N° de brevet Brevet
FR2603178 APPAREIL A GRILLER DES PRODUITS EMBROCHES SUR DES BROCHETTES
FR2603363 DISPOSITIF DE PHARE A FILAMENT SIMPLE, SUSCEPTIBLE DE PROJETER AUSSI BIEN UN FAISCEAU SUPERIEUR QU'UN FAISCEAU INFERIEUR
FR2603361 RACCORD DOUBLE POUR LA JONCTION AMOVIBLE DE CANALISATIONS JUMELEES
FR2603366 MODULATEUR DE TIRAGE POUR FOYER D'APPAREIL DE COMBUSTION ET APPAREIL DE COMBUSTION MUNI D'UN TEL MODULATEUR
FR2603368 ORIFICE PARASITE DE L'AIR DE COMBUSTION, DESTINE A DETOURNER L'EXCES D'AIR D'OXYGENATION DES BRAISES, VERS L'AVAL DE LA FLAMME, DANS UN POELE OU AUTRE FOYER FERME
FR2603369 PROCEDE ET APPAREIL POUR LE SECHAGE D'UN MATERIAU PARTICULAIRE TEL QUE LE TAN
FR2603367 CALES ETROITES, DISPOSEES AU SOMMET D'AILETTES OU CHICANES DE L'ECHANGEUR D'UN POELE OU AUTRE FOYER FERME OU RECUPERATEUR DE CHALEUR DE CHEMINEE A FEU OUVERT
FR2603362 BOITIER DEMONTABLE POUR L'ISOLATION THERMIQUE D'APPAREILS OU ACCESSOIRES SITUES SUR DES TUYAUTERIES DE TRANSPORT DE FLUIDE
FR2603359 UNITE DE TRANSMISSION DU COUPLE
FR2603176 SET DE TABLE LUMINEUX
FR2603353 PATIN A CIRCULATION DE ROULEAUX EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE MESURE DE CHARGE
FR2603354 EMBRAYAGE A FRICTION
FR2603355 FREIN A DISQUES
FR2603356 PISTON DE FREIN POUR FREIN A DISQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2603357 FREIN A DISQUE A MECANISME DE SUPPORT DE PATIN
FR2603373 ELEMENT SEPARATEUR POUR LA BOITE A EAU D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2603189 POCHE ET ARTICLE SANITAIRE A JETER DANS LES TOILETTES, MATERIAU POUR LES CONSTITUER ET PROCEDE POUR LES ELIMINER
FR2603380 PROCEDE DE CONTROLE RADIOGRAPHIQUE DE LA SOUDURE D'UN TUBE SUR UNE PLAQUE TUBULAIRE, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2603378 CORPS D'EPREUVE, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE PESAGE
FR2603381 DISPOSITIF DE MESURE DE PROPRIETES MECANIQUES DES ACIERS
FR2603419 PROCEDE ET APPAREIL POUR MESURER LE MOUVEMENT PERDU DE L'ARMATURE D'UN RELAIS ELECTROMECANIQUE
FR2603385 RADAR A ONDE CONTINUE MODULEE EN FREQUENCE POUR MESURE DE DISTANCE
FR2603384 MAGNETOMETRE A RPE OMNIDIRECTIONNEL
FR2603190 PROCEDE ET APPAREIL DE CONTROLE QUANTITATIF DE PRELEVEMENT, AINSI QUE PROCEDE ET INSTALLATION DE PRELEVEMENT POUR TRAITEMENT DU SANG D'UN DONNEUR
FR2603377 DISPOSITIF DE CONTROLE A DISTANCE DE LA POSITION D'UN ORGANE A L'AIDE DE FIBRES OPTIQUES
FR2603179 SYSTEME DE RELEVAGE ET DE RABATTEMENT AUTOMATIQUE DE L'ABATTANT D'UNE CUVETTE WC.
FR2603374 DISPOSITIF D'ALIMENTATION POUR ARMES A GAZ COMPRIME A FONCTIONNEMENT NATUREL, SEMI–AUTOMATIQUE OU AUTOMATIQUE
FR2603180 DISPOSITIF DE REMONTEE AUTOMATIQUE D'ABATTANT DE WC
FR2603182 DISPOSITIF DE PINCES LAVANTES DESTINE AU LAVAGE DES FEUILLES DE PLANTES
FR2603376 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE PAR FAISCEAU LASER, EN PARTICULIER POUR DETERMINER LES COORDONNEES D'UN POINT
FR2603181 PLAQUE SUPPORT DE MINI–ASPIRATEUR
FR2603159 CACHE–POT
FR2603350 VENTILATEUR HELICOIDE A GAINE DE GUIDAGE
FR2603206 DISPOSITIF DE SEPARATION ET D'EXTRACTION DES COMPOSANTS DE DENSITES DIFFERENTES D'UN EFFLUENT.
FR2603205 DISPOSITIF DE SEPARATION ET D'EXTRACTION DES COMPOSANTS DE DENSITES DIFFERENTES D'UN EFFLUENT.
FR2603330 PROCEDE DE POMPAGE D'HYDROCARBURES A PARTIR D'UN MELANGE DE CES HYDROCARBURES AVEC UNE PHASE AQUEUSE ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2603338 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PISTON ANNULAIRE ET ARBRE CENTRAL
FR2603333 ROTOR DE TURBOMACHINE COMPORTANT UN MOYEN DE VERROUILLAGE AXIAL ET D'ETANCHEITE D'AUBES MONTEES DANS DES BROCHAGES AXIAUX DU DISQUE ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2603337 MOTEUR ROTATIF MODULAIRE A ROTORS HELICOIDAUX COMPENSES
FR2603331 DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT D'EAU SEPAREE DE SON MELANGE AVEC LES HYDROCARBURES ET REINJECTEE AU FOND DU PUITS
FR2603329 STABILISATEUR POUR GARNITURE DE FORAGE
FR2603325 JOINT D'ETANCHEITE
FR2603327 FENETRE EQUIPEE D'UNE MOUSTIQUAIRE A ENROULEMENT AUTOMATIQUE
FR2603216 DISPOSITIF POUR APPLIQUER DES ORGANES D'ECARTEMENT FLEXIBLES SUR UNE VITRE EN VERRE AU COURS DE LA FABRICATION DE PANNEAUX DE VERRE ISOLANTS.
FR2603326 DISPOSITIF DE VERIFICATION D'IDENTITE
FR2603328 DISPOSITIF ANNULAIRE DE PERCUSSION PNEUMATIQUE POUR LE FORAGE DES PUITS
FR2603175 PROCEDE DE FABRICATION D'UN SIEGE A DOSSIER(S) ET/OU ACCOUDOIR(S) ET SIEGE OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2603340 TURBOMACHINE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DES JEUX D'UN JOINT A LABYRINTHE ENTRE ROTOR ET STATOR ET DE L'ALIGNEMENT DE VEINE DES GAZ ET METHODE D'APPLICATION
FR2603352 SUPPORT DE PALIER POUR UN ARBRE ROTATIF NOTAMMENT POUR UN MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2603346 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE PREINJECTIONS DANS LE CAS DES POMPES INJECTEURS, NOTAMMENT POUR MOTEUR DU TYPE DIESEL
FR2603345 DISPOSITIF DE PREINJECTION POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR DES MOTEURS DE TYPE DIESEL
FR2603347 DISPOSITIF D'INJECTION DIRECTE D'ESSENCE POUR MOTEUR A EXPLOSION
FR2603339 DISPOSITIF DE DETECTION D'ANOMALIE DE COMBUSTION DANS UN CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE COMMANDE
FR2603208 FILTRE EN LIGNE POUR AIR COMPRIME.
FR2603348 ELECTRO–COMPRESSEUR A PISTON
FR2603344 TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX CONTRAROTATIF A TAUX DE DILUTION ELEVE
FR2603343 REACTEUR A SOUFFLANTE ANTERIEURE CANALISEE SANS BOITE DE VITESSE CONTRAROTATIVE A RAPPORT DE DILUTION ELEVE
FR2603336 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN CIRCUIT DE GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR A DISTRIBUTION ROTATIVE EQUIPE D'UN COMPRESSEUR OU D'UN TURBO–COMPRESSEUR
FR2603174 MECANISME POUR TRANSFORMER DES FAUTEUILS, DIVANS ET ANALOGUES EN LITS ET VICE–VERSA
FR2603334 VILEBREQUIN AVEC CONDUITES DE GRAISSAGE
FR2603335 VILEBREQUIN AVEC CONDUITES DE GRAISSAGE
FR2603342 BUSE D'ECHAPPEMENT A SURFACE VARIABLE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2603341 CULASSE DE MOTEUR THERMIQUE CERAMISEE
FR2603422 PROCEDE POUR REALISER DES CAPTEURS PIEZO–ELECTRIQUES CONTINUS DE SENSIBILITE ACCRUE ET CAPTEURS REALISES SUIVANT LE PROCEDE
FR2603386 PROCEDE ET APPAREIL DE SURVEILLANCE PAR RECOUPEMENT DE FAISCEAUX LUMINEUX
FR2603439 BOITIER ELECTRONIQUE D'EXTENSION, NOTAMMENT POUR CHIFFREMENT/DECHIFFREMENT SUR COMMUNICATION VIDEOTEX
FR2603440 CONFIGURATION TELEPHONIQUE DU TYPE MAINS LIBRES POUR TELECONFERENCES
FR2603443 PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE TONALITES TELEPHONIQUES, DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE, DEVIATEUR ET REPONDEUR TELEPHONIQUES MUNIS D'UN TEL DISPOSITIF
FR2603441 CIRCUIT DE DEVIATION VERTICALE AVEC OPERATION EN MODE DE SERVICE
FR2603442 CIRCUIT DE BALAYAGE LIGNES AVEC CORRECTION DYNAMIQUE DE S
FR2603282 DERIVES D'ISOQUINOLEINE
FR2603444 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE LIQUIDE PAR MICRO–ONDES NOTAMMENT DU SANG
FR2603436 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION D'AMPLIFICATION DE SIGNAUX TRANSMIS DE FACON BIDIRECTIONNELLE ET SIMULTANEE SUR UN SUPPORT PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES DE TRANSMISSION VARIABLES
FR2603435 PROCEDE ET APPAREIL DE PRODUCTION DE SIGNAL PCM DIFFERENTIEL
FR2603430 MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE SUPRACONDUCTRICE
FR2603429 ENROULEMENT DE STATOR D'ALTERNATEUR POUR VEHICULES ET PROCEDE DE BOBINAGE
FR2603432 MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR VENTILATEURS
FR2603434 ACTIONNEUR ROTATIF
FR2603438 BOUCLE D'ASSERVISSEMENT DE PHASE
FR2603414 AMPLIFICATEUR DE LECTURE
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