N° de brevet Brevet
FR2602287 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT RAPIDE DE TIGES DE NETTOYAGE
FR2602281 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN CABLE ANTIVOL, NOTAMMENT SUR LE DISTRIBUTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2602151 CARTE A JOUER A ELEMENTS FIGURATIFS ET INTERCHANGEABLES OU RAPPORTABLES
FR2602289 MECANISME D'ACTIONNEMENT DE FREIN A TAMBOUR, A COMMANDE PAR COIN ET FREIN A TAMBOUR LE COMPORTANT
FR2602292 PERFECTIONNEMENTS AUX SUPPORTS AMORTISSEURS HYDRAULIQUES
FR2602291 AMORTISSEUR HYDRAULIQUE A CLAPETS GUIDES
FR2602280 CAPTEUR INDUCTIF POUR L'EMISSION D'UN SIGNAL DESTINE A DECLENCHER UN DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF D'ALLUMAGE COMPORTANT UN TEL CAPTEUR INDUCTIF
FR2602279 SOUPAPE POUR CIRCUIT DE CARBURANT DE MOTEUR A ALLUMAGE PAR COMPRESSION
FR2602274 TUYERE DE REACTEUR CONVERGENTE–DIVERGENTE A SECTION REGLABLE
FR2602271 DISPOSITIF D'INJECTION, POUR TURBOMACHINES, A VRILLE DE TURBULENCE A CALAGE VARIABLE
FR2602275 PERFECTIONNEMENTS AUX TUYERES DE PROPULSEURS POUR REDUCTION D'EFFORTS LATERAUX
FR2602276 DISPOSITIF DE REGULATION AUTOMATIQUE DE L'ENRICHISSEMENT DU MELANGE DE CARBURANT DANS LES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A CARBURATEUR
FR2602295 DISPOSITIF SUIVEUR DE CAME
FR2602277 PERFECTIONNEMENT AUX SYSTEMES D'ALIMENTATION DES MOTEURS, EQUIPES DE CARBURATEURS
FR2602303 ROBINET A " DOUBLES BARRIERES D'ETANCHEITE " POUR BOUTEILLE DE GAZ COMPRIMES ET LIQUIFIES
FR2602297 VANNE A BOISSEAU SPHERIQUE AVEC CLAPET ANTI–RETOUR INCORPORE
FR2602311 CHAUDIERE A BOIS
FR2602313 APPAREIL RECUPERATEUR DE CHALEUR POUR INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE
FR2602314 DISPOSITIF D'HUMIDIFICATION POUR LE COMPARTIMENT SOUS CLOCHE DES INCUBATEURS
FR2602316 REFROIDISSEUR JOULE–THOMSON, PROCEDE DE FABRICATION ET CRYOSTAT COMPRENANT CE REFROIDISSEUR
FR2602319 PROCEDE DE REALISATION DE SOLE EVIDEE POUR FOURS
FR2602317 BOUILLEUR A CALODUC POUR UN APPAREIL A ABSORPTION
FR2602312 DISPOSITIF POUR UNE CHEMINEE DE CHAUFFAGE, ET NOTAMMENT UNE CHEMINEE A FOYER FERME
FR2602310 DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL DE SECURITE COLLECTIVE POUR UN RESEAU D'EXTRACTION MECANIQUE D'AIR ET DE GAZ DE COMBUSTION D'UN ENSEMBLE DE LOCAUX D'HABITATION
FR2602214 DISTRIBUTEUR PERMETTANT DE DISTRIBUER UNE DOSE D'AU MOINS UN PRODUIT, NOTAMMENT LIQUIDE OU PATEUX, EN PARTICULIER PRODUITS PATEUX POUR PRISE D'EMPREINTE
FR2602298 VALVE DOSEUSE
FR2602301 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE TUBES, MUNI DE SYSTEMES D'ARRET PERFECTIONNES
FR2602302 SYSTEME DE TRAITEMENT ELECTRIQUE DU TARTRE
FR2602134 RECIPIENT AUTOCHAUFFANT
FR2602278 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN PARTICULIER UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELLE A DEUX TEMPS POUR VEHICULES AUTOMOBILES OU MARINS EQUIPES D'UN TEL MOTEUR
FR2602267 DISPOSITIF POUR LE REFROIDISSEMENT DES INJECTEURS DANS LES MOTEURS ALTERNATIFS A COMBUSTION INTERNE
FR2602253 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE LIAISON DE PANNEAUX METALLIQUES POUR AIRE D'AERODROME
FR2602252 ELEMENT DE PAVE AUTOBLOQUANT
FR2602254 NOUVEAU TYPE DE JOINT D'OUVRAGES D'ART ET SON PROCEDE DE FIXATION
FR2602256 APPAREIL DE TERRASSEMENT, REMBLAIEMENT, COMPACTAGE, BATTAGE, ARRACHAGE, DECOUPE D'ENROBES A MONTER SUR PELLE HYDRAULIQUE
FR2602255 APPAREIL DE RAMASSAGE DE DECHETS
FR2602258 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS D'ANCRAGE DES ARMATURES TENDUES
FR2602129 BROSSE A DENTS JETABLE APRES USAGE, AVEC DOSE DE PATE DENTIFRICE
FR2602337 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE LA PRESENCE DANS UNE SOLUTION AQUEUSE DE TENSIOACTIFS
FR2602187 DISPOSITIF MOTORISE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2602244 INSTALLATION POUR L'APPLICATION SOUS VIDE DE REVETEMENTS OPTIQUES
FR2602247 BANC PORTE–ANNEAUX POUR METIER DE FILAGE EN CONTINU A ANNEAUX
FR2602128 POT POUR CREME DERMIQUE ET PRODUITS ANALOGUES
FR2602250 PROCEDE POUR LA REALISATION DE MOTIFS COLORES SUR DES ETOFFES OU ARTICLES SIMILAIRES ET MOYEN POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2602130 SUPPORT HORIZONTAL AVEC DOSSIER D'APPUI PERMETTANT D'ACCUEILLIR DES LIVRES TRES DIVERS EN DIMENSIONS ET EN POIDS EN TENANT LEURS PAGES OUVERTES
FR2602131 PUPITRE INCLINABLE VERS L'ARRIERE OU VERS L'AVANT POUR LIRE EN POSITION ASSISE OU COUCHEE, NE NECESSITANT QU'UNE SEULE MAIN POUR SON UTILISATION
FR2602262 DISPOSITIF DE SECURITE AUTOMATIQUE POUR TOUS COUVERCLES
FR2602263 DISPOSITIF DE COFFRET DE SURETE
FR2602264 PERFECTIONNEMENTS AUX PORTES, FENETRES ET VITRINES BLINDEES
FR2602265 BARREAU AMOVIBLE POUR LA CONFECTION D'UNE ECHELLE DU TYPE A MONTANT CENTRAL
FR2602269 MOTEUR ROTATIF A COMBUSTION INTERNE A PERIODES SIMULTANEES ET A DIFFERENTIEL
FR2602268 MOTEUR THERMIQUE A COMPRESSEUR ET DETENDEUR ROTATIF SPECIAL, RELIES MECANIQUEMENT
FR2602261 BATIMENT DESTINE A L'ENTRAINEMENT DE PERSONNES AU PORT DE MASQUES RESPIRATOIRES
FR2602260 DISPOSITIF D'ETAIEMENT DE MURS ET, NOTAMMENT, DE MURS–PIGNONS
FR2602293 DISPOSITIF ANTISISMIQUE
FR2602300 STRUCTURE DE RECOUVREMENT DESTINEE NOTAMMENT A ETRE MISE EN PLACE SUR UNE CONDUITE OU ANALOGUE DEPOSEE SUR LE FOND SOUS–MARIN
FR2602257 ELEMENT DE CONSTRUCTION COUPE–FEU
FR2602132 PERFECTIONNEMENTS AUX ETAGERES POUR RAYONNAGES
FR2602315 PARABOLOIDE CONCENTRATEUR ET COLLECTEUR DE CHALEUR SOLAIRE
FR2602322 SUPPORT DE CHENET TUBULAIRE POUR FOUR DE RECHAUFFAGE DE PRODUITS SIDERURGIQUES
FR2602321 PAROI POUR FOUR DE TRAITEMENT THERMIQUE
FR2602378 MACHINE ELECTRO–MECANIQUE HOMOPOLAIRE POUR COURANTS CONTINUS ET ALTERNATIFS
FR2602377 CHARGEUR DE BATTERIE A PARTIR D'UNE SOURCE DE COURANT CONTINU
FR2602379 CIRCUIT REPETEUR DE TENSION POUR CHARGES A COMPOSANTE OHMIQUE, AVEC COMPENSATION DE LA DISTORSION HARMONIQUE
FR2602380 CIRCUIT GYRATEUR SIMULANT UNE INDUCTANCE
FR2602381 APPAREIL CODEUR INCREMENTAL OU ABSOLUE POUR LA CONVERSION D'UN DEPLACEMENT DE DISQUE ENCODEUR EN INFORMATION DIRECTEMENT EXPLOITABLE
FR2602146 CIRCUIT GENERATEUR D'IMPULSIONS DE STIMULATION POUR STIMULATEUR CARDIAQUE
FR2602141 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE A ACTIVITE ANALGESIQUE CONTENANT DE L'IBUPROFENE COMME PRINCIPE ACTIF
FR2602144 MEDICAMENT A BASE DE PRODUITS VEGETAUX, ACTIF CONTRE LES NAUSEES, LES VOMISSEMENTS ET LES TROUBLES ANALOGUES
FR2602371 INTERRUPTEUR THERMOSTATIQUE A ISOLEMENT ELEVE POUR REGULATEUR DE TEMPERATURE
FR2602136 DISPOSITIF D'INCONTINENCE URINAIRE POUR PERSONNE DU SEXE FEMININ
FR2602361 ECRAN D'AFFICHAGE A MATRICE ACTIVE SANS TRANSISTOR PARASITE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET ECRAN
FR2602372 BOITIER DE CIRCUIT HYPERFREQUENCE
FR2602373 CONTACT ELECTRIQUE POUR CONNECTEUR MULTICONTACTS ET CONNECTEUR COMPORTANT DE TELS CONTACTS ELECTRIQUES
FR2602382 ENSEMBLE EMETTEUR, RECEPTEUR, CHARGEUR PERMETTANT A UN SPORTIF DE GARDER LE CONTACT PERMANENT AVEC SON ENTRAINEUR PENDANT L'ACTION
FR2602383 EGALISEUR AUTOADAPTATIF POUR SECTIONS DE LIGNE HETEROGENES
FR2602138 SIEGE ASCENSEUR DE MISE A L'EAU KINESIQUE
FR2602149 EQUIPEMENT POUR L'ENTRAINEMENT A L'ESCALADE ET ACCESSOIRES CONSTITUANT CET EQUIPEMENT
FR2602152 ENSEMBLES TOURNANTS POUR L'ASSEMBLAGE DE BLOCS DE CONSTRUCTION
FR2602153 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN MAGMA D'ENSEMENCEMENT POUR UN APPAREIL DE CRISTALLISATION MARCHE CONTINUE
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