N° de brevet Brevet
FR2603680 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT FAISANT OFFICE DE PRISE DE FORCE UTILISANT AUX MOINS DEUX VERINS ET DEUX PIGNONS MONTES SUR ROUE LIBRE POUR FAIRE TOURNER UN ARBRE MOTEUR
FR2603665 POMPE A PISTONS AXIAUX
FR2603656 SYSTEME D'APPUI DU VERIN D'INCLINAISON DU CHAPEAU DANS UN SOUTENEMENT A BOUCLIER
FR2603666 COMPRESSEUR INJECTE A COMMUTATEUR DE LIQUIDE
FR2603679 AGENCEMENT D'UN DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DANS UN CARTER, POUR MOTEUR A PISTONS ALTERNATIFS
FR2603663 POMPE D'INJECTION POUR CARBURANT
FR2603470 CHASSIS ET BATI PLIABLE
FR2603655 STRUCTURE DE SOUTENEMENT A BOUCLIER COMPORTANT UNE GARNITURE AMOVIBLE ENTRE LA SEMELLE ET LES LEVIERS D'ARTICULATION DU BOUCLIER DE FOUDROYAGE
FR2603654 PERFECTIONNEMENTS A LA SURVEILLANCE DES FORAGES
FR2603647 MANIPULATEUR DE PORTES COULISSANTES
FR2603643 PROTECTION ANTI–PERCAGE POUR SERRURE A BARILLET
FR2603648 PORTE ANTIVOLS A ACCES INTERBLOQUES AVEC CONTROLE DU POIDS DE LA PIECE INTERNE QUI CIRCONSCRIT LE VOLUME DE TRANSIT
FR2603575 PRODUIT DE VERRE RENFORCE CHIMIQUEMENT ET PROCEDE POUR LE PRODUIRE
FR2603651 DISPOSITIF PERMETTANT D'ADAPTER UNE TABLETTE PORTE–OUTILS SUR LES ESCABEAUX PLIANTS D'USAGE COURANT
FR2603650 DISPOSITIF BARRE SECURITE RAIDISSEUR ANTI–VOL
FR2603660 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE COMMANDE POUR UN SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE LORS DU PROCESSUS DU CHANGEMENT DE VITESSE
FR2603662 DISPOSITIF D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A SOUPAPES
FR2603581 PROCEDE POUR ISOLER ET PURIFIER DES AMINOACIDES PAR CHROMATOGRAPHIE
FR2603454 ALIMENTATION AUTOMATIQUE POUR CALIBREUSE A HUITRES
FR2603681 DENT POUR L'ACCOUPLEMENT PAR DENTURE DE DEUX SOLIDES, DENTURE EN RESULTANT ET ENGRENAGES EN FAISANT APPLICATION
FR2603682 JOINT D'ETANCHEITE A HAUTE PRESSION, STATIQUE ET DYNAMIQUE, TRAVERSE PAR UN ARBRE MOBILE EN TRANSLATION ET/OU ROTATION DANS UN ALESAGE D'UN CORPS
FR2603683 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE TUYAUX ET/OU DE TUBES, MANOEUVRABLE D'UNE SEULE MAIN ET COMPORTANT UNE SOUPAPE A SIEGE
FR2603693 ECHANGEUR DE CHALEUR TUBULAIRE A CALANDRE
FR2603478 SUPPORT DE BRANCARDS MODULAIRE, PLIABLE, ADAPTABLE NOTAMMENT AU TRANSPORT EN FOURGON DE SECOURS
FR2603678 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS ANGULAIRES
FR2603674 GUIDAGE LINEAIRE A BILLES
FR2603472 PRESENTOIR VENDEUR DE DOCUMENTS IMPRIMES
FR2603664 BOBINE D'ALLUMAGE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CYLINDRES
FR2603667 VENTILATEUR CENTRIFUGE ENTRAINE PAR UN MOTEUR A COURANT CONTINU ET A COMMUTATION ELECTRONIQUE
FR2603670 ENSEMBLE DE DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER DES PANNEAUX ENTRE EUX
FR2603668 BAGUE DE BLOCAGE PAR FRICTION
FR2603672 FERRURES POUR TIROIR ET TIROIR EN COMPORTANT APPLICATION
FR2603644 DISPOSITIF DE FERMETURE DE BOITE A LETTRES COMPORTANT UN PENE MONTE COULISSANT
FR2603673 ELEMENT D'ARTICULATION POUR SUPPORTS PLIANTS
FR2603611 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REGULARISER LE RUBAN DE FIBRES DELIVRE PAR UNE CARDE
FR2603532 SIEGE DE CONDUCTEUR DE VEHICULES UTILITAIRES ET DE TRACTEURS AGRICOLES A APPUI AMOVIBLE POUR LA TETE OU POUR LA NUQUE
FR2603497 PIEGE FROID DE PURIFICATION DES METAUX LIQUIDES CONTENANT DES IMPURETES DISSOUTES
FR2603612 DISPOSITIF DE VARIATION DE LA DENSITE DES FILS DE CHAINE DANS UN METIER A TISSER
FR2603613 METIER A TISSER OU L'INTRODUCTION DU FIL DE TRAME SE FAIT EN COURS DU MOUVEMENT DE RAPPEL DE LA NAVETTE
FR2603619 DISPOSITIF POUR LA REPRESENTATION ET LE TRAITEMENT DE MOTIFS DE TRICOT A PRODUIRE SUR UN METIER A TRICOTER RECTILIGNE
FR2603467 PINCE A ONGLES A RECUPERATION DES DECHETS DE COUPE
FR2603692 PROCEDE POUR REVETIR D'UNE MATIERE RESISTANTE A LA CHALEUR LE GARNISSAGE REFRACTAIRE D'UN FOUR DE FUSION METALLURGIQUE
FR2603659 ACTIONNEUR POUR LA COMMANDE DE L'ORGANE DE REGLAGE D'UNE MACHINE PRODUISANT UNE PUISSANCE
FR2603598 PROCEDE D'HYDROCONVERSION D'UNE CHARGE LOURDE D'HYDROCARBURES
FR2603465 FERMETURE A GLISSIERE AVEC DES BANDES DE SUPPORT TISSEES ET DES RANGEES D'ELEMENTS DE FERMETURE PREFABRIQUEES ENTRELACEES
FR2603606 COMPOSITION DETERGENTE LIQUIDE AQUEUSE POUR GROSSE LESSIVE ADDITIONNEE D'ADJUVANT DE DETERGENCE ET CONTENANT DES ENZYMES STABILISEES ET PROCEDE POUR LAVER LES TISSUS SALIS L'UTILISANT
FR2603602 SUSPENSION D'ARGILE THIXOTROPE, PROCEDE POUR LAVER LA VAISSELLE L'UTILISANT ET PROCEDE POUR AMELIORER LA STABILITE DES COMPOSITIONS AQUEUSES GELIFIEES D'ARGILE THIXOTROPE
FR2603605 COMPOSITION LIQUIDE NON AQUEUSE DE DETERGENT NON IONIQUE POUR LESSIVE CONTENANT UN AGENT DE BLANCHIMENT DE TYPE PERSEL ET UN ACTIVATEUR DE BLANCHIMENT ORGANIQUE LIQUIDE ET PROCEDE POUR SON UTILISATION
FR2603479 DISPOSITIF POUR MAINTENIR VERTICALE UNE CANNE
FR2603468 ETUI POUR SUBSTANCE COSMETIQUE
FR2603621 APPAREIL POUR LE REDRESSEMENT DE FILS DE TRAME DEFORMES EN BIAIS ET/OU EN COURBE DANS UN TISSU TEXTILE
FR2603637 CONSTRUCTION LEGERE DEMONTABLE, NOTAMMENT UTILISEE DANS LE DOMAINE DE L'HABITAT DE LOISIR
FR2603635 SYSTEME AUTOMATIQUE POUR CHASSE D'EAU, ENTRETIEN WC
FR2603638 PIECE D'ASSEMBLAGE POUR STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE
FR2603639 PLOT A HAUTEUR REGLABLE POUR LE SUPPORT D'ELEMENTS TELS QUE DALLES OU CAILLEBOTIS
FR2603641 LAMBRIS EN RELIEF
FR2603671 ENSEMBLE DE DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER DES PANNEAUX ENTRE EUX ET JOINDRE DES TUBES
FR2603601 COMPOSITION DE NETTOYAGE D'INSTALLATIONS SANITAIRES
FR2603469 UTILISATION DE CHAINES DE FORMES ET DE MATIERES DIVERSES POUR LA SUSPENSION REGLABLE DE MEUBLES ET D'ETAGERES
FR2603625 DISPOSITIF POUR L'APPLICATION DOSEE DE PRODUIT A REPANDRE SUR DES SIGNALISATIONS ROUTIERES
FR2603501 PROCEDE D'OBTENTION DE FIBRES ECHANGEUSES D'ANIONS A BASE DE POLYMERES ORGANIQUES
FR2603534 ENSEMBLE PORTEUR TRACTE POUR TRAVURE DE FAIBLE PORTEE
FR2603728 PANNEAU SUGGESTIF DE SIGNALISATION ROUTIERE
FR2603632 RESEAU DE CANALISATIONS ET PLAQUE DE FERMETURE, NOTAMMENT POUR CANALISATIONS D'EVACUATION DES EAUX USEES ET PLUVIALES, AINSI QUE PROCEDE D'IMPLANTATION DU RESEAU
FR2603631 GARNITURE D'ETANCHEITE POUR REGARD DE CHAUSSEE
FR2603686 APPAREIL DE CHAUFFAGE UNIVERSEL
FR2603687 DISPOSITIF D'ALLUMAGE ET DE CONTROLE POUR UN BRULEUR ATMOSPHERIQUE
FR2603458 NOUVELLES COMPOSITIONS POUR L'ENROBAGE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES DESTINES AUX RUMINANTS ET ADDITIFS ALIMENTAIRES AINSI ENROBES
FR2603749 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ELECTRODE CENTRALE BIMETALLIQUE A POINTE DE PLATINE POUR BOUGIE D'ALLUMAGE ET ELECTRODE OBTENUE SELON CE PROCEDE
FR2603748 MACHINE A DENUDER LES FILS ELECTRIQUES ET A SERTIR LES COSSES
FR2603756 ONDULEUR DE TENSION AUTOPILOTE EN FREQUENCE
FR2603752 GENERATRICE POUR VEHICULE
FR2603754 ROTOR DE GENERATRICE SUPRACONDUCTEUR
FR2603753 MOTEUR A RELUCTANCE
FR2603747 CONNECTEUR MULTIPLE A FICHES POUR LIGNES ELECTRIQUES
FR2603745 CONNECTEUR ELECTRIQUE DE BORD A PINCE, INDIVIDUEL OU EN RANGEE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2603763 DISPOSITIF DE CONNEXION D'UN COMMUTATEUR STATIQUE DE PUISSANCE PRECABLE DE PATTES CONDUCTRICES SOUPLES
FR2603740 COMBINAISON D'UN SUBSTRAT EN CERAMIQUE SUPPORTANT DES COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET D'UN DISSIPATEUR THERMIQUE POUR CEUX–CI
FR2603484 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT LA (NAPHTYL–2 METHOXY)–4 PIPERIDINE
FR2603742 EXCITATEUR D'ANTENNE POUR AU MOINS DEUX BANDES DE FREQUENCE DIFFERENTES
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