N° de brevet Brevet
FR2592692 AGRAFE ELASTIQUE AUTOBLOQUANTE
FR2592694 DISPOSITIF A VENTOUSE DESTINE A L'APPLICATION DE PETITS APPAREILS ELECTROMENAGERS ET AUTRES SUR DES PLANS DE TRAVAIL, COMPORTANT UN ELEMENT DE MANOEUVRE MOBILE SELON UN PLAN TRANSVERSAL A L'AXE DE LA VENTOUSE.
FR2592699 TRANSMISSION A VITESSE ASSERVIE POUR MACHINES ET VEHICULES MOTORISES.
FR2592700 ARMATURE POUR SOUPAPE THERMOSTATIQUE.
FR2592691 ACTIONNEUR PNEUMATIQUE EQUIPE D'UN INDICATEUR DE FIN DE COURSE.
FR2592690 DISPOSITIF A TUBE DE PITOT POUR BOITES DE VITESSES A COMMANDE HYDRAULIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2592686 DISPOSITIF POUR RECHAUFFER LE GAZOLE SUR UN MOTEUR DIESEL OU ANALOGUE.
FR2592687 PRISE D'AIR POUR UN DISPOSITIF DE FORMATION DU MELANGE DE CARBURANT ET D'AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EN PARTICULIER POUR UN CARBURATEUR.
FR2592569 SYSTEME D'ETAL POUR LE MARCHE NOTAMMENT.
FR2592701 JOINT D'ETANCHEITE POUR LE RACCORDEMENT DE DEUX ELEMENTS DE CANALISATION, L'UN A BOUT UNI, L'AUTRE A EMBOITEMENT
FR2592702 RACCORD DE TUYAUTERIE POUR RACCORDER LES EXTREMITES DE DEUX TUBES
FR2592710 PROCEDE D'ALIGNEMENT DES APPAREILS DE VISEE DES ARMES A FEU A L'AIDE DE LUMIERE D'UN LASER
FR2592709 POINTE ENFERRON POUR FLECHE ET JEUX D'ARC
FR2592711 REGLE A COULISSE A DOUBLE LECTURE
FR2592733 DISPOSITIF DE SIGNALISATION ORALE DE DONNEES DE CONDUITE DE VEHICULE ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2592706 DISPOSITIF DE REGULATION AUTONOME DE TEMPERATURE POUR BATIMENT D'ELEVAGE, NOTAMMENT DE PORCS
FR2592573 SUPPORT MANIPULATEUR DE PLAT OU DE DENREES ASSOCIE A UNE GRILLE DE CUISSON.
FR2592547 BAC RECUPERATEUR D'HERBE POUR FAUCHEUSE OU TONDEUSE A GAZON.
FR2592704 PURGEUR DE CONDENSATS DE VAPEUR D'EAU
FR2592572 CAFETIERE ELECTRIQUE.
FR2592685 PROCEDE DE DOSAGE DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION ELECTRONIQUE.
FR2592683 INSTALLATION DE TURBINE A GAZ A CYCLE AMELIORE.
FR2592673 CHEVRON PROFILE POUR LA POSE DE TUILES ROMAINES
FR2592674 LANTERNEAU PONCTUEL OU CONTINU A ECLAIRAGE ZENITHAL
FR2592675 LANTERNEAU CONTINU D'ECLAIRAGE ZENITHAL ET SON DISPOSITIF DE FABRICATION
FR2592570 PORTE–PLANTES A GEOMETRIE VARIABLE.
FR2592671 NOUVEAU TYPE DE PANNEAUX PERMETTANT DE REALISER DES CONSTRUCTIONS PAR ASSEMBLAGE SUR LE SITE MEME
FR2592670 COMPLEXE D'ISOLATION PHONIQUE ET THERMIQUE
FR2592563 ARMOIRE METALLIQUE.
FR2592668 CONSTRUCTION DE PILIERS EN BETON PAR ASSEMBLAGE ET SUPERPOSITION DE PIECES PLASTIQUES FORMANT COFFRAGE PERDU
FR2592669 COMPLEXE D'ISOLATION ACOUSTIQUE
FR2592672 POTEAU ENTRANT DANS LA CONSTITUTION D'UN BATIMENT
FR2592677 DISPOSITIF POUR RENDRE SOLIDAIRE LES PLANCHES OU MADRIERS UTILISES DANS LA CONFECTION DE PLANCHER POUR ECHAFAUDAGE
FR2592680 DISPOSITIF POUR PROTEGER LES PORTES CONTRE LES EFFRACTIONS AUX OUTILS DE PESEE
FR2592703 PROCEDE ET SYSTEME POUR LE GRAISSAGE D'UN DISPOSITIF SOUS DES CONDITIONS DEFAVORABLES, NOTAMMENT A HAUTE TEMPERATURE
FR2592688 TURBOMACHINE.
FR2592684 DISPOSITIF DE COMMANDE OU DE REGLAGE DE TURBINE A GAZ OU DE TURBOREACTEUR.
FR2592618 GUIDAGE DE VITRE DESCENDANT DANS LE LOGEMENT DE VITRE D'UN VEHICULE
FR2592566 CHEVALET PRESENTOIR ECLAIRANT, TELESCOPIQUE ET DEMONTABLE.
FR2592676 DISPOSITIF D'ECHAFAUDAGE SUR OUVERTURES EXTERIEURES
FR2592565 MINI MODULE LABORATOIRE ATELIER AUTONOME OU ENCASTRABLE A NEGATOSCOPE INTEGRE.
FR2592679 DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE DE VERROUILLAGE AXIAL
FR2592714 BALANCE, NOTAMMENT BALANCE POUR MESURER LA CHARGE D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2592715 ANTENNE ORBITE POUR APPAREIL D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE
FR2592648 COMPOSES POLYFLUOROALKYLTHIO–METHYLIQUES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS COMME AGENTS TENSIO–ACTIFS OU PRECURSEURS DE CES DERNIERS.
FR2592749 CIRCUIT CALMEUR POUR INTERRUPTEUR STATIQUE COMMANDE
FR2592750 DISPOSITIF DE COMMUTATION A SEMICONDUCTEURS COMPOSITE
FR2592752 ENSEMBLE DE DISPOSITIFS PERMETTANT DE RENDRE POLYVALENTES L'UTILISATION DU MATERIEL TOUTES MARQUES AUTO–RADIO
FR2592747 ONDULEUR A DOUBLE RESONANCE
FR2592748 CIRCUIT DE SOUFFLAGE PERFECTIONNE POUR LA COUPURE DE GRANDE PUISSANCE PAR UN INTERRUPTEUR STATIQUE COMMANDE
FR2592744 DISPOSITIF POUR LA DETECTION DU SEUIL D'USURE DES CONTACTS ELECTRIQUES DU TYPE A FROTTEMENT
FR2592746 CONVERTISSEUR STATIQUE DE PUISSANCE A DECOUPAGE AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES
FR2592745 STATOR A ENROULEMENTS TRIPHASES SUPRACONDUCTEURS
FR2592751 CIRCUIT DE COMMANDE POUR LA TRANSMISSION DE SIGNAUX
FR2592731 TERMINAL D'UN RESEAU DE TRANSMISSIONS DE DONNEES NUMERIQUES A COMMUTATION PAR PAQUETS
FR2592590 JEU DE SOCIETE.
FR2592591 JEU PEDAGOGIQUE ET DE SOCIETE.
FR2592592 JEU DE SOCIETE DIT " DE DOMINOS ".
FR2592593 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN JEU DE CONSTRUCTION.
FR2592589 APPAREIL D'ENTRAINEMENT AU GOLF.
FR2592588 MUR D'ESCALADE ARTIFICIEL ET PROCEDE DE REALISATION DE CE MUR.
FR2592753 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION DE PRODUITS VITREUX
FR2592718 PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DES DEFAILLANCES D'AU MOINS UNE SOURCE DE RAYONNEMENT LUMINEUX
FR2592550 UTILISATION DE BAGASSE DE CANNE A SUCRE ET D'ECUMES DE SUCRERIE DE CANNE A SUCRE POUR LA PRODUCTION DE CHAMPIGNONS.
FR2592582 COMPOSITIONS CONDITIONNANTES DE RINCAGE DES CHEVEUX.
FR2592740 DETECTEUR PHOTOVOLTAIQUE EN HGCDTE A HETEROJONCTION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2592725 DISPOSITIF DEPLOYABLE POUR VISIONNER UN COUPLE DE VUES STEREOSCOPIQUES
FR2592586 DISPOSITIF POUR HARMONISER OU REHARMONISER L'ENERGIE VITALE COSMIQUE CHEZ L'ETRE HUMAIN.
FR2592728 DISPOSITIF PHOTOGRAPHIQUE POUR LA PRISE SIMULTANEE D'AU MOINS DEUX VUES SUR UNE MEME PELLICULE NEGATIVE
FR2592727 DISPOSITIF POUR LE MONTAGE PIVOTANT D'UN CHARGEUR A FILM SUR UNE CAMERA CINEMATOGRAPHIQUE ET CETTE CAMERA
FR2592722 PROCEDE DE MESURE DE CONTAMINATION ET D'IRRADIATION ET CAPTEUR UNIVERSEL POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2592720 APPAREIL D'EXAMEN DE MILIEUX PAR ECHOGRAPHIE ULTRASONORE
FR2592716 CAPTEUR ACOUSTIQUE POUR LA DETERMINATION DE LA COMPOSITION D'UN MELANGE GAZEUX
FR2592717 REACTIF ET PROCEDE NOUVEAU POUR LA DETECTION D'UN ELEMENT CONTENU DANS UN MILIEU BIOLOGIQUE METTANT EN JEU LA PRODUCTION D'UN COMPLEXE AGGLUTINABLE, TEL QU'UN COMPLEXE ANTIGENE–ANTICORPS
FR2592721 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TELEMETRIE ECARTOMETRIE LASER SUR CIBLES COOPERATIVES
FR2592574 MOYEN DE CONTENTION DES ENFANTS ET ADULTES POUR REALISER CERTAINS ACTES MEDICAUX OU LEUR TRANSPORT.
FR2592576 NOUVEAU GARROT PNEUMATIQUE.
FR2592738 DISJONCTEUR ELECTRIQUE MINIATURE A CONTACT MOBILE MULTIPLE
FR2592579 APPAREIL DE MASSAGE.
FR2592580 APPAREIL POUR LOCALISER ET STIMULER LES POINTS D'ACUPUNCTURE.
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