N° de brevet Brevet
FR2603074 CARTER COUDE POUR MACHINES HYDRODYNAMIQUES A FLUX ENTRANT RADIAL
FR2603088 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SECURITE A DEUX MAINS
FR2603079 PALIER A ROULEMENT MUNI D'UN BOITIER AMORTISSEUR POUR MACHINE ELECTRIQUE, TOURNANTE, NOTAMMENT POUR ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2603078 ROULEMENT A ROULEAUX POUR ORGANE A DEPLACEMENT RECTILIGNE
FR2603142 GENERATEUR DE COURANT ALTERNATIF EQUIPE D'UN VENTILATEUR NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2603073 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT A INJECTION DE LIQUIDE POUR COMPRESSEUR ROTATIF ENTRE LE COTE HAUTE PRESSION DU SYSTEME DE REFRIGERATION ET L'ENTREE DU REFRIGERANT LIQUIDE DANS LE CYLINDRE DE COMPRESSION
FR2603093 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA PRESENCE D'ETINCELLES D'ALLUMAGE ET DE FLAMMES
FR2603069 GROUPES TURBO HYDRAULIQUES (GENERATEURS OU POMPES) AVEC ENTREES–SORTIES A FENTE PLANE
FR2603070 GROUPES TURBO–HYDRAULIQUES (GENERATEURS OU POMPES) AVEC ENTREES–SORTIES A FENTE ETROITE
FR2602965 PERFECTIONNEMENTS A UNE ASSIETTE COMPARTIMENTEE
FR2603097 TAMPON D'OBTURATION EN MATIERE ELASTIQUE ASSEMBLEE AVEC DES MOYENS DE CHAUFFAGE, DE CONTROLE ET DE PASSAGE DE FLUIDE
FR2603101 PROCEDE POUR L'ANALYSE PAR COUCHES PSEUDO–CONCENTRIQUES D'UNE SURFACE DELIMITEE PAR UNE COURBE NON PARAMETRIQUE AVEC REFERENCE A UNE SURFACE SUBDIVISEE EN AIRES UNITAIRES DISCRETES ET SON APPLICATION A LA MESURE APPROCHEE DE LA LONGUEUR D'UNE COURBE
FR2603108 AFFICHAGE DE MULTIMETRE NUMERIQUE A DEUX FONCTIONS
FR2603103 MANOMETRE A IONISATION A CATHODE CHAUDE
FR2603106 DETECTEUR FLUORIMETRIQUE A LASER POUR LA CHROMATOGRAPHIE SUR MICROCOLONNE
FR2602966 BAIGNOIRE SPECIALEMENT CONCUE POUR NOUVEAU–NES ET ENFANTS EN BAS AGE
FR2603095 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE CHALEUR
FR2603084 ELEMENT DE LIAISON ET DE RACCORDEMENT
FR2603086 TUYAU POUR VEHICULER ET CHAUFFER UN PRODUIT, DONT LES MOYENS DE CHAUFFAGE SONT INTEGRES AU TUYAU
FR2603092 BRULEUR A GAZ
FR2603068 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2602963 COUSSINS ET MATELAS ANTI–ESCARRES A USAGE MEDICAL
FR2603055 STRUCTURE DE CONSTRUCTION FIXE
FR2602961 STRUCTURE PORTEUSE PLANE POUR RAYONNAGES
FR2603057 PROCEDE DE FABRICATION ET DE POSE D'ELEMENTS DECORATIFS D'ARCHITECTURE EN BETON ARME
FR2603089 PROFILE MULTIFONCTIONNEL, EN PARTICULIER POUR DES APPLICATIONS DANS L'AGRICULTURE
FR2603054 DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE LA CUVETTE D'UN W.–C. ET DE DESINFECTION AUTOMATIQUE DE L'ABATTANT PROTECTEUR DE LA LUNETTE PAR SON RABATTEMENT DANS UNE ARMOIRE
FR2603085 COUDE MURAL DE RACCORDEMENT
FR2602964 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS MODULAIRES DE PRESENTATION D'ARTICLES A LA VENTE
FR2603102 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE HAUTEUR D'UN PRODUIT DANS UN MILIEU ENVIRONNANT AYANT UN COMPORTEMENT THERMIQUE DIFFERENT DE CELUI DU PRODUIT A MESURER, NOTAMMENT POUR MESURER LA HAUTEUR DE NEIGE
FR2603130 RADIER POUR ENCEINTE DE CONFINEMENT DE REACTEUR NUCLEAIRE
FR2603058 PARQUET DEMONTABLE TYPE BERCY, NOTAMMENT POUR SALLE DE SPORT
FR2603116 DISPOSITIF MODULAIRE DE DIFFUSION ET DE REFLEXION DE LA LUMIERE A USAGE DE PRISES DE VUES PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES
FR2603065 DISPOSITIF DE REGULATION D'AIR POUR RADIATEUR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2603143 GENERATRICE A MOTEUR A REFROIDISSEMENT PAR AIR ET DU TYPE A ARBRE VERTICAL
FR2603067 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ADAPTATION DU CONTROLE DU MELANGE DANS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE PAR DETECTION DE L'ANGLE DE POSITIONNEMENT DE CLAPET D'ETRANGLEMENT
FR2603071 COMPRESSEUR D'AIR
FR2603072 MACHINE DU TYPE A VOLUTES, SON DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT, ET COMPRESSEUR DE FLUIDE DU TYPE A VOLUTES
FR2603059 DISPOSITIF POUR ANNULER EN CAS DE PANNE L'INTERDICTION D'OUVERTURE D'UNE SERRURE A OUVERTURE CONDITIONNELLE
FR2603063 MECANISME A FIXER A UNE PERSIENNE A LAMELLES PARE–SOLEIL ORIENTABLES ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2603087 PROCEDE DE PROTECTION DE FILETAGES ET DE TARAUDAGES
FR2603123 DISPOSITIF DE DOSAGE DE L'INSULINOTHERAPIE CHEZ LES DIABETIQUES INSULINODEPENDANTS PAR PREDETERMINATION DE LEUR NIVEAU GLYCEMIQUE A COURT TERME
FR2603113 SYSTEME DE VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT D'UN CONTROLEUR DE TENSION
FR2603112 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L'ALIMENTATION EN COURANT CONTINU DE CIRCUITS ELECTRIQUES ET/OU ELECTRONIQUES
FR2602974 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE LA NICOTINE OU SES DERIVES
FR2603144 CIRCUIT DE POLARISATION OPTIMALE POUR UN CONVERTISSEUR
FR2603148 SYSTEME DESTINE A L'ENREGISTREMENT DE COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES
FR2603139 PROCEDE D'USINAGE D'UN COLLECTEUR A BAGUES POUR MACHINES DYNAMO–ELECTRIQUES, NOTAMMENT POUR GENERATRICES DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2603141 DISPOSITIF PORTE–BALAIS POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE, ET MACHINE ELECTRIQUE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF PORTE–BALAIS
FR2603136 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT D'UNE ANTENNE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, AVEC SON CABLE COAXIAL ASSOCIE
FR2603138 BOITIER DE CONNECTEUR MULTI–CONTACTS POUR PERITELEVISION PREVU POUR CABLE PLAT
FR2603140 BOITE DE JONCTION AVEC RACCORDS
FR2603149 DISPOSITIF DE REPRODUCTION DE SIGNAL VIDEO POUR LECTEUR DE DISQUES VIDEO
FR2603132 PROCEDE DE FABRICATION D'ELEMENTS CHAUFFANTS AUTOREGULANTS A TEMPERATURE DE COMMUTATION ELEVEE ET NOUVEAUX ELEMENTS CHAUFFANTS AUTOREGULANTS SUSCEPTIBLES D'ETRE OBTENUS PAR MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2602981 PLANCHE A ROULETTES AMELIOREE PAR GUIDON DIRECTIONNEL ET SYSTEME DE FREINAGE
FR2602984 MELANGEUR–DISPERSEUR A ROTOR FONCTIONNANT EN CONTINU
FR2602987 APPAREIL POUR LE NETTOYAGE DES SURFACES A JET DE LIQUIDE
FR2602979 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE CHOCS ET VIBRATIONS ENTRE UN SKI ET LA FIXATION DE LA CHAUSSURE
FR2602978 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN SKI
FR2603150 DISPOSITIF DE CENTRAGE DE COMPOSANTS PREFORMES EN VUE DE LEUR IMPLANTATION A PLAT PAR UNE MACHINE DE DEPOSE AUTOMATIQUE
FR2602985 POLYMERES SUPERABSORBANTS APPLIQUES A L'ABSORPTION DE LIQUIDES SANGUINS OU PROTEINIQUES
FR2602950 POT DE FLEURS A RESERVE D'EAU LATERALE ALIMENTANT LA PLANTE PAR OSMOSE
FR2603135 CANON ELECTRONIQUE ET PROCEDE POUR SON ASSEMBLAGE, APPLICABLES NOTAMMENT A LA FABRICATION DE TUBES CATHODIQUES TRICHROMES A CANONS EN LIGNE
FR2602973 GARNITURE SANITAIRE POUR CERCUEIL
FR2603119 DISPOSITIF DE COMMANDE D'HORLOGE
FR2603120 DOSEUR VOLUMETRIQUE COMMANDE PAR ORGANE DEPRIMOGENE
FR2603146 SOURCE DE COURANT DE TYPE CHARGE ACTIVE ET SON PROCEDE DE REALISATION
FR2603147 SYSTEME SORTIES ANALOGIQUES COMPATIBLE AVEC UN BUS DE SYSTEME NUMERIQUE
FR2603117 BOITIER CONTENANT UN FILM PHOTOGRAPHIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2603115 PLUVIOMETRE A ROUE
FR2603109 INDICATEUR PERMANENT DE HAUTE TENSION A SIGNAL LUMINEUX PULSE
FR2603110 DETECTEUR DE TENSIONS ALTERNATIVES INDUSTRIELLES A SEUILS AUTOCOMMUTABLES
FR2603145 PROCEDE POUR SUPPRIMER LES PERTURBATIONS RECIPROQUES DANS LES SYSTEMES TRAITANT DES IMPULSIONS
FR2603121 SYSTEME DE RAPPEL EN MEMOIRE CENTRALE DE PROCESSUS
FR2602969 IMPLANTS PERMANENTS BIOLOGIQUEMENT ACTIFS POUR APPLICATIONS EN STOMATOLOGIE
FR2603133 ELEMENT CHAUFFANT AUTOREGULANT ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2602971 BRANCARD POUR LE TRANSPORT DE BLESSES
FR2602972 ENGIN DE LEVAGE POUR INVALIDE
FR2603131 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE SECOURS D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A NEUTRONS RAPIDES
FR2603129 CIRCUIT DE REDONDANCE DE COLONNE POUR MEMOIRE A ACCES ALEATOIRE DYNAMIQUE EN TECHNOLOGIE CMOS
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