N° de brevet Brevet
FR2602864 DISPOSITIF D'ALIMENTATION CONTROLEE POUR BALANCE DE COMBINAISON
FR2602861 DISPOSITIF DE SUSTENTATION D'UN ARTIFICE PYROTECHNIQUE
FR2602859 PETIT REFRIGERATEUR PORTABLE
FR2602872 CAPTEUR DE VITESSE ANGULAIRE ET SON APPLICATION A UN CAPTEUR COMBINE DE COUPLE ET DE VITESSE ANGULAIRE POUR COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2602866 TETE D'OBTURATION POUR BANC D'EPREUVE HYDRAULIQUE DE TUBES
FR2602661 MACHINE A LAVER LA VAISSELLE
FR2602858 APPAREIL DE CONGELATION DE PRODUITS BIOLOGIQUES CONDITIONNES EN PAILLETTES AU MOYEN D'UN LIQUIDE CRYOGENIQUE
FR2602857 ECHANGEUR DE CHALEUR FUMEE/EAU POUR UNE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE GAZEUX OU LIQUIDE POUR PRODUCTION D'EAU CHAUDE, ET CORPS DE CHAUFFE COMPORTANT UN TEL ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2602856 AGENCEMENT POUR ABAISSER LA TEMPERATURE DES PAROIS LATERALES D'UNE CUISINIERE
FR2602850 SOUPAPE DE RETENUE A PETALE DOUBLE
FR2602844 CHAINE ARTICULEE POUR VARIATEURS A POULIES CONIQUES
FR2602852 DISPOSITIF DE RACCORD RAPIDE D'UN TUBE D'UN SOUFFLET CORRUGUE OU D'UN TUYAU SUR UN EMBOUT ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2602853 DISPOSITIF DESTINE A OBTURER UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE FLUIDE
FR2602659 BARBECUE
FR2602658 BARBECUE RADIANT
FR2602868 CONTROLE DE CORPS TRANSPARENTS
FR2602911 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'ECHANTILLONS DANS UNE ENCEINTE A ATMOSPHERE CONTROLEE
FR2602664 SUPPORT DE FILM RADIOGRAPHIQUE POUR DENTISTE
FR2602884 REPRODUCTEUR DE DIAPOSITIVES
FR2602883 VALVE OPTIQUE A CRISTAL LIQUIDE ET A COMMANDE PAR EFFET PHOTOCONDUCTEUR
FR2602886 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR CHARGER MANUELLEMENT UN FILM RADIOGAPHIQUE DANS UNE CASSETTE DESTINEE A ETRE CHARGEE EN LUMIERE DU JOUR OU POUR LE DECHARGER
FR2602663 SONDE ET APPAREIL DE MESURE DE LA PRESSION ARTERIELLE, NOTAMMENT DANS L'ARTERE OPHTALMIQUE
FR2602888 DISPOSITIF D'ASSERVISSEMENT NON LINEAIRE UTILISANT UN MOTEUR ASYNCHRONE
FR2602665 SONDE DE PERCAGE POUR UN CLOU INTRAMEDULLAIRE ET CLOU INTRAMEDULLAIRE APPROPRIE
FR2602885 PROCEDE DE PRISES DE VUES PERMETTANT D'ENREGISTRER DES SPHERES VISUELLES ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2602876 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA DETECTION D'OBJETS METALLIQUES
FR2602873 BANC DE MESURE POUR LIAISON HERTZIENNE A LARGE BANDE
FR2602871 PROCEDE DE CONTROLE MAGNETOGRAPHIQUE DE LA QUALITE DE MATERIAU ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2602874 APPAREIL DE MESURE DE RESISTANCE DE TRANSITION ET POINTE DE CONTACT ASSOCIEE A CET EFFET
FR2602877 DISPOSITIF DE MESURE DES PARAMETRES DE GISEMENTS DE MINERAUX SOUTERRAINS
FR2602946 HYDROPHONE NOTAMMENT POUR ANTENNE LINEAIRE REMORQUEE
FR2602931 CIRCUIT DE CONTROLE DU FRONT D'ETABLISSEMENT DE L'IMPULSION DE PUISSANCE APPLIQUEE A UN MAGNETRON
FR2602903 BARRE ABSORBANTE A DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT INTEGRE
FR2602839 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS DE TORSION
FR2602821 DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CHAINE DE RABOT A SEMELLE
FR2602867 CELLULE DE TEST D'ETANCHEITE D'UNE VANNE DE SECURITE DE PUITS PETROLIER, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE ET VANNE ADAPTEE
FR2602848 VANNE DE SECURITE A CLAPET PERFECTIONNE POUR PUITS PETROLIER
FR2602822 BOUCLIER DE CREUSEMENT, NOTAMMENT POUR LE CREUSEMENT AVEC UN FRONT D'ABATTAGE BLINDE PAR LA PRESSION DU TERRAIN, COMPRENANT UNE VIS TRANSPORTEUSE SANS FIN POUR L'EVACUATION DES TERRES
FR2602825 MOTEUR ROTATIF A COMBUSTION INTERNE
FR2602766 COMPOSES DICHLOROTRIFLUOROMETHYLNITROTOLUENES ET PROCEDE DE PREPARATION D'AMINOTRIFLUOROMETHYLTOLUENES A PARTIR DE CES COMPOSES
FR2602823 MOTEUR THERMIQUE A PALETTES
FR2602849 VANNE DE SECURITE POUR PUITS PETROLIER
FR2602820 VANNE DE SECURITE POUR PUITS PETROLIER ET OUTILS EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DE LADITE VANNE
FR2602653 AMORTISSEUR DE SECURITE POUR COIN DE TABLE OU DE MEUBLE
FR2602815 POMPE A ROTOR ET PISTONS AXIAUX POUR SERRURE DE SECURITE
FR2602854 EQUERRE POUR L'ASSEMBLAGE DE PROFILES
FR2602654 STRUCTURE D'ASSISE, NOTAMMENT POUR SIEGE A DOSSIER REGLABLE
FR2602818 VANNE DE SECURITE POUR PUITS PETROLIER, PARTIE CONSTITUTIVE ET EQUIPEMENT ACCESSOIRE
FR2602817 PROFILE D'ADAPTATION D'UN DOUBLE VITRAGE SUR UNE FENETRE TRADITIONNELLE
FR2602830 APPAREIL DE POMPAGE DE CARBURANT
FR2602824 PROCEDE DE DEMARRAGE A FROID D'UNE TURBINE A VAPEUR
FR2602837 DISPOSITIF POUR INFLUENCER LE COMPORTEMENT EN ECOULEMENT DE FLUIDES DANS UNE SECTION D'ECOULEMENT, D'UN AMORTISSEUR PAR EXEMPLE
FR2602836 VERINS DE MOUVEMENTS A COURSES DE TRAVAIL, MULTIPLES ET VARIABLES
FR2602833 POMPE A PALETTES
FR2602838 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE EN ANGLE D'AU MOINS UN ELEMENT SUR UN SUPPORT, NOTAMMENT D'AU MOINS UN PROFILE SUR UN PROFILE–SUPPORT
FR2602666 AGRAFE DE FIXATION, NOTAMMENT POUR OSTEOSYNTHESE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2602636 DISPOSITIF DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE POUR DES MOISSONNEUSES
FR2602840 COUPLEUR HYDRAULIQUE
FR2602831 BLOC ECRAN THERMIQUE/JOINT D'ETANCHEITE POUR COMPRESSEUR A MOUVEMENT ALTERNATIF ET CE COMPRESSEUR
FR2602846 DISPOSITIF D'ETANCHEITE CENTRIFUGE SANS CONTACT POUR UN ORGANE TOURNANT DE MACHINE
FR2602834 POMPE TURBOMOLECULAIRE SUR PALIERS A GAZ
FR2602847 SYSTEME D'ETANCHEITE POUR ARBRE TOURNANT DANS UN ELEMENT SUPPORT
FR2602655 DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN SOMMIER DE LIT
FR2602826 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT
FR2602827 PISTON POUR MACHINES ALTERNATIVES A COMPRESSION DE FLUIDE GAZEUX ET MACHINES EQUIPEES DE TELS PISTONS
FR2602863 CAPTEUR DE DETECTION DE TAUX AIR–CARBURANT
FR2602670 CHAMP OPERATOIRE POUR INTERVENTION ENDODONTIQUE
FR2602668 DISPOSITIF DE SECURITE POUR INSTRUMENTS CANALAIRES
FR2602939 SYSTEME DE TRANSMISSION NUMERIQUE SYNCHRONE SUR CABLE
FR2602936 DISPOSITIF DE CODAGE A MODULATION DIFFERENTIELLE PAR IMPULSIONS CODEES, DISPOSITIF DE DECODAGE ASSOCIE ET SYSTEME DE TRANSMISSION COMPORTANT AU MOINS UN TEL DISPOSITIF DE CODAGE OU DE DECODAGE
FR2602932 PORTE LOGIQUE BFL COMPENSEE EN TEMPERATURE
FR2602940 CIRCUIT LOGIQUE DE DETECTION POUR UN SYSTEME DE TRANSMISSION SYNCHRONE DE DONNEES A SYMBOLES TERNAIRES ET CONTROLE DES INTERFERENCES INTERSYMBOLES DE TYPE REPONSE PARTIELLE CLASSE 1 N =" 2"
FR2602945 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU MOTEUR D'UN HAUT PARLEUR
FR2602905 DISPOSITIF POUR PRELEVER ET POUR ASSEMBLER DES ELEMENTS D'IDENTIFICATION DE CABLES ET D'APPAREILS ELECTRIQUES
FR2602947 CIRCUIT IMPRIME ET PROCEDE POUR LE PREPARER
FR2602943 DISPOSITIF DE CORRECTION DE LARGEUR HORIZONTALE POUR MONITEUR A FREQUENCES MULTIPLES DE BALAYAGE
FR2602930 DISPOSITIF POUR LA SELECTION DE CANAUX DE RECEPTION DETERMINES DANS UN APPAREIL RECEPTEUR D'ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC
FR2602929 ENSEMBLE D'ABONNE POUR TELEPHONIE SANS FIL; MODEM ET DISPOSITIFS DIVERS (SYNTHETISEUR DE FREQUENCE...) POUR CET ENSEMBLE
FR2602933 ENSEMBLE D'ABONNE POUR TELEPHONIE NUMERIQUE SANS FIL; MODEM ET DISPOSITIFS DIVERS (SYNTHETISEUR DE FREQUENCE...) POUR CET ENSEMBLE
FR2602934 ENSEMBLE D'ABONNE POUR TELEPHONIE NUMERIQUE SANS FIL; MODEM ET DISPOSITIFS DIVERS (SYNTHETISEUR DE FREQUENCE...) POUR CET ENSEMBLE
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