT EMBOITABLE POUR RELIER LES EXTREMITES DE DEUX TUBES
FR2604512 DISPOSITIF POUR LE REGLAGE DU DEBIT D'AIR DANS DES REFRIGERANTS ATMOSPHERIQUES A TIRAGE NATUREL
FR2604519 APPAREIL POUR MESURER LE NIVEAU DE REMPLISSAGE DANS UN RESERVOIR, EN PARTICULIER POUR MATIERES DE REMPLISSAGE EXPLOSIVES OU AGRESSIVES
FR2604330 ANDAINEUR DE NOIX, CHATAIGNES, NOISETTES OU AUTRES FRUITS AU SOL
FR2604527 CAPTEUR DE VITESSE, EN PARTICULIER POUR TRANSMISSION D'AUTOMOBILE
FR2604531 PROCEDE ET APPAREIL POUR DISTINGUER L'ARGILE DISPERSEE ET STRATIFIEE DANS DES FORMATIONS SOUTERRAINES
FR2604555 CIRCUIT INTEGRE DU TYPE CIRCUIT LOGIQUE COMPORTANT UNE MEMOIRE NON VOLATILE PROGRAMMABLE ELECTRIQUEMENT
FR2604529 METHODE DE CONTROLE POUR VERIFIER DES CIRCUITS ELECTRIQUES ET DISPOSITIF DE CONTROLE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CETTE METHODE
FR2604584 DISPOSITIF REDUCTEUR OU AMPLIFICATEUR DE CONTRASTES LUMINEUX POUR APPAREIL AUDIO–VISUEL DE PRISE, DE TRANSFERT OU DE RESTITUTION D'IMAGES OU POUR L'OEIL HUMAIN
FR2604530 SONAR CYLINDRIQUE DEPLOYABLE
FR2604525 COLONNE D'ANALYSE CHROMATOGRAPHIQUE ECHANGEUSE D'ANIONS, PROCEDE DE SEPARATION D'ANIONS ET PROCEDE D'ECHANGE D'IONS CORRESPONDANTS
FR2604587 APPAREIL D'AFFICHAGE VIDEO AVEC SUPERPOSITION D'IMAGES
FR2604522 INSTALLATION DE DETECTION DE FUITE A GAZ TRACEUR ET PROCEDE D'UTILISATION
FR2604521 APPAREIL D'ETALONNAGE D'ANNEAUX DYNAMOMETRIQUES
FR2604526 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DOSAGE DE SUBSTANCES D'INTERET CLINIQUE REACTIVES IMMUNOLOGIQUEMENT
FR2604575 RESONATEUR FERROMAGNETIQUE COMPORTANT UN MOYEN DE COMPENSATION DE TEMPERATURE QUI UTILISE DES DONNEES DE COMPENSATION PRECODEES
FR2604524 PROCEDE DE MESURE DES PARAMETRES DE DIFFUSION MOLECULAIRE ET/OU DE PERFUSION D'UN TISSU VIVANT SOUMIS A UNE EXPERIMENTATION DE RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE
FR2604503 DISPOSITIF POUR ABSORBER LES VARIATIONS D'UN COUPLE
FR2604502 DISPOSITIF POUR ABSORBER LES VARIATIONS D'UN COUPLE
FR2604476 BLOC–PORTE ADAPTABLE ANTI–EFFRACTION
FR2604547 SYSTEME DE DOUBLE PORTE DE SECURITE ET LE DISPOSITIF A CET EFFET
FR2604489 DISPOSITIF A FLUIDE DU TYPE A DISQUE A MOUVEMENT DE NUTATION
FR2604490 AGENCEMENT DE PALIERS DE COMPRESSEUR A VIS, CE COMPRESSEUR ET PROCEDE POUR EMPECHER LE CONTACT ENTRE UN ROTOR ET UNE PAROI DE LA CHAMBRE DE TRAVAIL D'UN COMPRESSEUR
FR2604478 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, PERMETTANT EN PARTICULIER L'EMPLOI DE MATERIAUX PLASTIQUES DANS SA CONSTRUCTION
FR2604491 COMPRESSEUR HERMETIQUE A ARBRE–MANIVELLE HORIZONTAL
FR2604475 PAUMELLE A BLOCAGE AXIAL DE LA BROCHE POUR PORTE OU FENETRE
FR2604474 MECANISME DE VERROUILLAGE SECONDAIRE DE PORTE ACTIONNABLE PAR LE VERROU DE CELLE–CI
FR2604469 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE POUR PASSERELLE OU ECHAFAUDAGE DE FACADE
FR2604354 MEUBLE COMPACT DENTAIRE
FR2604345 FONCTIONS D'UN MEUBLE PAR POSITIONS D'UNE TOILE
FR2604470 PERFECTIONNEMENT AU DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR POIGNEES DE MANOEUVRE DE PANNEAUX LATERAUX COULISSANTS, SUR CAISSON DE VEHICULE
FR2604471 CLE ET BARILLET MECANIQUE A CODE
FR2604479 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A COMPRESSION D'AIR ET A ALLUMAGE COMMANDE
FR2604509 PROCEDE DE REALISATION D'UN FILM DE REFROIDISSEMENT POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE, FILM AINSI REALISE ET CHAMBRE DE COMBUSTION LE COMPORTANT
FR2604492 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN VENTILATEUR DANS UN BOITIER
FR2604362 POMPE DE SANG A CIRCULATION EXTRA–CORPORELLE
FR2604494 ENSEMBLE A ORGANE CAPTIF DE FIXATION POUR PANNEAU ET SON PROCEDE DE MISE EN PLACE
FR2604496 DISPOSITIF DE FREINAGE D'UN ORGANE A IMMOBILISER
FR2604332 MATERIEL POUR PLATES–BANDES A PLUSIEURS NIVEAUX
FR2604497 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE DE DEUX PIECES
FR2604370 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LE PIEGEAGE THERMO–ELECTRIQUE DE VAPEUR.
FR2604486 DISPOSITIF D'INJECTION POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, DU TYPE A POMPE ET INJECTEUR, ET A COMMANDE PAR ELECTROVALVE
FR2604484 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE
FR2604483 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE OU UN RESSORT DE REGLAGE AGIT SUR UN LEVIER SOUMIS A L'ACTION D'UN REGULATEUR CENTRIFUGE
FR2604485 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE
FR2604482 INVERSEUR DE POUSSEE POUR MOTEUR A REACTION D'AERONEF ET MOTEUR D'AERONEF EQUIPE DUDIT INVERSEUR DE POUSSEE
FR2604373 INJECTEUR COMPOSITE POUR L'INTRODUCTION D'UN PREMIER PRODUIT CORROSIF DANS UNE ENCEINTE CONTENANT UN DEUXIEME PRODUIT CORROSIF
FR2604364 APPAREIL DE REEDUCATION, NOTAMMENT POUR LES MUSCLES ET LES ARTICULATIONS DES EXTREMITES
FR2604536 TABLE DE COMPOSITION COMPORTANT UNE SURFACE DE TRAVAIL
FR2604577 CIRCUIT GENERATEUR DE CODE A BRUIT PSEUDO–ALEATOIRE
FR2604574 AMPLIFICATEUR A TRANSISTORS A EFFET DE CHAMP A CONSTANTES REPARTIES ET SON ALIMENTATION DE TENSION DE POLARISATION
FR2604576 CIRCUIT DE COMPENSATION DU COURANT DE POLARISATION, NOTAMMENT POUR DES GENERATEURS D'ONDES EN DENTS DE SCIE
FR2604581 MECANISME DE VERROUILLAGE D'UN CLAVIER A TOUCHES, NOTAMMENT TELEPHONIQUE
FR2604583 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE SIGNAUX VIDEO DE TRANSMISSION D'IMAGES
FR2604579 DISPOSITIF DE MONTAGE POUR LA TRANSMISSION DE SIGNAUX AFFERENTS A LA TECHNIQUE DES COMMUNICATIONS, NOTAMMENT ENTRE DEUX ABONNES AU TELEPHONE
FR2604572 OSCILLATEUR A FREQUENCE PROPORTIONNELLE A UNE TENSION DE COMMANDE
FR2604571 DISPOSITIF POUR MOTEUR ELECTRIQUE MONOPHASE
FR2604361 BAUME DESTINE AU TRAITEMENT DES VARICES ET DES MALADIES DE LA CIRCULATION SANGUINE
FR2604565 CONNECTEUR ELECTRIQUE ET BORNE POUR CE CONNECTEUR
FR2604567 COUDE DE PROTECTION, NOTAMMENT POUR TRAVERSEE DE PAROI OU ANALOGUE, PAR UN CABLE ELECTRIQUE
FR2604570 ELEMENT DE COUVERTURE POUR ESPACES INTERPOLAIRES
FR2604594 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ELECTRICITE D'APPAREILS PLACES A L'INTERIEUR D'UNE CAGE DE FARADAY
FR2604585 CAMERA DE TELEVISION EN COULEUR DU TYPE ETAT SOLIDE
FR2604589 MICROPHONE AURICULAIRE INCORPORE DANS UN ECOUTEUR
FR2604367 DISPOSITIF D'ASSISTANCE ELECTRIQUE AUX DIFFERENTES FONCTIONS D'UN SKI UNIVERSEL
FR2604365 DISPOSITIF ANTIVIBRATILE POUR RAQUETTES DE TENNIS OU DE SQUASH
FR2604368 JEU D'INTERIEUR DU TYPE JEU DE DAMES COMPORTANT DES MOYENS POUR LE RANGEMENT DES PIECES
FR2604369 GRILLE DE LECTURE RAPIDE DES RESULTATS SUR LES BULLETINS DE LOTO SPORTIF
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