N° de brevet Brevet
FR2601755 CHAUDIERE A COMBUSTIBLE LIQUIDE OU GAZEUX PULSE
FR2601784 DISPOSITIF EMETTEUR DE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET ET INSTALLATION DE TRAITEMENT COMPRENANT DE TELS DISPOSITIFS
FR2601756 ENSEMBLE DE BRULEUR FONCTIONNANT A HAUTE TEMPERATURE
FR2601759 CORPS DE CHAUFFE POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL
FR2601830 PROCEDE ET CONVERTISSEUR POUR L'ALIMENTATION EN COURANT CONTINU D'UNE PLURALITE DE CHARGES ELECTRIQUES
FR2601577 BILLOT MULTI–FONCTIONS DE TABLE.
FR2601751 DISPOSITIF D'OBTURATION AMOVIBLE D'UN TUBE
FR2601753 VALVE DE PURGEUR POUR EVACUER LA PHASE LIQUIDE D'UN FLUIDE BIPHASIQUE
FR2601744 MECANISME D'ENGRENAGE INTERMITTENT
FR2601743 MECANISME DE TRANSMISSION A RAPPORT VARIABLE DE FACON CONTINUE
FR2601745 MECANISME DE COMMANDE HYDRAULIQUE POUR CONVERTISSEUR DE COUPLE EQUIPE D'UN EMBRAYAGE DE BLOCAGE
FR2601748 SOUPAPE DE REGLAGE DE PRESSION AUTOREGULEE
FR2601807 DISPOSITIF DE SECURITE POUR INSTALLATION DE MESURES THERMIQUES ET NEUTRONIQUES D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2601749 REGULATEUR DE DEBIT, EN PARTICULIER POUR MACHINES A LAVER
FR2601762 ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBE EN EPINGLE, EN PARTICULIER POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2601585 DISPOSITIF FAVORISANT L'EVACUATION RECTALE
FR2601770 DISPOSITIF DE PESAGE A CAPTEUR CAPACITIF PELLICULAIRE
FR2601767 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE D'UN DEBIT
FR2601778 DISPOSITIF DE DOSAGE ELEMENTAIRE EN MILIEU RADIOACTIF PAR FLUORESCENCE INDUITE PAR LASER DANS UN PLASMA HAUTE FREQUENCE
FR2601772 SONDE DE MESURE DE TEMPERATURE
FR2601774 MANOMETRE
FR2601777 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESSAI DU SYSTEME DE FREINAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2601652 BOUCHON DOSEUR VERSEUR
FR2601769 DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'INTERFACE ENTRE UN CAPTEUR ET UN AFFICHEUR
FR2601775 DISPOSITIF DE MESURE DU JEU RADIAL DE ROULEMENTS
FR2601763 PROJECTILE SOUS–CALIBRE DE TYPE FLECHE POUR BLINDAGES ACTIFS
FR2601776 DISPOSITIF DE MESURE DU JEU RADIAL DE ROULEMENTS
FR2601765 APPAREIL DE RELEVE DE PLANS INTERIEURS ET EXTERIEURS DE BATIMENTS
FR2601773 CAPTEUR DE PRESSION POUR FLUIDES A HAUTE TEMPERATURE
FR2601574 PORTEMANTEAU PLIANT.
FR2601740 MANCHONNAGE ELASTIQUE A REMPLISSAGE DE FLUIDE
FR2601549 DISPOSITIF DE SEPARATION POUR FAUCHEUSES A ASSIETTES DE COUPE TOURNANT SUR DES AXES VERTICAUX.
FR2601719 DISPOSITIF POUR LIMITER LA PERTE DE CHARGE D'UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2601572 LIT D'ENFANT TRANSFORMABLE EN LIT POUR ADULTE.
FR2601721 DISPOSITIF D'ARRET ET DE DEMARRAGE D'UN PISTON LIBRE
FR2601726 POMPE CELLULAIRE OU POMPE A ROTOR INTERIEUR ET ROTOR EXTERIEUR
FR2601722 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT AUTO–ADAPTATIF EN FONCTION DE L'ALTITUDE
FR2601718 RAMPE DE CULBUTEURS POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2601720 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER, EN FONCTION DE LA CHARGE, LE DISTRIBUTEUR DE LA TURBINE DU TURBO–COMPRESSEUR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2601716 DISPOSITIF DE CONSTRUCTION ANTISEISMIQUE POUR BATIMENTS
FR2601715 PERFECTIONNEMENT AUX POTEAUX D'ANGLE POUR LA CONSTRUCTION DE MURS EN PARPAING OU ANALOGUES
FR2601575 DISPOSITIF PERMETTANT LA FIXATION DES RIDEAUX SANS COUTURES PREALABLES.
FR2601570 DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE DE DEUX RAYONNAGES S'ETENDANT PERPENDICULAIREMENT L'UN A L'AUTRE.
FR2601746 CREMAILLERE POUR L'AVANCE D'UN CHARGEUR A ROULEAUX UTILISE DANS UNE EXPLOITATION SOUTERRAINE
FR2601571 FERRURE D'ARTICULATION POUR SIEGES, NOTAMMENT DES SIEGES DE VEHICULE A DOSSIER REGLABLE.
FR2601724 SECURITE POUR ALLUMAGE ELECTRONIQUE A DISTRIBUTION STATIQUE
FR2601723 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EN PARTICULIER DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2601735 DISPOSITIF DE ROUE LIBRE A CAMES DU TYPE A AUTOCENTRAGE A PALIERS
FR2601742 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION
FR2601766 EQUIPEMENT POUR LA MESURE DES SURFACES MOISSONNEES ET DES TEMPS DE RECOLTE
FR2601736 DISPOSITIF DE SECURITE AU DEVISSAGE POUR ORGANE DE COULISSEMENT DE FREIN A DISQUE, FREIN A DISQUE LE COMPORTANT ET CAPUCHON DE SECURITE ASSOCIE.
FR2601739 DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE ANTICHOCS ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2601737 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU AUTOMATIQUE POUR FREINS A DISQUE
FR2601741 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION AVEC REMPLISSAGE DE LUBRIFIANT ET BUTEE DE FIN DE COURSE HYDRAULIQUE
FR2601733 DISPOSITIF POUR LA REDUCTION DE LA FRICTION DANS DES ROULEMENTS
FR2601728 ATTACHE, NOTAMMENT POUR LE MONTAGE D'UN PANNEAU
FR2601573 APPAREIL DE PRESENTATION ET D'ARROSAGE DE PLANTES EN POTS.
FR2601729 AGRAFE DE BANDEAU
FR2601730 DISPOSITIF POUR RETENIR UN CONTACT DANS UN CONNECTEUR ALVEOLAIRE MULTICONTACTS
FR2601732 DISPOSITIF DE LIAISON A SEPARATION RAPIDE ET APPLICATION D'UN TEL DISPOSITIF A LA REALISATION DE CONNECTEURS A DEVERROUILLAGE RAPIDE
FR2601550 MACHINE AGRICOLE POUR DEPLACER LATERALEMENT ET RETOURNER DES ANDAINS DE FOURRAGE.
FR2601779 SYSTEME OPTIQUE DE PROFILOMETRIE POUR PRODUITS TUBULAIRES
FR2601588 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES A ACTIVITE SYSTEMIQUE POUR L'APPLICATION TOPIQUE
FR2601589 SUPPLEMENT DIETETIQUE A PLUSIEURS VITAMINES ET PLUSIEURS MINERAUX CONTENANT DU FER BIODISPONIBLE A LIBERATION CONTROLEE
FR2601831 CIRCUIT DE PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES POUR TRANSISTORS DE PUISSANCE
FR2601829 GENERATEUR ELECTRIQUE HAUTE TENSION ET SYSTEME DEPOUSSIEREUR COMPORTANT UN TEL GENERATEUR
FR2601834 TELEPHONE SANS CORDON
FR2601673 DERIVES DE L'ACETAMIDE ET MEDICAMENTS QUI EN CONTIENNENT
FR2601822 PERFECTIONNEMENT AUX PILES THERMIQUES
FR2601821 DISPOSITIF DE CONTROLE DE NIVEAU CENTRALISE POUR BATTERIES D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES
FR2601584 DISPOSITIF POUR FACILITER L'EVACUATION RECTALE
FR2601583 DISPOSITIF POUR UN MASSAGE MANUEL DU REVETEMENT CUTANE ET APPLICATION SIMULTANEE SUR CELUI–CI D'UN PRODUIT LIQUIDE OU PATEUX
FR2601818 MONTAGE D'UN DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR SUR UNE EMBASE
FR2601801 ECRAN D'AFFICHAGE A MATRICE ACTIVE UTILISANT DU CARBURE DE SILICIUM AMORPHE HYDROGENE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET ECRAN
FR2601819 PILE ELECTROCHIMIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2601824 FILTRE D'ONDE ELASTIQUE DE SURFACE
FR2601833 PROCEDE DE DECODAGE D'UN SIGNAL BINAIRE CODE PAR UN CODE DE PLAGES A LONGUEUR VARIABLE
FR2601841 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2601552 ENSEMBLE DE BACS SUPERPOSES, A RESERVE D'EAU, POUR LE FLEURISSEMENT VERTICAL DES PORTES–FENETRES ET BALCONS.
FR2601594 DISPOSITIF POUR LA REANIMATION DE NOYES PAR ASPIRATION DE LIQUIDE ET INSUFFLATION D'AIR SIMULTANEES
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