N° de brevet Brevet
FR2601497 PERFECTIONNEMENTS AUX COMMUTATEURS, EN PARTICULIER AUX COMMUTATEURS POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2601430 JOINT D'ETANCHEITE HYDROSTATIQUE ET PALIER HYDROSTATIQUE UTILISANT UN TEL JOINT D'ETANCHEITE
FR2601428 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DESTINE A REALISER L'ETANCHEITE AU NIVEAU D'UNE BRIDE
FR2601431 VALVE AUTOMATIQUE SERVO–COMMANDEE A OUVERTURE ULTRA–RAPIDE
FR2601434 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR APPAREILS D'ANESTHESIE ET DE RESPIRATION ARTIFICIELLE
FR2601438 COMBINAISON D'UN DISPOSITIF DE FOURNITURE D'AIR ET D'UN VENTILATEUR
FR2601435 PIED EN PARTICULIER POUR TERMINAUX D'AFFICHAGE
FR2601238 PERFECTIONNEMENT AUX SUPPORTS POUR ARTICLES VESTIMENTAIRES.
FR2601425 PLATEAU DE PRESSION EQUIPE POUR UN EMBRAYAGE A FRICTION
FR2601433 SCELLEMENT D'ENTREE DE CABLE
FR2601421 DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE A BLOCAGE AMELIORE
FR2601420 SERVODISPOSITIF A DEPRESSION
FR2601422 MEUBLE A OSSATURE EN BOIS
FR2601469 DISPOSITIF PERMETTANT LA FABRICATION D'UNE PENDULE A QUARTZ SANS ENCADREMENT, AYANT EN FACADE UNE PHOTO OU UN DOCUMENT
FR2601429 ENSEMBLE D'ETANCHEITE POUVANT ETRE INTERPOSE ENTRE DEUX ELEMENTS MOBILES L'UN PAR RAPPORT A L'AUTRE
FR2601424 PALIER EQUIPE D'UN ENSEMBLE D'ETANCHEITE AMELIORE
FR2601439 PROCEDE DE DETOXICATION PAR INCINERATION DE DECHETS LIQUIDES
FR2601223 PEIGNE A LEGUMINEUSE.
FR2601459 FANTOME DE MACHINE DE RMN ET PROCEDE DE MESURE DES CARACTERISTIQUES D'UN CHAMP MAGNETIQUE UTILISANT UN TEL FANTOME
FR2601452 APPAREIL DE MESURE POUR BIO– ET CHIMILUMINESCENCE OU POUR DES MESURES D'EXTINCTION
FR2601451 PERMEAMETRE RELATIF GAZ–LIQUIDE AUTOMATISE
FR2601226 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DES CONDITIONS DE CULTURE DES PLANTES.
FR2601453 DETECTEUR DE GAZ APPLICABLE A UN SUPPORT A ENCASTREMENT
FR2601456 PROCEDE DE DETECTION A HAUTE SENSIBILITE D'ANTICORPS INDIQUANT UNE EXPOSITION AU SIDA, NECESSAIRES ET ACCESSOIRES POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2601455 NOUVEAUX REACTIFS BIOLOGIQUES EN PHASE SOLIDE ET LEUR PROCEDE D'OBTENTION
FR2601450 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DU COEFFICIENT DE FROTTEMENT INTERNE D'UN ECHANTILLON DE MATERIAU FERROMAGNETIQUE
FR2601449 DISPOSITIF POUR LE REGLAGE DES CAPTEURS OPTIQUES
FR2601441 FOUR ROTATIF A PLASMA A ALIMENTATION EN MATERIAU A TRAITER A ENTRAINEMENT MECANIQUE
FR2601440 APPAREIL ET PROCEDE DE REFRIGERATION PAR VOIE MAGNETIQUE
FR2601445 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE DE LA CONSOMMATION DE COMBUSTIBLE LIQUIDE DANS UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE
FR2601224 APPAREIL PERMETTANT LA CUEILLETTE DES PETITS FRUITS ET PLUS PARTICULIEREMENT DES AIRELLES.
FR2601239 ASPIRATEUR PLUS PARTICULIEREMENT ADAPTE AUX REVETEMENTS DE MEME NATURE QUE TAPIS OU MOQUETTES.
FR2601446 INTERRUPTEUR DE FIN DE COURSE A BARREAUX VIBRANTS, UTILISE POUR LA MESURE DU NIVEAU DE LIQUIDE ET DE SUBSTANCES EN VRAC
FR2601479 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DU NOMBRE DE TOURS D'UN AXE TOURNANT IRREGULIEREMENT D'UN EQUIPAGE DE MESURE MECANIQUE
FR2601418 POMPE A SEPARATEUR DE GAZ
FR2601417 AMORTISSEUR DE BRUITS D'ASPIRATION
FR2601470 DISPOSITIF DE COMMANDE DE LAVE–LINGE A MICROPROCESSEUR ET COMPOSANT ELECTROMECANIQUE
FR2601389 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LAVE–LINGE OU SECHE–LINGE A DETECTION AUTOMATIQUE DE LA CHARGE DE LINGE.
FR2601392 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE ETOFFE TEXTILE A EFFETS DE PAILLETTES.
FR2601471 PROGRAMMATEUR DE COMMANDE DE LAVE–LINGE A MICROPROCESSEUR ET COMPOSANT ELECTROMECANIQUE
FR2601473 DISPOSITIF D'INTRODUCTION DE DONNEES DANS UN MICROPROCESSEUR, NOTAMMENT POUR LA COMMANDE D'UN LAVE–LINGE
FR2601400 TUBE DE BOUCHE A CLE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION.
FR2601396 PLATE–FORME PETROLIERE PERFECTIONNEE DE FORAGE ET D'EXPLOITATION EN MER.
FR2601393 CABLE ARAMIDE DE MANUTENTION.
FR2601304 BANQUETTE ABRI–COUCHAGE.
FR2601500 PROCEDE DE LIAISON PROGRAMMABLE PAR LASER DE DEUX CONDUCTEURS SUPERPOSES DU RESEAU D'INTERCONNEXION D'UN CIRCUIT INTEGRE, ET CIRCUIT INTEGRE EN RESULTANT
FR2601352 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE POUDRE DE TITANATE D'UN CATION DIVALENT ET PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE COFORME A BASE DE PEROVSKITE D'UN CATION DIVALENT.
FR2601263 NOUVEAU PRODUIT COMPOSITE CATALYTIQUE POUR L'OXYDATION DES MERCAPTANS ET SON UTILISATION POUR L'ADOUCISSEMENT DES COUPES PETROLIERES.
FR2601521 REVETEMENT DE SOL A FONCTIONS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES
FR2601535 PROCEDE POUR CERTIFIER L'AUTHENTICITE D'UNE DONNEE ECHANGEE ENTRE DEUX DISPOSITIFS CONNECTES EN LOCAL OU A DISTANCE PAR UNE LIGNE DE TRANSMISSION
FR2601221 LAME DE COUPE POUR MOISSONNEUSE, RESISTANTE AUX CHOCS ET A LA FLEXION, TRAITEE PAR TREMPE PAR ETAPES SUCCESSIVES ET PROCEDE POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2601236 ETUIS POUR CARTES OU TICKETS MAGNETIQUES.
FR2601401 CHASSE D'EAU PERFECTIONNEE A DEUX REGIMES D'ECOULEMENT.
FR2601402 INSTALLATION D'AISANCES AVEC DISPOSITIF DE LAVAGE, DESINFECTION ET SECHAGE DES ABATTANTS DE LA CUVETTE D'AISANCES.
FR2601414 DISPOSITIF DE COMMANDE DU DEBIT DE COMBUSTIBLE DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A COMBUSTIBLE GAZ–LIQUIDE
FR2601412 INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE A MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET TURBINE
FR2601222 MACHINE A DEBROUSSAILLER.
FR2601413 PROCEDE D'INJECTION DE CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2601415 SOUPAPE D'INJECTION ELECTROMAGNETIQUE INTERMITTENTE
FR2601416 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT, NOTAMMENT D'UNE POMPE EN UTILISANT LA TRACTION ANIMALE
FR2601237 ARTICLES DE COUCHAGE POUR JEUNES ENFANTS.
FR2601432 TUBES OU VIROLES PREFABRIQUES
FR2601410 FERMETURE PERFECTIONNEE DU TYPE VOLETS, VANTAUX DE PORTAILS ET ELEMENTS DE FERMETURE SIMILAIRES.
FR2601403 UNITE D'HABITATION TRANSFORMABLE.
FR2601423 PROCEDE D'ASSEMBLAGE POUR LA REALISATION D'ETAGERES MODULABLES
FR2601406 PROCEDE POUR REALISER L'ETANCHEITE D'UN CONDUIT D'EVACUATION DE FUMEE EN TERRE CUITE ET CONDUIT OBTENU.
FR2601436 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX PROFILES A MOYENS DE FIXATION LATERAUX, ET AUX SURFACES, NOTAMMENT AUX PLANCHERS, REALISEES A PARTIR DE L'ASSEMBLAGE ENTRE EUX DE TELS PROFILES
FR2601409 DISPOSITIF POUR LE DECLENCHEMENT DE L'OUVERTURE D'UN OU PLUSIEURS VANTAUX DANS UNE ENCEINTE A TEMPERATURE CONTROLEE.
FR2601399 CORBEILLE D'EMPIERREMENT, NOTAMMENT POUR LA REALISATION DE MURS DE SOUTENEMENT ET DE REVETEMENT.
FR2601457 PROCEDE DE DIFFERENCIATION DES ETATS PATHOLOGIQUES DANS DES ESSAIS UTILISANT DES ANTICORPS ANTI–SIDA
FR2601461 CAMERA A SCINTILLATION
FR2601526 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE D'ENERGIE CONTRE DES SURTENSIONS TRANSITOIRES ELEVEES
FR2601524 PROCEDE DE SURVEILLANCE DES DEFAUTS INTERNES D'UN EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2601523 COFFRET POUR LE RACCORDEMENT DE CABLES DE TELEDISTRIBUTION
FR2601527 DISPOSITIF DE REGULATION DE LA TENSION DE CHARGE D'UNE BATTERIE D'ACCUMULATEURS A COMPENSATION VARIABLE EN FONCTION DE LA TEMPERATURE
FR2601529 OSCILLATEUR HYPERFREQUENCE A QUARTZ DE TYPE TRANSMISSION EMETTEUR COMMUN A DEUX TRANSISTORS ET A SURTENSION EN CHARGE DETERMINEE
FR2601531 GENERATEUR DE SEQUENCE DE REGISTRE A DECALAGE
FR2601530 PROCEDE ET APPAREIL POUR LE TRANSFERT ET L'INJECTION D'ENERGIE RF D'UN GENERATEUR VERS UNE CHARGE RESONNANTE
FR2601516 CONNECTEUR DE DERIVATION ISOLE POUR CABLES ELECTRIQUES
FR2601514 GRILLE DE BRANCHEMENT DE RESEAU
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