N° de brevet Brevet
FR2602011 POMPES A PALETTES
FR2601867 PRESENTOIR FRIGORIFIQUE
FR2602117 BOITIER POUR COUVRIR DES COMPOSANTS ELECTRIQUES D'UN COMPRESSEUR
FR2602012 GENERATEUR DE HOULE
FR2602016 ACCOUPLEMENT ARTICULE POUR SOLIDARISER DES ARBRES
FR2602085 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA POSITION RELATIVE DE DEUX PARTIES D'UNE MEME PIECE, PAR DEFORMATION, A L'AIDE D'UNE VIS CONIQUE, D'UNE ZONE INTERMEDIAIRE RELIANT CES DEUX PARTIES
FR2602010 TETE DE DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2602087 BOBINE D'ALLUMAGE A CIRCUIT FERME
FR2602007 POMPE A ESSENCE PERFECTIONNEE
FR2602006 JOINT DE CULASSE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2602086 ELEMENT EXPANSIBLE POUR BOBINE D'ALLUMAGE
FR2602098 CONNEXIONS ELECTRIQUES DU CIRCUIT SECONDAIRE D'UNE BOBINE D'ALLUMAGE
FR2602099 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION D'UNE BOBINE D'ALLUMAGE NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2602021 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE BI–DIRECTIONNELLE
FR2602023 VANNE A PASSAGE DIRECT A FERMETURE MAGNETIQUE, UTILISABLE NOTAMMENT EN COMBINAISON AVEC UN EQUIPEMENT SOUS VIDE
FR2602040 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX ARMES, OU SYSTEMES LANCEURS, SANS RECUL, DE PROJECTILES
FR2601868 ECRAN DE DOUCHE MOBILE POUR UN BAC DE DOUCHE OU UNE BAIGNOIRE
FR2602037 DISPOSITIF OPTIQUE DE VISEE, POUR FUSIL, CARABINE OU AUTRES ARMES
FR2602036 BOUCHON PROTECTEUR DE CANON DE FUSIL
FR2602039 DISPOSITIF COMBINANT UN JEU DE LOTERIE A UN JEU D'ADRESSE DE TIR SUR CIBLE
FR2602034 DISPOSITIF DE SECHAGE POUR MATIERES EN VRAC
FR2602033 ETAGERE POUR PORTE DE REFRIGERATEUR
FR2602028 SYSTEME A JONCTION RAPIDE POUR LAMPES
FR2602026 COQUILLE EXPRESS DE PLOMBAGE
FR2601892 PROCEDE ET DISPOSITIFS DE MANUTENTION POUR L'INTRODUCTION D'OUTILS DANS DES GENERATEURS DE VAPEUR
FR2602029 PROCEDE DE REGULATION DE LA COMBUSTION DES APPAREILS DE CHAUFFAGE A COMBUSTIBLES SOLIDES, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2602030 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LA MISE EN MARCHE DU BRULEUR A GAZ D'UN CHAUFFE–EAU
FR2602005 INTERFACE ENTRE LA COMMANDE DU MOTEUR ET L'INSTALLATION DE PRECHAUFFAGE D'UN MOTEUR DIESEL COMPORTANT UN MICROPROCESSEUR
FR2602003 POMPE A CARBURANT DANS L'ARBRE D'UNE TURBINE
FR2601984 PLAQUE–SUPPORT POUR TUILES DE TOITURE ET PROCEDE POUR LA MISE EN PLACE DES TUILES SUR LA PLAQUE–SUPPORT
FR2601988 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MONTAGE DE CLOISONS ETANCHES DEMONTABLES ET PIECES DE RACCORDEMENT ETANCHES ENTRE LE PLENUM ET LA SALLE BLANCHE
FR2601985 COLLIER DE SERRAGE PERMETTANT DE MAINTENIR DES TUYAUX DE CANALISATION
FR2601989 PARKING AUTOMATIQUE POUR TOUS VEHICULES
FR2601991 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE D'UN ROTOR DE SERRURE TOURILLONNANT DANS UN STATOR MONTE PIVOTANT
FR2601982 BARRE POUR LA REALISATION D'UNE STRUCTURE SPATIALE, ET DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE TELLE BARRE A UN NOEUD SPHERIQUE
FR2601981 STRUCTURE SPATIALE RETICULAIRE DESTINEE NOTAMMENT AUX COUVERTURES POUR GRANDES PORTEES
FR2601866 SUPPORT REGLABLE DOUBLE POUR MATERIEL D'INFORMATIQUE
FR2602083 DISPOSITIF DE BALISAGE OU SIGNALISATION
FR2601980 PROCEDE DE CONSTRUCTION DE PARC DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN IMMERGE DANS UNE NAPPE PHREATIQUE VARIABLE OU AUTRE DISPOSITIF ANALOGUE.
FR2601986 OSSATURE DE GAINE TECHNIQUE
FR2602024 MITIGEUR A USAGE SANITAIRE
FR2601990 ANTIVOL DE DIRECTION A PENE AXIAL DE HAUTE SECURITE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2601992 GROUPE MODULAIRE SERRURE CYLINDRIQUE–BARILLET
FR2601999 PROCEDE POUR REALISER UNE PAROI DE REVETEMENT SUR LA SURFACE PERIPHERIQUE D'UN TUNNEL ET STRUCTURE DE COFFRAGE POUR METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2601997 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE COLONNE–GUIDE AMOVIBLE
FR2602002 MOTEUR A EXPLOSION SANS EMBIELLAGE NI VILEBR EQUIN DE TYPE CYLINDRES EN ETOILES
FR2601845 TONDEUSE A GAZON AUTOPORTEE.
FR2601844 PLATEAU DE COUPE A LAMES CONTRE–ROTATIVES SYNCHRONISEES POUR TONDEUSES A GAZON.
FR2602107 DISPOSITIF DE COMMUNICATION POUR ENTREE D'IMMEUBLES
FR2601943 VITRAGE RESISTANT AU FEU POUR FENETRES, PORTES ET CLOISONS
FR2602014 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE FICHE A LACETS POUR CHARNIERES ENTRE UN PANNEAU PIVOTANT ET UN CADRE
FR2601993 GOND REGLABLE
FR2601994 DISPOSITIF DE MANOEUVRE A BRAS DE LEVAGE D'UNE VITRE COULISSANTE D'UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2601995 CADRE A ASSEMBLAGE POUR CHASSIS DE BATTANTS OU DE DORMANTS
FR2601996 MODULE DE SUPPORT ET DE TRANSMISSION POUR L'ARBRE D'ENROULEMENT D'UNE PORTE A RIDEAU RELEVABLE
FR2602041 MUNITION DE CHASSE COMPORTANT UN PROJECTILE SOUS–CALIBRE ET UN LANCEUR
FR2602042 PROJECTILE POUR MUNITION DE CHASSE COMPORTANT UN SABOT LANCEUR ET UNE BALLE SOUS–CALIBREE A STABILISATEUR COULISSANT.
FR2602095 DISPOSITIF DE CONVERSION ELECTROCHIMIQUE UTILISANT L'ALUMINIUM COMME MATIERE ACTIVE
FR2602093 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE RESISTANCE ELECTRIQUE PAR DOPAGE D'UN MATERIAU SEMICONDUCTEUR ET CIRCUIT INTEGRE EN RESULTANT
FR2602114 FOUR A MICRO–ONDES A FILTRE REJECTEUR D'HARMONIQUES
FR2602097 ANTENNE POUR SIGNAUX HAUTES FREQUENCES
FR2602103 MOTEUR ELECTRIQUE A INDUIT BOBINE COMPRENANT DES MOYENS D'ELIMINATION D'IRREGULARITES DE SURFACE
FR2601876 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE HYDROSOLUBLE CONTENANT DE LA N–ACETYL–CYSTEINE ET DE L'ACIDE CITRIQUE
FR2602051 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DECHARGE D'ECHANTILLONS ISOLANTS LORS D'UNE ANALYSE IONIQUE
FR2602092 SEPARATEUR MAGNETIQUE POUR LA PRODUCTION DE FAISCEAUX IONIQUES OU ELECTRONIQUES A TRES HAUTE INTENSITE
FR2602070 SYSTEME ET PROCEDE D'ACCES A UNE MEMOIRE D'ORDINATEUR.
FR2602082 SYSTEME D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS COMPORTANT DES STRUCTURES DE RECEPTION DESTINEES A RECEVOIR DES SUPPORTS D'INFORMATION SELON UN ORDRE LOGIQUE
FR2602091 INTERRUPTEUR DE CIRCUIT
FR2602088 DISJONCTEUR A AUTO–SOUFFLAGE ET AUTO–INJECTION DE SON GAZ LIQUEFIE
FR2602089 COURT–CIRCUIT ESCAMOTABLE ET UTILISATION DE CE COURT–CIRCUIT DANS UN TUBE PHOTOELECTRIQUE
FR2602104 DISPOSITIF DE MODULATION DE FREQUENCE A CORRECTION STATIQUE DE LINEARITE ET EMETTEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2602105 DISPOSITIF DE MODULATION DE FREQUENCE A CORRECTION DYNAMIQUE DE LINEARITE ET EMETTEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2601882 JEU DE SOCIETE
FR2601881 DISPOSITIF PERMETTANT DE PORTER UNE PAIRE DE SKIS D'UNE MAIN
FR2601847 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU TEMPEREE POUR LES PORCS.
FR2601946 PROCEDE DE PREPARATION DE PERFLUOROALKYLCETONES
FR2601886 CUVE DE FLOTTATION COMPARTIMENTEE
FR2601880 TEE
FR2601846 PROFILE POUR PIQUET DE VIGNES.
FR2602111 DISPOSITIF DE PARTAGE D'IMAGE VIDEO EN TEMPS REEL
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