N° de brevet Brevet
FR2592293 BOUILLOIRE ELECTRIQUE COMPRENANT UN LIMITEUR DE TEMPERATURE.
FR2592292 BOUILLOIRE ELECTRIQUE COMPRENANT UN RECIPIENT REPOSANT SUR UN SOCLE RELIE ELECTRIQUEMENT AU RESEAU.
FR2592462 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECUPERATION DE LA CHALEUR AU–DESSUS D'UNE SURFACE D'EVAPORATION
FR2592465 INSTALLATION DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT D'UNE CHAUDIERE
FR2592464 PERFECTIONNEMENTS AUX INSTALLATIONS D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS COMPORTANT UN FOUR ROTATIF
FR2592463 PROCEDE PERMETTANT L'AUTOCOMBUSTION DE GAZ IMBRULES SUR DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE OU SIMILAIRES ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2592455 ROBINET PERMETTANT LE REGLAGE DU DEBIT DE DEUX FLUIDES ET DE LA PROPORTION DE LEUR MELANGE, EN PARTICULIER POUR CHALUMEAU DE SOUDAGE ET DE COUPAGE
FR2592454 ROBINET PERMETTANT LE REGLAGE DU DEBIT DE DEUX FLUIDES ET DE LA PROPORTION DE LEUR MELANGE, EN PARTICULIER POUR CHALUMEAU DE SOUDAGE ET DE COUPAGE
FR2592448 LAME–RESSORT
FR2592447 ORGANE DE RETENUE DE SABOT PROTECTEUR ET JOINT UNIVERSEL DE TYPE PLONGEANT LE COMPORTANT
FR2592291 CINTRE EN MATIERE PLASTIQUE DESTINE EN PARTICULIER A DES JUPES ET/OU DES PANTALONS
FR2592451 DISPOSITIF A MOUVEMENT ALTERNATIF DESTINE A PRODUIRE DE PETITS DEPLACEMENTS
FR2592453 JOINT D'ETANCHEITE TOURNANT
FR2592294 DISPOSITIF REALISATION TARTINES GRILLEES AU FEU DE BOIS.
FR2592466 APPAREIL DE CHAUFFAGE A BOIS A FOYER APPARENT, ENCASTRABLE ET A MULTIPLES FONCTIONNEMENTS
FR2592483 METHODE ET DISPOSITIF POUR EVALUER LES RISQUES DE COLMATAGE D'UN PUITS OU D'UN FORAGE TRAVERSANT UN RESERVOIR POREUX, NOTAMMENT UNE FORMATION GEOLOGIQUE.
FR2592274 DISTRIBUTEUR SEQUENTIEL A DOSE AUTOREGULEE D'ALIMENTS SOLIDES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES
FR2592484 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE DE L'EFFET CORROSIF DU SOL ET DE SON ENVIRONNEMENT SUR UNE STRUCTURE METALLIQUE ENTERREE ET APPLICATION A LA LOCALISATION DE CET EFFET.
FR2592488 PROCEDE ET APPAREILLAGE DE CARACTERISATION DE LA MATIERE ORGANIQUE EXTRACTIBLE PAR AU MOINS UN SOLVANT DANS DES CONDITIONS DE TEMPERATURE ET DE PRESSION SUPERCRITIQUES.
FR2592489 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA RESISTANCE THERMIQUE D'UN ELEMENT TEL QU'UN EQUIPEMENT DE CIRCUITS INTEGRES DE HAUTE DENSITE.
FR2592478 GYROSCOPE A LASER EN ANNEAU COMPENSE EN PUISSANCE OPTIQUE.
FR2592477 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE NON DESTRUCTIVE DE L'EPAISSEUR DE COUCHES MINCES.
FR2592469 ECHANGEUR DE CHALEUR COMPACT COMPRENANT DEUX PLAQUES METALLIQUES SUPERPOSEES FORMANT DES CANAUX DE GUIDAGE DE FLUIDE
FR2592318 DISPOSITIF DENOMME CACHE–DESHUMIDIFICATEUR PERMETTANT DE CACHER LA PRESENCE D'UN PROCEDE D'ABSORPTION DE L'HUMIDITE DE L'AIR TOUT EN MAINTENANT SON EFFICACITE ET EN RETENANT LE LIQUIDE OBTENU QUAND CELUI–CI EXISTE.
FR2592468 ECHANGEUR POUR CONCENTRATION DE SOLUTIONS ET LIQUIDES DIVERS
FR2592471 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN GAZ COMPRIME POUR ARMES.
FR2592476 CARTOUCHE COMPORTANT UN PROJECTILE A CHARGE PYROTECHNIQUE.
FR2592443 AGRAFE EN UNE SEULE PIECE A FERMETURE ELASTIQUE
FR2592536 MOTEUR ELECTRIQUE A VITESSE VARIABLE.
FR2592424 PAUMELLE POUR PORTES, FENETRES ET ANALOGUES
FR2592422 DISPOSITIF DE SECURITE POUR ESPAGNOLETTE DE FERMETURE DE PERSIENNES
FR2592452 SYSTEME DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF MECANIQUE SUSCEPTIBLE D'OCCUPER PLUSIEURS POSITIONS ENTRE UNE POSITION EXTREME D'OUVERTURE ET UNE POSITION EXTREME DE FERMETURE
FR2592441 VERIN RECTILIGNE A BLOCAGE PAR GALETS EN POSITION INDIFFERENTE
FR2592425 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT VERTICAL NOTAMMENT, POUR PARE–BRISE
FR2592512 CLOTURE ELECTRIQUE DE TYPE URBAIN
FR2592273 SERRE OU ABRI GONFLABLE
FR2592420 ABRI TECHNIQUE A PAROIS COMPOSITES BLINDEES
FR2592415 PROCEDE D'ASSECHEMENT DE L'HUMIDITE ASCENDANTE DES MURS ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2592419 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PAROI A COLOMBAGE
FR2592421 DISPOSITIF DESTINE A RAIDIR UN GRILLAGE ET CLOISON UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2592418 PROCEDE DE MISE EN ATTENTE D'ARMATURES DE LIAISON ENTRE DEUX PARTIES D'OUVRAGE EN BETON ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2592428 DISPOSITIF DE MISE EN SERRAGE COMPLEMENTAIRE POUR UN SOUTENEMENT DE TAILLE DANS UNE EXPLOITATION MINIERE
FR2592334 FEUILLE COMPOSITE POUR LE REVETEMENT DE SIEGES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2592432 REGULATEUR, NOTAMMENT POUR TURBOMACHINE, A INTERFACE ELECTROHYDRAULIQUE A MONTAGE RAPIDE
FR2592438 COMPRESSEUR DE GAZ POUR MOTEUR A REACTION IET CE MOTEUR
FR2592433 DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA PUISSANCE POUR AUTOMOBILE, NOTAMMENT POUR HANDICAPE DES JAMBES
FR2592434 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2592450 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION D'UN ORGANE SOUMIS A DES EFFORTS ANGULAIRES
FR2592429 DISPOSITIF DE DECOMPRESSION AUTOMATIQUE POUR MOTEUR A QUATRE TEMPS
FR2592435 PROCEDE D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, MOTEUR DE CE TYPE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL MOTEUR
FR2592270 FAUCHEUSE ROTATIVE MUNIE D'UN PATIN D'APPUI SUR LE SOL
FR2592437 SYSTEME PERFECTIONNE DE LUBRIFICATION POUR COMPRESSEUR HERMETIQUE
FR2592436 DISPOSITIF ET PROCEDE D'INTRODUCTION DE GAZ SOUS PRESSION DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR ALTERNATIF A COMBUSTION INTERNE
FR2592430 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS ET CULASSE EQUIPANT CELUI–CI
FR2592431 PRECHAMBRE DE COMBUSTION A ISOLATION THERMIQUE VARIABLE
FR2592490 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA RESISTANCE THERMIQUE D'UN ECHANTILLON TEL QUE NOTAMMENT UN COMPOSANT DE CIRCUIT ELECTRONIQUE.
FR2592524 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE A STRUCTURE MULTICOUCHE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE AINSI OBTENU
FR2592533 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT POUR DES DISJONCTEURS A DECLENCHEMENT STATIQUE.
FR2592378 PREPARATION PULVERISABLE DE DIHYDROPYRIDINE, SON PROCEDE DE PRODUCTION ET SON UTILISATION PHARMACEUTIQUE
FR2592521 INTERRUPTEUR DE COURANT DE DEFAUT
FR2592520 DISPOSITIF DE CREATION D'UN CHAMP MAGNETIQUE GLISSANT, EN PARTICULIER POUR GRAVURE IONIQUE RAPIDE SOUS CHAMP MAGNETIQUE
FR2592540 SYSTEME DE COMMUTATION DE MULTIPLEX DE PAQUETS.
FR2592538 ETAGE AMPLIFICATEUR DIFFERENTIEL POUR HAUTES FREQUENCES ET AMPLIFICATEUR LE COMPORTANT.
FR2592530 BARREAUX POUR LASER A CORPS SOLIDE DE GRANDE PUISSANCE
FR2592528 PLAQUE POREUSE POUR UNE PILE ELECTROCHIMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE PLAQUE
FR2592525 PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR LATERAL INTEGRE ET CIRCUIT INTEGRE LE COMPRENANT
FR2592523 ELEMENT MULTIPLICATEUR A HAUTE EFFICACITE DE COLLECTION DISPOSITIF MULTIPLICATEUR COMPORTANT CET ELEMENT MULTIPLICATEUR, APPLICATION A UN TUBE PHOTOMULTIPLICATEUR ET PROCEDE DE REALISATION
FR2592526 CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT UN TRANSISTOR LATERAL
FR2592527 DIODE A CAPACITE VARIABLE, A PROFIL HYPERABRUPT ET STRUCTURE PLANE, ET SON PROCEDE DE REALISATION
FR2592302 COMPOSITIONS COSMETIQUES POUR LE TRAITEMENT DE LA PEAU ET DES CHEVEUX GRAS, A BASE DE DI(BETA–HYDROXYETHYL) SULFOXYDE, ET LEUR APPLICATION.
FR2592541 TERMINAL TELEPHONIQUE DE TELECONFERENCE.
FR2592542 APPAREIL PORTATIF DE PHOTOCOPIE DE FRAGMENTS DE DOCUMENTS.
FR2592276 CULOTTE HYGIENIQUE POUR ANIMAUX
FR2592275 PINCE A TATOUER LES ANIMAUX
FR2592375 PROCEDE DE DESHYDROGENATION SANS OXYDATION
FR2592323 MODE DE FIXATION DES RUBANS A POINTES SUR LES SUPPORTS DES FILTRES DE DEPOUSSIERAGE ELECTROSTATIQUE.
FR2592324 SEPARATEUR TOURNANT A VORTEX POUR LIQUIDE HETEROGENE.
FR2592472 PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION DE FUMEE LOURDE FORMANT BROUILLARD RAMPANT.
FR2592316 POUPEE A MONOPATIN.
FR2592312 APPAREIL DE MUSCULATION MODULAIRE.
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