N° de brevet Brevet
FR2602411 SUPPORT POUR TRINGLE DONT LA BAGUE OUVERTE PERMET UN REGLAGE DU DIAMETRE EN FONCTION DU DIAMETRE DE LA TRINGLE
FR2602564 VALVE A VERROUILLAGE ET DE COMMANDE
FR2602565 ROBINET SANITAIRE
FR2602436 DISPOSITIF POUR LA REGULATION DE LA CONCENTRATION DE CREME DANS UNE CENTRIFUGEUSE D'ECREMAGE DE LAIT
FR2602567 ELECTROVANNE PROPORTIONNELLE AVEC SECURITE INTEGREE
FR2602562 FREIN, NOTAMMENT FREIN A DISQUES MULTIPLES POUR VEHICULES AUTOMOBILES, UTILISANT LA FORCE DE FROTTEMENT POUR ASSISTER AU SERRAGE
FR2602392 ENGRENEUR DE COUPE D'ALIMENTATION DE MOISSONNEUSE–BATTEUSE
FR2602556 PATIN A CIRCULATION DE ROULEAUX
FR2602558 COUVERCLE DE TULIPE POUR JOINT HOMOCINETIQUE TRIPODE ET JOINT LE COMPORTANT
FR2602560 UNITE D'EMBRAYAGE, ET APPLICATIONS NOTAMMENT FRICTION D'EMBRAYAGE, EMBRAYAGE ET ORGANE D'ACCOUPLEMENT HYDRAULIQUE COMPORTANT UNE TELLE UNITE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2602563 FACE DE FRICTION POUR UN ACCOUPLEMENT MAGNETIQUE
FR2602568 DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE PROTECTION POUR LA POSE DE CANALISATIONS
FR2602569 SYSTEME D'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS DE CONDUITS CIRCULAIRES PAR MANCHON A EXPANSION
FR2602594 SYSTEME OPTIQUE POUR INJECTION ET/OU EXTRACTION DE LUMIERE DANS ET HORS DE LA GAINE D'UNE FIBRE OPTIQUE ET PROCEDE DE CONTROLE D'ALIGNEMENT DE DEUX FIBRES ABOUTEES
FR2602583 BALLE DE CHASSE SOUS–CALIBREE DE TYPE FLECHE A EFFICACITE TERMINALE ACCRUE SUR CIBLES MOLLES
FR2602586 MANIPULATEUR ANALOGIQUE DE PARAMETRES DE SON ET DE VARIATION D'INTENSITE LUMINEUSE OU AUTRES CODAGES
FR2602587 DISPOSITIF POUR MESURER SANS CONTACT LE DEBIT VOLUMIQUE OU MASSIQUE D'UN MILIEU EN MOUVEMENT
FR2602588 APPAREIL POUR MESURER LE VOLUME INTERIEUR D'UN CORPS CREUX ET PROCEDE DE MESURE AU MOYEN DE CET APPAREIL
FR2602580 ECHANGEUR DE CHALEUR A FAISCEAU DE TUBES ET BOITES A FLUIDE TUBULAIRES
FR2602581 ECHANGEUR DE CHALEUR A FAISCEAU DE TUBES ET BOITES A FLUIDE EN MATIERE PLASTIQUE
FR2602570 DISPOSITIF POUR LA REALISATION D'UN RACCORDEMENT ETANCHE ET PROCEDE DE RACCORDEMENT UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2602578 SYSTEME D'ACCUMULATION D'EAU CHAUDE A CHAUFFAGE AU GAZ POUR LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE
FR2602577 PROCEDE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE A LA VAPEUR
FR2602401 MACHINE A CASSER LES OEUFS DE MANIERE INDUSTRIELLE POUR L'AGRO–ALIMENTAIRE
FR2602552 POMPE CENTRIFUGE CONVENANT PARTICULIEREMENT POUR POMPER LES FLUIDES A FORTE TENEUR EN GAZ
FR2602553 VERIN CIRCULAIRE
FR2602533 ELEMENTS DE MONTAGE D'UNE MAISON EN PANNEAUX METALLIQUES PREFABRIQUES
FR2602532 CONSTRUCTION A ELEMENTS MODULABLES PREFABRIQUES AVEC OSSATURE PRIMAIRE LEGERE ET MACONNERIE PERIPHERIQUE
FR2602555 ENSEMBLE DE DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER DES PANNEAUX ENTRE EUX
FR2602534 SYSTEME D'OUVERTURE D'UN CAISSON POUR LA MISE EN ATTENTE D'ARMATURES DE LIAISON ENTRE DEUX PARTIES D'OUVRAGE ET CAISSON MUNI D'UN TEL SYSTEME
FR2602535 RAIL RECUPERATEUR D'EAU DE CONDENSATION
FR2602531 SYSTEME D'EVIER–VIDOIR COMPRENANT UN EVIER ET UNE CUVE EN DESSOUS DE CELUI–CI
FR2602529 DISPOSITIF DE COFFRAGE PERDU EN POLYESTER POUR FONDATION
FR2602527 PROCEDE POUR LA REALISATION DU TABLIER D'UN PONT BASCULE ET TABLIER FABRIQUE PAR CE PROCEDE
FR2602543 JOINT D'ETANCHEITE PROFILE POUR SEGMENTS DE TUBE DESTINES A ETRE ASSEMBLES EN UN TUNNEL
FR2602544 JOINT D'ETANCHEITE PROFILE POUR SEGMENTS DE TUBE DESTINES A ETRE ASSEMBLES EN UN TUNNEL
FR2602530 ENGIN DE FRAISAGE POUR CREUSER DES TRANCHEES DANS LE SOL
FR2602410 CASIER DE RANGEMENT DESTINE EN PARTICULIER AUX INSTALLATIONS SPORTIVES, ENSEMBLE DE CASIERS, RANGEE DE CASIERS ET VESTIAIRE EQUIPE DE TELS CASIERS
FR2602576 Titre non disponible
FR2602429 BARRIERE TEXTILE ANTI–FEU
FR2602548 DISPOSITIF DE VANNE THERMOSTATIQUE POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, ET RADIATEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2602582 ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBES COLLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2602550 TURBOMOTEUR A DOUBLE FLUX A TUYERE CONFLUENTE VARIABLE
FR2602545 CHEVALET DE SOUTENEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE EN LIAISON AVEC UN DISPOSITIF D'EXPLOITATION, CIRCULANT DU COTE TOIT ET DU COTE DU SOL
FR2602406 FAUTEUIL REPLIABLE A DOSSIER ET REPOSE–PIEDS REGLABLES
FR2602537 PIQUET DESTINE A SUPPORTER DES FILS HORIZONTAUX, NOTAMMENT POUR LA VIGNE OU LES CLOTURES
FR2602538 SERRURE POUR PORTES OU FENETRES, EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE FREINAGE EMPECHANT LA ROTATION INTEMPESTIVE DU MENTONNET DE CANON
FR2602473 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DU VOLANT DE DIRECTION POUR DES VEHICULES A MOTEUR
FR2602408 FAUTEUIL EMPILABLE A DOSSIER REGLABLE EN INCLINAISON
FR2602589 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE MASSE EN APESANTEUR
FR2602590 PROCEDE DE MESURE DE LA TEMPERATURE D'UN CORPS PAR DETECTION OPTIQUE ET ECHAUFFEMENT MODULE
FR2602394 CONTRE–BATTEUR POUR DISPOSITIF DE BATTAGE DES PLANTES A PETITES GRAINES
FR2602622 ENSEMBLE D'ABONNE POUR TELEPHONIE NUMERIQUE SANS FIL; MODEM ET DISPOSITIFS DIVERS (SYNTHETISEUR DE FREQUENCE...) POUR CET ENSEMBLE
FR2602620 CIRCUIT DE COMMUTATION A SEMICONDUCTEURS
FR2602608 CLAVIER AVEC PLAQUE INDEXEE AMOVIBLE IDENTIFIANT LES FONCTIONS DES TOUCHES ET LES PROGRAMMATIONS A UTILISER
FR2602507 PROCEDE DE PREPARATION DE DIAMINO–2,4 BENZYL–5 PYRIMIDINES
FR2602610 DECLENCHEUR STATIQUE D'UN DISJONCTEUR ELECTRIQUE A INDICATEUR D'USURE DES CONTACTS
FR2602425 FORME D'ADMINISTRATION ORALE A ACTIVITE SYSTEMIQUE DE LA CARBAMAZEPINE (5H–DIBENZO(B,F)AZEPINE–5–CARBOXAMIDE), SA PREPARATION ET SES UTILISATIONS THERAPEUTIQUES
FR2602614 ANTENNE D'EMISSION CAPABLE DE TIRER SELON PLUSIEURS AXES
FR2602615 CONNECTEUR MALE PARTICULIEREMENT PREVU POUR LA PERITELEVISION
FR2602617 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE COSSE OU DE TOUT AUTRE ELEMENT DE CONNEXION A UNE EXTREMITE D'UN CABLE ELECTRIQUE
FR2602618 DECLENCHEUR STATIQUE NUMERIQUE AUTOSURVEILLE
FR2602626 JOINT D'ETANCHEITE ELECTROMAGNETIQUE POUR PORTE DE DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A MICRO–ONDES, ET DISPOSITIF DE CHAUFFAGE COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT
FR2602606 ECRAN PLAT ELECTROLUMINESCENT
FR2602435 COMPOSITION DE CATALYSEUR APPLICABLE AUX GAZ D'ECHAPPEMENT DE VEHICULES
FR2602472 GENERATEUR PYROTECHNIQUE DU GAZ POUR LE DISPOSITIF TENDEUR D'UN ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE
FR2602421 COMPOSITION SOUS FORME DE GEL POUR INDUIRE ET STIMULER LA CROISSANCE DES CHEVEUX ET DIMINUER LEUR CHUTE A BASE DE DERIVES DE PIPERIDINO–PYRIMIDINE
FR2602424 COMPOSITION POUR INDUIRE ET STIMULER LA CROISSANCE DES CHEVEUX ET DIMINUER LEUR CHUTE A BASE DE DERIVES DE LA PYRIMIDINE
FR2602437 PISTOLET PERFECTIONNE POUR PULVERISER DES LIQUIDES
FR2602432 PIECE DE RACCORDEMENT POUR POIGNEE DE BATON DE SKI
FR2602431 FIXATION ARRIERE POUR UNE CHAUSSURE DE SKI DE FOND, NOTAMMENT POUR LA PRATIQUE DU PAS DE PATINEUR
FR2602627 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ECLAIRAGE DE REMPLACEMENT POUR LAMPES A DECHARGE
FR2602396 MODULES OU BACS DE CULTURE EQUIPES ET JUXTAPOSABLES POUR LA CREATION DE SURFACES CULTIVEES, PROVISOIRES OU NON
FR2602428 TURBO–FRAISE POUR EXTINCTION D'INCENDIES FORESTIERS
FR2602430 GANT DE PROTECTION EN MATERIAU SYNTHETIQUE POUR SPORTS DE PERCUSSION UTILISANT LES POINGS, NOTAMMENT LA BOXE
FR2602613 DISPOSITIF POUR L'EXPLORATION PAR RAYONNEMENT DE L'ENVIRONNEMENT D'UN AERONEF
FR2602619 DISPOSITIF A RESONANCE FERROMAGNETIQUE
FR2602597 APPAREIL DE DEVELOPPEMENT D'IMAGES ELECTROPHOTOGRAPHIQUES
FR2602598 APPAREIL ELECTROGRAPHIQUE
FR2602415 PINCE ET PROCEDE D'OBTURATION DE LA LUMIERE D'UN VAISSEAU OU AUTRE CONDUIT DU CORPS HUMAIN
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