N° de brevet Brevet
FR2603788 CADRE ROTATIF DOUBLE FACE
FR2603787 PORTE A GUILLOTINE MOTORISEE DE SECURITE POUR MEUBLE–VITRINE DE PRESENTATION
FR2603794 AGRAFE CHIRURGICALE ET PORTE–AGRAFE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2604016 REGLE DE CORRESPONDANCE MOBILE
FR2603960 DISPOSITIF POUR COMPENSER DES A–COUPS DE ROTATION
FR2603955 ENSEMBLE REUTILISABLE DE FREINAGE D'ECROU
FR2603952 EOLIENNE A DEUX ROTORS CONTRAROTATIFS MONTES SUR UN AXE VERTICAL
FR2603951 PROCEDE POUR CONTROLER LE CIRCUIT D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF POUR DETECTER ET/OU MESURER LE COURANT D'ALLUMAGE DANS UN TEL CIRCUIT D'ALLUMAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2603945 DISPOSITIF DE REGULATION DE L'ADMISSION POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A SOUPAPES
FR2603967 DISPOSITIF D'ETANCHEIFICATION ET DE REFROIDISSEMENT ENTRE DES PIECES
FR2603947 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN JOINT D'ETANCHEITE SUR UN BOUT D'ARBRE ET TURBOMACHINE LE COMPORTANT
FR2603948 ASSISTANCE ELECTRIQUE SUR VOLET
FR2603950 CIRCUIT DE CARBURANT BASSE PRESSION AVEC PRECHAUFFAGE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, A INJECTION ET A COMPRESSION D'AIR, NOTAMMENT POUR VEHICULES UTILITAIRES
FR2603949 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN CARBURANT POUR UN VEHICULE A DEUX ROUES
FR2603961 DISPOSITIF POUR COMPENSER DES A–COUPS DE ROTATION
FR2603964 APPAREIL DE COMMANDE D'UN MOUVEMENT DE ROTATION, TEL QU'EMBRAYAGE–FREIN, ET DISQUE D'INTERFACE POUR UN TEL APPAREIL
FR2603977 CHAUDIERE POUR LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE
FR2603791 BARBECUE
FR2603978 DISPOSITIF POUR ESPACER DANS LES MESURES DESIREES, LES PLAQUES REFRIGERANTES DANS LES CONGELATEURS A PLAQUES HORIZONTALES
FR2603979 DISPOSITIF DE CHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT D'UN FOUR DE FUSION BASCULANT A CREUSET AMOVIBLE
FR2603982 PALPEUR DE MESURE DE DIMENSIONS
FR2603981 CORPS DE MUNITION PORTEE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DETECTION DE CIBLE POUVANT SORTIR LATERALEMENT
FR2603819 BROYEUR CYLINDRIQUE ROTATIF D'AXE HORIZONTAL
FR2603973 RACCORD A DECONNECTION RAPIDE A SECURITE POSITIVE
FR2603963 CHAINE ARTICULEE POUR VARIATION CONTINUE A POULIES CONIQUES A GORGE ASYMETRIQUE
FR2603959 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE CHOCS ET DE VIBRATIONS
FR2603790 SUPPORT DE DEUXIEME TRINGLE A RIDEAUX RONDE
FR2603970 PETITE ELECTRO–VANNE INVIOLABLE
FR2603972 JOINT VERROUILLABLE POUR TUYAUX
FR2603944 DISPOSITIF POUR COMMANDER UN MOTEUR A PISTON ROTATIF
FR2603820 LANCE A EAU A JET PULSATOIRE
FR2603925 PROCEDE POUR ETANCHER LES CAVES ET SOUS–SOL
FR2603923 PLATE–FORME OSCILLANTE SUR PIEUX FLEXIBLES POUR TRAVAUX EN MER
FR2603980 DISPOSITIF DESTINE A PORTER DES APPAREILS DE TRAVAIL SUR DES VEHICULES, EN PARTICULIER SUR DES VEHICULES A CHENILLES
FR2603782 PLATEAU TOURNANT AVEC DISPOSITIF D'EXTRACTION
FR2603927 ELEMENTS PREFABRIQUE EN FORME DE VOUTE POUR LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS DIVERS ET BATIMENTS OBTENUS
FR2603924 PROCEDE DE FABRICATION D'UN BATIMENT COMPRENANT DES PAROIS PORTEUSES, AU MOINS UN PLANCHER, UNE TOITURE, A STRUCTURE BOIS
FR2603922 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN TERRAIN DE SPORT OU AUTRE
FR2603921 HERSE ELECTRO–HYDRAULIQUE DE SECURITE, DE CONTROLE ET D'ARRET DE VEHICULES
FR2603919 STRUCTURE DE COURT DE TENNIS DONT LA COUCHE DE FINITION EST REVETUE D'UNE TOILE PLASTIQUE TENDUE ET ACCROCHEE SUR LES MASSIFS DE FONDATION
FR2603917 PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DE VIEUX PAPIERS IMPRIMES
FR2603882 AGENCEMENT DE PAVES MOULES DE FORME SPECIALE POUR UN DALLAGE EN VUE D'UN COMPOSTAGE ET D'UNE EPURATION D'EAUX USEES OU DE GAZ EFFLUENTS
FR2603884 PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU A STRUCTURE ALVEOLAIRE DE FORTE PERMEABILITE, MATERIAU OBTENU
FR2603920 MACHINE POUR LA POSE EN CONTINU, EN TRANCHEE VERTICALE, D'UN ELEMENT DE DRAINAGE
FR2603971 PERFECTIONNEMENT AUX TUYAUTERIES D'INSTALLATIONS DE NETTOYAGE CENTRAL PAR ASPIRATION
FR2603783 PIECE D'ASSEMBLAGE D'UNE LISSE D'UN CASIER SUR UN MONTANT
FR2603784 MEUBLE DE RELAXATION MULTI–POSITIONS
FR2603939 SYSTEME DE GUIDAGE POUR GROUPES DE BATTANTS DE PORTES COULISSANTES, ALIGNES DANS UN MEME PLAN A L'ETAT FERME, PARTICULIEREMENT POUR ARMOIRES ET ANALOGUES
FR2603938 PATTE DE SCELLEMENT POUR HUISSERIES METALLIQUES
FR2603785 CHAISE REPLIABLE
FR2603943 DISPOSITIF D'ABATTAGE GUIDE SUR DES CHEVALETS HYDRAULIQUES DE SOUTENEMENT MARCHANT
FR2603942 SYSTEME DE FORAGE
FR2603849 SYSTEME DE SUPPORT POUR DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2603936 DISPOSITIF DESTINE A PROTEGER CONTRE LE VOL DES VETEMENTS ET DES OBJETS DANS LEQUEL IL EST POSSIBLE DE PASSER UN CABLE
FR2603934 DISPOSITIF DE FERMETURE DE BOITE A LETTRES COMPORTANT UNE FEUILLURE DE VERROUILLAGE MONTEE MOBILE
FR2603929 ELEMENT D'AERATION POUR COMBLE EN PENTE
FR2603937 DISPOSITIF DE SECURITE POUR LA CONDAMNATION DES PORTES
FR2603933 DISPOSITIF DE COMMANDE PAR RAPPROCHEMENT NOTAMMENT POUR SERRURES ELECTRIQUES
FR2603935 CADENAS COMPORTANT DEUX ORGANES INDEPENDANTS MUNIS D'EPAULEMENT
FR2603985 DISPOSITIF INDICATEUR DE NIVEAU DE LIQUIDE
FR2603793 DISPOSITIF DE DEPOUSSIERAGE DE SURFACE
FR2603801 GEL DENTRIFRICE
FR2603800 DENTIFRICE CONTENANT UN TENSIO–ACTIF NON IONIQUE POLY(HYDROXYPROPYLETHER) ET UN SEL D'UN DERIVE SPECIFIQUE D'UN PRODUIT DE DEGRADATION DES PROTEINES
FR2604036 ADAPTATEUR POUR CONNECTEURS ELECTRIQUES
FR2604039 CIRCUIT DE COMMANDE D'UN TRANSISTOR BIPOLAIRE DE PUISSANCE, NOTAMMENT D'UN BRAS D'ONDULEUR
FR2603803 PREPARATION PHARMACEUTIQUE A USAGE VETERINAIRE CONTENANT DU THIAMPHENICOL
FR2604040 ALIMENTATION DES CIRCUITS DE COMMANDE DES BASES DES TRANSISTORS D'UN BRAS D'ONDULEUR
FR2603799 DENTIFRICE CONTENANT UN TENSIO–ACTIF NON IONIQUE POLY(HYDROXYPROPYLETHER) ET UN POLYMERE CATIONIQUE DETERMINE
FR2604029 PUCE DE CIRCUIT INTEGRE POSSEDANT DES BORNES DE SORTIE AMELIOREES
FR2604022 MEMOIRE NON VOLATILE A GRILLE FLOTTANTE SANS OXYDE EPAIS
FR2604020 INSTRUMENTS DE MUSIQUE TYPE GUITARE ET AUTRES
FR2604023 DISPOSITIF ANTI–REFLETS ADAPTABLE A TOUS MODELES D'ECRAN DE VISUALISATION INFORMATIQUE.
FR2603798 CELLULE SANITAIRE AUTONOME POLYVALENTE
FR2604028 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE SEMI–CONDUCTEURS PAR VAPORISATION D'UN FLUIDE FRIGORIFIQUE
FR2604044 SYSTEME DE MODULATION DE PHASE
FR2604042 PROCEDE POUR NIVELER LE TEMPS DE PROPAGATION DE GROUPES DE FILTRES DE PREFERENCE DE FILTRES NUMERIQUES, NOTAMMENT POUR DES SIGNAUX VIDEO–NUMERIQUES ET CIRCUITS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2603990 DISPOSITIF DE DETECTION D'ANALYSE D'IDENTIFICATION ET DE CARACTERISATION PAR FILTRATION ET IMMUNOFILTRATION
FR2603814 PERFECTIONNEMENTS AUX CLUBS DE GOLF ET NOTAMMENT AUX PUTTERS
FR2603818 PERFECTIONNEMENT AUX PLATEAUX DE FILTRE–PRESSE A MEMBRANES
FR2603889 PROCEDE CATALYTIQUE DE PRODUCTION DE MERCAPTANS A PARTIR DE THIOETHERS
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