N° de brevet Brevet
FR2604231 SUPPORT HYDRO–ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR LA SUSPENSION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2604228 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE AVEC CRABOTAGE.
FR2604232 DISPOSITIF DE TRANSMISSION A DIFFERENTIEL, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2604235 GARNITURE D'ETANCHEITE POUR PISTON HYDRAULIQUE.
FR2604300 MATERIAUX D'ETANCHEITE UTILISABLES NOTAMMENT DANS DES PILES A COMBUSTIBLE
FR2604227 BUTEE A ELEMENTS DE ROULEMENT EQUIPEE D'UN DETROMPEUR.
FR2604223 MODULE LOGIQUE HYDRAULIQUE ET APPAREIL MODULAIRE LE COMPORTANT.
FR2604293 DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE DE COMMANDE DE L'ALIMENTATION EN COURANT DU DEMARREUR ELECTRIQUE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2604220 DISPOSITIF DE DEMARRAGE MANUEL POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE.
FR2604221 COUVERCLE D'UN DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT DES MOYENS DE FIXATION ET DE RACCORDEMENT POUR CABLES ELECTRIQUES.
FR2604213 DETECTEUR POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE.
FR2604224 DISPOSITIF DE CONNECTION.
FR2604237 SYSTEME DE RACCORDEMENT DE DEUX CIRCUITS DE LIQUIDE ET APPLICATION AUX DISPOSITIFS DE DIALYSE.
FR2604238 DISPOSITIF DE PRISE DE BRANCHEMENT SUR UNE CANALISATION.
FR2604252 CAPTEUR DE DEPLACEMENT ET PROXIMITE A FIBRES OPTIQUES
FR2604079 ASPIRATEUR DOMESTIQUE A SUCEUR A DOUBLE EFFET
FR2604251 DETECTEUR INDUCTIF DE PROXIMITE MUNI D'UN CIRCUIT OSCILLANT A RELAXATION
FR2604253 DOSEUR DE LIQUIDES
FR2604254 MODULE DE PESEE, NOTAMMENT POUR MACHINES D'EXPEDITION POSTALES
FR2604248 PROJECTILE.
FR2604249 ENVELOPPE ETANCHE POUR TIR DE MINE EN MILIEU HUMIDE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2604242 APPAREIL POUR CAPTER LES RAYONS SOLAIRES.
FR2604077 DISPOSITIF DE PREPARATION DE CAPPUCINOS
FR2604246 ECHANGEUR DE CHALEUR MODULAIRE.
FR2604247 DISPOSITIF D'EJECTION AU MOYEN D'UNE CHARGE PROPULSIVE LIQUIDE D'UN PROJECTILE PLACE DANS UN TUBE DE LANCEMENT.
FR2604078 PROTECTION HYGIENIQUE DE LUNETTE DE WC
FR2604218 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT.
FR2604217 CARBURATEUR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2604201 ELEMENTS METALLIQUES PREFABRIQUES POUR MURS OU CLOISONS.
FR2604073 SUPPORT POLYVALENT POUR JEUX DIVERS
FR2604200 FENETRE DE TOIT.
FR2604202 OSSATURE EN BETON ARME POUR SERRES OU ABRIS.
FR2604203 STORE A GUIDAGE LATERAL ET A GRANDE EXTENSION TEL QU'UN VELUM POUR SERRES, VERANDAS ET ANALOGUES.
FR2604072 TABLE A HAUTEUR VARIABLE MULTIFONCTIONS
FR2604199 NETTOYEUR DE BANDE CONTINUE PERMEABLE AUX FLUIDES EN DEFILEMENT, EN PARTICULIER NETTOYEUR DE TOILE POUR MACHINE A PAPIER, ET MACHINES EQUIPEES D'UN TEL NETTOYEUR.
FR2604141 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA POSITION DU PIED D'UN MAT DE PLANCHE A VOILE OU ANALOGUE
FR2604192 CARDE COMPRENANT DEUX PEIGNEURS POUR FABRIQUER UNE NAPPE DE FIBRES ORIENTEES DANS LE SENS LONGITUDINAL ET/OU DE MANIERE ALEATOIRE.
FR2604194 MACHINE A COUDRE.
FR2604195 TAMBOUR DE MACHINE A LAVER LE LINGE COMMANDEE PAR PROGRAMME.
FR2604197 PROCEDE DE BLANCHIMENT DE MATIERES LIGNOCELLULOSIQUES.
FR2604204 BOISSEAU MOULE POUR CONDUIT DE CHEMINEE.
FR2604206 CLE POUR SERRURE ET APPAREIL DE CONDAMNATION EN FAISANT APPLICATION.
FR2604219 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE.
FR2604313 MOTEUR ELECTRIQUE AVEC BOITE DE VITESSES
FR2604214 PROCEDE DE CORRECTION DU TEMPS D'INJECTION DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A COMMANDE D'INJECTION.
FR2604215 TUYERE DE PROPULSION POUR TURBOMOTEUR A GAZ.
FR2604216 CARBURATEUR DONT L'ARRIVEE D'ESSENCE EST COMMANDEE PAR LA PEDALE D'ACCELERATION.
FR2604212 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET CULASSE ET VANNE ROTATIVE NOTAMMENT POUR UN TEL MOTEUR.
FR2604075 CHAISE PLIANTE A DOSSIER RABATTABLE
FR2604208 GOND DEMONTABLE.
FR2604207 SERRURE SANS CLEF A COMBINAISON AVEC BOUTONS CODES ET BLOCAGE DE PENE(S).
FR2604074 CHAISE LONGUE CONDITIONNABLE DANS UN EMBALLAGE AUX NORMES P ET T
FR2604210 PIECE D'ANGLE POUR VITRAGES MULTIPLES.
FR2604234 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX JOINTS D'ETANCHEITE.
FR2604317 DEPHASEUR COMMANDE OPTIQUEMENT
FR2604256 DISPOSITIF POUR TESTER DES MATERIAUX PAR APPLICATION D'UNE CHARGE AXIALE
FR2604309 TECHNIQUES DE REDUCTION ET/OU D'ELIMINATION DE MODES SECONDAIRES DANS UN OSCILLATEUR A LASER A COLORANT
FR2604087 COMPOSITIONS COSMETIQUES A BASE DE POLYMERES CATIONIQUES ET DE POLYMERES D'ALKYLOXAZOLINE
FR2604310 EQUIPEMENT DESTINE A L'ALIMENTATION EN ENERGIE ELECTRIQUE D'UN EMPLACEMENT
FR2604091 NOUVELLES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES A BASE D'UN DERIVE DE LA BENZODIAZEPINE
FR2604090 FORME DE DOSAGE PHARMACEUTIQUE SOLIDE COMPRENANT AU MOINS UNE UNITE A LIBERATION CONTROLEE
FR2604306 DISPOSITIF HYPERFREQUENCE A ACCORD PAR MATERIAU FERROMAGNETIQUE
FR2604304 TETE DE RECEPTION POUR MICRO–ONDES POLARISEES, ANTENNE PARABOLIQUE ET STATION DE RECEPTION MUNIES D'UNE TELLE TETE DE RECEPTION
FR2604089 COMPOSITION COSMETIQUE PHOTOSTABLE CONTENANT UN DERIVE D'ETHYLRUTINE A TITRE D'AGENT DE PROTECTION CONTRE LA LUMIERE SOLAIRE ET SON UTILISATION POUR LA PROTECTION DE LA PEAU ET DES CHEVEUX
FR2604314 REDRESSEUR INCORPORE DANS UN ALTERNATEUR POUR VEHICULES
FR2604301 AME D'ELECTRODE A STRUCTURE FIBREUSE COMPOSEE DE FIBRES DE MATIERE PLASTIQUE METALLISEES A COSSE CONDUCTRICE SOUDEE
FR2604302 AME D'ELECTRODE A STRUCTURE FIBREUSE COMPOSEE DE FIBRES DE MATIERE PLASTIQUE METALLISEES, A BORD RENFORCE ET A COSSE CONDUCTRICE SOUDEE
FR2604307 PIECE DE TRANSFORMATION POUR RELIER DES GUIDES D'ONDES DE SECTIONS DIFFERENTES
FR2604315 SYSTEMES DE TELECOMMUNICATIONS PAR RADIODIFFUSION NOTAMMENT POUR L'AFFICHAGE ELECTRONIQUE DES PRIX DANS UN MAGASIN DE VENTE AU DETAIL
FR2604318 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION SYMBOLE ET LEUR APPLICATION A LA DEMODULATION SYMBOLE DE MESSAGES NUMERIQUES
FR2604097 HARNAIS AUTOREGLABLE D'ENCORDEMENT POUR LA SECURITE DES PERSONNES
FR2604053 ARROSEUR ROTATIF, EN PARTICULIER POUR L'IRRIGATION INDIVIDUELLE DE PLANTES.
FR2604098 DISPOSITIF DESTINE AU GUIDAGE LATERAL D'UNE CHAUSSURE DE SKI BLOCABLE PAR SON EXTREMITE AVANT SUR UN PATIN DE SKI DE FOND
FR2604103 DISPOSITIF DE PULVERISATION DE LIQUIDE, EN PARTICULIER POUR L'AGRICULTURE
FR2604104 DISPOSITIF DE FIXATION ET DE STABILISATION DE RAMPES DE PULVERISATION SUR UN VEHICULE PORTEUR
FR2604096 APPAREIL D'EXERCICE POUR L'EDUCATION ET LA REEDUCATION MUSCULAIRE
FR2604052 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA TEMPERATURE A L'INTERIEUR D'UNE SERRE OU D'UN CHASSIS.
FR2604323 COLLIER CHAUFFANT A DISPOSITIF ANTIBRULURES
FR2604319 POSTE TELEPHONIQUE, NOTAMMENT POUR APPEL D'URGENCE DE NUMEROS PRESELECTIONNES
FR2604324 CLOTURE ELECTRIQUE SENSITIVE
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